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Sommaire du brevet 2097778 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2097778
(54) Titre français: ENCLOSURE WITH T-SHAPED SLIDE VALVE
(54) Titre anglais: BOITIER MUNI D'UN SYSTEME DE FERMETURE A TIROIR
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 43/16 (2006.01)
  • A45C 13/10 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BALZEAU, PASCAL (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-04-20
(22) Date de dépôt: 1993-06-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 1993-12-06
Requête d'examen: 1996-10-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92 06857 (France) 1992-06-05

Abrégés

Abrégé français


Boîtier (1) muni d'un dispositif de fermeture comportant un
tiroir (7) coulissant dans le fond (3) du boîtier dans lequel le tiroir (7) a
la forme d'un T, la barre principale (24) du T portant des pattes
élastiques (25) recourbées l'une vers l'autre pour le rappel du tiroir (7).


Abrégé anglais

Enclosure (1) with a closure device consisting of a slide valve (7) in the bottom (3) of the enclosure in which the slide valve (7) is T-shaped, the main bar (24) of the T having elastic legs (25) curved toward each other to draw the slide valve back in (7).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1 - Boîtier formé de deux parties articulées le long d'une
charnière (4), l'une des parties constituant le couvercle (2) et l'autre le
fond du boîtier (3) et comportant un système de fermeture comportant
des éléments portés, d'une part par le couvercle, d'autre part par le
fond du boîtier, l'élément porté par le fond du boîtier étant un tiroir (7)
susceptible de coulisser dans un canal (22b) disposé dans le fond (3) du
boîtier, le tiroir (7) comportant un moyen d'actionnement (23)
accessible de l'extérieur du boîtier, des moyens de rappel élastiques du
tiroir venant en appui sur une surface solidaire du fond du boîtier et des
moyens d'encliquetage susceptibles de coopérer avec des moyens de
butée solidaires du fond du boîtier, caractérisé par le fait que le tiroir
(7) a la forme générale d'un T, la barre (23) transversale du T
constituant le moyen d'actionnement accessible de l'extérieur et
l'extrémité de la barre principale (24) du T s'étendant dans ledit canal
(22b) et dont l'extrémité opposée au moyen d'actionnement (23) porte
deux pattes (25) élastiques recourbées l'une vers l'autre de façon
symétrique par rapport à l'axe longitudinal du tiroir en T.
2 - Boîtier selon la revendication 1, caractérisé par le fait
que les moyens d'encliquetage sont constitués par deux saillies (29)
portées par des languettes (28) élastiques, perpendiculaires au plan
moyen du tiroir (7).
3 - Boîtier selon la revendication 2, caractérisé par le fait
que les saillies (29) coopèrent avec des crans (21) situés sur des
cloisons (20) du fond (3) du boîtier, perpendiculaires au plan moyen du
fond du boîtier.
4 - Boîtier selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé
par le fait que les pattes (25) élastiques ont une plus grande largeur au
voisinage de la barre principale (24) du T, qu'au voisinage de leur
extrémité.
5 - Boîtier selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé
par le fait que les pattes élastiques (25) portent à leur extrémité une
zone de renforcement (31) de section circulaire.
6 - Boîtier selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé
par le fait que les flancs de la barre (24) principale du T sont munis de
picots (30) de guidage.

7 - Boîtier selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé
par le fait que le fond (3) du boîtier est constitué d'une platine (5) et
d'une embase (6) emboîtées l'une dans l'autre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


;~0~ 7t78
BOITIER MUNI D'U~ SYSTEME DE FERMETURE A TIROIR
La présente invention concerne un boîtier formé de deux
parties articulées le long d'une charnière, l'une des parties constituant
le couvercle et l'autre le fond du boîtier, utilisable notamment pour les
produits de maquillage.
Il est connu de fermer ces boîtiers à l'aide d'un système de
fermeture comportant deux éléments portés respectivement par le bord
du couvercle et le bord du fond opposés à la charnière. Dans la plupart
des cas, le système de fermeture comporte un crochet fixé sur le bord
l0 du couvercle qui coopère avec une ouverture solidaire du fond du
boîtier, mais l'inverse est possible. De façon connue, l'ouverture du
système de fermeture est généralement ménagée dans un tiroir
susceptible de coulisser entre des guides, ou dans un canal, dans le
fond du boît;er, par action manuelle sur un moyen d'actionnement porté
par le tiroir et accessible de l'extérieur, des moyens de rappel
élastiques coopérant avec le tiroir et avec une surface d'appui prévue
dans le fond du boîtier pour permettre au tiroir de revenir à sa position
de repos, et des moyens d'encliquetage coopérant avec des moyens de
butée solidaires du fond du boîtier pour retenir le tiroir par rapport au
20 fond du boîtier.
Le fond du boîtier peut, de façon connue, être constitué
d'une seule pièce creuse ménageant un espace interne; il est, de
préférence constitué de deux pièces: une platine et une embase qui
s'emboîtent et ménagent entre elles l'espace interne.
Dans EP-A 0 467 761, est décrit un boîtier comportant un
tiroir présentant une forme générale en U dans lequel les moyens de
rappel élastiques sont constitués par deux branches formées chacune
dans le prolongement d'une des deux ailes du corps en U et les moyens
d'encliquetage sont des crans latéraux faisant saillie latéralement sur les
30 ailes du corps en U à la n~ics~nce de ces branches et coopérant avec
des butées situées sur les bords du boîtier. Selon cette disposition, le
canal de coulissement du tiroir est court et large. Le tiroir étant
fabriqué par moulage de plastique, la forme du canal ne permet pas
toujours de rattraper le jeu provenant du moulage. Le fonctionnement
35 n'est, par conséquent, pas agréable pour l'utilisateur car le tiroir risque
d'accrocher ou frotter au cours de son mouvement de coulissement. De

~09~'778
plus, les moyens élastiques disposés sur les ailes du tiroir en U ne
permettent pas une course suffisante du tiroir et il peut être parfois
dif~lcile d'ouvrir le boîtier.
La présente invention a pour but de remédier à ces
s inconvénients en utili.~nt, dans le système de fermeture, un tiroir de
forme telle qu'il est susceptible de coulisser dans un canal relativement
long et étroit, ce qui assure un meilleur guidage du tiroir et permet de
rattraper le jeu dû au moulage du tiroir, et en utilisant, comme moyen
de rappel élastique, des pattes recourbées l'une vers l'autre en "demi-
o rond" dont la flexion permet une course plus grande du tiroir et assure,
par conséquent, une plus grande facilité d'ouverture du boîtier.
La présente invention a donc pour objet un boîtier formé
de deux parties articulées le long d'une charnière, I'une des parties
constituant le couvercle et l'autre le fond du boîtier et comprenant un
S système de fermeture comportant des éléments portés, d'une part, par
le couvercle, et d'autre part, par le fond du boîtier, l'élément porté par
le fond du boîtier étant un tiroir susceptible de coulisser dans un canal
disposé dans le fond du boîtier, le tiroir comportant un moyen
d'actionnement accessible de l'extérieur du boîtier, des moyens de
rappel élastiques venant en appui sur une surface solidaire du fond du
boîtier et des moyens d'encliquetage susceptibles de coopérer avec des
moyens de butée solidaires du fond du bo;tier, caractérisé par le fait
que le tiroir a la forme générale d'un T, la barre transversale du T
constituant le moyen d'actionnement accessible de l'extérieur et
l'extrémité de la barre principale du T s'étendant dans ledit canal et
dont l'extrémité opposée au moyen d'actionnement porte deux pattes
élastiques recourbées l'une vers l'autre de façon symétrique par rapport
à l'axe longitutlin~l du tiroir en T.
Les moyens d'encliquetage sont, de préférence, constitués
par deux saillies portées par des languettes élastiques, perpendiculaires
au plan moyen du tiroir en T, situées à chacune des extrémités de la
branche transversale du T. Les saillies coopèrent avec des crans situés
sur des cloisons du fond du boîtier perpendiculaires au plan moyen
dudit fond.
Les pattes élastiques ont une forme telle que, lorsque
l'utilisateur appuie sur la barre transversale du tiroir en forme de T,
~ ': ' - ' - - ~
-
.

;~0~ '78
leur rayon de courbure diminue par flexion et que leur extrémité se
déplace sur la surface d'appui disposée sur le fond du boîtier
perpendiculaire au plan moyen de ce dernier. Les pattes ont, de
préférence, une plus grande largeur au voisinage de l'extrémité de la
s barre principale du T, qu'au voisinage de leur extrémité, de façon que
la flexion des pattes ait essentiellement lieu au voisinage de leur
extrémité. Avantageusement, leur section est progressivement
décroissante.
De préférence, les pattes élastiques portent à leur extrémité
o une zone de renforcement de section circulaire, de forme cylindrique,
qui ~acilite le déplacement de l'extrémité des pattes sur la surface
d'appui au cours de leur fléchissement: en effet, le contact des pattes
sur la surface d'appui est une génératrice de cylindre et le déplacement
des pattes sur la surface d'appui n'est pas gêné par un frottement trop
S importan~.
Les flancs de la barre principale du T sont, de préférence,
munis d'éléments de guidage, de préférence des picots, qui, en outre,
facilitent le déplacement du tiroir dans le canal.
Ces éléments de guidage peuvent être muni d'un évidement
20 permettant de leur conférer une certaine élasticité et rattraper le jeu
éventuel dans le tiroir lors de leur déplacement.
Selon un mode de réalisation préféré, le couvercle porte un
crochet et une ouverture rectangulaire portant sur son bord, tournée
vers la barre principale, une saillie formant contre-crochet est ménagée
25 dans la barre transversale du tiroir.
Pour mieux faire comprendre l'objet de la présente
invention, on va décrire ci-après à titre illustratif et non limitatif un
mode de réalisation d'un boîtier qui est illustré sur le dessin annexé.
Sur ce dessin:
- la figure 1 est une vue éclatée en perspective d'un boîtier
selon l'invention;
- la figure 2 est une vue en détail du tiroir après montage
en position de fermeture;
- la figure 3 est une vue en détail du même tiroir en
35 position d'ouverture.

~0~ '778
Le boltier de maquillage, selon l'invention, illustré sur la
figure 1, est désigné dans son ensemble par la référence 1. Il est
constitué par un couvercle 2 monté en rotation sur le fond 3 du boîtier
le long d'une charnière 4. Le fond 3 du boîtier, dans le mode de
s réalisation représenté, est constitué d'une platine S et d'une embase 6
qui s'emboîtent l'une dans l'autre et solidarisées par exemple par
clipsage. Un tiroir 7 coulisse dans l'espace ménagé entre la platine ~ et
l'embase 6 après montage par emboîtage. Un miroir 8 est fixé à
l'intérieur du couvercle 2. Au milieu du bord du couvercle 2, du côté
lO opposé à la charnière 4, est disposé un crochet constitué de deux
plaquettes 9a, 9b, rectangulaires à angle droit, la plaquette 9a fixée au
bord clu couvercle 2 étant perpendiculaire au plan moyen de ce
couvercle et la plaquette 9b étant parallèle à ce plan moyen et faisant
saillie vers l'int~rieur du couvercle.
S Sur la platine 5 sont ménagés, en creux, différents casiers.
Les casiers 10 sont destinés à contenir des pains de produit de
maquillage et le casier 11, moins profond, partiellement divisé en deux
par une nervure centrale 10a, est destiné à stocker deux pinceaux ou
autres applicateurs. Le côté de la platine 5 opposé à la charnière 4 est
20 échancré en 12 pour permettre l'insertion du tiroir 7 en forme de T. A
l'extrémité des ailes 13, délimitant de part et d'autre du bord de la
platine 5 l'échancrure 12, sont disposées deux plaquettes 14,
perpendiculaires au plan moyen de la platine 5 et munies d'une saillie
dirigée vers l'extérieur qui est susceptible de coopérer avec des
25 éléments (non représentés) de la base lors de l'emboîtage de la platine 5
sur l'embase 6.
L'embase 6 est con.ctihlée par une surface plane 15,
rectangulaire, munie de parois latérales 16 planes perpendiculaires à la
surface plane 15. Du côté de la charnière 4, une échancrure 17 est
30 ménagée dans la paroi latérale pour le logement de la charnière 4 de la
platine 5. Au niveau de cette échancrure 17 est disposée, sur la surface
plane 15 de l'embase 6, décalée vers l'intérieur du fond du boîtier, une
cloison perpendiculaire 18 qui permet l'emboîtage de la charnière 4.
Du côté de l'embase 6, opposé à la charnière 4, la paroi
35 latérale 16 comporte également une échancrure frontale 19 dont chacun
des bords comporte un retour perpendiculaire 20 muni d'un cran 21.
.

Z09~77~
s
L'échancrure 19 est également bordée par la surface plane
15 de l'embase 6. Dans la surface 15 est ménagée une empreinte 22
comportant successivement une zone élargie rectangulaire 22a dont un
bord est constitué par le bord de l'échancrure 193 une partie 22b
5 formant canal pour le guidage du déplacement du tiroir 7 et de nouveau
une zone élargie 22c fermée par une surface d'appui 22d. Il peut être
suffisant de ménager l'empreinte uniquement dans l'embase 6.
Cependant, il est préférable qu'une empreinte correspondante soit
ménagée dans la face de la platine S opposée aux casiers, les deux
o empreintes contribuant à former le canal de coulissement du tiroir 7.
Le tiroir 7 a la forme générale d'un T comportant une
barre transversale 23 et une barre principale perpendiculaire 24 munie
~ son extrémité libre de deux pattes recourbées 25. La barre
transversale 23 est creuse, des cloisons de renforcement (non
s représentées) assurant sa rigidité. A la partie supérieure de la barre
transversale 23 est ménagée une ouverture rectangulaire 26 portant sur
son bord situé du côté de la barre principale 24 un contre-crochet 27.
Sur les extrémités latérales de la barre transversale 23, sont disposées
deux languettes flexibles 28 dont l'e~lréll.ilé côté embase 6 est libre et
20 portant au voisinage de cette extrémité libre une saillie 29 tournée vers
l'extérieur et disposée de façon à s'insérer, lors du montage, dans le
cran 21 des retours 20. La barre principale 24 du tiroir 7 est constituée
par une plaquette de forme rectangulaire ayant une plus faible épaisseur
que la barre transversale 23, et portant sur ses côtés longitudinaux des
25 picots 30 pour le guidage de la barre 24 dans le canal 22b, quatre selon
le mode de réalisation représenté. Les deux pattes 25, recourbées l'une
vers l'autre, sont identiques et disposées symétriquement par rapport à
l'axe longitudinal du T. Ces pattes sont d'épaisseur constante. Elles
portent à leur extrémité une zone de renforcement 31 de section
30 circulaire qui a une forme cylindrique, la zone de renforcement 31
ayant la même épaisseur que les pattes 25. Les pattes 25 sont plus
larges au niveau de leur jonction avec la barre principale 24 du tiroir
qu'au niveau de leur jonction avec la zone de renforcement 31. Pour
faciliter le moulage, la barre transversale 23 est moulée sous forme
35 ouverte côté base et elle est ensuite recouverte d'un étui, notamment
métallique, ayant en section transversale la forme d'un U; l'une des

209'-~78
branches du U est munie d'une ouverture rectangulaire correspondant à
l'ouverture 26.
Après montage du boîtier, avant ouverture de celui-ci, la
barre transversale 23 du tiroir 7 en T est disposée dans l'échancrure 19
s de l'embase 6, une partie de sa face inférieure reposant sur la partie
élargie 22a de l'empreinte tout en laissant, dans cette partie 22_, une
zone de dégagement permettant le coulissement du tiroir 7. La barre
principale 24 est en majeure partie située dans le canal 22b, les picots
30 étant en contact avec les bords de l'empreinte limitant le canal 22b.
o Les pattes recourbées 25 sont disposées dans la partie élargie 22c et la
zone de renforcement 31 disposée à leur extrémité vient en contact avec
la surface d'appui 22d. Les saillies 29 placées sur les languettes
flexibles 28 sont disposées au fond des crans 21 ménagés dans les
retours 20 de façon à empêcher le tiroir de sortir sous l'action des
15 pattes 25.
Lorsque l'utilisateur désire ouvrir le boîtier 1, il appuie sur
la barre transversale 23 du tiroir 7 parallèlement au plan moyen du
boîtier et vers la charnière. Le tiroir coulisse dans l'empreinte 22 et les
pattes 25 se courbent, les pastilles 3l situées à leur extrémité se
20 déplaçant l'une vers l'autre sur la paroi d'appui 22d. Grâce à la forme
de l'extrémité des pattes 25, leur contact avec la surface d'appui reste
quasi ponctuel, ce qui facilite le glissement des pattes 25 sur la surface
d'appui 22d. De plus, grâce à leur largeur variable, les pattes se
recourbent progressivement depuis leur extrémité et ne risquent pas de
25 plier au niveau de leur jonction avec la barre principale 24: cette
progressivité assure une douceur de fonctionnement rendant l'ouverture
du boitier agréable. Le tiroir 7 se déplace vers l'intérieur du fond 3 du
boîtier 1, le crochet 9 porté par le couvercle 2 se dégage du contre-
crochet 27 et le boîtier 1 s'ouvre. Le tiroir 7 revient à sa position
30 d'ouverture lorsque l'action sur la barre 23 a cessé. Lorsque
l'utilisateur referme le boîtier 1, le crochet 9 s'introduit dans
l'ouverture 26 jusqu'à ce que le crochet 9 coopère avec le contre-
crochet 27.
Grâce au fait que le tiroir 7 est guidé dans le canal 22b sur
35 une assez grande longueur, du fait que les pattes 25 sont situées en bout
de la barre principale 24 du tiroir en T et du fait que les pattes 25 ont

2()9~
un contact quasiment ponctuel avec la surface d'appui 22d, I'utilisateur
a une impression agréable de grande souplesse lors de l'utilisation du
dispositif de fermeture.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-06-04
Lettre envoyée 2008-06-04
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 1999-04-20
Inactive : Taxe finale reçue 1998-11-27
Préoctroi 1998-11-27
month 1998-08-17
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-17
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-17
Lettre envoyée 1998-08-17
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-08-13
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-08-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-05-08
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-10-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-10-18
Demande publiée (accessible au public) 1993-12-06

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-03-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1998-06-04 1998-03-26
Taxe finale - générale 1998-11-27
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 1999-06-04 1999-05-21
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2000-06-05 2000-05-18
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2001-06-04 2001-05-16
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2002-06-04 2002-05-16
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2003-06-04 2003-05-20
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2004-06-04 2004-05-17
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2005-06-06 2005-05-09
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2006-06-05 2006-05-05
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2007-06-04 2007-05-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
PASCAL BALZEAU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-18 1 14
Revendications 1994-03-18 2 54
Abrégé 1994-03-18 1 10
Description 1994-03-18 7 304
Dessins 1994-03-18 1 34
Page couverture 1999-04-14 1 40
Dessin représentatif 1999-04-14 1 18
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-08-16 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2008-07-15 1 171
Correspondance 1998-11-26 1 34
Taxes 1995-03-16 1 70
Taxes 1997-05-20 1 76
Taxes 1996-03-18 1 64
Correspondance de la poursuite 1996-10-17 1 38