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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2098219 |
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(54) Titre français: | CANALISATION ELECTRIQUE A PAROIS INTERNES STRIEES |
(54) Titre anglais: | CABLE CONDUIT WITH RIDGED INNER WALL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-01-26 |
(22) Date de dépôt: | 1993-06-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-12-14 |
Requête d'examen: | 1994-02-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention vise un conduit électrique de forme essentiellement circulaire dont l'intérieur présente des rainures en zigzag. Ces rainures sont façonnées à angle, à égale distance les unes des autres, et elles sont constituées de segments de même espacement réunis à leurs points de rencontre. Ces rainures sont en contact avec un câble, à l'intérieur du conduit, dans les zones K définies séparément par la formule Ar = 0.16b2zL K, où A = la surface de la région R dont la valeur se situe entre 4,5 et 32 mm2, r = au rayon du conduit ou à D/2, b = la largeur de la zone de contact K, z = le nombre de rainures l, et L K =la longueur axiale de chaque segment droit d'une rainure. L'espacement des segments droits exprimé en radians par la valeur g est égal à g =r'al L K et se situe entre 0.001 et 1.2 radian, le rayon r correspondant à une valeur se situant entre 12 et 100 mm, et la valeur L K se situant entre 500 et 10 000 mm, selon le diamètre du câble, qui être de 5 à 45 mm.
An electrical conduit is substantially circular and is
internally formed with zig-zag ridges. The ridges are angularly
equispaced and have portions of constant pitch a joined at corners, and
the ridges contact a cable in the conduit at regions K each defined by
the formula:
Ar = 0.16b2zL K,
where
A = the surface of area R, equal to between
4,5mm2 and 32mm2,
r = the radius of the conduit or D/2,
b = the width of the contact region K,
z = the number of ridges 1, and
L K = axial length of each ridge straight portion.
The straight-portion pitch g in radians is equal to:
g = r'al L K
and is between 0.0o1rad and 1.2rad, radius r being equal to between
12mm and 100mm and L K is between 500mm and 10,000mm, depending on the
diameter of the cable which can range from 5mm to 45mm.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-06-11 |
Lettre envoyée | 2003-06-11 |
Accordé par délivrance | 1999-01-26 |
Préoctroi | 1998-09-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-09-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-07-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-07-16 |
Lettre envoyée | 1998-07-16 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-07-16 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-07-14 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-07-14 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-05-11 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-05-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-05-11 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-05-11 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-05-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-05-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-02-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-02-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-12-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-06-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1997-06-11 | 1997-06-06 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1998-06-11 | 1998-06-04 |
Taxe finale - générale | 1998-09-23 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 1999-06-11 | 1999-06-10 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2000-06-12 | 2000-06-09 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2001-06-11 | 2001-05-31 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2002-06-11 | 2002-04-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ERNST VOGELSANG GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HORST VOGELSANG |