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Sommaire du brevet 2101004 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2101004
(54) Titre français: PROCESS FOR SURFACE DRESSING AND COATING AND DEICE FOR IMPLEMENTING SAME
(54) Titre anglais: PROCEDE DE PREPARATION ET DE REVETEMENT DE SURFACE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B5D 1/38 (2006.01)
  • B5D 3/00 (2006.01)
  • C23C 4/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CODDET, CHRISTIAN LOUIS MICHEL (France)
  • MARCHIONE, THIERRY (France)
(73) Titulaires :
  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS
  • IREPA LASER
(71) Demandeurs :
  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (France)
  • IREPA LASER (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-07-13
(22) Date de dépôt: 1993-07-21
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-01-24
Requête d'examen: 1994-02-25
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92 09277 (France) 1992-07-23

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un procédé de
préparation et de revêtement de surface et un dispositif
pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Procédé de préparation et de revêtement de
surface de subjectiles, par projection thermique sous
atmosphère normale ou contrôlée, caractérisé en ce qu'il
consiste essentiellement à soumettre progressivement la
surface à traiter d'un subjectile (1) à une irradiation
laser (2), entraînant une élimination totale ou partielle
du film contaminant superficiel et une modification de la
morphologie de la surface sous-jacente du subjectile (1),
et à projeter, par l'intermédiaire d'un dispositif de
projection thermique (9),-le matériau d'apport sur la zone
de surface ainsi préparée, immédiatement après ladite
préparation et en synchronisme avec cette dernière, de
sorte qu'en cas de maintien permanent de l'action du laser
pendant la projection du dépôt, la préparation successive
des surfaces de chaque couche constituant le dépôt
permettra l'amélioration des propriétés du dépôt.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Procédé de préparation et de revêtement de surface d'un subjectile, par
projection thermique, caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement:
à soumettre progressivement la surface à traiter d'un subjectile à une
irradiation laser, entrâînant une élimination totale ou partielle du film
contaminant superficiel et entrâînant une rugosité accrue de la surface du
subjectile;
à projeter, par l'intermédiaire d'un dispositif de projection thermique, un
matériau d'apport sur la zone de surface ainsi préparée, immédiatement après
ladite préparation entrâînant un chevauchement des zones d'impact du faisceau
laser et du faisceau de projection du dispositif de projection thermique; et
à soumettre la surface dudit subjectile successivement à l'irradiation laser et à
la projection thermique afin de réaliser plusieurs couches superposées dudit
matériau d'apport entrâînant une diminution de la perméabilité et un
compactage des couches dudit matériau d'apport déposées préalablement.
2. Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le subjectile est
cylindrique et en ce que ledit subjectile est soumis à une rotation autour de son
axe de symétrie tout en étant soumis de façon continue à l'irradiation laser et à
la projection thermique, le subjectile étant soumis à une rotation dans une
direction telle que la surface du subjectile est soumise premièrement à
l'irradiation laser et subséquemment à la projection thermique.
3. Procédé selon la revendication 2 caractérisé en ce que la direction de
propagation du rayon laser et la direction de propagation du faisceau de
projection thermique du matériau d'apport soient proches de la normale à la
surface du subjectile et présentent entre elles un angle réduit.

4. Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le matériau d'apport est
un oxyde de métal.
5. Procédé selon la revendication 4 caractérisé en ce que l'oxyde de métal est un
oxyde d'aluminium et un oxyde de titanium.
6. Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le subjectile est un
alliage d'aluminium.
7. Procédé de préparation et de revêtement de surface d'un subjectile, par la
projection thermique caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement:
à soumettre progressivement la surface à traiter d'un subjectile à une
irradiation laser comprenant des impulsions laser successives, entraînant
l'élimination totale ou partielle du film contaminant superficiel et entraînant
une modification de la morphologie de la surface sous-jacente du subjectile
caractérisé en ce que ladite surface sous-jacente a une rugosité accrue;
à projeter, par l'intermédiaire d'un dispositif de projection thermique, le
matériau d'apport sur la zone de surface ainsi préparée, immédiatement après
ladite préparation et en synchronisme avec cette dernière, les ondes d'impact
du faisceau laser et du faisceau de projection du dispositif de projection
thermique se chevauchant; et
à réaliser un revêtement par application de plusieurs couches superposées de
matériau d'apport par dépôts successifs, en effectuant, pour une zone donnée,

immédiatement avant dépôt de chaque nouvelle couche, une préparation et une
modification par rayons laser de la couche déposée affleurante, de sorte qu'avec le
maintien permanent de l'action du laser pendant la projection du dépôt, la
préparation successive des surfaces de chaque couche constituant le dépôt
permettra l'amélioration des propriétés du dépôt et un compactage des couches
déposées préalablement.
8. Procédé selon la revendication 7 caractérisé en ce que le subjectile est cylindrique
et en ce que ledit subjectile est soumis à une rotation autour de son axe de
symétrie tout en étant soumis de façon continue à l'irradiation laser et à la
projection thermique, le subjectile étant soumis à une rotation dans une direction
telle que la surface du subjectile est soumise premièrement à l'irradiation laser et
subséquemment à la projection thermique.
9. Procédé selon la revendication 8 caractérisé en ce que la direction de propagation
du rayon laser et la direction de propagation du faisceau de projection thermique
du matériau d'apport soient proches de la normale à la surface du subjectile et
présentent entre elles un angle réduit.
10. Procédé selon la revendication 9 caractérisé en ce que le matériau d'apport est un
oxyde de métal.
11. Procédé selon la revendication 10 caractérisé en ce que l'oxyde de métal est un
oxyde d'aluminium et un oxyde de titanium.
12. Procédé selon la revendication caractérisé en ce que le subjectile est un alliage
d'aluminium.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2 ~ 0 ~ :
D E S C R I P T I O N
Procédé de préparation et de revêtement de surface et
dispositif pour la mise en oeuvre dudit procéde
La présente invention concerne le domaine des
traitements de surface, plus particulièrement celui des
dépôts superficiels, et a pour objet un procédé de prépa-
ration et de revêtement de surface ainsi qu'un dispositif
5 pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Lors d'un traitement de couverture d'un subs-trat
ou subjectile par l'intermédiaire d'un dépôt, les pro-
priétés superficielles du subjectile et la qualité de
l'interface entre la surface dudit subjectile et le maté-
10 riau du dépot jouent un rôle primordial dans la tenue mé-
canique et l'adhérence dudit dépôt.
Ceci est particulièrement vérifié dans le cas
d'une application du dépôt au moyen d'une projection ther-
mique! par exemple par plasma d'arc soufflé ou par chalu-
15 meau.
Actuellement, il existe principalement deuxtypes de préparations d'une surface en vue d'un dépôt, à
savoir les gammes de préparation de surface et les pro-
cédés d'amélioration de l'aspect géométrique de surface,
20 les deux types de préparations étant appliqués dans le
cadre d'un revêtement par projection thermique.
Les gammes de préparation de surface usuelles
comprennent généralement, d'une part, un premier dégrais-
sage grossier, d'autre part, une préparation de surface
25 mécanique au moyen d'ou-tils ou de matériaux abrasifs sup-
portés (polisseuses), en suspension (tonnelage, vibrage~ .
ou projetés (sablage, grenaillage) et, enfin, un second
dégraissage complémentaire.
Néanmoins, ces différentes opérations néces-
30 sitent chacune une installation particulière correspon-
dante, avec adaptation éventuelle de chaque installation à
l'état du subjectile à dégraisser et aux propriétés super-

2101~04
ficielles requises.
De plus, les opérations mécaniques de prépara-
tion de surface provoquent sur certains matériaux un en-
châssement de particules au niveau de la surface, néfaste
pour les propriétés ultérieures du dépôt sur le subjectile
ou substrat, ainsi qu'une déformation de ces derniers
lorsqu'ils sont de faible épaisseur.
Par ailleurs, certains matériaux, tels que le
titane, l'aluminium ou leurs alliages, présentent une très
grande affinité pour l'oxygène et se ré oxydent très rapi-
dement après une préparation de surface mécanique. Ainsi,
le temps nécessaire à l'installation du subjectile pré-
paré, sans tenir compte du temps nécessaire à l'extraction
dudit subjectile de l'installation de préparation méca-
nique et à son transport vers l'installation de projectionthermique, est en lui-même déjà suffisant pour aboutir,
sous atmosphère ambiante, à la formation d'une couche
d'oxyde, certes de faible épaisseur, mais toutefois né-
faste pour la tenue mécanique et l'adhérence du dépôt
appliqué ultérieurement.
La présente invention a notamment pour but de
pallier les inconvénients précités et, au-delà, peut per- ;
mettre la poursuite de cette approche au cours du proces-
sus de revêtement.
A cet effet, elle a pour objet un procédé de
préparation et de revêtement de surface de subjectiles,
ledit revêtement étant réalisé par projection thermique
sous atmosphère normale ou contrôlée, caractérisé en ce
qu'il consiste essentiellement à soumettre progressivement
la surface à traiter d'un subjectile à une irradiation
laser, entraînant une élimination totale ou partielle du
film contaminant superficiel et une modification de la
morphologie de la surface sous-jacente du subjectile, et à
projeter, par l'intermédiaire d'un dispositif de projec-
tion thermique, le matériau d'apport sur la zone de sur-
face ainsi préparée, immédiatement après ladite prépara-
tion et en synchronisme avec cette dernière, de sorte

~10100~
qu'en cas de maintien permanent de l'action du laser pen- :
dant la projection du dépôt, la préparation successive de
la surface de chaque couche constituant le dépôt permettra
l'amélioration des propriétés du dépôt.
L'invention a également pour objet un dispositif
de préparation et de revêtement de surface pour la mise en
oeuvre du procédé précité, caractérisé en ce qu'il est
principalement constitué, d'une part, par un dispositif de
projection thermique, par exemple à torche à plasma,
10 d'autre part, par un dispositif de génération de rayon
laser impulsionnel, et, enfin, par un dispositi~ de sup- .
port et de déplacement contrôlé du subjectile à traiter,
la zone d'impact du rayon laser sur le subjectile étant
soit confondue avec la zone d'impact du faisceau de pro-
jection du matériau de dépôt, soit diposée adjacente à
cette dernière dans une direction opposée à la direction
de déplacement du subjectile.
L'invention sera mieux comprise grâce à la des-
cription ci-après, qui se rapporte à un mode de réalisa-
tion préféré, donné à titre d'exemple non limitatif, etexpliqué avec référence aux dessins schématiques annexés,
dans lesquels : .
la figure 1 est une représentation schématique d'un dispo-
sitif de préparation de surface et de revêtement de sur-
25 face conforme à l'invention '
la figure 2 est une vue en coupe d'un subjectile soumis au
procédé de préparation selon l'invention, et
la figure 3 est une vue analogue à celle de la figure 2
représentant le procédé de revêtement de surface selon
30 l'invention.
Conformément à l'invention, le procédé de prépa- ..
ration et de revêtement de surface consiste essentielle~
ment à soumettre progressivement la surface à traiter d'un
subj.ectile à une irradiation laser 2, entrainant une éli-.
35 mination ~otale ou partielle du film contaminant 3 super-
ficiel et une modification de la morphologie de la surface
4 sous-jacente du subjectile 1, et à projeter, par l'in-
.

2 ~
termédiaire d'un dispositif de projection thermique 9, le
matériau d'apport 5 sur la zone de surface 6 préparée,
immédiatement après ladite opération de préparation et en
synchronisme avec cette dernière.
L'action du rayon laser 2 incident sur la sur-
face du subjectile 1 recouverte d'un film 3 de matières
contaminantes résulte en trois phénomènes distincts, à sa-
voir, d'une part, un effet thermique simple, d'autre part,
une vaporisation d'une partie au moins du film contaminant
10 3 créant un plasma de matériaux vaporisés présentant des
vitesses d'éjection importantes, et, enfin, une onde de
choc induite par l'expansion naturelle du plasma.
De plus, le plasma de vapeurs de matériaux in-
duit une onde de choc de compression, de la surface de la
15 partie du film contaminant 3 restante vers le coeur du
subjectile 1, ladite onde de compression étant réfléchie
au niveau de l'interface film contaminant 3 - surface 4 du
subjectile 1 et provoquant ainsi un décollement, une frac-
turation et une expulsion de la partie restante dudit film
20 contaminant 3 (Fig. 2).
Il en résulte une surface du subjectile rendue
parfaitement apte à recevoir le dépôt en une unique opé-
ration de traitement.
Par ailleurs, le dépôt du matériau d'apport 5
25 est réalisé immédiatement après préparation par rayon
laser 2, empêchant ainsi toute formation d'un nouveau film
contaminant 3 superficiel, notamment par oxydation du ma-
tériau du subjectile 1 en surface (Fig. 3) ou condensa-
tion.
La préparation de surface selon l'invention est
avantageusement effectuée au moyen d'impulsions laser suc-
cessives, entraînant une élimination des contaminants par
zones 8 adjacentes, pouvant chacune être soumise à plu-
sieurs impacts consécutifs.
Selon une caractéristique de l'invention, les
valeurs de fréquence d'impact et de surface de zone ;
-
'''' ..- '
~.

:
-- 210100~ ~
d'irradiation laser 8 sont ajustées à la vitesse de dépla-
cement, préférentiellement optimale, du dispositif de
projection thermique 9 par rapport à la surface 4 du sub-
jectile 1, permettant ainsi de synchroniser précisément
l'action du rayon laser 2 avec celle du dispositif 9 et
donc de rapprocher au maximum, pour une zone donnée de la
surface du subjectile, l'instant de la préparation de
surface et celui du dépôt du matériau d'apport 5 par
projection thermique.
En outre, la puissance des impulsions laser peut
avantageusement être réglée de manière à réaliser, en plus
de l'élimination du film contaminant 3, une fusion et/ou
une déformation superficlelle du matériau du subjectile 1
au niveau de la zone d'impact 8 dudit rayon laser 2. La
valeur de la puissance nécessaire pour obtenir ce résultat
dépend, bien évidemment, de l'épaisseur du film contami-
nant 3 et de la nature du matériau du subjectile 1 à
traiter. Il en résulte une surface 4 irrégulière du sub-
jectile 1 après irradiation laser, notamment au centre des
zones d'impact 8, présentant une rugosité élevée favori-
sant l'adhérence du dépôt de matériau d'apport S par pro-
jection thermique consécutive.
Conformément à une autre caractéristique de
l'invention, le procédé de préparation et de revêtement de
surface consiste, lors de l'application de plusieurs cou-
ches 7 superposées de matériau d'apport 5 par dépôts suc-
cessifs (Fig. 3), à réaliser, pour une zone donnée, immé-
diatement avant dépôt de chaque nouvelle couche 7, une
préparation et une modification par rayon laser 2 de la
couche 7 déposée affleurante.
Ainsi, pour une zone donnée du subjectile l, on
élimine, sous l'action permanente du rayon laser 2 impul-
sionnel, les contaminants 3, condensats et particules peu
adhérentes éventuellement présents sur la dernière couche
7 de matériau d'apport 5 déposé lors du passage précédent
du dispositif 9 et, simultanément, on réalise un compac-
tage des couches 7 précédentes, résultant en une diminu-

~01~4
. .
tion sensible de la porosité, ainsi qu'un renforcement de ,
la tenue mécanlque de l'ensemble du revêtement appliqué.
L'invention a également pour objet un dispositifde préparation et de revêtement de surface pour la mise en
5 oeuvre du procédé, constitué, d'une part, par un dispo-
sitif de projection thermique 3, d'autre part, par un dis-
positif 11 de génération de rayon laser 2 impulsionnel,
et, enfin, un dispositif de support et de déplacement
contrôlé du subjectile 1 à traiter, la zone d'impact 8 du ''
10 rayon laser 2 sur le subjectile 1 étant soit confondue
avec la zone d'impact du faisceau de projection 12 du
dispositif 9, soit disposée adjacente à cette dernière
dans une direction opposée à la direction de déplacement
du subjectile 1.
Selon un mode de réalisation particulier de '
l'invention, et comme le montre la figure 1 des dessins : ,
annexés, le dispositif de support et de déplacement réa-
lise, pour le traitement de subjectiles 1 présentant un ,,
axe de symétrie, une rotation dudit subjectile 1 autour de
20 son axe de symétrie, le dispositif de projection thermique
9 et le dispositif 11 de génération de rayon laser 2 étant ~ '
disposés autour dudit subjectile 1 de manière te~le que la
direction de propagation du rayon laser 2 et la direction ,
du faisceau 12 de projection du matériau d'apport 5 soient j:.', :
25 proches de la normale à la surface du subjectile 1,
l'angle entre les deux faisceaux 2 et 12, de préférence le '
plus petit possible, étant adapté à la géométrie et à -'
l'encombrement de la pièce.
A titre d'exemple de réalisation pratique, il , ,
30 est décrit ci-après les dispositifs mis en,oeuvre, les ' ~-
réglages des paramètres de préparation de surface et de
dépôt ainsi que les résultats obtenus pour un dépot de
matériau d'apport 5 constitué de A12O3 à 60 % en poids
et de TiO2 à 40 % en poids, sur un subjectile consi.stant
35 en du AU4G.
Le dispositif 11 de génération des impulsions
laser se présente 50U5 la forme,d'un laser YAG-Nd

2101~0~
- 7
déclenché, connu sous la désignation 502 DNS de la société
BMI, dont la longueur d'onde est de 1,06~m, la durée des
impulsions de 12 ns, la puissance par impulsion jusqu'à
700 mJ, et le diamètre du spot d'environ 8 mm, et permet-
tant d'éliminer, par exemple, des films contaminants 3
ayant des épaisseurs jusqu'à 0,25 ~ (oxyde de titane). -
Le dispositif 9 de projection thermique peut
consister en un poste de projection par plasma atmosphé-
rique classique, dont la vitesse de déplacement relative
optimale de la torche 10 par rapport au subjectile 1 est
de 75 m/mn et la distance moyenne de projection de 0,13 m,
l'épaisseur de la couche 7 de matériau d'apport 5 déposée
à chaque passage étant d'environ lOJ~m. ~-
Après dépôt de plusieurs couches 7 de matériau
d'apport 5, avec action permanente du laser sur les sur-
faces avant projection thermique, des tests comparatifs
ont révélé, pour le cas pratique précité, une réduction
importante de la porosité des dépôts (de l'ordre de 70 %)
et une augmentation remarquable de l'adhérence desdits
dépôts au subjectile 1 (de l'ordre de 400 %) par rapport à
des dépôts effectués sans action due au rayon laser 2.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au
mode de réalisation décrit et représenté aux dessins an-
nexés. Des modifications restent possibles, notamment du
point de vue de la constitution des divers éléments ou par
substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour
autant du domaine de protection de l'invention.
~ , . . . . .
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2016-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-07-23
Lettre envoyée 2011-07-21
Accordé par délivrance 1999-07-13
Inactive : Page couverture publiée 1999-07-12
Inactive : Taxe finale reçue 1999-03-31
Préoctroi 1999-03-31
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-02-01
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-02-01
month 1999-02-01
Lettre envoyée 1999-02-01
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-01-25
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-01-25
Inactive : CIB attribuée 1998-12-10
Inactive : CIB enlevée 1998-12-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-12-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1994-02-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1994-02-25
Demande publiée (accessible au public) 1994-01-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-06-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1997-07-21 1997-06-16
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1998-07-21 1998-06-22
Taxe finale - générale 1999-03-31
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 1999-07-21 1999-07-13
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2000-07-21 2000-07-21
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2001-07-23 2001-07-16
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2002-07-22 2002-07-04
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2003-07-21 2003-07-18
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2004-07-21 2004-07-05
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2005-07-21 2005-07-12
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2006-07-21 2006-06-30
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2007-07-23 2007-07-03
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2008-07-21 2008-07-02
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2009-07-21 2009-07-08
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2010-07-21 2010-07-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS
IREPA LASER
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN LOUIS MICHEL CODDET
THIERRY MARCHIONE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1999-07-06 1 43
Page couverture 1994-06-03 1 48
Abrégé 1994-06-03 1 37
Revendications 1994-06-03 3 152
Dessins 1994-06-03 1 33
Description 1994-06-03 7 423
Revendications 1998-11-17 3 118
Dessin représentatif 1999-07-06 1 7
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-01-31 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2011-08-31 1 170
Taxes 2003-07-17 1 36
Correspondance 1999-03-30 1 31
Taxes 1999-07-12 1 29
Taxes 2000-07-20 1 29
Taxes 1998-06-21 1 30
Taxes 2001-07-15 1 28
Taxes 2002-07-03 1 33
Taxes 1997-06-15 1 35
Taxes 2004-07-04 1 33
Taxes 2005-07-11 1 33
Taxes 2006-06-29 1 32
Taxes 2007-07-02 1 34
Taxes 2008-07-01 1 33
Taxes 2009-07-07 1 35
Taxes 2010-07-14 1 39
Taxes 1996-07-15 1 37
Taxes 1995-07-06 1 42
Courtoisie - Lettre du bureau 1994-03-20 1 75
Courtoisie - Lettre du bureau 1993-10-28 1 43
Correspondance de la poursuite 1998-10-26 1 30
Correspondance de la poursuite 1994-02-24 1 34
Correspondance de la poursuite 1998-08-10 3 156
Correspondance de la poursuite 1994-09-08 3 97
Demande de l'examinateur 1998-03-16 3 122
Correspondance de la poursuite 1998-08-10 3 151