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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2101013 |
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(54) Titre français: | COMPOSITION CONTAINING 1,1,1,3,3-PENTAFLUOROBUTANE, METHYLENE CHLORIDE AND METHANOL FOR THE CLEANING AND/OR DRYING OF SOLID SURFACES |
(54) Titre anglais: | COMPOSITION A BASE DE 1,1,1,3,3-PENTAFLUOROBUTANE, DE CHLORURE DE METHYLENE ET DE METHANOL, POUR LE NETTOYAGE ET/OU LE SECHAGE DE SURFACES SOLIDES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-07-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-02-22 |
Requête d'examen: | 1993-07-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
L'invention propose une composition comprenant en poids 30
à 69% de 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (F365 mfc), 30 à 60% de
chlorure de méthylène et 1 à 10% de méthanol. Ces trois
composés forment un azéotrope positif (Eb. = 32,1°C à la
pression normale). La composition, éventuellement
stabilisée, peut être utilisée pour le nettoyage et/ou le
séchage de surfaces solides, en particulier pour le
défluxage des circuits imprimés et pour le dégraissage de
pièces mécaniques.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-07-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-07-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-07-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-02-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-07-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-07-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-07-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ELF ATOCHEM S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PASCAL MICHAUD |