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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2101221 |
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(54) Titre français: | SUPPORT POUR MANGEOIRE ET ACCESSOIRES POUR OISEAUX |
(54) Titre anglais: | DEVICE WHICH PROVIDES FOOD AND ACCESSORIES TO BIRDS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-07-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-01-24 |
Requête d'examen: | 1993-07-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
In a device which provides food and accessories to birds, it is known to
comprise the combination of a body of which a portion of said body forms
a bearing surface for a receptacle to which is connected one of a
species of food or accessory modules. The body of the device has a
portion which forms at least one means such as a hinge to connect said
body to a bird cage, bird feeder or bird home or at least one means such
as a bearing surface formed by a portion of said body from which said
body may be suspended to an overhead object such as a tree.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2101221 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1996-01-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1996-01-23 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1995-07-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1995-07-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-01-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-07-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-07-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1995-07-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GAVIN, SR. BOYLE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |