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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2101646 |
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(54) Titre français: | MATERIAU DE CONSTRUCTION FABRIQUE A PARTIR DE POLYETHYLENE RECYCLE ET METHODE DE PRODUCTION |
(54) Titre anglais: | RECYCLED POLYETHYLENE CONSTRUCTION PRODUCT AND METHOD OF MANUFACTURE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NATHAN V. WOODRUFFWOODRUFF, NATHAN V. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-10-03 |
(22) Date de dépôt: | 1993-07-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-01-30 |
Requête d'examen: | 2000-07-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A cast recycled polyethylene product, optionally
containing fibre reinforcement such as scrap polyester, contains
oil as a compatibilizer. Typically the oil is derived from
recycled containers. The product is made by comminuting
containers, adjusting the oil content to the desired range,
adding fibre reinforcement if desired, and heating the mix to a
temperature sufficient for the polyethylene to commingle with the
reinforcement if present, but insufficient to damage the fibers.
Typical cast products include guard rail posts, fence posts,
highway median dividers, parking curbs, and the like. These
products have the advantage of not being subject to weather
damage and loss of structural strength, as is the case with
timber and concrete.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2101646 est introuvable.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-07-30 |
Lettre envoyée | 2011-07-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-05-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-05-03 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-05-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-28 |
Lettre envoyée | 2008-02-08 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-01-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-01-02 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-01-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-12-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-11-27 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-11-16 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-11-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-08-17 |
Accordé par délivrance | 2006-10-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-10-02 |
Préoctroi | 2006-07-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-07-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-03-31 |
Lettre envoyée | 2006-03-31 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-03-31 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-11-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-09-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-03-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-08-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-08-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-02-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-07-22 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-07-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-01-30 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-09-19 |
Lettre envoyée | 2002-09-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-09-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-09-18 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-09-18 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-09-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-09-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-09-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2002-09-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2002-09-17 |
Lettre envoyée | 2002-09-09 |
Lettre envoyée | 2002-09-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-07-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-07-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2002-07-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-07-23 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2002-07-23 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-10-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-10-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-10-10 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-10-10 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-09-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-09-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-03-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-03-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-03-01 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-03-01 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-02-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-02-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-11-16 |
Lettre envoyée | 2000-11-14 |
Lettre envoyée | 2000-11-14 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-08-15 |
Lettre envoyée | 2000-08-15 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2000-08-15 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-08-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-07-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-07-14 |
Lettre envoyée | 1998-02-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-01-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1993-07-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-07-29 | ||
2002-07-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-07-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AMITY PLASTICS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRIAN RICHARDSON |
EDWARD F. BERTRAM |