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Sommaire du brevet 2101799 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2101799
(54) Titre français: PROCESS FOR REDUCING HYDRATE AGGLOMERATION IN EFFLUENTS
(54) Titre anglais: METHODE POUR REDUIRE LA TENDANCE A L'AGGLOMERATION DES HYDRATES DANS DES EFFLUENTS DE PRODUCTION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C10G 33/04 (2006.01)
  • C07C 07/20 (2006.01)
  • C09K 08/524 (2006.01)
  • C10L 03/00 (2006.01)
  • E21B 37/06 (2006.01)
  • F17D 01/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DURAND, JEAN-PIERRE (France)
  • GATEAU, PATRICK (France)
  • BALEY, ANNE-SOPHIE (France)
  • SUGIER, ANDRE (France)
(73) Titulaires :
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
(71) Demandeurs :
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (France)
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-06-14
(22) Date de dépôt: 1993-08-03
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-02-04
Requête d'examen: 2000-07-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92/09 686 (France) 1992-08-03

Abrégés

Abrégé français


L'invention décrit un procédé pour réduire la tendance à
l'agglomération des hydrates au sein d'un fluide comprenant de
l'eau et du gaz par l'addition d'un composé amphiphile non-ionique
obtenu par réaction d'au moins un acide ou anhydride
polyalkénylsuccinique avec un monoéther de polyéthylèneglycol.
Le composé amphiphile non ionique est introduit en général à une
concentration de 0,1 à 5 % en masse par rapport à l'eau présente.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Procédé pour réduire la tendance à l'agglomération des
hydrates au sein d'un fluide comprenant de l'eau et un gaz,
dans des conditions où des hydrates peuvent se former à
partir d'eau et du gaz, caractérisé en ce qu'on incorpore
audit fluide un additif comprenant au moins un composé
amphiphile non-ionique obtenu par réaction d'au moins un
dérivé succinique choisi dans le groupe formé par les
acides et les anhydrides polyalkénylsucciniques sur au
moins un monoéther de polyéthylèneglycol, la proportion
molaire des réactifs étant de 0,5 à 2, ledit composé amphi-
phile ayant une valeur de HLB au plus égale à 8.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que
la proportion molaire des réactifs est voisine de 1.
3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce
que ledit dérivé succinique a une masse moléculaire
moyenne en nombre d'environ 200 à 5000 et ledit
monoéther de polyalkylèneglycol a une masse moléculaire
moyenne en nombre de 100 à 6000 et répond à la formule
générale :
R - (O-CH2-CH2-)n OH
dans laquelle R représente un groupe hydrocarboné de 1 à
30 atomes de carbone et r représentant le degré moyen de
polymérisation a une valeur de 2 à 140.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé en ce que ledit composé amphiphile a une
valeur de HLB comprise entre 2 et 7.

12
5. Procédé selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que ledit monoéther de
polyéthylèneglycol est un monoéther méthylique de
polyéthylèneglycol.
6.~Procédé selon l'une des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que le dérivé succinique est un anhydride
polyisobuténylsuccinique de masse moléculaire moyenne
en nombre de 500 à 2000.
7.~Procédé selon l'une des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que ledit composé amphiphile non-
ionique est incorporé audit fluide a une concentration de
0,1 à 5 % en masse par rapport à l'eau présente.
8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que
ladite concentration est de 0,25 à 2 % en masse par
rapport à l'eau présente.
9. Procédé selon l'une des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que, dans ledit fluide, ledit gaz
comprend au moins un hydrocarbure choisi parmi le
méthane, l'ethane, l'éthylène, le propane, le propène, le n-
butane, et l'iso-butane, et éventuellement de l'H2S et/ou
du CO2.
10. Procédé selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que ledit fluide comprend du gaz naturel.
11. Procédé selon l une quelconque des revendications 1 à
9, caractérisé en ce que ledit fluide comprend du gaz de
pétrole et au moins un hydrocarbure liquide.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


i
L' invention concerne un procédé pour réduire la
tendance à l'agglomération des hydrates de gaz naturel, de
gaz de pétrole ou d°autres gaz, par utilisation d'au moins
un additif. Les gaz qui ferment des hydrates peuvent
notamment comprendre au moins un hydrocarbure choisi
parmi le méthane, l'éthane, l'éthylène, le propane, le
propène, le n-butane et l'iso-butane, et éventuellement de
l'H2S et/ou du CO2.
Ces hydrates se forment lorsque de l'eau se trouve en
présence du gaz, soit à l'état libr~, soit à l'état dissous
dans une phase liquide, telle qu'un hydrocarbure liquide, et
lorsque la température atteinte par le mélange notamment
d'eau, de gaz et éventuellement d'hydrocarbures liquides,
tels que de l'huile, devient inférieure à la température
thermodynamique de formation des hydrates, cette
température étant donnée pour une composition des gaz
connue et lorsque leur pression est fixée.
La formation d'hydrates peut ëtre redoutée,
notamment dans l'industrie pétrolière et gazière, pour
lesquelles les conditions de formation d'hydrates peuvent
être réunies. En effet , pour diminuer le coüt de
production du pétrole brut et du gaz, tant au point de vue
2 5 des investissements qu'au point de vue de l'exploitation,
une voie envisagée, notamment en production en mer, est
de réduire, voire de supprimer, les traitements appliqués
au brut ou au gaz à transporter du gisement à la côte et
notamment de laisser toute ou une partie de l'eau dans le
fluide à transporter. Ces traitements en mer s'effectuent
en général sur une plate-forme située en surface à
proximité du gisement, de manière que l'effluent,
initialement chaud, puisse être traité avant que les
conditions thermodynamiques de formation des hydrates

2
21017~~
ne soient atteintes du fait du refroidissement de l'effluent
avec l'eau de mer.
Cependant, comme cela arrive pratiquement, lorsque
les conditions thermo-dynamiques requises pour former
des hydrates sont réunies, l'agglomération des hydrates
entraîne le remplissage et le blocage des conduites de
transport par création de bouchons qui empêchent tout
passage de pëtrole brut ou de gaz.
La formation de bouchons d'hydrates peut entrainer un
arrêt de la production et provoquer ainsi des pertes
financières importantes. De plus, la remisa en service de
l'installation, surtout s'il s'agit de production ou de
transport en mer, peut être ioniqu~, car la décomposition
des hydrates formés est très difficile à réaliser. En effet,
lorsque la production d'un gisement sous-marin de gaz
naturel ou de pétrole et de gaz
comportant de l'eau atteint la surface du sol marin et est
ensuite transportée au fond de la mer, il arrive par
l'abaissement de la température de l'effluent produit,que
les conditions thermodynamiques soient réunies pour que
des hydrates se forment, s'agglomèrent et bloquent les
conduites de transfert. La température au fond de la mer
2 5 peut être, par exemple, de 3 ou 4°C.
Des conditions favorables à la formation d'hydrates
peuvent aussi être réunies de la mémo façon é terre, pour
des conduites pas ou trop faiblement enfouies dans le sol
terrestre, lorsque par exemple la température de l'air
ambiant est froide.
Pour éviter ces inconvénients, on a cherché, dans l'art
antérieur, à utiliser des produits qui, ajoutés au fluide,
pourraient agir comme inhibiteurs en abaissant la

3
2101'~~9
température thermodynamique de formation des hydrates.
Ce sont notamment des alcools, tels que le méthanol, ou
des glycols, tels que le mono-, le di- ou le tri-
éthylènéglycol. Cette solution est trés onéreuse car la
quantité d'inhibiteurs à ajouter peut atteindre 10 à 30
de la teneur en eau et ces inhibiteurs sont difficiles à
récupérer complètement.
On a également préconisé l'isolation des conduits de
transport, de manière à éviter que la température du fluide
transporté n'atteigne la température de formation des
hydrates dans les conditions opératoires. Une telle
technique est, elle aussi, très coûteuse.
Par ailleurs, divers composés tensio-actifs non
ioniques ou anioniques ont été testés pour leur effet de
retardement de la formation d'hydrates au sein d'un fluide
renfermant un gaz, notamment un hydrocarbure et de l'eau.
On peut citer par exemple l'article de Kuliev et al
"Surfactants studied as hydrate - formation inhibitors"
Gazovoe Delo n°10 1972, 17-19, rapporté dans Chemical
Abstracts 80, 1974.98122 r.
On a encore décrït l'utilisation d'additifs capables de
modifier le mécanisme de formation des hydrates, puisque
au lieu de s'agglomérer rapidement les uns aux autres et
de former des bouchons très solides, les hydrates formés
se dispersent dans le fluide sans s'agglomérer et sans
obstruer les conduites, tant que la température du fluide
3 0 transporté n'est pas trop basse.
On peut citer, à cet égard : la demande de brevet EP-A-
323774 au nom de la demanderesse, qui décrit
l'utilisation de composés amphiphiles non-ioniques choisis
parmi les esters de polyols et d'acides carboxyliques,

4
substitués ou non-substitués, et les composés à fonction
imide ; la demande de brevet EP-A-323775, également au
nom de la demanderesse, qui décrit notamment
l'utilisation de composés appartenant à la famille des
diéthanolamides d'acides gras ou de dérivés d'acides
gras ; le brevet US-A-4856593 qui décrit I°utilisation de
composés tensio-actifs tels que des phosphonates
organiques, des esters phosphates, des acides
phosphoriques, leurs sels et leurs esters, des
polyphosphates ioniques et leurs esters, ainsi que des
polyacrylamides et des poiyacrylates ; et la demande de
brevet EP-A-457375, qui décrit l'utilisation de composé
tensio-actifs anioniques, tels que les acides
alkylarylsulfoniques et leurs sels de métaux alcalins.
On a maintenant découvert que des composés
amphiphiles obtenus par réaction d'au moins un dérivé
succinique choisi dans le groupe formé par ies acides et
les anhydrides polyalkénylsucciniques sur au moins un
monoéther de polyéthyléneglycol pouvaient être
avantageusement utilisés pour réduire la tendance â
l'agglomération des hydrates de gaz naturel, de gaz de
pétrole ou d'autres gaz.
Ainsi, l'invention propose un procédé pour réduire la
tendance à l'agglomération des hydrates au sein d'un fluide
comprenant de Peau ~t un gaz, dans dss conditions où des
hydrates peuvent se former à partir d'eau et du gaz,
caractérisé en ce qu'on incorpore audit fluide un additif
comprenant au moins un composé amphiphïle non-ionique
obtenu par réaction d'au moins un dérivé succinique choisi
dans le groupe formé par les acides et les anhydrides
polyalkénylsucciniques sur au moins un éther de
polyéthylèneglycol, la proportion molaire des réactifs
3 5 étant de 0,5 à 2, d~ préférence voisine de 1.

5
2101'~~9
Les dérivés succiniques utilisés pour préparer les
composés utilisés dans l'invention ont habituellement une
masse moléculaire moyenne en nombre d'environ 200 à
5000 et de préférence de 500 à 2000. Ces dérivés
succiniques sont largement décrits dans l'art antérieur ;
ils sont par exemple obtenus par l'action d'au moins une
oléfine ou d'un hydrocarbure chloré sur l'acide ou
l'anhydride maléïque. L'oléfine ou l'hydrocarbure chloré
utilisé dans cette synthèse peuvent être linéaires ou
ramifiés et comportent habituellement 10 à 200 atomes
de carbone, de préférence 15 à 150 atomes de carbone et,
le plus souvent, 20 à 100 atomes de carbone dans leur
molécule. Cette oléfine peut également être un
oligomère, par exemple un dimère, un trïmëre ou un
tétramère, ou un polymère d'une oléfine inférieure, ayant
par exemple 2 à 12 atomes de carbone, telle que l'éthylène,
le propylène, le n-butène-1, l'isobutène, le n-hexën~-1, le
n-octène-1, le méthyl-2-heptène-1, le méthyl-2-propyl-
5-hexène-1 ou le décène-1. L'hydrocarbure chloré peut
provenir de la chloration de tels polymères. II est
possible d'utiliser des mélanges d'oléfines ou des
mélanges d'hydrocarbures chlorés. Avantageusement, ie
dérivé succinique utilisé est un anhydride polyisobutényl
succinique.
Les monoéthers de polyéthylèneglycol utilisés pour
préparer les composés utlisés dans I°invention ont
habituellement une masse moléculaire moyenne en nombre
comprise entre 100 et 6000 et répondent à la fomule
générale suivante
R-(-O-CH2-CH2jnOH ( 1 )
dans laquelle R est un groupe hydrocarboné renfermant par
exemple de 1 â 30 atomes de carbone et n, représentant le

6
21017~~
degré moyen de polymérisation, à une valeur d'environ 2 à
140.
Los masses moléculaires respectives du dérivé
succinique et du monoéther de polyéthylène-glycol
considérés sont avantageusement choisies de telle
maniére que le composé amphiphile résultant de leur
réaction ait une valeur de HBL (de l'anglais "Hydrophilic
Lipophilic Balance) au plus égale à 8 et de préférence
comprise entre 2 et 7. La valeur du HLB peut être estimée
selon la relation
E+C
HLB
5
où E représenta le % masse d'oxyde d'éthylène dans la
molécule et C représente le % masse de groupements
carboxyles libres qui apportent également un caractère
lipophile à la molécule.
Dans la pratique, pour préparer les composés
utilisables dans l'invention, on utilisera de préférence des
monoéthers méthyliques de polyéthylèneglycol. La réaction
entre le dérivé succinique et du monoéther de
polyéthylèneglycol est conduite dans un solvant tel que le
toluéne, le xyléne ou encore une coupe aromatique
commerciale, à une température comprise par exemple
entr~ 80 et 200°C.
Dans leur utilisation comme additifs pour réduire la
tendance à l'agglomération des hydrates, ces composés
sont ajoutés dans le fluide à traiter à des concentrations
allant en général de 0,1 à 5 % en masse, de préférence de
0,25 à 2 % en masse, par rapport à l'eau.

Pour tester l'efficacité des produits utilisés dans le
procédé de l'invention, on a simulé le transport de fluides
formant des hydrates, tels que des effluents pétroliers et
on a procédé à des essais de formation d'hydrates à partir
de gaz, de condensat et d'eau, à l'aide de l'appareillage
décrit ci-après.
L'appareillage comporte une boucle de 10 mètres
constituée de tubes de diamètre intérieur égal à 7,7 mm ;
un réacteur de 2 litres comprenant une entrée et une
sortie pour le gaz, une aspiration et un refoulement pour le
mélange : condensat, eau et addïtif initialement introduit.
Le réacteur permet da mettre la boucle sous pression.
Des tubes de diamètre analogue à ceux de la bouçle
assurent la circulation des fluides de la boucle au
réacteur, et inversement, par l'intermëdiaire d'une pompe
à engrenages placée entre les deux. Une cellule saphir
intégrée dans le circuit permet une visualisation du
liquide en circulation, et donc des hydrates, s'ils se sont
formés.
Pour déterminer l'efficacité des additifs selon
l'invention, on introduit les fluides (eau, condensat,
2 5 additif) dans le réacteur ; l'installation est ensuite portée
sous une pression de 70 bars. L'homogénéisation des
liquides est assurée par leur circulation dans la boucle et
le réacteur, puis uniquement dans la boucle. En suivant les
variations de perte de charge et de débit, on impose une
rapide diminution de la températur~, de 11°C à la
température de formation des hydrates, celle-ci est
ensuite maintenue à cette valeur.
La durée des tests peut varier de quelques minutes à
plusieurs heures : un additif performant permet de

8
21~1'~~9
maintenir la circulation de la suspension d'hydrates avec
une perte de charge et un débit stables.
des exemples suivants illustrent !'invention mais ne
doivent en aucune manière être considérés comme
limitatifs. L'exemple 3 est donné à titre comparatif.
Dans un réacteur d~ 50 litres équipé d'un système
d'agitation et d'un réfrigérant, on introduit 11,4 kg
d'anhydride polyisobuténylsuccinique ayant un indice
d'anhydride de 0,080 fonction anhydride/100 g, en solution
dans 16,4 kg d'une coupe aromatique commerciale ayant
une teneur en aromatiques de 99 %, un point initial de
distillation de 286°C et un produit final de distillation de
214°C. Après l'addition de 5,0 kg de monométhyléther de
polyéthyléneglycol dont la masse moléculaire moyenne
est
égale à 550, le mélange réactionnel obtenu est agité
pendant 6 heures à 150-160°C, de façon é obtenir 32,8 kg
d'une solution contenant 50 % en masse d'hémiester. Le
produit a un HLB de 6,6.
2 5 F_XFMPI F 9
Dans le réacteur utilisé dans l'exemple 1, on introduit
12 kg d'anhydride polyisobutényisuccinique ayant un indice
d'anhydride de 0,080 fonction anhydride/- 100 g en
solution dans 15,36 kg de xylène. Aprës l'addition de 3,36
kg de mono-méthyiéther de polyéthylèneglycol dont la
masse moléculaire moyenne est égal à 350, le mélange
réactionnel ainsi obtenu est chauffé au reflux du xylène
pendant 6 heures, conduisant à l'obtention de 30,l2 kg

9
210170
d'une solution contenant 50 % en masse d'hémiester. Le
produit a un HLB de 4,9.
EXEMP F 3 (comparatif)
Dans cet exemple, on opère avec un fluide composé en
volume de 10 % d'eau et de 90 % de condensai. La
composition pondérale du condensat est . pour les
molécules ayant mains de 11 atomes de carbone : 20 % de
paraffines et d'isoparaffines, 48 % de naphtènes, 10
d'aromatiques ; et pour les molécules ayant au moins 11
atomes de carbone : 22 % d'un mélange de paraffines,
d'isoparaffines, de naphtènes et d'aromatiques.
1 5 Le gaz utilisé comprend en volume 98 % de méthane et
2 % d'éthane. L'expérimentation est conduite sous une
pression de 7 MPa, maintenue constante par apport de gaz.
Dans ces conditions, on observe la formation d'un bouchon
dans le serpentin, 10 minutes aprés le début de la
2 0 formation des hydrates : les hydrates se sont formés en
blocs.
25 Dans cet exemple, on opère comme dans l'exemple 3
comparatif, avec le même fluide, le même gaz, et é la
même pression, mais on ajoute au fluide en circulation 1
en masse par rapport à l'eau, du produit fabriqué dans
l'exemple 1. Dans ces conditions, on observe une
30 augmentation de la perte de charge lors de la formation
des hydrates à 4°C, suivie de sa diminution et de sa
stabilisation pendant plus de vingt
quatre heures. Une descente en température à 0°C n'affecte
pas la circulation de la suspension, ies hydrates restent
3 5 dispersés dans les fluides.

10
~1fl1~~9
Toutes choses égales par ailleurs, on répète l'exemple
b 4 en utilisant 1 % en masse par rapport à l'eau du produit
préparé comme décrit dans l'exemple 2. Dans ces
conditions on observe, comme dans l'exemple 4, que la
circulation du fluide est maintenue pendant plus de 24
heures.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2101799 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-08-03
Lettre envoyée 2008-08-04
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2005-06-14
Inactive : Page couverture publiée 2005-06-13
Préoctroi 2005-04-01
Inactive : Taxe finale reçue 2005-04-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-10-15
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-10-15
Lettre envoyée 2004-10-15
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-10-07
Modification reçue - modification volontaire 2004-02-10
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-08-18
Inactive : CIB attribuée 2003-03-31
Inactive : CIB en 1re position 2003-03-31
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2000-08-28
Lettre envoyée 2000-08-28
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2000-08-28
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-07-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-07-14
Demande publiée (accessible au public) 1994-02-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-07-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1997-08-04 1997-06-23
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1998-08-03 1998-06-30
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1999-08-03 1999-06-21
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2000-08-03 2000-06-15
Requête d'examen - générale 2000-07-14
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2001-08-03 2001-06-15
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2002-08-05 2002-06-21
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2003-08-04 2003-06-12
TM (demande, 11e anniv.) - générale 11 2004-08-03 2004-07-12
Taxe finale - générale 2005-04-01
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2005-08-03 2005-07-19
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2006-08-03 2006-07-17
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2007-08-03 2007-07-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
Titulaires antérieures au dossier
ANDRE SUGIER
ANNE-SOPHIE BALEY
JEAN-PIERRE DURAND
PATRICK GATEAU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-06-03 3 125
Revendications 2004-02-09 2 69
Abrégé 1994-06-03 1 12
Description 1994-06-03 10 327
Rappel - requête d'examen 2000-04-03 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2000-08-27 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-10-14 1 160
Avis concernant la taxe de maintien 2008-09-14 1 171
Correspondance 2005-03-31 1 26
Taxes 1996-06-19 1 70
Taxes 1995-06-22 1 75