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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2102073 |
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(54) Titre français: | ADJUSTABLE COUPLING FOR THE DRIVING SHAFT OF A PAINT STIRRING MACHINE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT REGLABLE DE L'ENTRAINEMENT DE LA TIGE D'AXE AGITATEUR DES DISPOSITIFS AGITATEURS, SUR LES MACHINES D'AGITATION DE PEINTURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-10-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-04-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABRÉGE
La présente invention concerne un dispositif
d'accouplement réglable de l'entraînement de la tige d'axe
agitateur des dispositifs agitateurs, sur les machines
d'agitation de peinture.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un
premier tube (15) muni d'une fourche supérieure apte à
s'accoupler à la palette d'entraînement (13) d'étagère des
machines d'agitation et un second tube (17) de hauteur
équivalente au premier et de diamètre réduit, monté
coulissant à faible jeu dans ce dernier, la tige d'axe
agitateur (11) émergeant du couvercle agitateur à sa
partie supérieure, étant elle-même reçue avec coulissement
à faible jeu sur ce second tube, la fixation du second
tube (17) sur la tige (11) d'axe agitateur et du second
tube (17) relativement au premier (15), en liaison de
rotation et à hauteur d'extension requise pour
l'accouplement en rotation adéquat de ladite fourche à la
palette d'entraînement (13) d'étagère de machine, étant
réalisée au moyen de deux vis de pression (27 et 29),
respectivement en prise pour la vis (29) sur le corps du
second tube (17) à sa base et serrée sur la tige (11)
d'axe agitateur, et en prise pour la seconde (27) sur le
corps du premier tube (15) à sa base et serrée sur le
second (17).
Figure 2.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-10-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-10-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-10-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-04-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-10-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 1997-10-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1997-10-29 | 1997-10-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOCIETE ANONYME DITE: F.A.S. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAIN KRZYWDZJAK |
BENOIT BEULIN |