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Sommaire du brevet 2102248 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2102248
(54) Titre français: METHOD, DEVICE AND EQUIPMENT FOR TREATING THE SURFACE OF METAL BODIES BLANKS, IN PARTICULAR, AL OR ITS ALLOYS
(54) Titre anglais: METHODE, DISPOSITIF ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE SURFACE DE CORPS DE BOITES METALLIQUES, EN PARTICULIER EN A1 OU SES ALLIAGES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C25D 13/12 (2006.01)
  • C25D 13/14 (2006.01)
  • C25D 17/10 (2006.01)
  • C25D 17/28 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIMENEZ, PHILIPPE (France)
  • COLOMBIER, GABRIEL (France)
  • PETIT, DOMINIQUE (France)
  • ENCRENAZ, CLAUDE (France)
  • GOLAY, ARMAND (France)
(73) Titulaires :
  • PECHINEY RECHERCHE
(71) Demandeurs :
  • PECHINEY RECHERCHE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-06-08
(22) Date de dépôt: 1993-11-02
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-05-04
Requête d'examen: 1994-05-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92 13 437 (France) 1992-11-03

Abrégés

Abrégé français


Méthode, dispositif et appareillage de traitement de
surface, tel qu'un revêtement et/ou un nettoyage de corps de
boîtes métalliques, de préférence en Al et ses alliages,
plus particulièrement de corps de boîtes obtenus par
emboutissage, emboutissage-étirage ou filage par choc. Le
dispositif comporte au moins les éléments suivants une buse
en matériau conducteur de l'électricité tel que le graphite
ou l'acier inoxydable, percée d'un canal axial, de direction
sensiblement verticale, sur laquelle un corps de boîte à
traiter peut être disposé sens dessus dessous. Des moyens
de guidage permettent un déplacement aisé du corps de boîte
dans une direction sensiblement verticale. Une électrode
formant contact électrique, est située au-dessus du fond du
corps de boîte. La méthode consiste à transporter un panier
contenant les boîtes d'un poste de nettoyage
(électrolytique), à un poste de rinçage, puis à un poste de
revêtement (électrophorétique) et enfin à un poste de
rinçage. L'invention trouve une application dans
l'industrie de conditionnement.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Dispositif utilisable pour le nettoiement, le rinçage
ou le revêtement de corps de boites métalliques, comportant
au moins les éléments suivants:
a) une buse (23) en matériau conducteur de l'électricité
tel que le graphite ou l'acier inoxydable, percée d'un
canal axial, de direction sensiblement verticale, sur
laquelle un corps de boîte à traiter peut être disposé sens
dessus dessous,
b) des moyens de guidage (6) permettant un déplacement
libre du corps de boite dans une direction sensiblement
verticale lors de l'injection d'un liquide dans la buse,
c) une électrode (11) formant contact électrique, située au
dessus du fond du corps de boîte.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que la buse (23) et l'électrode (11) sont connectables
électriquement à chacun des pôles (P,P') d'une source de
courant électrique alternatif ou continu.
3. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2,
caractérisé en ce qu'il comporte des électrodes auxiliaires
(3), chacune étant interne ou externe à un corps de boîte
et connectable à l'un des pôles (P) de la source de
courant.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en
ce que une partie de la surface externe des électrodes
auxiliaire (3) est masquée par des manchons isolants.
5. Méthode de traitement de surface de corps de boites
métalliques, en particulier en Al ou ses alliages, dans une
installation de nature électrolyte ou électrophorétique,
caractérisée en ce que:

12
a) on place chaque corps de boîte sens dessus-dessous,
à l'aplomb d'une buse d'injection de fluide formant
une électrode axiale, de manière à ce que chaque
fond de boîte vienne en contact avec une électrode
lors de l'injection du fluide, par un déplacement
vertical de bas en haut;
b) on admet le fluide de manière à recouvrir le corps
de boîte;
c) on admet un courant électrique, entre la buse
d'injection et l'électrode, puis on le coupe.
d) on arrête la circulation du fluide.
6. Méthode de traitement de surface de corps de boîtes
métalliques, en particulier en Al et ses alliages, dans une
installation de nettoyage sans courant et/ou de rinçage
caractérisée en ce que:
a) on place chaque corps de boîte sens dessus-dessous,
à l'aplomb d'une buse d'injection de fluide de
nettoyage ou de rinçage, de manière à ce que chaque
fond de boîte vienne en contact avec une électrode
lors de l'injection du fluide, par un déplacement
vertical de bas en haut;
b) on admet le fluide de manière à recouvrir le corps
de boîte;
c) on arrête la circulation du fluide.
7. Méthode selon l'une des revendications 5 ou 6,
caractérisée en ce qu'on admet un ou plusieurs flux gazeux
dans le bain de nettoyage ou de rinçage.
8. Méthode de nettoyage, de rinçage et de revêtement de
corps de boîtes métalliques, en particulier Al ou ses
alliages, caractérisée en ce qu'elle consiste:
a) à disposer dans un panier un lot de corps de boîtes
sens dessus dessous
b) à amener ce panier dans une station de nettoyage,
chaque corps de boite étant à l'aplomb d'une buse

13
d'injection de fluide de nettoyage formant une
électrode axiale et chaque fond de boîte venant en
contact d'une électrode lors de l'injection du
fluide de nettoyage par un déplacement vertical de
bas en haut de la boîte
c) à admettre le fluide de nettoyage
d) à mettre le courant, si le nettoyage est de nature
électrolytique, puis à le couper
e) à arrêter le fluide de nettoyage
f) à transporter le panier dans la station de rinçage
suivante, de constitution analogue à la précédente,
mais dépourvue d'amenées de courant ou munie
d'amenées de courant non alimentées
g) à admettre le fluide de rinçage, puis à l'arrêter
h) à transporter le panier dans la station de
revêtement suivante de constitution analogue à la
station de nettoyage
i) à admettre la suspension électrophorétique
j) à mettre le courant continu, les buses constituant
la cathode
k) à couper le courant et le flux électrophorétique
l) à transporter le panier dans la station de rinçage
suivante, analogue ou confondue avec la station de
rincage (f)
m) à sortir les boîtes du panier.
9. Méthode de revêtement de corps de boîtes selon la
revendication 5 ou 8, caractérisée en ce que la buse
d'injection (24) agissant en tant qu'électrode axiale est
alimentée en courant lors de l'étape c) de la
revendication 5 ou j) de la revendication 8.
10. Méthode de revêtement de corps de boites selon la
revendication 5 ou 8, caractérisée en ce que ladite
installation comprend un dispositif tel que défini à la
revendication 4 et en ce que la buse d'injection agissant
en tant qu'électrode axiale et les électrodes auxiliaires

14
(3) sont alimentées en courant lors de l'étape c) de la
revendication 5 ou j) de la revendication 8.
11. Méthode selon la revendication 8, caractérisée en ce
qu'entre les étapes l) et m) on interpose les étapes
suivantes: transporter le panier dans une enceinte de
séchage et/ou cuisson du revêtement.
12. Appareil de nettoyage, revêtement et rinçage de corps
de boites métalliques caractérisé en ce qu'il comporte au
moins une station de nettoyage, une station de rinçage, une
station de revêtement et un panier mobile transportable
d'une station à l'autre et contenant les corps de boîtes à
nettoyer, rincer ou revêtir.
13. Appareil selon la revendication 12, caractérisé en
ce que le panier mobile (1) comporte un fond muni
d'ouvertures (8,9) et des logements contigus, chacun d'eux
pouvant contenir un corps de boîte (2) placé sens dessus
dessous, et régulièrement répartis sur l'ensemble du fond.
14. Appareil selon la revendication 12 ou 13, caractérisé
en ce que le panier mobile est constitué d'une pluralité
d'armatures verticales métalliques enrobées de matière
plastique.
15. Appareil selon la revendication 14, caractérisé en
ce qu'entre les armatures verticales métalliques est placé
au moins un anneau (6) en matière plastique dont le
diamètre intérieur est légèrement supérieur au diamètre
externe du corps de boîte (2).
16. Appareil selon la revendication 12, caractérisé en
ce que la station de nettoyage ou de revêtement est
constituée d'un bac dans le fond (21) duquel sont disposées
des buses (23) d'injection de fluides et des électrodes
auxiliaires (3).

17. Appareil selon la revendication 16, caractérisé en
ce que chaque buse d'injection (23) est constituée d'une
partie tubulaire cylindrique et d'une embase (25)
conductrice.
18. Appareil selon la revendication 15 ou 16, caractérisé
en ce que le bac est muni d'une surverse et d'un dispositif
de vidange.
19. Appareil selon la revendication 16 ou 17, caractérisé
en ce que le bac comporte un couvercle (10) portant au
voisinage du centre (0) de chaque logement une amenée de
courant (11).
20. Appareil selon la revendication 19, caractérisé en
ce que l'amenée de courant (11) est conductrice et de
préférence en acier inoxydable ou en aluminium.
21. Appareil selon la revendication 20, caractérisé en
ce que l'amenée de courant (11) est épanouie en forme de
champignon (12).
22. Appareil selon la revendication 19, caractérisé en
ce que les amenées de courant (11) sont reliées à l'un des
pôles (P') d'une source de courant.
23. Appareil selon la revendication 16, caractérisé en
ce que les buses (23) et les électrodes (3) sont reliées à
l'autre pôle (P) de la source de courant.
24. Appareil selon la revendication 12, caractérisé en
ce que la station de rinçage est semblable aux stations de
nettoyage ou de revêtement telles que définies aux
revendications 16 à 24, mais ne comporte pas d'amenées de
courant (11), ni d'électrodes auxiliaires (3).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2102248
METHODE, DISPOSITIF ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE SURFACE DE CORPS DE
BOITES METALLIQUES, EN PARTICULIER EN Al OU SES ALLIAGES
L'invention concerne une méthode, un dispositif et un appareil de
traitement de surface, tel qu'un nettoyage et/ou un revê~ement de corps de
boites metalliques, de preference en Al ou ses alliages, plus
particulierement des corps de boites obtenus par emboutissage,
emboutissage-etirage ou par filage par chcc .
Ces boites sont generalement preparees avant remplissage final, sur leurs
parois interne et/ou externe, par des traitements de nettoyage, eliminant
les pollutions diverses provenant des operations de formage precedentes
(par exemple les residus de lubrifiants), et par des operations de
revêtement, en general par une matiere organique, en vue de resister aux
agressions physiques ou chimiques ulterieures, tant de la part du contenu,
que de l'environnement exterieur.
Une particularite de la fabrication de ces boites est qu'elles sont
formees a cadence elevee, de l'ordre de 2000 boites/min, ce qui implique
que les operations de nettoyage et de revêtement doivent être rapides,
pour ne pas constituer un goulot d'étranglement dans leur fabrication, que
le procédé soit continu (boite par boite) ou discontinu (par lots de
boites).
La solution generalement adoptee dans l'art anterieur est le traitement de
chaque boite individuellement et successivement sur plusieurs postes de
travail, chacun etant de tres courte duree, typiquement 1 sec. et implique
donc un systeme automatique de transport rapide d'un poste a l'autre, de
type carrousel (voir par exemple US-A-3969136 ou US-A-4883578). De plus en
ce qui concerne le revetement organique, generalement deposé par
électrophorese, la boite constituant une des électrodes, la (ou les)
contre-electrodes doivent se trouver au voisinage immediat de la surface
de la boite a revetir, ce qui exige un dispositif specifique par taille de
boite consideree, donc une multiplication des outillages necessaires -voir
par exemple GB-A-2085474 ou US-A-4400251.

2 21 0 22 48
Le problème à résoudre est donc de trouver une méthode, un
dispositif et un appareillage de nettoyage et de revêtement
de boîtes métalliques, permettant de traiter plusieurs
géométries de boîtes soit successivement, soit
simultanément, évitant ainsi les inconv~nients ou
contraintes énoncés ci-dessus.
Le dispositif selon l'invention comporte au moins les
éléments suivants:
- une buse en matériau conducteur de l'électricité tel
que le graphite ou un acier inoxydable, percée d'un
canal axial, de direction sensiblement verticale,
sur laquelle un corps de boîte à traiter peut être
disposé sens dessus dessous.
Cette buse est connectable électriquement à un pôle d'une
source de courant (continu ou alternatif) et est alimenté
par le fluide de traitement.
- des moyens de guidage permettant un déplacement aisé
du corps de boîte dans une direction sensiblement
verticale lors de l'injection d'un fluide dans la
buse.
- une électrode formant contact électrique, située au-
dessus du fond du corps de boite et connectable
électriquement à l'autre pôle de la source de
courant.
Il peut également comporter des électrodes auxiliaires
internes ou externes au corps de boîte, électriquement
connectables ~ l'un des pôles de la source de courant.
Le dispositif selon l'invention est utilisable aussi bien
dans un appareil de traitement par lots de boites que dans
un appareil de traitement en continu sur des postes
successifs type carroussel; de plus il ne nécessite pas le
rétreint du col et/ou le formage de la collerette, avant
trait~ent.

2 a 2 ~ 8
La méthode selon l'invention consiste donc, dans une
installation de traitement de surface de nature
électrolytique (nettoyage) ou électrophorétique
(revêtement) :
a) à placer chaque corps de boîte sens dessus-dessous,
à l'aplomb d'une buse d'injection de fluide
(électrolyte ou suspension électrophorétique) de
~~iere ~ ce que
~,~

2102248
, ~ ,
lors de l'injection du fluide, en contact avec une électrode formant
contact electrique par un deplacement vertical de bas en haut.
b) a admettre le fluide, de maniere a recouvrir le corps de boite (dans sa
position haute).
c) a admettre le courant electrique, puis a le couper.
d) a arrêter la circulation du fluide.
Dans le cas d'operations de nettoyage sans courant, ou de rinçages
intermediaires, l'operation c) est omise.
La nature des fluides de nettoyage, de revêtement et de rinçage est connue
de l'homme de metier en fonction de la methode de formage utilisee et de
l'utilisation ulterieure envisagee des corps de boites. Les exemples
donneront des indications a ce sujet, non limitatives de la portee de
l~invention.
Les operations de nettoyage ou de rinçage peuvent être completees par
admission dans l'enceinte de nettoyage ou de rinçage d'un ou plusieurs
flux gazeux augmentant la turbulence du bain et augmentant ainsi
l'efficacité du nettoyage (ou du rinçage).
Dans un variante, ou la méthode consiste en un traitement par lots de
boites, le procede comporte les operations suivantes :
a) on dispose dans un panier un lot de corps de boites sens dessus dessous
b) on amene ce panier dans une station de nettoyage, chaque corps de boite
etant a l'aplomb d'une buse d'injection de fluide de nettoyage et
chaque fond de boite venant en contact d'une electrode lors de
l'injection du fluide de nettoyage par un deplacement vertical de bas
en haut de la boite
c) on admet le fluide de nettoyage
d) on met le courant, si le nettoyage est de nature electrolytique, puis
on le coupe
e) on arrête le fluide de nettoyage
f) on transporte le panier dans la station de rinçage suivante, de
constitution analogue a la precedente, mais dépourvue d'amenees de
courant ou munie d'amenees de courant non alimentees

2102248
g) on admet le fluide de rinçage, puis on l'arrête
h) on transporte le panier dans la station de revetement suivante, de
constitution analogue a la station de nettoyage
i) on admet la suspension électrophoretique
j) on admet le courant continu, les buses constituant la cathode
k) on coupe le courant et le flux electrophoretique
1) on transporte le panier dans la station de rinçage suivante, analogue
ou confondue avec la station de rinçage (f)
Ces operations sont generalement completees par des operations de sechage
et cuisson des revetements obtenus.
Dans le cas du procedé par lots de boites, l'appareil selon l'invention se
compose de plusieurs elements, comportant au moins une station de
nettoyage, une station de rinçage, une station de revêtement, un panier
mobile transportable d'une station a l'autre et contenant les corps de
boites a nettoyer, rincer ou revêtir.
Le panier, constitue de materiau isolant type fil metallique plastifie,
comporte un fond ajoure et des logements delimites par des armatures
verticales, ces logements etant disposes de façon reguliere, et couvrant
toute la surface du fond du panier. Ces logements ont generalement une
forme prismatique droite avec une base polygonale, de preference reguliere
telle que carree ou hexagonale, formant un reseau couvrant tout le fond du
panier et des aretes laterales materialisees par les armatures; leurs
dimensions transversales sont telles que le cercle correspondant au plus
grand des diametres des boites a traiter, y est inscriptible. Les parois
laterales de ces logements sont delimitees par des armatures verticales,
recouvertes de plastique.
Le panier est constitue en un materiau inerte vis a vis des fluides de
nettoyage, de rinçage ou de revetement utilises.
De plus, il est preferable de placer entre les armatures verticales, au
niveau inferieur (ou plusieurs niveaux), un (ou plusieurs) anneau(x) en
matiere isolante, dont la bordure externe s'engage dans une rainure
peripherique de l'armature revetue et dont le diametre interieur est
legerement superieur a celui du corps de boite a traiter. Comme on le

2102248
~ .~ .
verra plus loin, dans les exemples, cet(ces) anneau(x) ser(ven)t de guide
lors du mouvement ascensionnel de la boîte, tout en s'adaptant aux
diverses tailles des boîtes a traiter.
La station de nettoyage est essentiellement constituée d'un bac
parallélepipedique comportant un fond et des parois latérales, ouvert a sa
partie superieure et d'un couvercle venant s'y adapter. Dans le fond du
bac, sont disposees d'une part des buses d'injections traversantes,
positionnees sensiblement au centre de chacun des logements correspondants
du panier et d'autre part des electrodes.
L'ensemble des buses est relie par une tuyauterie adequate a un reservoir
de fluide (de nettoyage, de rinçage, ou de revêtement) soit en charge,
soit de preference par l'intermediaire d'une pompe; le trop-plein,
delimite par une deverse, revient au reservoir de fluide apres une
eventuelle filtration ou ultrafiltration.
Le bac comporte egalement une ouverture de vidange inferieure munie d'une
vanne ou d'un robinet. Le bac est en materiau inerte vis a vis des fluides
utilises et de preference constitue d'un recipient metallique enrobe de
matiere plastique. Les buses sont en un materiau conducteur de
l'electricite tel que le graphite ou l'acier inoxydable.
Sur le fond du bac sont egalement disposees des electrodes verticales qui
sont disposees regulierement a l'exterieur des logements du panier.
Ces electrodes peuvent être munies de manchons isolants permettant de
reduire eventuellement leur surface active. Elles servent d'electrode
auxiliaires en vue d'une meilleure homogeneite de l'epaisseur du
revêtement electrophoretique et d'une meilleure regularite du nettoyage
externe des boîtes. Elles servent egalement au guidage du panier lors de
sa mise en place. Dans une autre variante, ces electrodes peuvent ne plus
être solidaires du bac mais du panier lui-même: elles seront alors
communes aux operations de nettoyage et de revêtement.
Elles sont isolees electriquement du bac (ou du panier) et sont reliees a
l'un des pôles d'une source de courant par l'intermediaire d'un
interrupteur.

--- 2102248
Elles sont par exemple en graphite dans le cas de la station de nettoyage
et métalliques (acier inoxydable) dans le cas de la station de revêtement.
Le couvercle comporte, au voisinage du centre de chacun des logements, une
amenée de courant électrique constituée par une piece conductrice par
exemple métallique (de préférence en acier inoxydable) pour le revêtement,
ou en aluminium pour le nettoyage. Leur extrémité inférieure peut etre
épanouie en forme de champignon (telle, par exemple, une vis a tete ~
ronde, placée tete en bas), laquelle assure le contact avec le fond de la
bolte en cours de traitement.
Toutes ces amenées de courant sont connectées a l'un des poles d'une
source de courant, par exemple alternatif dans le cas du nettoyage, ou
continu (anode) dans le cas de revetement electrophoretique, avec les
dispositifs de coupure ou de mise en route necessaires (interrupteurs).
Dans ce dernier cas, le courant continu est, de preference, pulsé.
La station de revetement est identique a la station de nettoyage décrite
ci-dessus, sauf en ce qui concerne la nature du fluide utilisé.
L'invention sera mieux comprise a l'aide de la description détaillée
suivante, illustrée par les figures 1 a 4 qui constituent un exemple de
dispositif de traitement discontinu.
z5 . La figure 1 représente une vue en coupe horizontale selon la ligne IV-IV de la figure 2, d'une partie d'un panier en position de nettoyage, de
rinçage ou de revetement.
. La figure 2A représente une coupe verticale suivant le tracé I-I de la
fig. 1.
. La figure 2B représente une coupe verticale suivant le tracé II-II de la
fig. 1
. La figure 3 représente une vue en coupe par un plan vertical suivant le tracé III-III de la fig. 1

210~2~8
. La figure 4 représente la position du corps de boîte avant ou après la
circulation de l'electrolyte (ou du fluide de nettoyage ou rinçage)
-fig. 4A- et pendant la circulation de l'electrolyte (ou du fluide de
nettoyage ou rinçage) -fig. 4B-.
Un panier est constitue d'une armature metallique 1 enrobee de matiere
plastique formant une embase et des parois laterales ajourees. Il comporte
20x20 logements, de base carree ABCD. A chacun des angles de ces carres,
on trouve une armature verticale enrobee. Dans chacun de ces logements se
trouve une boîte métallique 2 placee sens dessus dessous et reposant sur
les armatures 1 du panier. Le centre du logement 0 se trouve sensiblement
a l'aplomb de l'axe 26 de la buse d'injection 24.
Les electrodes 3 sont situees au centre du quadrilatere BEFG.
Entre le corps de boîte 2 et les armatures 1 est place un anneau 6 en
matière plastique, qui est fixe sur les armatures verticales par clippage
ou soudage et dont le diamètre interieur est legerement superieur au
diamètre externe du corps de boite 2.
La section de nettoyage est constituee d'un bac parallelepipedique
comportant un fond 21, et des parois laterales, en matière plastique,
ouvert à sa partie superieure, capable de contenir le panier decrit
ci-dessus, et inerte vis à vis des fluides utilises.
Le fond 21 est traverse par des buses d'injection 23 constituees d'un tube
24 et d'une embase 25, situees sensiblement sur les axes 0 des paniers;
les tubes 24 penètrent dans le corps de boîte 2 par l'ouverture 8.
Le fond 21 est egalement traverse de manière etanche et électriquement
isolée par les électrodes 3. Celles-ci ainsi que les buses 23 sont reliées
a un pôle P de la source de courant (non représentee). Les electrodes
rentrent dans les logements du panier par les ouvertures 9 de celui-ci
(fig. 1). Ces electrodes 3 servent également d'élements de guidage du
panier lors de sa mise en place dans le bac de traitement.
Chacune des boites etant entouree de 8 electrodes, il est possible de
moduler à volonte la repartition des lignes de courant autour de chacune

~ 2102248
d'elles. Dans le cas du traitement de revêtement par électrophorèse, il
est possible de masquer une partie de la surface externe de ces electrodes
3 par des manchons isolants (non representes) de façon a optimiser la
surface conductrice utile de celles-ci.
Comme cela a deja ete indique, les electrodes 3 peuvent être solidaires du
couvercle 10 ou du panier (1) au lieu d'être solidaire du fond du bac 21.
Le bac comporte aussi une surverse et une tubulure de vidange.
Le bac de revêtement a une constitution analogue au bac de nettoyage.
Le bac de rinçage est egalemen~ semblable mais ne comporte pas d'amenees
de courant 11, ni d'electrodes 3.
Sur le bac est posé un couvercle 10 en matiere isolante comportant
sensiblement sur l'axe 0 du logement, une amenée de courant 11 en acier
inoxydable (revêtement) ou graphite (nettoyage) possédant un corps
cylindrique 13 et maintenue en place par un système d'écrou et de
contre-écrou 14 et relié à l'autre pôle P' de la source de courant (non
représentée).
ZO
Dans cet exemple de mise en oeuvre, les corps de boi~es traitées sont en
3104 et ont les dimensions suivantes :
2S ~rext. = 65 mm
hauteur totale : 125 mm
épaisseur du fond : 0,3 mm
épaisseur de paroi : 0,17 mm
hauteur utile (hB) : 120 mm
La hauteur des buses hA est de 105 mm, et leur diamètre est de 30 mm.
La hauteur sous amenée de courant hC est de 130 mm
Les 400 corps de boites sont places tête en bas dans le panier comportant
20 x 20 logements, lequel est amene à la station de nettoyage (fig. 4A).
les buses 24 et les amenees de courant 11 etant reliées aux bornes d'un
générateur de courant alternatif sous une tension de 15 volts.

9 Z~ ~248
On admet alors dans le bac l'électrolyte constitué d'une solution d'acide
phosphorique dont la conductivite electrique à 70-75~C est de 70 mS/m, en
mettant en marche la pompe de circulation, assurant un debit de 2 m3/h par
buse . Sous l'effet de la circulation de l'electrolyte, les corps de bo;te
sont souleves (voir fig. 4B) et leur fond plaque contre les têtes des
amenees de courant (12) et sont purges de l'air qu'ils contiennent; le bac
se remplit d'electrolyte jusqu'au niveau 30 de la surverse fig.4;
l'electrolyte immerge alors completement les corps de boîte en position
haute. On etablit alors le courant electrique pendant 2 a 5 s.
Apres arrêt de la pompe, les corps de boîtes redescendent en position
basse (fig. 4A) on vide le bac par l'evacuation prevue a cet effet.
Le panier est retire et place dans la station de rinçage ou les corps de
boîtes sont rinces par de l'eau, evidemment en absence de courant
electrique.
Le panier est alors place dans le bac de revêtement et les buses 23, les
amenees de courant 11 et eventuellement les electrodes 3 etant reliees aux
bornes d'une source de courant continu sous une tension de 100 a
380 volts, typiquement 200 Volts. On admet dans ce cas le bain
d'electrophorese constitue de vernis anaphoretique base epoxy (a raison de
10 g/litre, dans l'eau) dont le PH est de 7,7, la conductivite 1,76 mS/m
et la temperature maintenue a 30~C, par les buses 23 et un cycle analogue
a celui du nettoyage est demarre. Cependant ici le temps de traitement
anaphoretique est de 2 a 15 sec, ce qui permet de deposer une couche a 1 a
10 ~m de resine, sous courant continu pulse (typiquement 50 ms sous
courant + 20 ms sans courant).
Apres le cycle de revêtement, on procede au rinçage dans les mêmes
- conditions que precedemment.
De plus, les appareils decrits ci-dessus sont d'une grande simplicite du
point de vue mecanique.
Enfin, le procede ne necessite pas de séchage entre
les operations de nettoyage et de revêtement, ce qui apporte une
A-

2102248
simplification significative induisant des gains d'énergie et
d'investissements.
-

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2102248 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Page couverture publiée 2008-07-25
Inactive : Page couverture publiée 2008-07-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-11-04
Lettre envoyée 2001-11-02
Accordé par délivrance 1999-06-08
Inactive : Page couverture publiée 1999-06-07
Préoctroi 1999-02-17
Inactive : Taxe finale reçue 1999-02-17
Lettre envoyée 1999-01-11
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-01-11
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-01-11
month 1999-01-11
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-01-07
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-01-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1999-01-04
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1994-05-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1994-05-09
Demande publiée (accessible au public) 1994-05-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-10-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1997-11-03 1997-10-23
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1998-11-02 1998-10-23
Taxe finale - générale 1999-02-17
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 1999-11-02 1999-10-27
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2000-11-02 2000-10-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PECHINEY RECHERCHE
Titulaires antérieures au dossier
ARMAND GOLAY
CLAUDE ENCRENAZ
DOMINIQUE PETIT
GABRIEL COLOMBIER
PHILIPPE GIMENEZ
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-06-16 1 44
Revendications 1995-06-16 5 216
Dessins 1995-06-16 4 228
Description 1995-06-16 10 523
Description 1998-12-15 11 406
Revendications 1998-12-15 5 214
Dessins 1998-12-15 4 102
Page couverture 1995-06-16 1 62
Page couverture 1999-05-31 1 41
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-01-10 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2001-12-02 1 178
Correspondance 1999-02-16 1 33
Taxes 1995-10-17 1 52
Taxes 1996-10-16 1 58
Demande de l'examinateur 1998-03-16 3 139
Correspondance de la poursuite 1998-09-15 12 407
Correspondance de la poursuite 1994-05-08 1 41
Courtoisie - Lettre du bureau 1994-01-05 1 18
Courtoisie - Lettre du bureau 1994-01-24 1 19
Courtoisie - Lettre du bureau 1994-06-26 1 38