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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2102460 |
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(54) Titre français: | TERRAIN DE SPORT PREFABRIQUE, PORTATIF, EN GAZON NATUREL, POUR L'INTERIEUR ET L'EXTERIEUR |
(54) Titre anglais: | PREFABRICATED PORTABLE INDOOR/OUTDOOR NATURAL GRASS SPORTSFIELD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-11-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-05-05 |
Requête d'examen: | 1999-09-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A prefabricated portable indoor/outdoor system
for rapidly removing excess moisture from a planted area
surface such as a sportsfield or sports area including a
sub-surface multistrata base for drainage and irrigation
combined and adpated for propagating a planted surface
requiring controlled irrigation and/or draining of
excessive moisture.
IRRIGATION supply consists of a small diameter
duct superimposed into a larger duct at right angles to
each other.
Ports through the smaller duct are spaced directly
into the larger duct below the level of smaller duct. The
upper smaller duct is a pressure duct conducting water.
During irrigation water falls from the upper small pressure
duct ports into the lower larger duct which forms a perforated
sump allowing the irrigation water to disperse over the
impervious plastic base.
DRAINAGE. The water rises into the larger lower
duct through ports to the level of the port in the duct end
caps which connects to a solid duct thus forming a reservoir
sump within the larger duct over the impervious plastic base.
HONEYCOMB. Being of a lightweight construction and
prefabricated in a workshop allows the apparatus to be lifted
by hand according to its size and laid by hand and by doing so
is consistent with a temporary movable apparatus allowing a
multi purpose apparatus.
- 1 -
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Lettre envoyée | 2005-05-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-03-07 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-09-30 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2004-09-30 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-08-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-11-04 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2003-09-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-03-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-05-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-03-28 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-10-05 |
Lettre envoyée | 1999-10-05 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-10-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-09-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-09-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-05-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-11-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-10-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 1998-11-04 | 1997-10-27 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1999-11-04 | 1998-10-16 |
Requête d'examen - petite | 1999-09-21 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2000-11-06 | 2000-09-25 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2001-11-05 | 2001-10-15 |
TM (demande, 9e anniv.) - petite | 09 | 2002-11-04 | 2002-10-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JAMES PATERSON IZATT |
DAVID RUSSELL IZATT |
CHRISTIAN PATRICK PROBST |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |