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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2104328 |
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(54) Titre français: | SKI POUR FAUTEUIL ROULANT |
(54) Titre anglais: | A SKI ASSEMBLY FOR A WHEEL CHAIR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NATHAN V. WOODRUFFWOODRUFF, NATHAN V. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-11-01 |
(22) Date de dépôt: | 1993-08-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-02-19 |
Requête d'examen: | 2000-08-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un ensemble de ski pour un fauteuil roulant est décrit, qui comprend un ski ayant une extrémité, un talon à l'opposé de l'extrémité et une ouverture pour accueillir une roue. Un support d'essieu est fixé sur le ski. Un essieu est monté sur le support d'essieu. L'essieu s'étend transversalement au-dessus de l'ouverture pour accueillir une roue. Une roue engageant le sol est montée rotativement sur l'essieu et s'étend par l'ouverture pour accueillir une roue. La roue soutient le ski en une position de fonctionnement au-dessus et sensiblement parallèle à une surface de sol. Un support de montage est fixé sur l'essieu. Le support de montage fixe le ski sur un fauteuil roulant pour une rotation à 360 degrés autour d'un axe sensiblement vertical. La longueur du ski est conçue pour permettre une rotation libre à 360 degrés.
A ski assembly for a wheelchair is described, which includes a ski having a tip, a heel opposed to the tip and a wheel receiving opening. An axle support bracket is secured to the ski. An axle is mounted to the axle support bracket. The axle extends transversely over the wheel receiving opening. A ground engaging wheel is rotatably mounted on the axle and extends through the wheel receiving opening. The wheel supports the ski in an operative position above and substantially parallel to a groundsurface. A mounting bracket is fixed to the axle. The mounting bracket mounts the ski to a wheelchair for 360 degree rotation about a substantially vertical axis. The length of the ski is sized to permit unobstructed 360 degree rotation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2013-08-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-05-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-05-03 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-05-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-28 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-08-16 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 2005-11-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-31 |
Préoctroi | 2005-07-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-07-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-01-27 |
Lettre envoyée | 2005-01-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-01-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-12-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-12-29 |
Lettre envoyée | 2003-09-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-07-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-01-11 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-10-18 |
Lettre envoyée | 2000-10-18 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-10-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-08-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-08-10 |
Lettre envoyée | 1999-08-24 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-08-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-08-18 |
Lettre envoyée | 1998-05-28 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1998-05-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-08-18 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-06-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-02-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-08-18 | ||
1997-08-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-07-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DIRECTFORWARD DEVELOPMENTS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CARL WHITEHEAD |
DEAN RYCROFT |