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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2104898 |
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(54) Titre français: | MOTEUR A COMBUSTION INTERNE |
(54) Titre anglais: | INTERNAL COMBUSTION ENGINE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-08-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-03-13 |
Requête d'examen: | 1993-08-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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INTERNAL COMBUSTION ENGINE
Abstract of the Disclosure
In an internal combustion engine having a
cylinder block/crankcase 3 and a cylinder head 4 held
together by through bolts 22, the bolts 22 extend from
below the crankcase 2, through the block/crankcase 3
and are threaded into cores 23 in the lower portions
of the cylinder head 4. Thus the upper cylinder head
4 is freed for preassembly of other components. The
through bolts 22 may be mounted against contact
surfaces of the crankshaft bearing caps 13.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1996-02-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1996-02-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1995-08-28 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1995-08-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-03-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-08-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-08-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1995-08-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GENERAL MOTORS CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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PAUL BREIDENBACH |