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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2105463 |
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(54) Titre français: | SUPPORT DE DISPENSATEUR DE BROCHE |
(54) Titre anglais: | WIRE DISPENSER STAND |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-04-04 |
(22) Date de dépôt: | 1993-09-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-03-03 |
Requête d'examen: | 1993-09-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un support de dispensateur de fil léger, pouvant être rangée de manière compacte et transportable qui peut être adapté comme support de travail. Le support comporte une base et un poteau fixé à la base et intégré à celle-ci. Ces supports sont destinés à être utilisés en paires. Le poteau a un trou ou un autre moyen de soutien pour soutenir l'extrémité d'un axe de bobine ou de support de bobine afin qu'un dispensateur de fil puisse être monté de manière rotative sur un tel axe soutenu par deux poteaux. Les supports peuvent être enclenchés entre eux de manière à pouvoir être fixés et relâchés, de manière à ce que deux de ces poteaux puissent être temporairement attachés ensemble pour former une structure compacte pour le rangement ou le transport. Cette combinaison imbriquée peut également être utilisée comme un support de travail dont la surface de travail supérieure est la base inversée de l'un des supports.
A light-weight, compactly storable and transportable wire dispenser stand that is adaptable as a workstand. The stand comprises a base and an upright fixed to and integral with the base. Such stands are intended to be used in pairs. The upright has a hole or other support means for supporting an end of a spool or reel support axle so that a wire dispenser may be rotatably mounted on such axle supported by a pair of stands. The stands are securably and releasably engageable with one another so that two such stands may be temporarily secured together to form a compact structure for storage or transport. This interfitting combination can also be used as a workstand whose upper work surface is the inverted base of one of the stands.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2013-09-02 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-09-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-09-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-09-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-09-03 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-08-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-08-15 |
Lettre envoyée | 2008-07-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-06-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-06-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-04-24 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-04-24 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-04-24 |
Inactive : TME en retard traitée | 2008-03-04 |
Lettre envoyée | 2007-09-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-10-15 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-08-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-08-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-08-24 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-08-24 |
Accordé par délivrance | 2000-04-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-04-03 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-01-26 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-01-26 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-01-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-01-25 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-01-20 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-12-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1999-12-17 |
Préoctroi | 1999-12-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-12-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-06-25 |
Lettre envoyée | 1999-06-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-06-25 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-06-22 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-06-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-06-02 |
Lettre envoyée | 1998-11-27 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1998-11-18 |
Lettre envoyée | 1998-09-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-09-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-03-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-09-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-09-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-09-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-08-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LE MAC ENTERPRISES LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RICHARD F. LE VERT |