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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2108681 |
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(54) Titre français: | PLASTISOLS A PROPRIETE ANTI-JAUNISSEMENT DES COUCHES DE FINITION, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION DE CES PLASTISOLS |
(54) Titre anglais: | PLASTISOLS WHICH PREVENT THE YELLOWING OF TOP COATS, PROCESS FOR THEIR PREPARATION AND THEIR USE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1992-04-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1992-10-29 |
Requête d'examen: | 1999-03-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1992/000859 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1992018565 |
(85) Entrée nationale: | 1993-10-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Abstract
The invention relates to plastisols which prevent a yellowing of
top coats applied thereon, to a process for their preparation and
to their use. The plastisols based on PVC or methacryl contain, in
addition to basic adhesion promoters, aldehydes, ketones, their
derivatives, oligomers or mixtures of same.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-04-19 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-04-19 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2003-08-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-04-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-02-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-10-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-05-03 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-05-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-05-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-05-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-04-26 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-03-26 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-03-26 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1999-04-15 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-04-14 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-04-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-03-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-03-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-10-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-04-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-04-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1998-04-17 | 1998-03-18 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1999-04-19 | 1999-03-16 |
Requête d'examen - générale | 1999-03-29 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2000-04-17 | 2000-03-15 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2001-04-17 | 2001-03-15 |
Enregistrement d'un document | 2001-10-19 | ||
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2002-04-17 | 2002-04-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TEROSON GMBH |
HENKEL TEROSON GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNHARD KOESTERS |
MANFRED ASANG |
XAVER MUENZ |