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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2111250 |
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(54) Titre français: | BRETELLE POUR DESSOUS FEMININS |
(54) Titre anglais: | SHOULDER STRAP FOR LADIES UNDERWEAR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-12-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-06-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Summary:
The shoulder strap is intended for ladies' underwear, more
particularly as shoulder strap for brassieres. It consists
of elastic warp threads and traversal running, inwoven weft
threads. Width (B) of its longitudinal mid-section (M) is
enlarged with respect to widths (b) of the shoulder strap
sections (A,C) extending from both ends thereof. In the lon-
gitudinal mid-section (M) of the shoulder strap the mutual
spacing of the warp threads (K) is enlarged with respect to
the mutual spacing of the warp threads in the shoulder strap
sections (A,C) extending on both sides from the longitudinal
mid-section (M). Furthermore, the number of weft threads per
unit of length (1) in the longitudinal mid-section (M) is
greater than in the shoulder strap sections (A,C) extending
from both ends of the longitudinal mid-sections (M). Advan-
tageously, the number of weft threads per unit of length (1)
in the longitudinal mid-sections (M) is by about 50% greater
than the number of weft threads per unit of length (1) in
the shoulder strap sections (A,C) extending from both ends
of the longitudinal mid-section (M).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-12-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-12-13 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-01-29 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2000-12-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-12-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-06-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-12-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-12-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1997-12-15 | 1997-11-19 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1998-12-14 | 1998-11-05 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1999-12-13 | 1999-12-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TRIUMPH INTERNATIONAL AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUNTER GRAHAMMER |