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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2111822 |
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(54) Titre français: | TELEPHONE SANS FIL "MAINS LIBRES" |
(54) Titre anglais: | HANDS FREE USE OF CORDLESS TELEPHONE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-12-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-06-17 |
Requête d'examen: | 1993-12-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The cordless telephone is a device consisting of two units as follows:
A. A base unit physically connected to the public utility (telecommunications
network) with the ability to relay electronic signals from a handset not
physically connected to the public utility.
B. A handset unit with the capability to send and receive electronic signals
to the base unit.
The characteristics of this device allow the holder of the handset to move about
without the inconvenience of being physically attached to the public utility
telecommunications network while being in communication. Also, the cordless
telephone has the capability of remaining in a standby mode, i.e. waiting for or
placing telephone calls.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-12-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-12-16 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-08-26 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-08-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1997-03-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-12-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1996-09-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-06-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-12-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-12-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-12-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RONALD DOUGLAS RILEY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |