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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2113859 |
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(54) Titre français: | SYSTEME SERVANT A CHANGER LE MATERIAU DE RECOUVREMENT DANS UN DISTRIBUTEUR |
(54) Titre anglais: | SYSTEM FOR CHANGING COATING MATERIAL IN A DISPENSER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-12-07 |
(22) Date de dépôt: | 1994-01-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-07-22 |
Requête d'examen: | 1994-03-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A system for changing the coating material type
supplied to a dispenser includes a manifold having a passageway
through which the coating material flows during its selection.
A number of other passageways intersect the first passageway.
Supply valves mounted to the manifold control the flow of coating
material through a selected one of the intersecting passageways
into the first passageway. The mechanism fox actuating the flow
control is controllable by an air signal positioning the control
member and thereby controlling the supply of coating material to
the first passageway. The manifold and valve bodies include
second passageways that are coupled to a source of air under
superatmospheric pressure. A valve controls the flow of air
through the second passageway from the compressed air source to
the interior of each valve body. By incorporating the second
passageways into the manifold and valve bodies themselves, the
distance the air signal must pass from the electrically operated
valve to the control mechanism is minimized to advantage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-01-20 |
Lettre envoyée | 2002-01-21 |
Inactive : TME en retard traitée | 2001-04-11 |
Lettre envoyée | 2001-01-22 |
Accordé par délivrance | 1999-12-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-12-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-09-07 |
Préoctroi | 1999-09-07 |
month | 1999-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-03-12 |
Lettre envoyée | 1999-03-12 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-03-04 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-03-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-02-09 |
Lettre envoyée | 1998-01-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-07-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-03-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-03-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-12-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-01-20 | 1997-12-22 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1999-01-20 | 1998-12-21 |
Taxe finale - générale | 1999-09-07 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2000-01-20 | 2000-01-17 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2001-01-22 | 2001-04-11 | |
Annulation de la péremption réputée | 2001-01-22 | 2001-04-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ABB FLEXIBLE AUTOMATION INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MATTHEW D. BYAM |