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Sommaire du brevet 2115066 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2115066
(54) Titre français: VALVE FOR A PRESSURIZED CONTAINER SUCH AS AN AEROSOL CAN, AND PRESSURIZED CONTAINER PROVIDED THEREWITH
(54) Titre anglais: VALVE POUR RECIPIENT PRESSURISE DU TYPE BIDON AEROSOL, ET RECIPIENT PRESSURISE EQUIPE D'UNE TELLE VALVE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 83/56 (2006.01)
  • B65D 83/14 (2006.01)
  • B65D 83/32 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • YQUEL, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1992-07-22
(87) Mise à la disponibilité du public: 1993-02-18
Requête d'examen: 1998-12-31
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1992/000717
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1992000717
(85) Entrée nationale: 1994-02-04

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91/10040 (France) 1991-08-07

Abrégés

Abrégé français

2115066 9302948 PCTABS00161
La valve (6) comprend un corps de valve (7) destiné à être fixé
dans une coupelle (5) montée sur le bidon (1), une tige de valve
(12) mobile axialement dans le corps de valve, et des moyens de
rappel élastiques (18) pour rappeler la tige de valve en une
position de fermeture. La valve (6) est combinée avec un clapet (C)
sensible à l'action de la pesanteur propre à fermer la sortie de la
valve (6) lorsque le récipient occupe une position écartée de sa
position normale d'utilisation. Un micro-orifice (F) est prévu
dans la paroi du corps de valve (7) pour établir une communication
entre le volume intérieur sous pression du récipient (1) et la
zone de la valve (6) située en aval de l'organe d'obturation (21)
du clapet (C) en position fermée, afin d'équilibrer les pressions
de part et d'autre de cet organe d'obturation (21).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


17
REVENDICATIONS
1. Valve pour récipient pressurisé ou bidon (1) aérosol,
comprenant un corps de valve (7, 307, 407) destiné à être fixé dans une
coupelle montée sur le bidon (1), une tige de valve (12) mobile
axialement dans le corps de valve (7, 307, 407), et des moyens de
rappel élastiques (18) pour rappeler la tige de valve (12) en une
position de fermeture, tandis que l'ouverture de la valve est obtenue
par une action d'enfoncement sur la tige (12), ladite valve étant
combinée avec un clapet (C) sensible à l'action de la pesanteur propre à
fermer la sortie de la valve lorsque le récipient occupe une position
écartée de sa position normale d'utilisation, un orifice (F) étant prévu
dans la paroi du corps de valve (7, 307, 407), caractérisée par le fait
que l'orifice est un micro-orifice (F) qui est fermé lorsque la tige (12)
est enfoncée de façon à éviter tout passage de fluide du récipient (1)
dans le corps de valve (7, 307, 407) et qui est ouvert lorsque la tige
(12) n'est pas enfoncée pour établir une communication entre le volume
intérieur sous pression du récipient (1) et la zone de la valve (6, 206,
306, 406) située en aval de l'organe d'obturation (21) du clapet (C) en
position fermée. afin d'équilibrer les pressions de part et d'autre de cet
organe d'obturation (21) et de faciliter son retour en position ouverte
sous l'action de la pesanteur.
2. Valve selon la revendication 1, associée à un tube
plongeur, caractérisée par le fait que l'organe d'obturation (21) est
disposé dans ledit tube plongeur (19) qui est fermé axialement à son
extrémité inférieure et muni d'une entrée latérale (23) décalée
radialement par rapport à l'axe du tube (19), le siège (20) de l'organe
d'obturation (21) étant prévu à l'extrémité de la queue de valve sur
laquelle est engagé le tube plongeur (19).
3. Valve selon la revendication 1, caractérisée par le fait
que l'organe d'obturation (21) est disposé dans un appendice inférieur
(111, 211), le siège (120, 220) de l'organe d'obturation (21) étant
situé à une distance réduite du fond de cet

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18
appendice.
4. Valve selon la revendication 3,
caractérisée par le fait que le tube plongeur (119)
débouche latéralement dans l'appendice (111).
5. Valve selon la revendication 1, pour
récipient destiné à être utilisé tête en bas,
caractérisée par le fait qu'elle comporte sur son
corps (407) une extension latérale (31) avec une
entrée de gaz (32) en partie haute et un siège (420)
en partie basse, l'organe d'obturation (21) pouvant se
déplacer dans cette extension latérale.
6. Valve selon l'une des revendications
précédentes, caractérisée par le fait que le micro-
orifice (F) est constitué par une échancrure (24) de
dimensions réduites prévue sur un bord (9) du corps de
valve (7) destiné à venir en appui contre une rondelle
(10) d'étanchéité sollicitée par la tige (12) de
valve.
7. Valve selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 5, caractérisée par le fait qu'elle com-
porte un micro-orifice (30) de passage de gaz prévu
dans le corps (7) de valve et une coiffe (312) tour-
nant sa concavité en sens inverse du corps de valve
(307), propre à se déplacer en coulissement dans ce
corps de valve, coiffe qui constitue la tige de valve.
et comporte vers son fond au moins un trou de passage
(29) et, sur sa périphérie deux joncs circulaires
d'étanchéité (27, 28) espacés axialement et disposés
de manière telle qu'en fonctionnement normal, coiffe
enfoncée, le micro-orifice (30) se trouve emprisonné
entre les deux joncs (27, 28), tandis qu'en position
normale, valve en position fermée, le susdit micro-
orifice (30) établit un passage entre l'intérieur du
corps de valve (307) et le récipient (1).
8. Valve selon l'une quelconque des revendi-
cations précédentes, caractérisée par le fait que

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19
l'organe d'obturation (21), est constitué par une
bille.
9. Récipient pressurisé, ou bidon aérosol,
équipé d'une valve selon l'une quelconque des revendi-
cations précédentes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2~1~0~6
VALVE PO~ RECIPIENT PRESSURISE DU TYPE BIDON AEROSOL,
ET RECIPIENT PRESSURISE EQUIPE D'~NE TELLE VALvE.
L'invention est relative ~ une valve pour
récipient pressurise, ou bidon aérosol, du genre de
celles qui comprennent un corps de valve destine à
~tre fixé dans une coupelle montée sur le bidon, une
tige de valve mobile axialement dans le corps de
valve, et des moyens de rappel élastiques pour rap-
peler la tige de valve en une position de fermeture,
tandis que l'ouverture de la valve est o~tenue par une
action d'enfoncement sur la tig~, ladite valve étant
-combinée avec un clapet sensible à l'action de la
pesanteur propre ~ fermer la sortie de la valve
lorsque le récipient occupe une position éc:art~e, au--
del~ d'une limite pr~déterminée, de sa posi.tion nor-
male d'utilisation.
D'une mani~re générale, le récipient est
destin~ ~ ~tre utilis~ soit t~te en haut, ou soit t~te
en bas, av~c son axe sensiblement vertical. Le susdit
clapet intervient pour fermer la sortie de la valve 5i
l~axe du récipient est trop ecart~ de la vertical~
et/ou si la t~te du recipient n'occupe pas la position
normale.
FR-A-2 375 111 montr une valve de ce ~ype,
-25 notamment ~ la ~igure 5 o~ le clapet sensible à
l'action de la pesanteur comprend une bille formant
organe d'obturation. Lorsque le r~cipient est
retourn~, la bille vient s~appliquer contre un siège
et ferme le passage vers la tige, si bien que la dis-
tr-~ution d~ la composition pour a~rosol est arretée.
Selon ce document ant~rieur, l'orifice des-
tiné ~ ~tre fer~ par la bille du clapet a un diam~tre
r~lativement réduit cr~ant une perte de charge
suppl~mentaire non n~gligeable, en fonctionnement nor-
mal.
FEUILLE C~E t~i3PLR'~Ml~NT
_ IPEAIEP

-- 2115066
DE-A-l 955 397 concerne un dispositif de distribution qui
permet de distribuer un produit contenu dans un récipient sous pression
muni d'une tête de distribution aussi bien tête en haut que tête en bas~
Dans ce but, le corps de la valve de la tête de distribution peut etre
s fermé en position tête en bas par une bille, et la paroi du corps de valve
est munie d'une ouverture, ouverture qui n'est jamais fermée.
L'invention a pour but, surtout, de rendre la valve du
genre défini précédemment telle que la présence du clapet sensible à
l'action de la pesanteur n'introduise pas de perte de charge
- - 19 supplémentaire sensible pour l'écoulement du fluide en fonctionnement ~
normal. -
L'invention a également pour but de fournir une valve dont
le clapet réagit ~ une mauvaise position donnée au récipiene. Ceci est
particulièrement intéressant dans le cas de récipients mis sous pression
5 à l'aide d'un gaz comprimé, notamment d'air comprimé, qu'il eonvient
d'économiser pour éviter des gonflages trop fréquents du récipient; en
effet, lors d'une mauvaise position donnée au récipient, la pulvérisation
n'est pas satisfaisante et il y a une perte importante du ~gaz propulseur.
Il convient égalemeRt que le retour du clapet en position
20 ouverte soit fiable, lorsque le récipient revient d'une mauvaise position
à une bonne position.
Il est souhaitable en outre qu'une telle valve soit d'un prix
de revient moderé vis-à-vis d'une valve classique.
Selon l'invention, une valve pour récipient pressurisé, ou
25 bidon aérosol, du genre défini précédemment, est caractérisée par le
fait que l'orifice est un micro-orifice qui est fermé lorsque la tige est
enfoncée de façon à éviter tout passage de fluide du récipient dans le
- corps de valve et qui est ouvert lorsque la tige n'est pas enfoncée pour
établir ur~e communication entre le volume intérieur sous pression du
30 récipient et la zone de la valve située en aval de l'organe d'obturation
- du clapet en position fermée, afin d'équilibrer les pressions de part et
d'autre de cet organe d'obturation et de faciliter son retour en position
ouverte sous l'action de la pesanteur.
Il est possible ainsi, d'une part, de donner à
l'orifice, destiné à ~tre fermé par l'organe
FE~ LE ~ E~`~T
__ IPEA/EP_,

W093/02948 PCT/FR92/007t7
- 211506~
d'obturation, un diam~tre relativement impor.ant sans
avoir ~ craindre que l'organe d'obturation soit
emp~ché de revenir ~ sa position d'ouverture par suite
de la ~orce due aux diff~rences de pres~ion qui
aparaissent de part et d'autre de cet organe
d'obturation lorsqu'il prend la position fermée. La
masse de cet organe d'obturation peut ~tre diminu~e,
ce qui r~duit 1'inertie ~ la fermeture.
La force correspondant au produi~ de la sec-
tion du siage du clapet par la pression interne dur~cipient peut ~tre sup~rieure au poids de l'organe
- d'obturat~on, cette force ~tant contrebalanc~e par une
for~e oppos~e obtenue grfice ~ la micro-fuite cr~e par
le micro-orifice.
15Loræque la valve est associ~e ~ un tube
plongeur s'~tendant ~ partir du corps de valve
jusqu'au fond du r~cipient, lequel est destin~ à ~t~e
- utilis~ t~te en haut, l'organ~ d'obturation peut ~tre
~di~pos~ dans le tube plong~ur gui ~t fer~ axialement
~ ~on extr~mit~ inf~rieure et est muni d'au molns une
entr~e d~cal~e radiale~ent par rapport ~ l'axe du
tube, le si~ge de l'organe d'obturation, en particu-
lier const~tu~ par une bille, ~tant pr~Yu
l'extr~mit~ de la queue de va~ve sur laquelle est
engag~ le tube plon~e~r.
Afin d'a~surer une obturation plus rapide,
on peut disposer l'organe d~obturation dans un appen-
dice inf~rieur du corps de valve. Le tube plongeur
peut d~boucher lat~rale~ent dan~ cet appendice, le
si~ge de l'organe d'obturation ~tant situ~ ~ une di~-
t~nce r~duite du fond de cet appendice~
Dans le cas d'une valve pour r~cipient des-
- tin~ ~ ~tre utili~ t~t~ en b~s, la ~alve comporte sur
50n corps une extension lat~ralQ avec ~ne entr~e de
gaz en partie haute ~t un ~i~g~ en partie basse,
l'org~ne d'obturation pouv~nt ~ d~plac~r dans cette

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extension lat~rale.
Le micro-orifice est avantageusement réalisé
sous forme d'une ~chancrure de dimensions reduites
pr~vue sur un bord du corps de valve destin~ à venir
en appui contre une rondelle d'~tancheit~ sollicitée
par la tige de valve.
La valve peut comporter un micro-orifice de
passage de gaz pr~vu dans le corps de valve et une
coiffe tournant sa concavit~ en sens inverse du corps
de valve, propre à se d~placer en coulissement dans ce
corps d~ valve, coiffe qui constitue la tiqe de valve,
- c~tte coiffe compor~ant vers son fond au moins un trou
;; de pas~age et sur ~a p~riph~rie deux joncs circulaires
d'~tanch~it~ espac~s axialemen~ et dispos~s de mani~re
telle qu'en fonctionnement normal, coiffe enfoncée, le
micro-orifice de passage se trouve emprisonn~ entre
les deux joncs, t~ndis qu'en position normale, valve
en pos~tion fer~e, le susdit micro-orifice ~tablit un
passage entre l'int~rieur du corps de val~e et le
r~cipient.
De pr~f~rence, l'organe d'obturation, en
particulier une bille, est retenu dans un logement
pr~vu dans la queue ds val~e.
L'invention ~oncerne ~galement un r~cipient
pressuris~, ou bido~ a~rosol, ~quip~ d'une valve telle
que d~finie pr~c~demment.
L'invention c~nsiste, mises ~ part lss
dispositions expo~es ci-dessus, en un certain nombre
d'autres disposition~ don~ il sera plus explicitement
question ci-apr~s ~ propos d'exemples de r~alisation
particuliers d~cri~s avec r~f~rence aux dessins ci-
annex~s, mais gui ne sont nullement limitatifsO
-~ La figure 1, de ces de~sins, repr~sente,
sch~m~tiquement en coup~, un r~cipient pressuri-e~ et
unQ v~lve, avec tube plongQur, conform~ ~ l'invention,
un d~tail ~tant montx~ ~ plus grand~ ~chell~.

~ W093/02948 PCT/FR92/00717
211~,066
La figure 2 montre, ~ plu~ petite ~chelle,
le r~cipient de la figure l tete en bas, c'e~t-~-dire
~n mauvai~e position, ~o~ fonctionnement ~tant rendu
impossible.
La figure 3 illustre une variante de
r6alisation de la valve! avec un 6y~tème à obturation ~:~
rapide.
La figure 4 ~st une autre variante du
système ~ obturation rapide.
Le6 figure~ 5 ~! 7 repré~entent, re~pective-
ment tete en haut, tete en bast et retour ~ la po~i
tion tete en haut, une va~ve conforme :~ une autre
;; . variante de réali~ation.
La fisure 8 illu~tre une valve ~elon
~5 l'invention de~tinée ~ un fonctionnement tete en ba~
et qui se trouve en po~ition de blocage selon cette
figure B.
~ a figure 9, enfin, illustre la valve de la
figure 8 dan~ 6a position normale de fonction~ement
tat~ en b~8.
En se reportantiaux figurefi 1 et 2 des des-
8i~1 on peut voir un.r~cipient pre~suris~ du type
bidon a~r~sol 1 contenant un liquide 2 ~ ;pulv~ri~er et
un agent propulseur 3 constitu~ de pr~rence par un
gaz inerte, notamme~t de l'air, comprim~.ou bien encore
un propulseur ou un mélange de gaz liquéfiés.
Le bidon 1 comporte une ou~erture 4 sur
l~quelle est ~ertie une coupelle 5. Une valve de di~-
tribution 6 est fix~e, g~n~ralement par sertis~age, au
c~ntre de la coupelle 5. La valve 6 comprend un corps
de v~lve 7 muni, ~ son extr~mit~ fix~e 6ur la
coupelle, d'un renflement p~riph~riqua ,8 ou coquille
de valve. Le bord de ce renflement 8, ~lo.'ign~ du fond
du r~cipient 1, est muni d'une nervure p~riphérique 9
- 35 ~ section transversale triangNlaire, d~terminant une
ar~te contre laqu~lle est appuy~e un~ rondell~
d'étanchéité 10, par exemple en mati~re ~lastomère. L~

w093~02948 21 1 5 0 6 6 6 PCT/FR92/00717
sertissage dP la partie centrale de la coupelle 5 sur
le renflement 8 maintient serré le bord ext~rieur de
la rondelle 10 contre 1'ar~te de la nervure 9 de
mani~re ~ r~aliser une ~tanch~it~ ~ ce niveau.
Toutefois, une communication `subsiste entre
l'intérieur du r~cipient 1 ~t la zone annulaire
comprise entre la surface ext~rieure cylindrique du
renflement 1 et la surface interne de la zone voisine
de la coupelle 5.
A son extr~mit~ oppos~e ~ la ner w re 9, le
corps de valve 7 se prolonge par une tubu~ure 11, de
diamètre r~dui~, formant qu~ue de valve~
; Une tige de valve 12 es~ mont~e mobile axi-
~lement dans le corps 7, ~tte tige se prolongeant par
une partie 13 de plus faible diam~tr~ faisant saillie
~ 1'ext~rieur. Un canal axial 14 e~t pr~vu dans la
partie 13 et d~bouche ~ l'extr~mit~ frontale libre. Ce
canal 14 communique, ~ son autre extr~mit~, avec un
canal radial 15 d~bouchant l~t~ralement dans une gorg~
2~ p~riph~rique 16 pr~vue ~ la jonction du prolongement
13 et de la partie de plu~ fort diam~tre de la ~ige 12
situ~e ~ans le corps 7.
La bordure 17 du trou central d~ la rondelle
a un diam~tre l~g~rement inf~rieur au diam~tre de
- 25 la gorge 16 et vien~ serrer le fond de la gorge en
formant, lorsqua la tige 12 n'est pas ~nfonc~e, une
~orte de l~re recourb~ verfi l'ext~rieur de mani~r~
assurer la ermeture ~t~nche de 1'entr~e du canal lS,
vis- vis du volume int~rieur du co~ps 7.
La tige 12 est maintenue dans la position de
repos ou fer~e, repr~sente ~ la figure 1, par un
res~ort de rappel 18 pr~vu entre un ~paulement du
COrp8 7 et la tige 12. Un espace radial suffisant est
pr~vu entre la surface ex*~rieure de la tige 12 et la
~urface ~nterne du corp5 11 pour permettre un libre
pas~age des fluid0s.

W093/02948 PCT/FR92/007l7
211S06B
L~utilisateur peut provoquer l'louverture de
la valve 6 en agis~ant sur un bouton-'pou6soir (non
repr~ent~), muni d~une buse de pulv~ri~ation communi-
quant avec le canal 14, de manière ~ enfoncer la tige
12 ~ l'encontre de la force du ressort 18.Cette actionpermet de
mettre en communication le canal radial 15 avec le
volume intérieur du corps 7, la rondelle d'~tanch~ité
~e d~formant au niveau de son bord intérieur pour
autoriger cette communication tout en maintenant une
~tanch~ité autour de la base du prolongement 13, vi~-
~-vi~ de l'extérieur.
Le bido~ 1 repr~sent~ sur la figure 1 est
~ destiné à être uti~ tete en haut e!t un tube
plo~geur 19 est eng~gé autour de la tubulure ll, ce
tub~ 8 ' étendant jusqu~au fond du bidon.
La ~alve 12 est combinée av~c ~n clapet C
: ~en~ible ~ l~action de la pesanteur et propre a fermer
la sortie de la valve lor8que le r~cipien~ l occupe,
comme illustr~ ~ur la figure 2, une posi'tio~, tete e~
ba~, qui n'e~t p~8 la`po6ition normale d'utilisation.
Le clapet C comprend un siège 12~ constitu~
par l'extr~mit~ de la tubulure ll ~loig~e du corps 7
et un orga~e d'obturation C0~8titU~ par une bille 21,
- mobile 60U~ 1 ' action de la pe6anteur, et propre ~
~appliquer de manrère etanche contre le siège ~0, de
mAniare ~ fermer la tubulure 11 et empecher t~ute sor-
tie de produit par la tige de valve 12.
Selon la r~ali~ation de~ figures 1 e~ 2, la
bille 21 est dispos~e dans le tube plongeur 19 qui est
fe~m~ axialement ~ son extrémité inf~rieure par u~
fond 22. Le tube 19 est mu~i d'une entr~e lat~rale 23
pr~vue ~ proximité du fond 22~
- Dan~ l'exemple de la figure 1, l'entr~e 23
est pr~vue dans la paroi cylindrique. En variante, une
.- 35 ou plu~ieur~ entr~es 23, par exemple constitu~e6 par
de trous, pourraient etre pr~vues dans Le fond 22, en

W093/02948 PCT/FR92/0071~
21 15066
.
~tant d~cal~es radialement vis-à-vis de l'axe du tube
19 .
Un micro-orifice F est pr~vu dans la paroi
du corps de valve 7 pour ~tablir une communication
entre le volume int~rieur sous pression du r~cipient 1
et la zone de la valve situ~e en aval de la bille 21
en position fer~s. Ce micro-orifice est ferm~ par la
rondelle 10 lorsque la tig~ de valve 12 est enfoncée.
Com~e visible sur le d~tail A de la figure
1, le micro-orifice F est constitu~ par une ~chancrure
24 de dimension r~duite, en par~iculier ~u point de
vue ~tendue angulaire, pr~vue dans l'ar~te de la ner-
;; . . vure périph~rique 9. Lorsque la valve 12 occupe la
positicn de repos ou de fermeture repr~sent~e sur la
figure 1, le plan moyen de la rondelle 10 est sensi-
blem-nt orthogonal ~ 1'axe de la valve, de sorte
qu'une micro-fu}te es~ cr~e, p~r l'~chancrure 24,
au-dessous de la rondelle 10 entre le ~olume int~ri~ur
du r~cipient 1 et le volu~e int~rieur du corp~ de
valve 7. Par contr~, lorsque la tige 12 ~st enfo~c~e,
la rondelle 10 ~e d~orme, son bord int~rieur ~tant
repouss~ vers le fond du corp& 7, tandis que son bord
ext~rieur est maintenu par le sertissage ; la ~ace
interne de la rond~lle 10 prend donc une forme concave
~ 25 et vient obturer 1'~chancrure 24, de mani~re ~ couper
la micro-fuite lor~que la tige 12 est enfonc~e et donc
lorsque la valve 6 est ouverte~
Ceci ~tant, le fonctionnem~nt du bidon
a~rosol 1 de la figure 1 est le suivant.
Lorsque ce bidon est maintenu dans la posi-
tion normale, t~te en haut avec son axe sensiblement
vertical, l'utilisat~ur peut, en appuyant sur le
b~uton-pou~soir non repr~sent~, enfoncer 1~ t~ge d~
valve 12 et provoquer la pulv~ri~ation du l~quid~ 2.
La bill~ 21 reste contre le fond 22 du tube 19.
Si le bidon 1 est renvers~ t~te ~n ba~

W093~02948 PCT/FR92/00717
2115066
bille 21 vient s'appliquPr contre le siège 20. Si
l'utilisateur enfonce la ti~e 12, l'espace int~rieur
du corps 7 est mis en comm~nication avec 1'atmosph~re
par les canaux 15 et 14. La bille 21 est appliqu~e
fermement par la pression r~gnant dans le bidon 1 con-
tre le si~ge 20 et s'oppose ~ toute sortie de fluide
par les canaux 15 et 14. En outre, le micro-orifice
form~ par 1'~chancrure 24 se trouve ferm~ lorsque la
tige 12 est enfonc~e de telle sorte qu~il n'y a pas de
passage de fluide du r~cipient 1 vers l'int~rieur du
corps 7 par ce micro-orifice.
Lorsque la valve 12 est rel~ch~e pour
revenir dans sa position ferm~e, l'~chancrure 2~
S'ouvre ~ nouveau et permet l'entr~e de gaz SOU5 pres-
sion ~ 1'int~rieur du corps 7 de mani~re ~ ~uilibrerle~ pressions de part et d'autre de la bille 21 en
appui contre le si~ge 20.
Si le bidon 1 est ratourn~ de maniare à se
rQtrouver tête en haut, la bille 21 qui~e ~on si~g~
20 pour 6Q diriger vers le fond 22, sous l'action de
la pesanteur. Ce mouvement n'e~t pas e~pech~ par une
diff~rence de pression entre l'int~rieur du bidon 1 et
l'int~ri~ur du corps 7, gr~ce ~ la communication
~tablie par l'~c~ancrure 24. Le si~ge 20 peut avoir un
diam~tre i~portant relativement au diamatre de la
bille ~1 comme illustr~ ~ur la figure 1 des dessins,
ce qui n'emp~che pas 1~ retour de la bille 21 en posi-
tion d'ouverture das que le bidon 1 se retrouve t~te
en haut~ avec la valve 6 fsrm~e.
La ~igure 3 illustre une variante de
r~alisation du r~cipient de la figure 1 selon laquelle
la bille 21 du clapet C ~st situ~e ~ proximit~ axiale
de son ~iage 120 dQ cort~ que la fermeture du clapet
~oit plus rapide que dans le cas de la figure
35 pUiSqUQ lo tr~et ~ e~Qctuer par la bille 21 est
r~duit.

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2115066
Les ~l~ments de la variante de la figure 3
identiques ou jouant des r~les analogues ~ des
~l~ments d~j~ d~crits ~ propos de la figure 1 sont
désign~s par les m~mes r~f~rences num~riques ou, ~ven-
tuallement, par une r~f~rence num~rique égale à lasomme du nombre lO0 et de la r~f~rence utilis~e sur la
figure 1. La descxiption de ces ~l~ments n'est pas
repri~e ou n'est effectu~e que succinctement.
La tubulure 111, sur la figure 3, est fermée
lQ par un fond 122 contre lequel repose la bille 21,
lorsque le bidon est dans sa position normale. Le
siage 120 est constitu~ par un ~paule~ent tronconique
: pr~vu ~xialement au voi8inage du raccordement de la
tubulure 111 et du corps 7. L~ tube plongeur 119 est
raccord~ ~ un ajutage oblique lat~r~l 25 d~bouchant
d~ns la tubulure 111 en amont du ~i~g~ 120 de sorte
que, lorsque la bille 21 est en appui ~tanche contre
le siège 120, le tube 119 ne com~unique plus vec le
volume int~rieu~ du corp~ 7O
L~ posi~ion nor~ale d'utilisation du
r~c~pient de la figure 3 e~t ~galement t~te en haut.
Le fonctionnement est ~emblable ~ celui de la figure
1, mais l'obturation est obtenue plus rapidement en
cas de mauvaise position du r~cipient pour la
-~ 25 pulv~risation.
La ~gure 4 illustre une autre variante de
r~alisation d'une val~e selon l~invantion pour bidon
a~r~sol ~ fonctionnement normal t~te en haut.
Comme dans le cas de la figure 3, la tubu-
lure 211 de longueur axiale r~duite est munie d'un
fond 22~ contre lequel repose la bille 21 lorsque le
r~cipient o~cupe sa position nor~ale. Ce fond 2~2 est
tr~vers~ par de~ passages 26 paxall~le~ ~ l'axe de la
tubulure 211 m~ cart~s radialement d~ cet axe de
~orte gue leurs prolongRments se trouvent au-del ,
dan~ le sen~ transversal, du contour de la bille 21

11 21~5066 ~
lorsqu'elle est en appui contre le centre du fond
222. Ces passages 26 permettent l'écoule~ent du fluide
provenant du r~cipient. Le tube plongeur vient coiffer
axialement la tubulure 211. Un micro-orifice, non
repr~sent~ sur la figure 4, est pr~vu comme dans le
cas des f igures 1 et 3 sur le rebord du corps de
valve.
~ e fonctionnement du r~cipient ~quip~ de la
~alve de la figure 4 est semblable ~ celui d~crit
pr~cédemment. Si le r~cipient est plac~ dans une mau-
vaise position/ par exemple t~te en bas, la bille 21
vient s'appliquer contre le siage 220 et emp~che toute
;~ - communication entre 1 ' int~rieur du r~cipient et la
sor~ie de ~a valve.
15Lors~e la ~val~re est referm~e, l'équilibre
de pression s'~tablit de part et d'autre de la bille
21 en appui sur le siège 220. Dès que le récipient est
ramen~ dans sa position normale, tête erl haut, la bille
21 redescend contre le f ond 2 2 2 .
20Les figures 5 ~ 7 illustrent une autre vari-
ante de r~alisation d'urle ~alve conforme à l'inventio;~
pour un r~cipient destin~ ~ ~tre utilis~ t~te en haut.
Les ~léments des f igures 5 ~ 7 identiques ou
sem~la~les ~ des ~l~ments d~j~ d~c~its ~ propos de la
25igure 1 sont d~sign~s soit par les m~mes réf~rences
nu~riques, soit par un~ r~f~rence num~rique éga~e ~
la som~e du nombre 300 et de la r~f~rence utilis~e sur
la figure 1. ~a description de ces ~l~ments ne sera
pas reprise ou ne sera effectue gue succinctement.
30La valve 306 comprend, ~ la place d'une tige
de valve, une coiffe 312 tournant sa concavit~ en sens
- inverse du corps de valve 307. Le prolonge~ent 313 de
d~a~atre r~duit, faisant sailli~ vers l'ext~rieur, est
solidaire du fond de la coiXf~ 312 et coaxial ~ cette
derni~re. Ce prolonge~ent 313 comport~ un canal axial
314 qui, au voisinage du fond de la coiffe 312,
F~ E ~ 9;~ fiE~T
EAJEP ~
.

W093/02948 . PCT/FR92/00717
21150~
12
communique avec un trou radial 315 traversant la paroi
du prolongement 313.
Lorsque la valve 306 est au repos, ce pas-
sage 315 est ferm~ par la rondelle 10.
Le ressort de rappel 318 est engag~ dans la
coiffe 312 et comprim~ entre le fond de cette coiffe
et l'~paulement du ~orps 307.
La coiffe 312 co~port~ sur sa surface
eXt~rieure rylindrique deux joncs circulaires 27, 28
espac~8 ~xialement et situ~s vers l'extr~mit~ de la
co~ffe ~loign~e du prolong~ent 313. Ces joncs 27, 28
sont pr~vus pour coulisser da ~ani~re ~tanche contre
: la surface interne du corp~ 307.
La paroi de la coiffe- 312 est travers~e
radial~ment, au voisinage de son fond, c~e~t-à-dire au
voisinage de la ba~e du prolorlg~ment 313 r par des
trous 29 réparti~; r~guli~rement sur toute la
p~riph~rie.
Un micro orif~c:e F, constitué par un ~rou 30
de diam~tre réduit e~t prévu dans la paroi du corps
307 de valve en un ~ndroit ~el que, lorsque la coiffe
3~2 occupe la posi~ion de xepo~ (voir f igure 7 ), ce
trou 29 ~et en com~unication l' intérieur du corps de
valve 307 et de la coiffe 312 avec le r~cipient l, le
jonc d'étanchéité ~8 ~e trouvan~, suivant la direction
axiale, du c:Ot~ du trou 30 OppO5~ à la tubulure 11.
Par contre, lorsgua le prolongement 313 e8t enfonc
aYec la coiffe 312, comme repr~sent~ sur la figure 5,
pour assurer l'ouverture de la valve, le trou 30
d~bouche da~s l~espaca annulaire ferm~ compris entre
le~ deux joncs d'~tanch~it~ 27, 28.
Ceci ~tant, le fonctionne~ent de la valve
des ~igures 5 ~ 7 r~sulte im~diate~ent des explica-
tion8 9Ui pr~cadent.
Lor5que 1~ r~cipient occupe sa position nor-
~le t~te e~ h2Ut, com~e ~llustr~ ~ur la figure 5,

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13 211~0fi6
l'enfoncement du prolongement 313 et de la coiffe 312
assure 1'ouverture du passage 315 qui met en communi-
cation l'int~rieur du corps de valve 307 avec le canal
314 et l'ext~rieur.
Le~ fluides liquide et gazeux peuvent
s'~couler par les passages 29 en provenance du
r~cipient 1, vers le canal 314 et la pulv~risation est
obtenue. Les joncs d'~tanc:h~ité 27 et 2~ e:snp~chent une
fuite vers l'ext~rieur ~ travers le trou 30.
Si le r~cipient est ut$1isé dans une mau-
vaise position, par exemple position t~te en b~s,
co~me illustré ~ur la figurs 6, la bille 21 ~fient
s'appl~quer sur le ~iage 20 et c:oupe toute com~unic:a-
- tion entre le r~cipient 1 at le canal axial de sortie
314. Le volu~e int~rieur du corps de valYe 307 ~e
trouve ~ la pres~ion atmosph~ris~ue du fait de la c:om-
~unication ~tal:lie par le passage 31~ lors~le la valYe
ect en position ouverte, la coi~f~ 3~2 ~tant enfonc~e.
I.e8 joncs d'~tanch~it~ 27 et 28 s'opposerlt
l'admi~sion de fluide, ns~t~mment de liquide, ~ 1
pres~ion du r~cipient 1, dans le corp~ de valve 3 07,
tr~vers le trou 30, aus~i longtemps que la coiffe de
valve e~t enfonc8e~ c:'est-~dire aus~i longtemps que
1~ valve 3 06 est maintenue ouverte .
- 25 Lorsque cett@ valve 306 revient ~ sa posi-
tion de fermeture, cGmme il~ustr~ sur la figure 7, le
trou 30 ~ta~lit un@ co~unication entre 1 ' int~rieur du
r~ ipient 1 et 1 ' int~rieur du corps de valve 3 07, ce
~i r~'cablit 1 i ~quilibre de pression de part et
d~autre de la bille 21.
Lorsque le bidon 1 est ramen~ dans sa posi-
tior~ normalet t~te en haut, la bille 21, du fait de
l'~quilibre de~ pres~iorls r~tabli, peut revenir par
gravit~ d~ns la pocition de la ~igure 5, en guittant
le sia!ge 20, ce qui per~et ~ nouYe~u 1~ communication
du r~c~p~ent ~ et de 1 ' int~rieur du C0~p8 de valve

W093/02948 PCT/FRg2/00717
211506~
14
307.
Les figures 8 et 9 illustrent une v~riante
de valve confor~a ~ l'invention pour un r~cipient des-
~in~ ~ ~tre utilis~ t~te en bas.
La valve 406 comporte, sur son corps 407,
~ne extension lat~rale 31 s'~tendant parallalement ~
l'a~e du corps 407 entre le fond de ce corps et une
zone situ~e plus pr~s de la coupelle 5. L'extension 31
communique, ~ ~on extrmit~ ~loign~e de la coupelle,
avec le fond du corps 407 par une tubulure 411
orient~e radialement. La bille 21 e~t dispo ~e dans
~ l'extension lat~rale 31. Un ~i~ge 420 pour cette bille
est pr~vue ~u voisinage du raccordement d~ l'extension
31 et de la tubulure 411, c'est-~-dire en parti~ basse
de l'extension 31 lors ~ e le r~cipient se trouve t~te
en haut comme repr~sent~ sur la figure 8. Une entr~e
de gaz 32 est pr~vue dan& la parui de l'extension 31,
du c~té de la ~oupelle 5 par rapport au si~ge 420,
c'est-~-dir~ en partie haut~ d~n~ la po~;ition de la
figure 8. Lorsque la bill~ 21 est en appui contre le
ge 420, l'ouvertur~ 32 as~ure l'~dmission de g~z
50u~ pression du c~ de la bille oppo ~ au siage.
Les autres parti~s de la valve des fiyures 8
et 9 sont emblables ou identiques ~ celles de la
- 25 valve de la figure ~ et sont d~sign~es par les m~mes
r~f~rences nu~riquas ~ventuellement additionnées au
nombre 400. Leur description ne sera p~s reprise.
On notera cependant gue le micro-orifice F
e~t constitu~ p~r une ~chancrure 24 dans la nervure
p~riph~ri~ue g du corps de valve~
Le fonctionnement dR ~ a valve des figures 8
et 9 e~t le ~uivant.
- - ~orsque le r~cipient e t plac~ d~ns sa posiD
tion normale de fonctionnement "t~te en bas",
correspondant ~ la repr~antation de Ia figure 9, la
bille 2~ repose, par gravit~, contre le fond d~

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15 2 ~ 66
l'extension latérale 31 oppos~ ~ la tubulure 411.
Lorsque l'utilisateur enfonce la tige de valve 12, les
fluides peuvent passer par le trou 32 et s'~couler,
travers le si~ge 420, vers la sortie de la valve. La
pulvérisation peut avoir lieu.
Par contre, lorsque le r~cipient est plac~
dans une mauvaise position, en particulier "t~te en
haut" -omme repr~sent~ sur la figure 8, la bille 21
s'applique contre le si~ge 420 et ferme toute communi-
cation avec la sortie.
Si la tige de valve 12 est enfonc~e, com~e
- illustr~ sur la figure 8, il n'y a aucune
-;. pulv~ri6ation du fait de l'obturation cr~e par la
bille 21.
15Si, apr~s avoir enfonc~ la tige de valve ~2
alo~s que le r~cipient occupe une mauvaise position,
l'utilisateur rel~che oette valva, 1'int~ri~ur du
corps de val~e 407 se trouve ~ la pr~ssion
atmosphérique de sorte que la diff~r~nc:e de pression
20entre l'intérieur du récipient et l'int~rieur du corp~
- de valve 407 contribue ~ main~enir la bille 21 contre
~on siage.
Lorsq~e la tige de valve 12 est rel~cllée, le
micro-orifice F constitué par l'~chancrure 24 n'est
- 25plus ferm~ par la r4~ndelle dJ étanch~ité 10, et une
communication s~établit entre l'int~rieur du corps 497
et 1 ' intérieur du récipient, ce qui permet un ~quili-
bra~e des pressions de part et d ' autre de la bille 21.
Cette derni~re pourra alors reprendre la position de
3 0la f igure 9 das que le r~cipient sera plac~ dans la
bonne position, t~te en bas, sans avoir à vaincre une
force crl~ée par une difference de pression.
Qu¢lle que soit la r~alisation adopt~e, la
valve conforme ~ l'invantion permet une ~conomie de
l'agent propul~eur en r~agissant r~pidement et en
empechant toute sortie de fluide lorsque le r~cipient

W093/0294X PCT/FR92/00717
21~ 066
16
occupe une mauvaise position. Le retour de la valve en
position de fonction~ement normal est fiable et rapide
grace à l'~quilibrage de pression r~alisé de part et
d'autre de la bille 21.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-07-22
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-07-22
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-07-22
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2003-07-21
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-01-21
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-01-22
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-01-22
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-12-31
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-12-31
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité 1998-01-21
Demande publiée (accessible au public) 1993-02-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-07-22

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-06-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1997-07-22 1997-06-30
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1998-07-22 1998-06-22
Requête d'examen - générale 1998-12-31
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1999-07-22 1999-06-30
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2000-07-24 2000-06-23
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2001-07-23 2001-06-19
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2002-07-22 2002-06-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE YQUEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-07-19 1 7
Dessin représentatif 2003-01-12 1 8
Page couverture 1995-09-15 1 26
Dessins 1995-09-15 4 145
Abrégé 1995-09-15 1 74
Revendications 1995-09-15 3 134
Description 1995-09-15 16 900
Description 1999-01-31 16 690
Revendications 1999-01-31 3 106
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-01-20 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-08-18 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2003-09-28 1 166
PCT 1994-02-03 17 604
Taxes 1996-06-27 1 65
Taxes 1994-05-20 1 85
Taxes 1995-06-21 1 48