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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2115632 |
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(54) Titre français: | ENCLOSED SPACE AIR RECYCLING DEVICE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE REGENERATION DE L'AIR DANS UNE ENCEINTE FERMEE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-05-10 |
(22) Date de dépôt: | 1994-02-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-08-16 |
Requête d'examen: | 2001-02-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de régénération de l'air dans une enceinte fermée ou quasi-fermée disposant d'une énergie de fonctionnement autonome, comprenant un réservoir (12) contenant un matériau cryogénique utilisé pour la production de ladite énergie de fonctionnement. Le dispositif comprend un échangeur thermique principal (10) fonctionnant à la pression atmosphérique pour échanger de la chaleur entre l'air à régénérer (14) d'une part et le matériau cryogénique d'autre part, le réchauffement du matériau cryogénique jusqu'à sa température de fonctionnement dans la production d'énergie permettant le refroidissement du dioxyde de carbone contenu dans l'air à régénérer de façon à faire passer le dioxyde de carbone de l'état gazeux à l'état solide. Ce dispositif peut être utilisé avantageusement pour la régénération de l'air dans un sous-marin, en se servant du réchauffement de l'oxygène stocké sous forme liquide en vue de son utilisation comme comburant dans les moteurs du sous-marin.
The invention concerns a device for recycling air in an enclosed or quasi-enclosed space featuring independent operating energy, including a reservoir (12) containing a cryogenic material used for the production of the said operating energy. The device includes a main heat exchanger (10) operating at atmospheric pressure to exchange heat between the air to be regenerated (14) on the one hand and the cryogenic material on the other hand, the cryogenic material heated to its operating temperature in the production of energy allowing the carbon dioxide, contained in the air to be regenerated, to be cooled, so the carbon dioxide passes from its gaseous state to its solid state. This device can be used advantageously for the regeneration of air in a submarine, using the heat of the oxygen stored in its liquid state to be used as a combustible in the submarine's engines.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-02-14 |
Lettre envoyée | 2012-02-14 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 2005-05-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-09 |
Préoctroi | 2005-02-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-02-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-03 |
month | 2004-09-03 |
Lettre envoyée | 2004-09-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-08-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-06-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-06-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-01-15 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-04-04 |
Lettre envoyée | 2001-04-04 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-04-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-02-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-02-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-08-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-02-16 | 1998-02-06 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1999-02-15 | 1999-01-27 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2000-02-14 | 2000-01-26 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2001-02-14 | 2001-01-29 |
Requête d'examen - générale | 2001-02-14 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2002-02-14 | 2002-01-24 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2003-02-14 | 2003-01-23 |
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2004-02-16 | 2004-01-22 |
TM (demande, 11e anniv.) - générale | 11 | 2005-02-14 | 2005-02-03 |
Taxe finale - générale | 2005-02-17 | ||
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2006-02-14 | 2006-01-17 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2007-02-14 | 2007-01-10 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2008-02-14 | 2008-01-11 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2009-02-16 | 2009-01-09 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2010-02-15 | 2010-02-12 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2011-02-14 | 2011-02-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAMES KUSSENER |
PIERRE ROUZIES |