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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2116443 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE PRODUCTION DE PIECES MOULEES, HYDROFUGES, EN PLATRE POREUSE |
(54) Titre anglais: | PROCESS FOR PRODUCING WATER-REPELLENT, POROUS PLASTER MOULDED BODIES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1992-08-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1993-03-04 |
Requête d'examen: | 1999-07-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1992/001944 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP1992001944 |
(85) Entrée nationale: | 1994-02-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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- 6 -
ABSTRACT
A Process for Producing Water-Repellent,
Porous Plaster Molded Bodies
The process for producing water-repellent porous
plaster molded bodies, more specifically, porous plaster
panels, from the components plaster powder, mixing water,
foam and optionally, further common additives by adding
alkylhydropolysiloxanes is effected in that the alkyl-
hydropolysiloxanes are added to the mixing water or par-
tial streams thereof containing common additives, followed
by intense mixing of the mixture in a tube several meters
long using turbulent flow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2116443 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-03-24 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2003-03-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-08-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2002-03-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-09-24 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2000-01-04 |
Lettre envoyée | 1999-08-03 |
Lettre envoyée | 1999-08-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-08-02 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-08-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-07-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-07-23 |
Inactive : Transferts multiples | 1999-06-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-03-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-08-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-07-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1997-08-25 | 1997-07-09 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1998-08-25 | 1998-07-13 |
Enregistrement d'un document | 1999-06-01 | ||
Requête d'examen - générale | 1999-07-23 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1999-08-25 | 1999-07-29 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2000-08-25 | 2000-07-28 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2001-08-27 | 2001-07-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GE BAYER SILICONES GMBH & CO., KG |
BAYER AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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EMIL STANZINGER |
ENGELBERT WINTZHEIMER |
JURGEN MARTIN |
KARL-HEINZ NEUNER |