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Sommaire du brevet 2117621 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2117621
(54) Titre français: CONTENEUR POUR L'EMBALLAGE D'UN OBJET POURVU D'UN DISPOSITIF DE TRANSMISSION RADIOELECTRIQUE ET ELEMENT AMOVIBLE POUR UN TEL CONTENEUR
(54) Titre anglais: CONTAINER FOR PACKAGING AN OBJECT EQUIPPED WITH A RADIO TRANSMISSION DEVICE, AND DETACHABLE ELEMENT FOR SAME
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H05K 5/02 (2006.01)
  • F41F 3/042 (2006.01)
  • F42B 39/00 (2006.01)
  • H04B 1/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CANTE, PHILIPPE (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE : AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
(71) Demandeurs :
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1994-09-01
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-03-07
Requête d'examen: 2001-08-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 10556 (France) 1993-09-06

Abrégés

Abrégé français


- Conteneur (1) pour l'emballage d'un objet (2) pourvu d'un
dispositif de transmission radioélectrique.
- Selon l'invention, ce conteneur est remarquable :
~ en ce qu'il comporte un élément amovible (5) susceptible
d'obturer une ouverture dudit conteneur (1) et portant,
d'un côté, au moins une antenne radioélectrique et, de
l'autre côté, au moins un connecteur coaxial, ladite
antenne et ledit connecteur coaxial étant électriquement
reliés l'un à l'autre ;
~ et en ce que, lorsque ledit élément amovible (5) est en
position d'obturation de ladite ouverture, ledit
connecteur coaxial est accessible de l'extérieur dudit
conteneur (1), tandis que ladite antenne est intérieure audit
conteneur et est susceptible d'être couplée
radioélectriquement avec ledit dispositif de transmission
radioélectrique dudit objet (2) emballé dans ledit conteneur (1).
- Conditionnement de missiles.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQU~, SONT
DÉFINIES COMME SUIT:
1. Conteneur (1) pour l'emballage d'un objet (2) pourvu d'un
dispositif de transmission radioélectrique,
caractérisé :
- en ce qu'il comporte un élément amovible (5) susceptible
d'obturer une ouverture (6) dudit conteneur (1) et portant,
d'un côté, au moins une antenne radioélectrique (17
à 20) et, de l'autre côté, au moins un connecteur coaxial
(23 à 26), ladite antenne et ledit connecteur coaxial
étant électriquement reliés l'un à l'autre ;
- et en ce que, lorsque ledit élément amovible (5) est en
position d'obturation de ladite ouverture (6), ledit
connecteur coaxial (23 à 26) est accessible de l'extérieur
dudit conteneur (1), tandis que ladite antenne (17 à 20)
est intérieure audit conteneur et est susceptible d'être
couplée radioélectriquement avec ledit dispositif de
transmission radioélectrique dudit objet (2) emballé dans
ledit conteneur (1).
2. Conteneur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite ouverture (6) est spécifiquement
aménagée pour ledit élément amovible (5).
3. Conteneur selon l'une des revendications 1 ou 2,
caractérisé en ce que ladite ouverture (6) est prévue dans
la paroi supérieure (4) dudit conteneur.
4. Conteneur selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce qu'il comporte un simple bouchon,
susceptible de prendre la place dudit élément amovible dans ladite
ouverture, pendant des périodes où des liaisons
radioélectriques ne sont pas nécessaires.

5. Elément amovible (5) pour l'obturation d'une ouverture
(6) d'un conteneur (1) destiné à l'emballage d'un objet (2)
pourvu d'un dispositif de transmission radioélectrique,
caractérisé en ce qu'il porte, d'un côté, au moins une
antenne radioélectrique (17 à 20) et, de l'autre côté, au
moins un connecteur coaxial (23 à 26), ladite antenne et
ledit connecteur coaxial étant électriquement reliés l'un à
l'autre, de façon que, lorsque ledit élément amovible (5)
est en position d'obturation de ladite ouverture (6), ledit
connecteur (23 à 26) coaxial est accessible de l'extérieur
dudit conteneur (1), tandis que ladite antenne (17 à 20) est
intérieure audit conteneur et est susceptible d'être couplée
radioélectriquement avec ledit dispositif de transmission
radioélectrique dudit objet (2) emballé dans ledit conteneur
(1).
6. Elément amovible selon la revendication 5,
caractérisé en ce qu'il comporte un obturateur (10),
susceptible d'obturer ladite ouverture (6) et pourvu dudit
connecteur coaxial (23 à 26) qui le traverse, et une plaquette
(11), solidaire dudit obturateur (10) et portant ladite
antenne radioélectrique (17 à 20), ladite plaquette (11)
étant susceptible de passer à travers ladite ouverture (6).
7. Elément amovible selon la revendication 6,
caractérisé en ce que ledit obturateur (10) est cylindrique
et en ce que ladite plaquette (11) est solidaire de la face
d'extrémité intérieure (12) dudit obturateur (10).
8. Elément amovible selon l'une des revendications 6 ou 7,
caractérisé en ce que ladite plaquette (11) est disposée
radialement par rapport audit obturateur (10).
9. Elément amovible selon l'une des revendications 6 à 8,
caractérisé en ce que ladite antenne (17 à 20) est disposée
sur la face (15) de ladite plaquette (11) destinée à se

11
trouver, en position d'obturation dudit élément amovible, en
regard dudit objet (2).
10. Elément amovible selon la revendication 9,
caractérisé en ce que la face (16) de la plaquette (11),
opposée à ladite face (15) destinée à se trouver en regard
dudit objet (2), porte le circuit de ladite antenne (17 à
20).
11. Elément amovible selon l'une des revendications 5 à 10,
caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité d'antennes
radioélectriques (17 à 20) correspondant chacune à une
transmission radioélectrique spécifique et un nombre égal de
connecteurs coaxiaux, respectivement associés aux antennes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA2j 17621
Conteneur pour l'emballaqe d'un objet pourvu d'un dispositif
de transmission radioélectrique et élément amovible pour un
tel conteneur.
La présente invention concerne un conteneur pour l'emballage
d'un objet pourvu d'un dispositif de transmission radioélec-
trique et un élément amovible pour un tel conteneur.
Quoique ledit objet puisse être quelconque, la présente
s invention s'applique tout particuliérement au cas où ledit
objet est un missile. Elle sera expliquée ci-apres en
rapport avec un tel objet.
On sait que de nombreux missiles sont en liaison radioélec-
trique avec un poste de c~ -n~P et/ou de contrôle extérieur
et possédent, à cet effet, un ou plusieurs dispositifs de
transmission radioélectrique. On sait de plus qu'il est
fréquent que de tels missiles soient emballés dans un
conteneur pendant leur stockage et leur transport, ou même
en attente de tir.
Lorsqu'il est emballé dans son emballage, un missile doit
pouvoir communiquer avec un poste de commande extérieur,
soit pour émettre des informations telles que télémesures
d'expérimentation ou de contrôle avant tir, soit pour
recevoir des informations, telles que ordre de tir, trajec-
toire a suivre, ordre de télédestruction, etc ... A ceteffet, il est naturel d'utiliser le dispositif de transmis-
sion radioélectrique dont est pourvu ledit missile.
Cependant, on se heurte à des difficultés du fait que les
parois dudit conteneur atténuent fortement, si ce n'est
completement, les ondes radioélectriques.
La présente invention a pour objet de remédier à ces in-
convénients.

2 CA211 7621
A cette fin, selon l'invention, le conteneur pour l'embal-
lage d'un objet pourvu d'un dispositif de transmission
radioélectrique, est remarquable :
- en ce qu'il comporte un élément amovible susceptible
S d'obturer une ouverture dudit conteneur et portant, d'un
côté, au moins une antenne radioélectrique et, de l'autre
côté, au moins un connecteur coaxial, ladite antenne et
ledit connecteur coaxial étant électriquement reliés l'un
à l'autre ;
- et en ce que, lorsque ledit élément amovible est en
position d'obturation de ladite ouverture, ledit connec-
teur coaxial est accessible de l'extérieur dudit conte-
neur, tandis que ladite antenne est intérieure audit
conteneur et est susceptible d'être couplée radioélectri-
quement avec ledit dispositif de transmission radioélec-
trique dudit objet emballé dans ledit conteneur.
Ainsi, par l'intermediaire dudit connecteur coaxial et d'un
câble coaxial approprié, tout poste de commande extérieur
peut être en liaison radioélectrique avec le dispositif de
20 transmission radioélectrique lié audit objet (missile), afin
d'échanger des informations, ladite antenne radioélectrique
de l'élément amovible assurant la liaison avec ledit dispo-
sitif de transmission radioélectrique.
On remarquera que, du fait que ledit élément est amovible,
2S on peut prévoir plusieurs éléments amovibles interchangea-
bles, chacun spécifiquement adapté à un missile particulier
et/ou à une phase particulière de la vie d'un missile
(expérimentation, développement, stockage, attente de tir,
etc ...). Ainsi, il est possible d'utiliser un seul type de
conteneur pour des missiles différents et/ou pendant des
phases différentes de la vie des missiles. Il en résulte
donc des économies sur les couts des conteneurs. De plus,
lesdits éléments amovibles peuvent être fabriqués et mis au
point, independamment des conteneurs, ce qui est une facili-
35 té.

CA2i 1 7621
Le conteneur conforme à la présente invention peut comporterde plus un simple bouchon susceptible de prendre la place
dudit élément amovible dans ladite ouverture, pendant des
périodes où des liaisons radioélectriques ne sont pas
S nécessaires.
Ladite ouverture peut etre toute ouverture déjà existante du
conteneur. Cependant, de préférence, l'ouverture destinée à
recevoir ledit élément amovible (et/ou ledit bouchon) est
spécifiquement aménagée pour ledit élément amovible. Avanta-
10 geusement, elle est réalisée dans la paroi supérieure duditconteneur.
Ainsi, la présente invention concerne de plus un élément
amovible pour l'obturation d'une ouverture d'un conteneur
destiné à l'emballage d'un objet pourvu d'un dispositif de
15 transmission radioélectrique. Un tel élément amovible est
remarquable en ce qu'il porte, d'un caté, au moins une
antenne radioélectrique et, de l'autre caté, au moins un
connecteur coaxial, ladite antenne et ledit connecteur
coaxial étant électriquement reliés l'un à l'autre, de facon
20 que, lorsque ledit élément amovible est en position d'obtu-
ration de ladite ouverture, ledit connecteur coaxial est
accessible de l'extérieur dudit conteneur, tandis que ladite
antenne est intérieure audit conteneur et est susceptible
d'être couplée radioélectriquement avec ledit dispositif de
25 transmission radioélectrique dudit objet emballé dans ledit
conteneur.
Dans un mode de réalisation préféré, ledit élément amovible
comporte un obturateur, susceptible d'obturer ladite ouver-
ture et pourvu dudit connecteur coaxial qui le traverse, et
30 une plaquette, solidaire dudit obturateur et portant ladite
antenne radioélectrique, cette plaquette étant susceptible
de passer à travers ladite ouverture, de facon à pouvoir
être introduite à l'intérieur dudit conteneur, lorsque

CA21 1 762t
l'obturateur est mis en place sur ladite ouverture, ou en
être sortie, lorsque ledit obturateur est degagé de ladite
ouverture.
De préférence, afin que ladite plaquette soit écartée de la
face interne de la paroi dudit conteneur en position d'obtu-
ration dudit élement amovible, ledit obturateur est cylin-
drique et ladite plaquette est solidaire de la face d'extré-
mité intérieure dudit obturateur. On remarquera de plus que
l'on peut ainsi loger ledit connecteur coaxial à l'intérieur
10 dudit obturateur, sans qu'il fasse saillie à l'extérieur.
Ledit connecteur coaxial traverse alors une paroi transver-
sale dudit obturateur cylindrique et est fixé sur cette
dernière.
Avantageusement, ladite plaquette est disposée radialement
15 par rapport audit obturateur et ladite antenne est disposée
sur la face de ladite plaquette destinee à se trouver, en
position d'obturation dudit élément amovible, en regard
dudit objet. L'autre face opposée de ladite plaquette peut
porter le circuit de ladite antenne.
20 Il est avantageux que ledit élément amovible comporte une
pluralité d'antennes radioelectriques correspondant chacune
à une transmission radioélectrique spécifique (télémesures,
téledestruction, télétrajectographie, etc ...) et un nombre
égal de connecteurs coaxiaux, respectivement associes
25 auxdites antennes. Ces connecteurs coaxiaux peuvent être de
dimensions différentes. Dans ce cas, la paroi transversale
dudit obturateur cylindrique sur laquelle sont fixés lesdits
connecteurs coaxiaux peut ne pas être plane, mais au
contraire présenter des niveaux différents, afin de loger au
30 mieux lesdits connecteurs coaxiaux dans ledit obturateur.

CA2t 1 762t
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre comment
l'invention peut être réalisée. Sur ces figures, des réfé-
rences identiques désignent des éléments semblables.
La figure 1 illustre schématiquement un conteneur conforme à
la présente invention, équipé d'un élément amovible égale-
ment conforme a la présente invention.
La figure 2 est une coupe partielle selon la ligne II-II du
conteneur de la figure l, montrant ledit élément amovible en
coupe montré sur une paroi dudit conteneur.
10 La figure 3 est une vue en perspective du dessus de l'élé-
ment amovible conforme à l'invention.
La figure 4 est une vue de dessous dudit élément amovible.
Le conteneur 1, montré schématiquement en traits mixtes sur
la figure l, enferme un missile 2 équipé d'un dispositif de
15 transmission radioélectrique, dont seule(s) la ou les
antennes 3 a(ont) été représentée(s).
Sur une paroi 4 dudit conteneur l, par exemple la paroi
supérieure, est fixé un élément amovible 5.
A cet effet, ladite paroi 4 est percée d'une ouverture 6,
20 par exemple bordée d'une bride 7, et sur laquelle peut être
fixe ledit élément amovible 5, par exemple grâce a des vis 8
(voir la figure 2). Un joint 9 assure l'etanchéité de cette
fixation.
Comme le montrent les figures 2, 3 et 4, ledit élément
25 amovible 5 est constitué d'un obturateur cylindrique lO,
destiné à coopérer avec la bride 7 pour obturer ladite
ouverture 6, et d'une plaquette radiale saillante 11, fixée
à la face d'extrémité intérieure 12 dudit obturateur 10, par

6 CA 2 i 1 7 6 2 1
exemple au moyen de vis 13. La largeur 1 de ladite plaquette
radiale 11 est plus petite que le diamètre de l'ouverture 6,
de manière à pouvoir passer à travers ladite ouverture 6
pour être introduite à l'intérieur 14 du conteneur 1, ou en
être retirée.
Lorsque l'élément 5 est ainsi mis en place sur le conteneur
1 (voir la figure 2), ladite plaquette 11 est décalée par
rapport à l'ouverture 6, l'une de ses faces 15 étant dirigée
vers l'intérieur 14 dudit conteneur 1, et donc vers le
10 missile 2, et l'autre de ses faces 16 étant dirigée vers la
face interne de la paroi 4.
Sur la face 15 de la plaquette 11, sont agencées des anten-
nes radioélectriques 17, 18, 19 et 20, tandis que, sur la
face 16 de ladite plaquette 11, sont agencés les circuits
15 desdites antennes, protégés par un capot 21.
Par ailleurs, dans l'obturateur 10, est prévue une paroi
transversale 22, sur laquelle sont fixées des prises coaxia-
les traversantes 23, 24, 25 et 26.
Eventuellement, pour pouvoir loger des prises coaxiales de
20 dimensions différentes dans l'obturateur cylindrique 10, la
paroi transversale 22 n'est pas plane, mais comporte des
gradins. Dans l'exemple représenté, sur les dessins, on peut
voir que la prise coaxiale 26 est plus grosse que les prises
coaxiales 23, 24 et 25 et que la partie 22A de la paroi 22
25 sur laquelle elle est fixée est plus profonde que la partie
22B sur laquelle sont fixées les prises coaxiales 23, 24 et
25.
De facon connue, les prises coaxiales traversantes 23 à 26
sont fixées grâce à des écrous de serrage 27, coopérant avec
30 leur corps filete. Eventuellement, des bouchons amovibles 28

CA21 1 7621
sont prévus pour obturer les extrémités externes des prises
coaxiales 23 à 26.
Par ailleurs, des liaisons coaxiales 29 à 32 (non représen-
tées sur la figure 2, mais partiellement visibles sur la
figure 3 et seulement illustrées sur la figure 4 par des
lignes en traits mixtes à des fins de clarte du dessin)
relient chacune des électrodes 17 à 20 à la prise coaxiale
23 à 26 correspondante.
Ainsi, lorsque l'élément amovible 5 est en place sur le
10 conteneur 1, son obturateur 10 obture l'ouverture 6 et les
antennes 17 à 20 sont dirigees vers le missile 2. De plus,
les prises coaxiales traversantes 23 à 26 sont accessibles
de l'extérieur et peuvent donc être reliées, par des câbles
coaxiaux 33 (seulement représentés en pointillés sur la
15 figure 1), à tout poste d'emission et/ou de réception
radioélectrique 34, extérieur audit conteneur 1.
Il en résulte qu'il est possible d'établir des liaisons
radioélectriques entre le dispositif de transmission radio-
electrique porté par le missile 2 et ledit poste extérieur
20 34, par l'int~ ire des câbles coaxiaux 33, des prises
coaxiales 23 à 26, des liaisons coaxiales 29 à 32 et du
couplage radioélectrique entre les antennes 17 à 20 et les
antennes 3, à l'intérieur du conteneur 1.
Bien entendu, du fait du couplage radioélectrique entre les
25 antennes 17 à 20 et les antennes 3, l'élément amovible 5 est
spécifique au dispositif de transmission radioélectrique
porté par le missile 2. Cependant, on remarquera qu'un
élément amovible 5 est utilisable, quels que soient le
conteneur 1 et le missile 2, pourvu que cet élément 5 puisse
30 coopérer avec le dispositif de transmission porté par ledit
missile. De même, si l'on prévoit plusieurs eléments amovi-
bles 5, pouvant être montés de façon interchangeable sur un

8 CA211 7621
conteneur 1, il est possible, soit d'utiliser ledit conte-
neur pour emballer plusieurs types de missiles 2 différents,
dont les dispositifs de transmission sont respectivement
adaptés auxdits éléments amovibles 5, soit de réaliser des
liaisons radioélectriques spécifiques différentes entre un
même missile 2 et le poste 34.
Eventuellement, lorsqu'aucune liaison radioélectrique n'est
souhaitée entre le missile 2 et le poste 34, on peut prévoir
un simple bouchon (non représenté) susceptible d'obturer
10 l'ouverture 6 du conteneur 1 pour remplacer l'obturateur 10,
après élimination de l'élément amovible 5 ou avant mise en
place de celui-ci.
Par ailleurs, on notera que l'ouverture 6 peut être spé-
cialement prévue sur le conteneur 1 pour recevoir l'élément
1S amovible 5, ou bien que l'obturateur 10 dudit élément
amovible 5 peut être adapté pour pouvoir obturer une ouver-
ture 6 déjà existante sur ledit conteneur 1 pour un autre
usage.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2015-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-09-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-09-01
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-09-02
Modification reçue - modification volontaire 2002-01-24
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-10-18
Inactive : Supprimer l'abandon 2001-10-18
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-10-18
Lettre envoyée 2001-10-18
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2001-09-04
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-08-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-08-16
Inactive : Page couverture publiée 1999-09-30
Demande publiée (accessible au public) 1995-03-07

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-09-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-09-02 1997-08-28
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-09-01 1998-08-31
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-09-01 1999-08-26
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-09-01 2000-08-31
Requête d'examen - générale 2001-08-16
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-09-03 2001-08-16
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2002-09-03 2002-08-22
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1996-09-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE ANONYME DITE : AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
Titulaires antérieures au dossier
PHILIPPE CANTE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-07-21 1 12
Description 1994-09-01 8 307
Abrégé 1994-09-01 1 22
Revendications 1994-09-01 3 96
Dessins 1994-09-01 3 74
Page couverture 1995-05-20 1 107
Page couverture 1999-09-29 1 107
Revendications 2002-01-24 3 128
Rappel - requête d'examen 2001-05-02 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-10-18 1 194
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-10-28 1 176
Taxes 2001-08-16 1 30
Taxes 2002-08-22 1 31
Taxes 1997-08-28 1 40
Taxes 1998-08-31 1 40
Taxes 1999-08-26 1 32
Taxes 2000-08-31 1 31
Taxes 1996-08-06 1 52