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Sommaire du brevet 2118288 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2118288
(54) Titre français: HIGH QUALITY AUSTENETIC STAINLESS STEEL WITH HIGH STRUCTURAL STABILITY AND ITS USE
(54) Titre anglais: ACIER INOXYDABLE AUSTENITIQUE A HAUTES CARACTERISTIQUES AYANT UNE GRANDE STABILITE STRUCTURALE ET UTILISATION
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C22C 38/58 (2006.01)
  • C22C 30/00 (2006.01)
  • C22C 38/00 (2006.01)
  • C22C 38/44 (2006.01)
  • C22C 38/46 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUPOIRON, FRANCOIS (France)
  • GAGNEPAIN, JEAN-CHRISTOPHE (France)
  • COZAR, RICHARD (France)
  • MAYONOBE, BERNARD (France)
(73) Titulaires :
  • CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE
  • TECPHY
(71) Demandeurs :
  • CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (France)
  • TECPHY (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2004-10-05
(22) Date de dépôt: 1994-10-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-04-22
Requête d'examen: 2001-08-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
FA 93 12 578 (France) 1993-10-21

Abrégés

Abrégé français

L'acier renferme en poids, de 0,35 à 0,8 % d'azote et de 1 à 5 % de tungstène. De préférence, la composition chimique de l'acier comporte en teneurs pondérales, 23 à 28 % de Cr, 15 à 28 % de Ni, 0,5 à 6 % de Mn, de 3 à 8 % de Mo en plus de l'azote et du tungstène. L'acier peut être utilisé du fait de sa résistance élevée à la corrosion pour la fabrication de pièces massives pour toute application, notamment pour la fabrication d'équipements pour plates-formes pétrolières et pour usines chimiques, de récipients pour le transport de produits corrosifs, de coques de navire et de tôles plaquées.


Abrégé anglais

The steel contains, in weight, 0.35 to 0.8% of nitrogen and between 1 and 5% tungsten. Ideally, the chemical composition of the steel includes, in weight ratio, 23 to 28% of Cr, 15 to 28% Ni, 0.5 to 6% Mn and between 3 and 8% of Mo in addition to the nitrogen and tungsten. Because of its high corrosion resistance, the steel may be used for manufacturing solid parts for any application, especially for the production of oil-drilling platforms and chemical plants, shipping containers for corrosive products, ship hulls and plated metal.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Acier inoxydable austénitique à hautes ca-
ractéristiques mécaniques, haute résistance à la corrosion
et présentant une grande stabilité structurale, caractéri-
sé en ce que sa composition chimique comporte en poids :
23 % ~.ltoreq. Cr .ltoreq. 28 %
15 % ~.ltoreq. Ni .ltoreq. 28 %
0,5 % ~.ltoreq. Mn .ltoreq. 6 %
0 % ~.ltoreq. Cu .ltoreq. 5 %
0 % ~.ltoreq. C .ltoreq. 0,06 %
0 % ~.ltoreq. Si .ltoreq. 1 %
0 % ~.ltoreq. Nb .ltoreq. 0,5 %
0 % ~.ltoreq. V .ltoreq. 0,5%
0 % ~.ltoreq. Al .ltoreq. 0,1%
3 % ~.ltoreq. Mo .ltoreq. 8 %
0, 35 % .ltoreq. N .ltoreq. 0,8 %
1 % ~.ltoreq. W .ltoreq. 5 %
le reste étant constitué par du fer et des impuretés liées
à l'élaboration.
2. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
Cr < 26%.
3. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
21% < Ni < 23%.
4. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
2 % < Mn < 3,5%.

11
5. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
1% < Cu < 2%.
6. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
C < 0,03%.
7. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
Si < 0,4%.
8. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
4,5% < Mo < 6,5%.
9. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
0,4% < N < 0,55%.
10. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
dans lequel la composition chimique comporte en poids:
2% < W < 3,5%.
11. ~Acier inoxydable selon la revendication 1,
caractérisé en ce que sa composition chimique comporte en
poids:

12
23 % .ltoreq. Cr .ltoreq. 26 %
21 % .ltoreq. Ni .ltoreq. 23 %
2 % .ltoreq. Mn .ltoreq. 3,5 %
1 % .ltoreq. Cu .ltoreq. 2 %
0 % .ltoreq. C .ltoreq. 0,03 %
0 % .ltoreq. Si .ltoreq. 0,4 %
0 % .ltoreq. Nb .ltoreq. 0,5 %
0 % .ltoreq. Al .ltoreq. 0,1 %
4,5 % .ltoreq. Mo .ltoreq. 6,5 %
0,4 % .ltoreq. N .ltoreq. 0, 55 %
2 % .ltoreq. W .ltoreq. 3,5 %
le reste étant constitue par du fer et des impuretés liées
à l'élaboration.
12. Acier inoxydable selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, caractérisé en ce que sa composition
chimique satisfait à la relation suivante:
Cp = 20 × % Cr + 0, 3 × % Ni + 30 × % Si + 40 × % Mo +
× % W + 10 × % Mn + 50 × % C - 200 × % N < 710.
13. Acier inoxydable selon la revendication 12,
caractérisé en ce que sa composition chimique satisfait à
la relation suivante:
PRENW = % Cr + 3,3 × % Mo + 1,6 × % N + 1,7 % W > 47 .
14. Acier inoxydable selon la revendication 13,
caractérisé en ce que sa composition chimique satisfait à
la relation suivante:
113 + 16 (% Mo + 0,7 % W) + 525 % N > 420.
15. Utilisation d'un acier inoxydable selon
l'une quelconque des revendications 1 à 14, pour la
fabrication de pièces massives.

13
16. Utilisation d'un acier inoxydable selon
l'une quelconque des revendications 1 à 14, pour la
fabrication d'équipements pour plates-formes pétrolières
marines.
17. Utilisation d'un acier inoxydable selon
l'une quelconque des revendications 1 à 14, pour la
fabrication d'équipements pour usines chimiques, usines de
pâte à papier, installations d'hydrométallurgie et
installations de dépollution.
18. Utilisation d'un acier inoxydable selon
l'une quelconque des revendications 1 à 14, pour la
fabrication de récipients pour le transport de produits
corrosifs.
19. Utilisation d'un acier inoxydable selon
l'une quelconque des revendications 1 à 14, pour la
fabrication de coques de navires.
20. Utilisation d'un acier inoxydable selon
l'une quelconque des revendications 1 à 19, pour la
fabrication de tôles plaquées constituées d'une couche en
acier suivant l'invention et d'une couche en acier de
construction.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02118288 2001-08-21
1
ACIER INOXYDABLE AUSTÉNITIQUE Ä HAUTES CARACTÉRISTIQUES
AYANT UNE GRANDE STABILITÉ STRUCTURALE ET UTILISATIONS
La présente invention concerne un acier inoxyda-
ble austénitique à haute résistance mécanique, haute
résistance à la corrosion et très bonne stabilité structu-
rale.
Pour la fabrication d'équipements destinés
notamment à des installations de dépollution de fumées, à
des plates-formes pétrolières, à l'industrie chimique, à
celle de la pâte à papier, on utilise des aciers inoxyda-
bles austénitiques ou superausténitiques à haute résis-
tance mécanique et à haute résistance à la corrosion. Ces
aciers inoxydables contiennent en général de fortes
proportions d' azote et de molybdène. De tels aciers ont
été décrits notamment dans deux brevets européens . EP-A-
0.438.992 et EP-A-0.342.574 et dans la demande de brevet
français FR 2.705.689. Mais ces aciers présentent l' incon-
vénient d'une certaine incompatibilité entre une bonne
tenue à la corrosion et une bonne stabilité structurale.
I1 en résulte par exemple une certaine difficulté à
concilier les opérations de fabrication d'équipements tels
que le soudage ou le formage à chaud et une très haute
résistance à la corrosion de toutes les parties de ces
équipements.
Les aciers inoxydables austénitiques â hautes
caractéristiques mécaniques et haute résistance à la
corrosion connus ont également l'inconvénient de ne pas
pouvoir être utilisés sous forme de pièces massives. En
effet, lors du refroidissement des pièces, l'instabilité
de la structure provoque des précipitations intermétalli-
ques qui détériorent très notablement la résistance à la
corrosion et les propriétés mécaniques de l'acier.
Le but de la présente invention est de proposer

CA 02118288 2001-08-21
2
un acier inoxydable austénitique à hautes caractéristiques
mécaniques et qui présente simultanément une très grande
résistance à la corrosion en milieu chloruré et une très
bonne stabilité structurale.
A cet effet, l'invention a pour objet un acier
inoxydable austénitique à haute caractéristique mécanique,
haute résistance à la corrosion et présentant une grande
stabilité structurale dont la composition chimique com-
porte en poids .
l'acier comporte en poids .
23 % <_ Cr <_ 28
% <_Ni<_28 %
0,5%<_Mn<_6 %
p _ _% < Cu < 5
p % < C < 0,06 %
0% <_Si<_ 1 %
0% <_Nb<_0,5 %
0 % <_ V <_ 0,5 %
p% <_A1<_0,1%
3% <_Mo<_ 8
0, 35 % <_ N <_ 0, 8
0
1 % <_ W < 5 %
le reste étant constitué par du fer et des impuretés liées
à l'élaboration.
Plus préférentiellement encore, la composition
chimique de l'acier comporte en poids .
23 % <_ Cr <_ 26 %
21 % <_ Ni <_ 23
2 % <_Mn<_3,5 %
1% <_Cu<_2 %
0 ~ < C < 0,03 %
0 %<_Si<_0,4
p ~ < Nb < 0,5 %
0 $ < Al <_ 0, 1
4, 5 % <_ Mo <_ 6, 5 %

2~~gzss
3
0, 4 $ s N 5 0, 55 $
2 $ < W <_ 3,5 $
le reste étant constitué par du fer et des impuretés liées
à l'élaboration.
De préférence, la composition chimique de
l'acier selon l'invention satisfait la formule suivante
CP = 20 x $ Cr + 0, 3 x $ Ni + 30 x $ Si + 40 x $ Mo +
5 x $ W + 10 x $ Mn + 50 x $ C - 200 x $ N < 710
ce qui assure que la cinétique de précipitation des phases
intermétalliques sera la plus lente possible.
En outre, afin d'obtenir la meilleure résistance
à la corrosion possible, la composition chimique de
l'acier doit vérifier
PRENW = $ Cr + 3 , 3 x $ Mo + 16 x $ N + 1, 7 $ W > 47 .
Enfin et pour obtenir des caractéristiques
mécaniques très élevées, la composition chimique de
l'acier doit, de préférence satisfaire la relation
113 + 16 ( $ Mo + 0, 7 $ W ) + 525 $ N > 420
Suivant l'invention, cet acier peut être utilisé
pour la fabrication de pièces massives. I1 peut également
étre utilisé pour la fabrication d'équipements pour
plates-formes pétrolières massives ou pour la fabrication
d'équipements pour usines chimiques, pour usines de pâte
à papier, d'installations de dépollution ou encore pour la
fabrication de récipients pour le transport de produits
corrosifs, ou enfin, pour la fabrication de coques de
navire. Cet acier peut également servir à fabriquer des
t8les plaquées.
L' invention va maintenant être décrite en détail
mais de façon non limitative.
L' homme du métier connaît les aciers inoxydables
austénitiques qui sont les alliages à base de fer et à
forte teneur en chrome et an nickel qui ont une structure
naturellement austénitique à l'état solide pratiquement à
toute température. Pour la plupart de ces aciers, la

211S2~g
4
structure n'est pas 100 $ austénitique au voisinage du
point de solidification mais le devient dès que la tempé-
rature s'abaisse. Pour certains de ces aciers, dits
superausténitiques, la structure est 100 $ austénitique
dès la solidification. Ces aciers sont supposés connus.
Les inventeurs ont constaté de façon inattendue
qu'en ajoutant simultanément à ces aciers des teneurs
élevées en azote : de 0,35 $ en poids à 0,8 $ en poids, et
de préférence de 0,4 $ à 0,55 $ et en tungstène : de 1 $
en poids à 5 $ en poids, et de préférence 2 $ à 3,5 $, on
obtenait tout à la fois de hautes caractéristiques mécani-
ques, une très grande résistance à la corrosion en milieu
chloruré et une très bonne stabilité structurale, c'est-à-
dire une cinétique de précipitation de phases intermëtal-
liques à haute température très lente.
La très bonne stabilité structurale permet de
fabriquer des pièces massives notamment . tôles fortes,
tubes épais, pièces Forgées, pièces moulées ou des assem-
blages soudés dont les propriétés mécaniques et de tenue
à la corrosion sont en tous points, y compris au voisinage
des soudures, excellentes.
I1 est préférable que ces aciers contiennent en
poids, outre l'azote et le tungstène dans les teneurs déjà
citées, les éléments indiqués ci-dessous.
- Chrome : plus de 23 $ pour assurer une bonne résistance
à la corrosion localisée et une bonne solubili-
té de l'azote, moins de 28 $ et de préférence
moins de 26 $ pour limiter les risques de pré-
cipitation de carbures de chrome.
- ~iGk~l : plus de 15 $ et préférentiellement plus de
21 $ pour assurer une solidification austéni-
tique qui garantit une bonne solubilité de
l' azote, pour obtenir une bonne résistance à la
corrosion en milieu sulfurique et pour limiter
la propagation de la corrosion localisée,

2~~szss
moins de 28 % et de préférence moins de 23 %
pour ne pas trop réduire la solubilité de
l'azote, et parce que le nickel est un métal
cher.
5 - ~, : plus de 0,5 % et de préférence plus de 2 %
pour obtenir une solubilité suffisante de
l'azote et pour limiter la susceptibilité à la
fissuration à chaud,
moins de 6 % et de préférence moins de 3,5 %
pour limiter les risques de précipitation de
phases intermétalliques et limiter l'usure des
réfractaires lors de l'élaboration.
- çuivre : de 0 % à 5 % et de préférence de 1 % à 2 % pour
améliorer la résistance à la corrosion en mi
lieu sulfurique et chloruré acide.
- Molv: La teneur pondérale de l'acier en molybdène
doit être de plus de 3 % et de préférence de
plus de 4,5 % afin d'améliorer la résistance à
la corrosion localisée, la solubilité de l'azo-
te, les caractéristiques mécaniques à la tempé-
rature ambiante et à haute température et limi-
ter las risques de fissuration à chaud au sou-
dage ; mais cette teneur doit être de moins de
8 % et de préférence de moins de 6,5 % pour
éviter la formation de ségrégations et la pré-
cipitation de phases intermétalliques.
Les rôles de l' azote et du tungstène sont les
suivants
- L'azote permet d'obtenir des caractéristiques
mécaniques élevées, une bonne tenue à la corrosion locali-
sée, une bonne stabilité structurale ; mais en excès, il
détériore la résilience.
- Le tungstène permet d'obtenir une bonne
résistance à la corrosion en milieux chlorurés acides et
réducteurs, une bonne résistance é la corrosion par

2~ x.8288
6
crevasse lorsqu'il est associé au molybdène et à l'azote,
de renforcer les caractéristiques mécaniques à la tempéra
ture ambiante et à haute température ; mais en excès, il
provoque des précipitations défavorables aux propriétés
d'emploi.
De tels aciers contiennent toujours un peu de
carbone, de silicium et d'aluminium. La teneur en carbone
doit être inférieure à 0,06 $ et de préférence inférieure
à 0,03 $ pour éviter la précipitation de carbure aux
joints de grains.
Le silicium et l'aluminium qui ont servi de
désoxydants au cours de l'élaboration sont limités à 1 %
pour le silicium et 0,1 $ pour l'aluminium._
D'autres éléments tels le magnésium, le cérium
ou le calcium pourront être ajoutés comme agents de
désoxydation.
On peut également ajouter jusqu'à 0,5 $ de
niobium et/ou vanadium pour améliorer :Les caractéristiques
mécaniques.
Pour que les propriétés de l'acier inoxydable
selon l'invention soient optimales, la composition chimi-
que doit être ajustée à l'intérieur des fourchettes de
composition de façon que
- les caractéristiques mécaniques soient éle-
vées, pour cela, il faut que
113 + 16 ( $ Mo + 0, 7 $ W ) + 525 $ N > 420
- la résistance à la corrosion localisée soit
maximale et pour cela que
PRENW = $ Cr + 3,3 ($ Mo) + 16 ($ N) + 1,7 (% W)
> 47
- la cinétique de précipitation des phases
intermétalliques soit très lente, ce qu'on obtient si
CP = 20 $ Cr + 0, 3 x $ Ni + 30 x $ Si + 40 x $ Mo +
5 x $ W + 10 x $ Mn + 50 x $ C - 200 x $ N < 710.

2118288
7
Avec cette composition chimique on obtient un
acier inoxydable austénitique dont la limite d'élasticité
Rp 0,2 % à l'ambiante est supérieure à 420 MPa, et dont la
stabilité structurale caractérisée par la cinétique de
précipitation de phases intermétalliques à 850°C est
supérieure à celles des nuances par ailleurs équivalentes.
I1 en résulte que la résistance à la corrosion n'est pas
affectée par un cycle thermique correspondant à une mise
en oeuvre telle que le soudage, ce qui n' est pas le cas
des aciers selon l'art antérieur.
A titre d'exemple, on a réalisé un acier dont la
composition chimique est la suivante
Cr = 23,7 % C - 0,015 %
Ni = 21, 5 % Mn = 2 %
Mo = 5 % Si = 0, 2 %
N = 0,45 % Nb = 0,02 %
W = 2 % V - 0,15 %
Cu ~ 1,5 % A1 = 0,02 %.
Cet acier présente une limite d'élasticité de
452 MPa, un coefficient de sensibilité à la corrosion par
piq~3re PRENW = 50,8 et un coefficient de sensibilité aux
précipitations CP m 627 si bien que le temps d'incubation
pour la précipitation de composés intermétalliques à 850°C
est de 180 s.
Après hypertrempe, la vitesse de corrosion en
milieu chlorhydrique est de 100 MDJ (mg/dmz/jour) ; après
hypertrempe suivie d'un traitement de sensibilisation par
maintien à 800°C pendant 15 mn, la vitesse de corrosion
dans les mêmes conditions est de 200 MDJ.
Par comparaison, un acier suivant l'art anté-
rieur et de composition
Cr ~~ 24 Mn = 3 Si = 0, 4
Ni m 22 C - 0,01 A1 = 0,02
Mo = 7 Nb = 0, 2
N = 0,45 V - 0,15

''w ~m$z$s
8
présente une limite d'élasticité de 461 MPa, un PRENW =
54,3, un CP = 716, un temps d'incubation pour la précipi-
tation de 60 s, une vitesse de corrosion après hypertrempe
de 99 MDJ et une vitesse de corrosion après sensibilisa-
s tion à 850° pendant 15 mn de 980 MDJ.
L'acier selon l'invention est beaucoup moins
sensible à des cycles thermiques de sensibilisation. I1 en
résulte qu'il est possible de réaliser des tôles plaquées
constituées d'une couche d'acier selon l'invention et
d'une couche en acier de construction, dont les propriétés
du placage inoxydable sont comparables aux propriétés
d'une tôle inoxydable massive réalisée dans la même
nuance.
L'acier selon l'invention ayant une grande
stabilité structurale peut être utilisé pour fabriquer
notamment des pièces moulées, des pièces forgées, des
barres laminées, des tôles laminées, des profilés, des
tubes sans soudure et des tubes soudés, en particulier
lorsque ces objets sont massifs, c'est-à-dire lorsqu'ils
sont utilisés sous forme de pièces épaisses c'est-à-dire
d'épaisseur minimale supérieure à 4 mm, notamment lors-
qu'il s'agit de pièces d'épaisseur supérieure à 4 mm et
inférieure à 40 mm ; elles présentent alors une bonne
homogénéité de caractéristiques dans l'épaisseur ; pour
des épaisseurs supérieures à 40 mm, la très bonne stabi-
lité structurale permet de conserver de hauts niveaux de
résilience et de ductilité dans l'épaisseur.
Du fait de ses propriétés mécaniques, de résis
tance à la corrosion, d'aptitude au soudage et à la
fabrication de pièces épaisses, l'acier selon l'invention
peut être utilisé avantageusement notamment pour fabri-
quer
- des tubes, des brides, des collecteurs, des
oléoducs, des gazoducs, des séparateurs, des pompes, des
compresseurs, des échangeurs destinés à être utilisés au

CA 02118288 2003-12-O1
9
contact de l'eau de mer ou de fluides contenant des
chlorures et de l'HZS, en particulier pour tout équipement
de procédé ou circuit de sécurité incendie véhiculant de
l'eau de mer sur des plates-formes pétrolières marines,
- des tubes, brides, réservoirs, réacteurs,
pompes, compresseurs et plus généralement toute pièce ou
paroi d'équipement pour l'industrie chimique, la fabrica-
tion de la pâte à papier, l'hydrométallurgie, la dépollu-
tion travaillant au contact de fluides ou d'effluents
corrosifs et notamment lorsqu'il s'agit de corrosion par
des milieux chlorurés acides ; dans l'industrie de la pâte
à papier, sont concernés notamment les filtres de chlora-
tion, les tours de blanchiment en particulier les tours de
blanchiment par le peroxyde d'hydrogène et l'ozone, les
mixeurs, les lessiveurs, les imprégnateurs,
- des citernes pour le transport routier, ferro-
viaire ou maritime de produits corrosifs,
- des coques de navires,
- des équipements travaillant à haute tempéra
ture et notamment des équipements pour la pétrochimie, la
cimenterie, l'incinération d'ordures, les conduites de
fumées, les cheminées.
Ces applications ne sont pas exhaustives et plus
généralement cet acier permet d'obtenir une meilleure
tenue en service qu'avec les aciers de l'art antérieur et
à moindre coût qu'avec des alliages à base nickel pour
toutes les applications .
- en milieu chloruré oxydant,
- en milieu contenant des chlorures et de l'HzS,
- en milieu chloruré acide,
notamment lorsque les pièces réalisées doivent être épais-
ses ou massives ou lorsque la température d'utilisation
est élevée.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2118288 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2014-10-17
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2004-10-05
Inactive : Page couverture publiée 2004-10-04
Préoctroi 2004-07-20
Inactive : Taxe finale reçue 2004-07-20
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-04-29
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-04-29
Lettre envoyée 2004-04-29
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-03-22
Modification reçue - modification volontaire 2003-12-01
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-06-02
Lettre envoyée 2001-09-04
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-09-04
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-09-04
Modification reçue - modification volontaire 2001-08-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-08-05
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-08-05
Demande publiée (accessible au public) 1995-04-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-09-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-10-17 1997-09-15
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-10-19 1998-09-16
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-10-18 1999-09-16
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-10-17 2000-09-21
Requête d'examen - générale 2001-08-05
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-10-17 2001-09-17
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2002-10-17 2002-09-16
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2003-10-17 2003-09-15
Taxe finale - générale 2004-07-20
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2004-10-18 2004-09-16
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2005-10-17 2005-09-16
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2006-10-17 2006-09-15
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2007-10-17 2007-09-17
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2008-10-17 2008-09-23
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2009-10-19 2009-09-25
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2010-10-18 2010-09-16
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2011-10-17 2011-09-21
TM (brevet, 18e anniv.) - générale 2012-10-17 2012-09-21
TM (brevet, 19e anniv.) - générale 2013-10-17 2013-09-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE
TECPHY
Titulaires antérieures au dossier
BERNARD MAYONOBE
FRANCOIS DUPOIRON
JEAN-CHRISTOPHE GAGNEPAIN
RICHARD COZAR
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1995-11-17 9 364
Revendications 1995-11-17 3 74
Description 2001-08-20 9 362
Revendications 2001-08-20 4 97
Abrégé 1995-11-17 1 19
Description 2003-11-30 9 321
Rappel - requête d'examen 2001-06-18 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-09-03 1 194
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-04-28 1 161
Correspondance 1994-12-06 2 121
Taxes 2003-09-14 1 29
Taxes 2001-09-16 1 37
Taxes 2002-09-15 1 35
Taxes 1997-09-15 1 40
Taxes 1999-09-15 1 32
Taxes 2000-09-20 1 32
Correspondance 2004-07-19 1 25
Taxes 2004-09-15 1 31
Taxes 2005-09-15 1 33
Taxes 2006-09-14 1 39
Taxes 2007-09-16 1 50
Correspondance 2010-08-09 1 46
Taxes 1996-09-16 1 37