Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2121401 |
---|---|
(54) Titre français: | BERCEAU INCLINABLE POUR TREUIL DE DEPANNAGE |
(54) Titre anglais: | TILT CRADLE BREAKDOWN HOIST |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1997-12-09 |
(22) Date de dépôt: | 1994-04-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-10-16 |
Requête d'examen: | 1995-05-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Méthode concernant un appareil de levage pour démonter une pile de matériaux superposés, comprenant une face inclinée avec parties supérieure et inférieure, une pile de matériaux superposés pouvant se déplacer sur la face inclinée entre une partie supérieure et une partie inférieure, un bâti de support supportant la face inclinée, un berceau tournant pour recevoir la pile de matériaux superposés amenés par un dispositif de transfert, et pour faire tourner la pile de matériaux superposés, en position de coulissement sur la face inclinée, un potence de levage pouvant décrire un mouvement de translation le long de la face inclinée, pour déplacer la pile de matériaux superposés entre la partie supérieure et la partie inférieure, en direction de la partie supérieure, sur la face inclinée, et des moyens pour assurer la translation de la potence de levage le long de la face inclinée, la potence de levage pouvant tourner entre une position rentrée en dessous de la face inclinée et une position de translation de la pile sensiblement perpendiculaire à la face inclinée, au moyen de laquelle la potence de levage, lorsqu'elle est dans la position de translation de la pile, peut saisir une face inférieure de la pile de matériaux superposés et faire glisser la pile de matériaux superposés sur la face inclinée, vers la partie supérieure de la face inclinée, de manière à déposer les matériaux superposés sur la partie supérieure.
A method of breakdown hoist for breaking down a stack of tiered
material has an inclined face with upper and lower edges, the
stack of tiered material translatable over the inclined face
between the upper and lower edges, a supporting frame supporting
the inclined face, a rotatable stack receiving cradle for
receiving the stack of tiered material from a stack transfer
device and rotating the stack of tiered material into slidable
engagement with the inclined face, a translatable hoist arm
translatable along the inclined face for translating the stack
of tiered material between the upper edge and the lower edge in
a direction towards the upper edge on the inclined face, and
means for translating the translatable hoist arm along the
inclined face, the hoist arm rotatable between a recessed
position recessed beneath the inclined face and a stack translat-
ing position substantially perpendicular to the inclined face,
whereby when in the stack translating position the hoist arm may
engage an underside surface of the stack of tiered material and
slide the stack of tiered material over the inclined face towards
the upper edge of the inclined face so as to deposit the tiered
material over the upper edge.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-04-15 |
Lettre envoyée | 2010-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-09-28 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-09-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-09-28 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-09-28 |
Lettre envoyée | 2009-09-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-07-17 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2009-07-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-01-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-01-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2009-01-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2009-01-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-10-10 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-10-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-10-10 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-09-09 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-09-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-07-24 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-07-24 |
Lettre envoyée | 2007-04-03 |
Lettre envoyée | 2006-09-19 |
Lettre envoyée | 2006-09-19 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Lettre envoyée | 2005-10-18 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2005-09-06 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2003-09-24 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-09-08 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2003-09-02 |
Lettre envoyée | 2003-08-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-08-08 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-08-08 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-08-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-08-08 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-07-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-07-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-06-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-06-02 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-06-02 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-06-02 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-06-02 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-05-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-05-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2003-05-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-05-12 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-05-12 |
Lettre envoyée | 2002-11-15 |
Lettre envoyée | 2002-11-15 |
Inactive : Transferts multiples | 2002-09-26 |
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé | 2002-05-29 |
Lettre envoyée | 2002-04-15 |
Lettre envoyée | 2001-10-24 |
Inactive : Transferts multiples | 2001-05-24 |
Lettre envoyée | 1999-10-27 |
Lettre envoyée | 1999-06-14 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-04-14 |
Accordé par délivrance | 1997-12-09 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-10-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-10-07 |
Préoctroi | 1997-07-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-04-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-10-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-05-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-05-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
USNR/KOCKUMS CANCAR COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
WILLIAM RAY NEWNES |