Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2121820 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2121820
(54) Titre français: AGITATOR, NAMELY FOR PAINT AGITATION MACHINES
(54) Titre anglais: AGITATEUR NOTAMMENT POUR LES MACHINES D'AGITATION DE PEINTURE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
(72) Inventeurs :
  • KRZYWDZIAK, ALAIN (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE:F.A.S.
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE ANONYME DITE:F.A.S. (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2003-06-10
(22) Date de dépôt: 1994-04-21
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-10-28
Requête d'examen: 1999-10-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93.04949 (France) 1993-04-27

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un agitateur notamment pour les
machines d'agitation de peinture.
Cet agitateur est pourvu d'au moins deux éléments de
pale (13) de surface à développement hélicoîdal, fixés
avec équilibre de la rotation à l'axe, l'un au moins des
éléments de pale étant formé suivant une génératrice (S)
dans le plan horizontal comportant sur au moins une partie
de sa longueur une courbure de forme en spirale
relativement à un point formant pôle (I), par exemple sur
l'axe agitateur.
Figure 2.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


5
REVENDICATIONS
1. Agitateur destiné notamment à l'agitation de peinture
sur les machines d'agitation de peinture, comportant un axe
agitateur mû en rotation, et au moins deux éléments de pale
de surface à développement hélicoîdal, fixés avec équilibre
de la rotation à l'axe, pour le brassage de la peinture,
l'un au moins des éléments de pale étant formé suivant une
génératrice dans le plan horizontal comportant sur au moins
une partie de sa longueur une courbure de forme en spirale
relativement à un point formant pôle sur l'axe agitateur.
2. Agitateur selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ladite spirale est une courbe d'expression
logarithmique.
3. Agitateur selon la revendiction 1, caractérisé en ce
que ladite spirale est une courbe d'expression
hyperbolique.
4. Agitateur selon la revendiction 1, caractérisé en ce
que ladite spirale est une courbe d'expression dite
d'Archimède.

6
5. Agitateur selon l'une des revendiction 1 à 4,
caractérisé en ce que les dits éléments de pale sont formés
de façon symétrique l'un de l'autre par rapport à un plan
médian vertical de l'agitateur.
6. Agitateur selon l'une des revendiction 1 à 5,
caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs éléments de pale
régulièrement répartis angulairement pour l'équilibre
dynamique de la rotation.
7. Agitateur selon l'une des revendiction 1 à 6,
caractérisé en ce que la surface de pale comporte des
secteurs de formes variées, développés en spirale sur une
certaine portion de hauteur ou largeur et de courbure
classique sur une autre portion, développant ainsi des
effets différentiels dans le brassage de la peinture.
8. Agitateur selon l'une des revendiction 1 à 7,
caractérisé en ce que lesdits éléments de pale comportent à
une partie supérieure un élément à forme de becquet
favorisant le brassage de la peinture vers une paroi
latérale de la boîte ou pot de peinture.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


_ 'i n
.. . . ... ~.____~
CA 02121820 2002-08-26
1
AGITATEUR NOTAMMENT POUR LES MACHINES D'AGITATION
DE PEINTURE
L'invention concerne les agitateurs notamment pour Ies
machines d'agitation de peinture.
S On connaît les agitateurs pour machine d'agitation de
peinture, pourvus d'une pale hélicoïdale continue
classique dont Ia ligne génératrice dans le plan
horizontal est rectiligne.
L'invention vise à proposer d'améliorer L'efficacité
des agitateurs pour pots de peinture des machines
d'agitation de peinture.
T1 est en effect proposé selon l'invention un agitateur
destiné notamment à l'agitation de peinture sur les machines
d'agitation de peinture, comportant d'un axe agitateur
classique mû en rotation, au moins deux éléments de pale de
surface à développement hélicoidal fixés avec equilibre de
la rotation à l'axe pour le brassage de la peinture, l'un au
moins des ëléments de pale ëtant formé suivant une
génératrice dans le plan horizontal comportant sur au moins
une partie de sa longueur une courbure de forme en spirale
relativement â un point formant pôle sur l'axe agitature.
Cette spirale est de préférence une courbe
logarithmique dont le pôle I est sur l'axe de
l'agitateur, à savoir définie par le Lieu des points M
dont la distance 1 au point I est telle que 1=aemw,a et m
étant des scalaires et w l'angle des points par rapport à
une direction de référence angulaire.
Les deux éléments de pale sont avantageusement formés
de façon symétrique l'un de l'autre par rapport à un plan.
médian vertical de l'agitateur.
L'arête inférieure des êléments de pale est formée
dans un plan horizontal à faible distance du fond de la
boite. L'arête externe de la pale est définie comme
l'intersection de la surface hélicoïdale de la pale et
d'un cylindre de rayon légèrement inférieur à celui de la

2
boîte dans laquelle elle est contenue. L'arête supérieure
est découpée en forme de becquet relevé assurant la
propulsion de la peinture sur la paroi latérale de la
boîte.
Un exemple de réalisation de l'invention est décrit
ci-après en référence au dessin annexé sur lequel
- la figure 1 est une vue en coupe médiane verticale
d'un pot pour machine d'agitation de peinture équipé d'un
axe agitateur selon l'invention, et
- Ia figure 2 est une vue selon la ligne II-II de la
1U figure 1.
Comme représenté sur Ie dessin, l'axe agitateur 1
selon l'inventîon est monté sur un couvercle agitateur 3,
Iui-même reçu sur une boîte de peinture 5 à agiter. Le
couvercle avec sa boîte est monté sur une machine
d'agitation de peinture, portant elle même de, nombreux
autres couvercles et pots de peinture. L'agitateur est
entraîné en rotation sur Ie couvercle par l'intermédiaire
d'un pignon supérieur 7 engrenant sur une vis sans fin
rotative 9.
L'axe agitateur est constitué d'une tige 1J. implantée
dans la partie médiane de la boîte et pourvue de deux
êléments da pale 13 fixés à sa partie inférieure.
L'agitateur tourne dans le sens indiqué par les flèches.
Les deux êléments de pale sont symétriques 1°un de l'autre
2S pax rapport à un plan vertical médian. IIs comportent
chacun une surface hélicoïdale développée verticalement
relativement à l'axe de la tige 11 d'agitateur. La
génëratrice dans le plan horizontal qui correspond à
d'intersection de cette surface par rapport â un plan
3U . horizontal quelconque est une courbe en spirale
logarithmique - une courbe ( "~ ) à une altitude,
intermédiaire est seule représentée - définie comme le
lieu des points M où par rapport au point I sur l'axe,
dans Ie plan, la distance IM=1 est liée par 1a relation
35 1=aemw~ ~ étant 1°angle (I0, IM). Le point I est un pôle
asymptotique de la courbe. Les nombres a et m sont des
scalaires et constïtuent les paramètres de la spirale. Ces

3
paramètres sont variables notamment en fonction des
dimensions de la pale et donc du pot qui la reçoit.
Ainsi, la tangents en M à la spirale fait un angle
constant avec le rayon IM. Ces éléments de pale dont un
seul est décrit en raison de la symétrie comportent une
arête inférieure horizontale de courbure ,~ . proche du
fond plan de la boite. Cette courbure"~~ est naturellement
de développement logarithmique, de façon analogue à
L'arête supérieure est constituée par une portion de
courbe IC développée selon une courbe logarithmique. '
semblable à,j et ~ et par une portion CD relevée vers le
haut. L°arête externe AB est définie comme l'i.ntersection
de 1'hélicoîde et d'un cylindre de rayon légèrement
inférieur à celuï de la bote. La portion relevée CD forme
une partie en becquet propice au brassage da la peinture
vers la paroi latérale de la boîte.
Cette forme d'agitateur à deux pales .à surface
hélicoîdale en spirale logarithmique a montré de façon
inattendue une efficacité bien supérieure à celle des
systèmes agitateurs conventionnels, notamment dans le
brassage vertical de la peinture. Les moyens à bossage
classique permettant d'animer 1''agitateur d'un mouvement
vibratoire vertical parallèlement à la rotation ne sont
pas obligatoirement nécessaires compte tenu de
l'efficacité de l'agitation obtenue.
2~ Naturellement, un dispositif de raclage du fond à
forme de fil ressort classique entraîné en~rotation peut
être adjoint au système, fixé à la basa de la tige
d'agitateur.
De plus, ce dispositif à pâle à courbure en spirale
dans le plan et développé en hélicoïde le long de l'axe
agitateur' peut âtre utilisé sur les machines à pots
suspendus ou posés et éventuellement pour 1°agitatiori
d'autres fluides dont la viscosité est pr~che de celle des
peintures.
Par ailleurs, le nombre de pales peut varier ; il peut
être de 3, ~, avec une disposïtion angulaire des pâles
respectivement à 120° et 90°, et par conséquent une

~~.2~~~,0
4
disposition angulaire régulière pour l'équilibre dynamique
de la rotation. Eventuellement, des éléments de pale
classique peuvent être adjoints, l'équilibrage de
l'agitateur â son régime de rotation étant néanmoins
S nécessaire.
La courbure en spirale dans Ie plan peut encore gtre
d°expression hyperbolique, ou c1'expression dite
d'Archimède, le pôle demeurant au centre de l'axe.
Enfin, la surface de pale peut comporter des secteurs
de formes variées, développés par exemple en spirale dans
le plan sur une certaine portion de hauteur ou de sa
largeur et de courbure classique sur un autre, développant
ainsi des effets différentiels sur chaque secteur dans le
brassage de la peintuxe.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-04-21
Lettre envoyée 2004-04-21
Accordé par délivrance 2003-06-10
Inactive : Page couverture publiée 2003-06-09
Préoctroi 2003-02-07
Inactive : Taxe finale reçue 2003-02-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2002-11-19
Un avis d'acceptation est envoyé 2002-11-19
month 2002-11-19
Lettre envoyée 2002-11-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2002-11-06
Modification reçue - modification volontaire 2002-08-26
Lettre envoyée 2002-05-09
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2002-04-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-04-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2002-02-26
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-10-27
Lettre envoyée 1999-10-27
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-10-27
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1999-10-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1999-10-20
Demande publiée (accessible au public) 1994-10-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-04-22

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-04-21 1998-04-07
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-04-21 1999-04-14
Requête d'examen - générale 1999-10-20
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-04-21 2000-03-28
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-04-23 2001-04-10
Rétablissement 2002-04-26
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2002-04-22 2002-04-26
Taxe finale - générale 2003-02-07
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2003-04-21 2003-03-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE ANONYME DITE:F.A.S.
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN KRZYWDZIAK
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2003-05-06 1 41
Page couverture 1995-06-02 1 60
Revendications 1995-06-02 2 96
Description 1995-06-02 4 229
Description 2002-08-25 4 162
Dessins 1995-06-02 1 38
Abrégé 1995-06-02 1 15
Dessin représentatif 2002-11-06 1 15
Revendications 2002-08-25 2 52
Dessin représentatif 1998-07-22 1 27
Accusé de réception de la requête d'examen 1999-10-26 1 178
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-05-08 1 183
Avis de retablissement 2002-05-08 1 172
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2002-11-18 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2004-06-15 1 173
Correspondance 2003-02-06 1 27
Taxes 2002-04-25 1 37
Taxes 1997-03-24 1 58
Taxes 1996-03-21 1 52
Taxes 1996-05-30 1 37
Taxes 1997-02-20 1 81
Taxes 1997-04-13 1 55
Taxes 1996-02-26 1 76
Taxes 1996-01-11 1 62