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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2124009 |
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(54) Titre français: | DEVICE INTEGRATED IN A STAND FOR SUPPORTING CLOTHES SUCH AS TROUSERS, SKIRTS, ETC... |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF INTEGRE A LA CONSTRUCTION DES PORTE-HABITS (DITS VALETS) POUR SUSPENDRE PANTALONS, JUPES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1993-09-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1994-04-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1993/000933 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1993000933 |
(85) Entrée nationale: | 1994-05-19 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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2124009 9407398
Porte habit (dit valet) aux éléments duquel il a été intégré,
pour suspendre en particulier les pantalons ou jupes, une pince
(12-13) maintenue fermée par un ressort (10) dont la position ouverte
s'obtient par pression sur une pédale (7), ce qui laisse les
deux mains libres pour engager ou dégager le pantalon ou la jupe
dans ou hors de cette pince. Ce dispositif pouvant être également
prévu par ailleurs indépendant pour une fixation sur tout support.
Clothes support stand (valet), for hanging particularly trousers or skirts, wherein a clip (12-13) has been integrated, said clip being maintained closed by means of a spring (10) and its open position being obtained by pressing on a pedal (7), thereby allowing both hands to remain free to engage or remove the trousers ou skirt in or out of said clip. The device may also be provided alone in order to be fixed to any support.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1996-03-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1996-03-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1995-09-25 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1995-09-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-04-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1995-09-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ISAAC HADJIBAHAMIAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |