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Sommaire du brevet 2125360 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2125360
(54) Titre français: DEVICE FOR THE SIMULTANEOUS EJECTION OF TWO FLUIDS, ESPECIALLY OF PYROTECHNICAL FLUIDS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'EJECTION SIMULTANEE DE DEUX FLUIDES, NOTAMMENT PYROTECHNIQUES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F42B 4/06 (2006.01)
  • F42B 4/26 (2006.01)
  • F42B 12/44 (2006.01)
  • F42B 12/46 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LEICHTER, GENEVIEVE (France)
  • TUSTES, HERVE (France)
  • RUIZ, MARIE-JEANNE (France)
  • ROSADA, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A.
  • ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A.
(71) Demandeurs :
  • ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. (France)
  • ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2002-03-26
(22) Date de dépôt: 1994-06-07
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-12-09
Requête d'examen: 1998-12-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 06 826 (France) 1993-06-08

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif d'éjection simultanée de deux
fluides, notamment pyrotechniques, destinés à réagir par contact mutuel
après leur éjection.
Pour chaque fluide (1, 2) est prévu un réservoir (121, 21)
débouchant sur l'extérieur du dispositif par une buse respective (124, 118).
Les deux réservoirs (121, 21) sont constitués par un ensemble cylindre
(129, 27) - piston (49, 7) respectif et l'éjection simultanée des deux fluides
(1, 2) est provoquée par déplacement commandé de l'un (7) des pistons (7,
49) à l'intérieur du cylindre correspondant (27) et couplage mécanique
entre les pistons (7, 49).
Les débits d'éjection respectent une proportion constante, définie
par la section du piston (7, 49), quel que soit le degré de remplissage des
réservoirs (21, 121).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


28
REVENDICATIONS
1. Dispositif d'éjection simultanée de deux fluides (1, 2), notamment
pyrotechniques, destinés à réagir par contact mutuel après leur éjection,
ledit dispositif comportant:
- des premier (21) et deuxième (121) réservoirs étanches, respectivement
pour un premier (2) et pour le deuxième (1) desdits fluides (1, 2), les
premier (21) et deuxième (121) réservoirs étant mutuellement isolés à
l'encontre d'un contact entre les premier (2) et deuxièmes (1) fluides,
- des première (118) et deuxième (124) buses d'éjection, respectivement
poux les premier (2) et deuxième (1) fluides,
- des premier (20, 114} et deuxième(112) conduits étanches, raccordant
respectivement la première buse (118) au premier réservoir (21) et la
deuxième buse (124) au deuxième réservoir (121) et mutuellement isolés à
l'encontre d'un contact entre les deux fluides (1, 2),
- des moyens commandés (7, 49) d'expulsion simultanée des premier (2) et
deuxième (1) fluides hors des premier (21) et deuxième (121) réservoirs,
vers les première (118) et deuxième (126) buses, par les premier (20, 114)
et deuxième (122) conduits,
caractérisé en ce que les premier (21) et deuxième (121) réservoirs
sont constitués par des premier (27) et deuxième (129) cylindres coaxiaux
fermés vers l'aval, en référence à un même sens axial déterminé (9), par
un fond respectif (25, 107) dans lequel débouche le premier (20, 114) ou
deuxième (122) conduit respectivement, et en ce que les moyens
commandés (7, 49) d'expulsion simultanée des premier (2) et deuxième (1)
fluides comportent des premier (7) et deuxième (49) pistons montés au
coulissement axial, au moins dans ledit sens (9), à l'intérieur des premier
(27) et deuxième (129) cylindres, respectivement, et fermant les premier
(27) et deuxième (129) cylindres, respectivement, vers l'amont en
référence audit sens (9), le deuxième piston (49) étant couplé
mécaniquement au premier piston (7) de telle sorte qu'un coulissement du
premier piston (7) dans ledit sens (9), à l'intérieur du premier cylindre
(27), provoque le coulissement du deuxième piston (49) dans ledit sens à
l'intérieur du deuxième cylindre (129), et des moyens commandés (82)
pour provoquer le coulissement du premier piston (7) dans ledit sens (9) à
l'intérieur du premier cylindre (27).

29
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte au moins deux sous-ensembles étanches (3, 4) mutuellement
disjoints dans un état de stockage et mutuellement assemblés dans un état
d'utilisation, à raison d'un premier sous-ensemble (4) groupant le
premier cylindre (27), contenant le premier fluide (2), le fond
correspondant (25) et le premier piston (7), et d'un deuxième sous-
ensemble (3) groupant le deuxième cylindre (129), contenant le deuxième
fluide (1), le fond correspondant (127), et le deuxième piston (49).
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il
comporte en outre un troisième sous-ensemble (5) disjoint des premier (3)
et deuxième (4) sous-ensembles dans l'état de stockage et assemblé aux
premier (3) et deuxième (4) sous-ensembles dans l'état d'utilisation, le
troisième sous-ensemble (5) comportant les moyens commandés (82) pour
provoquer le coulissement du premier piston (7).
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que les moyens commandés (82) pour provoquer le
coulissement du premier piston (7) comportent un générateur
pyrotechnique commandé (82) de gaz sous pression, agissant sur le
premier piston (7) dans le premier cylindre (27), à l'opposé du premier
fluide (2).
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que les moyens commandés (82) pour provoquer le
coulissement du premier piston (7), le premier cylindre (27) et le
deuxième cylindre (129) sont mutuellement alignés axialement dans ledit
sens (9).
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le
premier piston (7) comporte une tige axiale (48) de poussée du deuxième
piston (49) dans ledit sens (9), ladite tige (48) formant une saillie axiale
dans ledit sens (9) par rapport au premier piston (7), à travers le premier
cylindre (27) et le fond correspondant (25), pour venir en prise avec le
deuxième piston (49).

7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce qu'il comporte, à l'embouchure (31, 125) de chacun des
premier (20, 114) et deuxième(122) conduits dans le fond (25, 107)
respectivement correspondant, un clapet (29, 126) normalement fermé,
s'ouvrant vers le premier (20, 114) ou deuxième (122) conduit,
respectivement, lorsque la pression dans le premier (27) ou deuxième
(129) cylindre, respectivement, dépasse un seuil prédéterminé.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, à usage
de leurre infra-rouge, caractérisé en ce que les premier (2) et deuxième
(1) fluides sont constitués par un fluide oxydant (2) et un fluide
pyrophorique (1).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~~.253~0
1
I,a présente ïnvention concerne un dïspositif d'éjection simultanée
de deux fluides, notamment pyrotechniques, destinés à réagir par contact
mutuel après leur éjection, ledit dispositif comportant
- des premier et deuxième réservoirs étanches, respectivement pour un
S premier et pour le deuxiéme desdits fluides, les premier et deuxième
réservoirs étant mutuellement isolés à l'encontre d'un contact entre les
premier et deuxièmes fluides,
- des première et deuxième buses d'éjection, respectivement pour les
premier et deuxième fluides,
- des premier et deuxième conduits étanches, raccordant respectivement la
première buse au premier réservoir et ta deuxième buse au deuxième
réservoir et mutuellement isolés à l'encontre d'un contact entre les deux
fluïdes,
- des moyens commandés d'expulsion simultanée des premier et deuxième
fluides hors des premier et deuxième réservoirs, vers les premic~re et
deuxième buses, par les premier et deuxième conduits.
Un tel dispositif est décrit par exemple dans la demande de brevet
canadien N° 2 027 25~, sous forme d'un leurre infrarouge utilisant, à
titre
de premier et deuxième fluides, respectivement de l'oxygène sous pression
et un liquide pyrophorique qui, mêlé à l'oxygène prêcité après éjection,
s'pnflaxnrne spontanément pour provoquer l'émission infrarouge
recherchée.
Dans le cas de ces dispositifs connus, le premier réservoir est par
conséquent. constitué par un réservoir d'oxygène sous pression que
l'ouverture commandée d'une valve permet d'une part d'éjecter à l'air
lïbre via le premier conduit e't la première buse, et d'autre part
d'introduire dans le deuxième réservoir qui contient le liquide
pyrophorique non pas directement, mais par l'intermédiaire d'une vessie
souple débouehaïat sur le deuxiëme conduit. En tendant à écraser cette
3p . vessie, l'pxygène introduit dans le deuxième réservoir chasse le liquide
pyrophorique qu'elle contient, par le deuxiéme conduit et la deuxième
buse, si bien que l'oxygène, d'une part, et Ie liquide pyrophorique, d'autre
part, sont éjectés simultanément et ne se mélangent, pour réagir, qu'à
l'extérieur du dispositif.

2
Maturellement, la pression de l'oxygène dans le premier réservoir
varie considérablement au fur et à mesure de l'éjectian de cet oxygène,
alors que cette pression conditionne la répartition de cet oxygène entre le
deuxième réservoir, où il joue le rôle d'agent d'expulsion du liquide
pyrophorique, et le premier conduit à la sortie duquel il joue son rôle
d'agent oxydant de ce liquide pyrophorique, ainsi que la pression et le
débit d'éjection du liquide pyrophorique et de l'oxygène, si bien que
l'émission infrarouge d'un tel dispositif présente un caractère tout à fait
aléatoire, et une grande instabilité dans le temps.
On retrouverait des inconvénients analogues si l'on tentait
d'utiliser ce dispositif connu pour l'éjection simultanée de deux fluides,
notamment pyrotechniques, différents de ceux qu'il décrit mais également
destinés à réagir par contact mutuel après leur éjection, le caractère
aléatoire de cette éjection rendant la réaction elle-même aléatoire,
1S notamment dans le temps.
l.e but de la présente invention est de remédier à ces ineonvénients
et, à cet effet, elle propose un dispositif du type indiqué en préambule,
caractérisé en ce que les premier et deuxième réservoirs sont constitués
par des premier et deuxième cylindres coaxiaux fermés vers l'aval, en
référence à un même sens axial déterminé, par un fond respectif dans
iequel débouche le gremier ou deuxième conduit respectivement, et en ce
que ies moyens commandés d'expulsion simultanée des premier et
deu~dème fluides comportent des premier et deuxième pistons montés au
coulissement axial, au moins dans ledit sens, à l'intérieur des premier et
deuxième cylindres, respectivement, et fermant les premier et deuxième
cylindres, respectivement, vers l'amont en référence audit sens, le
deuxième piston étant couplé mécaniquement au premier piston de telle
s~rxe qu'uxa coulissement du premier piston dans ledit sens, à l'intérieur
du premieg cylindre, provoque le coulissement du deuxième piston dans
ledit sens à l'intérieur du deuxième cylindre, et des moyens çommandés
pour provoquer le coulissement du premier piston dans ledit sens à
l'intérieur du premier cylindre.

3
Un Homme du métier comprendra aisément que dans un tel cas, on
puisse commander les pressions et les débits avec lesquels les premier et
deuxième fluides sont éjectés par les première et deuxième buses, sans
influence de l'une de ces pressions sur l'autre et dans des conditions
parfaitement maîtrisées d'une part par le choix et, éventuellement, le
réglage des moyens commandés pour provoquer le coulissement du
premier piston à l'intérieur du premier cylindre et d'autre part par un
choix approprié des sections utiles respectives des premier et deuxième
pistons et des caractéristiques des première et deuxième buses, c'est-à-
dire commander avec précision, à chaque instant, les conditions dans
lesquelles les premier et deuxième fluides réagissent après leur éjection,
notamment mais non exclusivement lorsqu'ils sont constitués par un
fluide oxydant et par un fluide pyrophorique en vue de constituer un
leurre infrarouge,
Notamment dans un tel cas, et plus généralement dans tous les cas
où un mélange accidentel des premier et deuxième fluides pourrait ëtre
dangereux, on réalise de préférence le dispositif selon l'invention de telle
sorte qu'il comporte au moins deux sous-ensembles étanches
mutuellement disjoints dans un état de stockage et mutuellement assemblés
2~ dans un état d'utilisation, à raison d'un premier sous-ensemble groupant
le premier cylindre, contenant le premier fluide, le fond correspondant et
le premier piston et d'un deuxième sous-ensemble groupant le deuxième
cylindre contenant le deuxième fluide, le fond correspondant, et le
deuxième piston. On peut prévoir que le dispositif comporte en outre un
troïsième sous-ensemble disjoint des premier et deuxième sous-ensembles
dans l'état de stockage et assemblé aux premier et deuxième sous-
ensembles dans l'état d'utilisation, le troisième sous-ensemble comportant
les moyens eo~oa~xandés pour provoquer le coulissement du premier piston.
Les premier et deuxième sous-ensembles, préchargés
30~ respectivement en premier et deuxième fluides, peuvent ainsi étre stockés
sur des aires distïnctes, dans des conditions telles que tout mélange
accidentel entre les premier et deuxième fluides soit exclu, pour n'être

~~253~0
assemblés qu'au moment de l'utilisation ; le troisième sous-ensemble
éventuel peut également ëtre stocké dans des conditions optimales de
sécurité pour n'être assemblé aux deux autres sous-ensembles que lors de
l'utilisation, ce qui est particulièrement intéressant lorsque, selon un
mode de réalisation préféré, les moyens commandés pour provoquer le
coulissement du premier piston comportent un générateur pyrotechnique
commandé de gaz sous pression, agissant sur le premier piston dans le
premier cylindre, à l'opposé du premier fluide.
Le positionnement relatif des premier et deuxième cylindres ainsi
que des moyens commandés pour provoquer le coulissement du premier
piston peut être choisi librement par un Homme du métier, en fonction des
conditions d'implantation du dispositif et par conséquent de la forme
extérieure que l'on peut lui donner, et des dimensions habituelles des
dispositifs que ce dispositif selon l'invention est appelé à remplacer.
Ainsi, lorsqu'on désire réaliser le dispositif selon l'inventio:n sous
une configuration extérieure plutôt large perpendiculairement à son axe
et plate parallèlement à celui-ci, on peut disposer les premier et deuxième
cylindres l'un dans l'autre, et par exemple disposer ie deuxième cylindre
autour du premier cylindre entourant lui-même, au moins partiellement,
les moyens commandés pour provoquer le coulissement du premier piston.
On peut également prévoir de donner au dispositif selon l'invention un
encombrement plus important suivant son axe que perpendiculairement à
celui-ci, comme c'est fréquemment le cas des dispositifs de leurrage, et
prévoir à cet effet que les moyens commandés pour provoquer le
coulissement du premier piston, le premier cylindre et le deuxième
cylïndre soient mutuellement alignés axialetnent dans ledit sens ; cette
disposition en ligne est particulièrement favorable lorsque le dispositif
selon l'invention est réalisé ~ partir de deux ou trois sous-ensembles
assemblés au unoment de l'utilisation, bien qu'une telle réalisation en
plusieurs sous-ensembles soit également , envisageable lorsqu'au moins les
preanier et deuxième cylindres sont disposés l'un dans l'autre.
Lorsqu'on adopte ainsi une disposition en ligne des moyens
commandés pour provoquer le coulissement du preanier piston, du premier

212536
s
cylindre et du deuxième cylindre, on prévoit avantageusement de réaliser
le couplage mécanique du deuxième piston au premier piston en
munissant ce dernier d'une tige axiale de poussée du deuxième piston dans
ledit sens, ladite tige formant une saillie axiale dans ledit sens par rapport
~ au premier piston, à travers le premier cylindre et le fond correspondant,
pour venir en prise avec le deuxième piston. Ceci permet d'assurer de
façon à la fois particulièrement simple et particulièrement fiable le
couplage mécanique recherché, notamment lorsque le dispositif est
réalisé sous forme d'au moins deux sous-ensembles que l'on assemble à
l'utilisation.
Une étanchéification de la tige vis-à-vis du fond du premier
cylindre peut en effet être réalisée facilement, et l'on peut facilement
dimensionner la tige, d°une part, et le deuxième piston, d'autre part,
de
telle sorte que l'assemblage mutuel des deux sous-ensembles se traduise
automatiquement par une butée de la tige dans ledit sens contre le
deuxième piston, de telle sorte que tout mouvement ultérieur du premier
piston dans ledit sens, à l'intérieur du premier cylindre, sous
1°action des
moyens commandês prévus à cet effet, se traduise coercitivement par un
mouvement identique du deuxième piston à l'intérieur du deuxième
cylïndre. On peut aussi prévoir qu'avant l'actionnement des moyens
commandés pour provoquer le coulissement du premier piston dans Iedit
sens à l'intérieur du premier cylindre, la tige respecte vis-à-vis du
deuxième piston un jeu calibré, tel que dans un premier temps du
mouvement du premier piston dans ledit sens à l'intérieur du premier
?5 cylindre, accompagné d'un début d'expulsion du premier fluide, le
deuxiénae piston reste immobile dans le deuxième cylindre et ne provoque
par conséquent pas d'expulsion du deuxième fluide ; ce n'est qu'après que
le jeu ert question ait étê franchi par Ie premier piston que les deux
pistons conxmnencent à se déplacer à l'unisson, pour provoquer
, simultanérrrent l'expulsion des premier et deuxième fluides , hors des
premier et deuxième cylindres. Il est ainsi possible, en décalant
l'expulsion des prennier et deuxième fluides dans le temps, soit d'ëtablir un
décalage prêdêtertrrinê entre les éjections respectives des premier et

212~3~~
6
deuxième fluides par les buses, soit au contraire d'assurer un bon
synchronisme des débuts d'éjection en dépit d'une éventuelle différence
de longueur entre les premier et deuxième conduits, le premier conduit
pouvant être plus long que le deuxième lorsque, selon le mode de
réalisation du dispositif évoqué plus haut, le premier cylïndre est
intercalé entre les moyens commandés pour provoquer le coulissement du
premier piston et le deuxième cylindre.
On peut également influer sur le début d'éjection des premier et
deuxième fluides, ainsi que sur les conditions notamment de débit et de
pression dans lesquelles s'effectue cette éjection, par exemple afin
d'assurer au moins approximatïvement leur constance au cours de cette
éjection, d'une part, et assurer la bonne étanchéité des premier et
deuxième réservoirs vis-à-vis de l'extérieur avant l'utilisation du
dispositif, d'autre part, en prévoyant que ce dernier comporte, à
l'embouchure de chacun des premier et deuxième conduits dans le fond
respectivement correspondant, un clapet normalement fermë, de
caractéristiques prédéterminées, s'ouvrant vers le premier ou deuxième
conduit, respectivement, lorsque la pression dans le premier ou deuxiéme
cylindre, respectivement, dépasse un seuil prédéterminé.
Naturellement, ta conformation et, éventuellement, le réglage des
buses de mëme que les caractéristiques des moyens commandés pour
provoquer le coulissement du premier piston constituent également des
facteurs de dëtermination des conditions d'éjection des premier et
deuxième fluïdes, et par conséquent de leur réaction, comme le
comprendra aisément un homme du métier qui effectuera à ces deux
égards les choix Ies mieux adaptés à chaque cas.
Celui-Ci prévoira également toute disposition accessoire tendant à
augmenter la fonctionalité et, le cas échéant, la sécurité du dispositif selon
l'invention.
. Certaines de ces dispositions, de m,ëme que d'autres caractéristiques
et avantages de L'invention, ressortiront de la description ci-dessous,
relative ~ un exemple nova limitatif de mise en oeuvre, ainsi que des
dessins annexés qui font partie intégrante de cette description.

~~~~~so
La figure unique montre une vue, en coupe axiale, d'un leurre
infrarouge réalisé conformément à la présente invention et mettant en
oeuvre d'une part un fluide pyrophorique 1, fortement réducteur, et
d'autre part un fluide oxydant 2, de nature respective connue d'un Homme
S du métier et par exemple liquides.
Ce dispositif est réalisé par assemblage mutuel, lors de l'utilisation,
de deux sous-ensembles 3 et 4 contenant respectivement le fluide
pyrophorique 1 et le fluide oxydant 2 et d'un sous-ensemble S. Ces trois
sous-ensembles 3, 4, 5 sont mutuellement disjoints et stockés séparément
dans un état de repos du disposïtif, étant entendu que ce dernier pourrait
également être réalisé différemment, et notamment sous forme d'un
ensemble unique, stocké prët à l'utilisation.
Pour des raisons de simplicité, on décrira en premier lieu le sous
ensemble 4, sur lequel on monte les sous-ensembles 3 et S lorsqu'il s'agit
d'utiliser le dispositif selon l'invention.
Ce sous-ensemble ~ est essentiellement constitué d'un corps
tubulaire 6 et d'un piston 7 logé à l'intérieur de celui-ci, l'un et l'autre
présentant une forme générale de révolution autour d'un mëme axe 8 le
long duquel les sous-ensembles 3, 4, 5 se succèdent dans cet ordre et qui
définit pour chacun d"eux un axe de symétrie générale de révolution, si
l'on se réfère à l'état d'utilisation, illustré, dans lequel les trois sous-
ensembles 3, ~, 5 sont mutuellement assemblés.
L'axe ~ démit une direction longitudinale qui servira, par 1a suite,
de référence aux notions de longitudinalité et de transversalité ; en outre,
2S un sens déterminé 9 de l'axe Z~ servira de référence, par la suite, à des
notions d'amont et d'aval.
Dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8, le corps
tubulaire 1~ est délimité par une face périphérique extérieure 10
cylindrique de révolution autour de cet axe et s'étendant
~ longitudinalement d'une extrémité transversale amont 11 du sous
ensemble 4 jusqu'à une extrémité transversale aval 12 de celui-ci. A
proximitë immédiate de l'extrémité transversale amont 11, lai face
périphérique extérieure 10 du corps tubulaire 6 présente un filetage 13
d'axe 8, en vue de l'assemblage du sous-ensemble S au sous-ensemble 4,
3S comme ïl apparaîtra plus loin.

2~2~3~~
Au niveau de chacune des extrémitës transversales 11, 12 du corps
tubulaire 6, la face périphérique extérieure 10 de celui-ci se raccorde à
une face annulaire, plane respective, de révolution autour de l'axe 8
auquel elle est perpendiculaire, à savoir respectivement une face 14
S tournés vers l'amont et une face 1 S tournée vers l'aval.
Dans le sens d'un rapprochement par rapport ~ l'axe 8, cette face
transversale 14, 1 S se raccorde elle-mëme à une face périphérique
intérieurs respective 16, 17, cylindrique de révolution autour de l'axe 8 et
tournée vers celui-ci.
La face périphérïque intérieure 17, jouxtant la face transversale
aval 1 S, s'étend longitudinalement sur un peu moins de la moitié de la
dimension longitudinale du corps tubulaire 6 entre les faces 14 et I S, vers
l'amont, jusqu'à une face transversale 18, plane, annulaire de révolution
autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire. Cette face 18 est tournée
1S vers l'amont et s'étend ainsi à partir de la face 17 vers l'axe 8.
Au niveau de cette face 18, un passage d'évent 19 est aanénagé
radialement, en référence à l'axe 8, entre la face périphérique intérieure
17 et la face périphërique extérieure 10. En outre, entre la face
périphérique intérieure 17 et la face périphérique extérieure 10 est
aménagé, dans une sons du corps tubulaire 6 décalés angulairement par
rapport au passage d'évent I9 en référence à l'axe 9, un conduit
longitudinal 20, rectiligne, débouchant d'une part vers l'aval dans la face
transversale 1S et d'autre part vers l'amont, d'uns façon qui sera décrite
plus loua, dans un réservoir 21 aménagé dans Ie sous-ensemble 4 pour
contenir L'oxydant 2.
Dans le sens d'un rapprochement par rapport à l'axa 8, la face I8 se
raccorde à une face périphérique intérieurs 22 du corps tubulaire 6,
laquelle est cylïndrique de révolution autour de l'axe 8 st tournée vers
celui-ci, avec un diamètre inférieur à celui de la face 17 notamment. Cette
30, face périphérique intérieure 22 est creusée d'une gorge 23 annulaire de
révolution autour de l'axe 8, ouverte vers ce dernier et logeant un joint
d'étanchéité 24 vis-à-vis d'uns tige longitudinale, axiale 48 du piston 7, qui
sera décrit plus loin.

2~2536~
9
La face 22, creusée de la gorge 23, s'étend ainsi vers l'amont de la
face 18 jusqu'à une autre face transversale 2S quant à elle tournée vers
l'amont mais présentant également une forme annulaire, plane, de
révolution autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire.
S Les faces 18, 22, 2S définissent à l'intérieur du corps tubulaire 6 une
collerette 26 annulaire, continue, en saillie vers l'axe 8,
approximativement à la moitié de la dimension longitudinale du corps
tubulaire 5 entre ses faces extrêmes 14 et 1 S.
La face 2S raccorde ainsi la face 22, dans le sens d'un éloignement
par rapport à l'axe 8, à une face périphérique intérieure 27 du corps
tubulaïre 6, laquelle face 27 est cylindrique de révolution aaitour de l'axe
8,
vers lequel elle est tournée, et présente un diamètre supérieur au diamètre
respectif des faces périphériques intérieures 22 et 17 mais inférieur à
celui de la face périphérique intérieure 16.
1S A partir de la face 2S, cette face 27 s'étend longitudinalement vers
l'amont sur un peu moins de la moitié de la dimension longitudinale du
corps tubulaire 6 entre ses faces extrêmes 14 et 1 S, et se raccorde à la face
périphérique intérieure 16 par une face 28 annulaire, plane, de
révolution autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire, laquelle face
28 est tournée vers l'aval.
La face 27 du corps tubulaire 6 définit un cylindre dans lequel le
piston 7 est logé coaxialement et peut coulisser longitudinalement, et dont
la face 2S dêf°mit Ie fond ; le conduit 20 débouche vers l'amont dans
cette
face de fond 2S, par l'intermédiaire d'un clapet 29 logé dans une cavité 30
2S aménagée dans la coüerette 26 et constituant un élargissement localisé du
conduit 20 à proxinnité immédiate de son embouchure 31 dans Ia face 2S.
Ce clapet 29, d'un type normalement fermé et s'ouvrant lorsqu'une
surpression dépassant un seuil prédéterminé apparait à l'embouchure 31
du conduit 2a, par rapport au reste de ce conduit 20, a été illustré à titre
30, d'exemple non Iimitatïâ sous forme d'un clapet comportant une bille 32
logée à l'intérieur de la cavité 30 et qu'un ressort hélicoïdal 33,
longitudinal, également logé à l'intérieur de la cavité 30, sollicite
élastiquement vers l'amont pour tendre à l'appliquer sur un siège
annulaïre 34 bordant l'embouchure 31.

2125360
lo
D'autres modes de réalisation du clapet 29 pourraient naturellement
ëtre admis sans que l'on sorte pour autant du cadre de la présente
invention.
En vue de son guidage au coulissement longitudinal à l'intérieur du
S corps tubulaire 6, le piston 7 présente d'une part, au contact de la face
périphérique intérieure 27 du corps tubulaire 6, une face périphérique
extérieure 35 cylindrique de révolution autour de 1°axe 8 avec un
diamètre
correspondant sensiblement à celui de la face périphërique intérieure 27,
et d'autre part, au contact de la face périphérique intérieure 22 du corps
tubulaire 6, une face périphérique extérieure 36 également cylindrique de
révolution autour de l'axe 8 mais avec un diamètre inférieur à celui de la
face 35, et correspondant à celui de la face 22. Cette face 3b définit la tige
48 du piston 7, étanchéifïée vis-à-vis de la face 22 du corps tubulaire pas le
joint 24. Entre les faces 35 et 27, une étanchéité est assurée de façon
1S analogue, en ce sens qu'à l'intérieur de la face périphérique extérieure 3
S
est aménagée une gorge 37 annulaire de révolution autour de l'axe 8 et
ouverte dans le sens d'un éloignement par rapport à celui-ci, cette gorge
37 logeant un joint 38 d'étanchéité.
Les deux faces 35 et 36, tournées dans le sens d'un éloignement par
rapport à l'axe 8, sont raccordées mutuellement, à leurs limites
respectivement aval et amont, par l'intermédiaire d'une face annulaire,
plane 39, de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire,
laquelle face 39 est tournée vers l'aval et se trouve ainsi placée en regard
de la face 25.
Les faces 2S et 27 du corps tubulaire 6 et les faces 39 et 36 du piston 7
démissent ensemble le réservoir 21 pour l'oxydant 2, lequel réservoir 21
est êtanche de même que le conduit 20 auquel il se raccorde par
l'ïntermédiaire du clapet 29.
/ers l'atx~ont, la face périphérique extérieure 3S du piston 7 se
, raccorde ~ une , face annulaïre plane 41, de révolution autour de l'axe 8
auquel elle est perpendiculaire, laquelle face 41 est tournée vers l'amont
et repose contre la face 28 du corps tubulaire 6 dans une position limite
amont du piston 7 par rapport à ce dernier, illustrée ~ la figure et
correspondant ~ un écartement longitudinal maximal entre la face 39 du
piston ï et la face 2S de la collerette 25 du corps tubulaire 6, c'est-à-dire
à

2~2~3s~
I1
un volume maximal du réservoir 21 d'oxydant 2 ; un orifice 42 de
remplissage du réservoir 21 en oxydant 2 est aménagé longitudinalement
entre les faces 41 et 39 et, après remplissage du réservoir 21 en oxydant 2
alors que la face 41 est en appui sur la face 28, est obturé de façon étanche
S par un bouchon 43.
On conçoit aisément que, si le piston 7 vient à se déplacer
longitudinalement vers l'aval à l'intérieur du corps tubulaire 6, ce
mouvement provoque une réduction progressive du volume du réservoir
21 par rapprochement mutuel des faces 39 et 25 et chasse l'oxydant 2 vers
le conduit 20, par l'intermédiaire du clapet 29, dès que la pression
prédéterminée d'ouverture de celui-ci est atteinte dans le réservoir 1.
Longitudinalement, la face 3b s'étend vers l'aval, à partir de son
raccordement â la face 39, sur une distance telle que Lorsque le piston 7
s'appuie par sa face 41 sur la face 28 du corps tubulaire 6, la face 36
traverse la collerette 26 longitudinalement de part en part, c'est-à-dire se
termine légèrement en amont de celle-ci, par raccordement avec une face
annulaire plane 44, de révolution autour de Taxe 8 auquel elle est
perpendiculaire, laquelle face 44 est tournée vers L'aval et définit
l'extrêmité aval de la tige 48 du piston i.
2p Cette .face 44, se raccordant à la face 36 dans le sens d'un
éloignement par rapport à Taxe 8, se raccorde par ailleurs, dans le sens
d'un rapprochement gar rapport à celui-ci, à une face périphérique
intérieure 45 cylindrique de révolution autour de l'axe 8 vers lequel cette
face 4S est tournée.
Vers L'aval, Ia face 45 raccorde Ia face 44 à une face transversale 46
tournée vers L'aval et présentant la forme d'un disque perpendiculaire à
Taxe 8.
Les faces 45 et 46 délimitent ainsi une cavité longitudinale 47
bordée par la face 44 et débouchant vers l'aval, et cette cavité 47 est
3p~ destinëe à améliorer Ia coopération entre la tige 48 du piston 7 et un
piston
49 du sous-ensemble 3 qui sera décrit ultérieurement.

~~~~3so
12
La face 46 de la cavité 47 délimite vers l'aval un voile transversal 49
par ailleurs délimité, vers l'amont, par une face transversale SO en forme
de disque plan, perpendiculaire à l'axe 8, laquelle face SO définit ta limite
aval d'une autre cavité S 1 aménagée à l'intérieur de la tige 48 du piston 7
S et débouchant quant à elle par ailleurs dans la face 41 de celui-ci.
A cet effet, la cavité S 1 est délimitée, dans le sens d'un éloignement
par rapport à l'axe 8, par une face périphérique intérieure S 2 cylindrique
de révolution autour de l'axe 8 et tournée vers ce dernier, avec un
diamètre correspondant par exemple à celui de la face périphérique
intérieure 45 délimitant la cavité 47, et cette face S2 s'étend vers l'amont
de la face S0 jusqu'à la face 41 du piston 7.
Par cette cauité S1, le piston 7 du sous-ensemble 4 reçoit par
emboîtement longitudinal, lors de l'assemblage du sous-ensemble S au
sous-ensemble 4, un générateur pyrotechnique commandé 53 de gaz sous
pression, faisant partie du sous-ensemble S et destiné à provôquer de
façon commandée le passage du piston 7, à l'intérieur du corps tubulaire 6,
de sa position illustrée correspondant au volume maximal du réservoir 21,
empli d'oxydant 2, à une position non illustrée dans laquelle sa face 39
jouxte directement la face 2S de la collerette 2b du corps tubulaire 6, le
réservoïr 21 présentant alors un volume nul ou pratiquement nul et ayant
été vidé de son contenu d'oxydant 2, par l'intermédiaire du clapet 29 et du
conduit 20, du fait de ce mouvement.
ha conception du sous-ensemble S à cet effet va ëtre décrit à
présent, en rêfërence ~ la position que ce sous-ensemble S occupe
lorsqu'il est assemblé au sous-ensemble 4, alors que le piston 7 de celui-ci
occupe sa position limite amont, illustrée à la figure.
Dans ce sinus-ensemble 5, le générateur pyrotechnique commandé
53 est porté par un bouchon S4 plat, transversal, rapporté de façon
solidaire, avec emboîtement longitudinal mutuel, sur la face transversale
~ extréme ,14 et à l'intérieur de la facé périphérique intérieure 16,
directement adjacente ~ cette face 14, du corps tubulaire 6.

~~2~36~
13
A cet effet, le bouchon 54 est notamment délimité par une face
périphérique extérieure 55 cylindrique de révolution autour de Taxe 8,
tournée dans le sens d'un éloignement par rapport à celui-ci et présentant
un diamètre sensiblement identique à celui de la face périphérique
S intérieure 16 du corps tubulaire 6 de telle sorte que la face 55 puisse
s'emboîter longitudinalement, pratiquement sans jeu, dans la face 16. Pour
assurer une étanchéification entre le bouchon 54 et le corps tubulaire 6,
I'un et l'autre étanches, la face 55 est creusée d'une gorge annulaire 56 de
révolution autour de Taxe 8, et cette gorge 56, qui débouche dans le sens
d'un éloignement par rapport à cet axe 8, loge un joint d'étanchéité S~.
Vers l'amont, la face 55 se raccorde à une face transversale, plane
58, annulaire de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est
perpendiculaire, laquelle face 58 est tournée vers l'aval et s'appuie sur la
face 14 du corps tubulaire 6.
1S Dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8, cette face 58 se
raccorde à une face périphérique extérieure 59 du bouchon 54, laquelle
est cylindrique de révolution autour de l'axe 8, tournée dans le sens d'un
éloignement par rapport à celui-ci, et présente un diamètre inférieur au
diamètre du filetage 13 à fond de filet.
La face S9 raccorde ainsi la face 58, vers l'amiont, à une autre face
annulaire, plane 60, de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est
perpendiculaire, Laquelle face 60 est toutefois tournée vers l'amont.
Entre cette face 60 et Taxe 8, le bouchon 54 est délimité vers l'amont
par des faces consécutives 61, 62, 63 dont la forme est indifférente, bien
que de préférence de révolution autour de l'axe 8 ; dans l'exemple illustré,
la face 61 est cylindrique de révolution autour de l'axe 8 et tournée dans le
sens d'urn éloignement par rapport à celui-ci, ta face 62 tronconique de
révolution autour de l'axe 8 et s'affinant vers l'amont, et la face 63, plane,
en forme de disque de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est
perpendiculaire, cette face 63 étant tournée vers l'amont.
Au niveau de 1°axe 8, dans la face 63 débouche un passage 64
traversant le bouchon 54 axialement de part en part et débouchant vers
l'aval dans une face 65 du bouchon S4. Cette face 65 est annulaire, plane,

212~3~~
14
de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire, et elle est
tournée vers l'aval ; elle raccorde le passage 64, dans le sens d'un
éloignement par rapport à l'axe 8, à la face 55 et, en raison d'un
dimensionnement longitudinal de cette dernière inférieur à celui de la
face périphérique intérieure 16 du corps tubulaire 6, se trouve placée en
regard de la face 41 du piston 7 en étant espacée longitudinalement de
cette dernière même lorsque le piston 7 occupe sa position limite amont
correspondant au volume maximal du réservoir 21, comme on l'a illustré.
le passage 64 comporte deux tronçons se succédant dans le sens 9,
c'est-à-dire de son embouchure dans la face 63 vers son embouchure dans
la face 65, à raison d'un tronçon amont 66 comparativement étroit,
transversalement, retenant de façon solidaire un inflammateur électrique
67, et d'un tronçon aval 147 comparativement large transversalement,
jouxtant la face 65 et notamment délimité, dans le sens d'un éloignement
par rapport à l'axe 8, par une face périphérique intérieure 68 , de forme
générale cylindrique de révolution autour de l'axe 8 si ce n'est qu'elle est
munie d'un taraudage 69, à proximité immédiate de son raccordement avec
la face 65.
Par ce taraudage 69 est monté, de façon solidaire, sur le bouchon 54
un embout 70 présentant, à cet effet, une faee périphérique extérieure 71
de forr~ne génêraie cylindrique de révolution autour de l'axe 8, tournée
dans le sens d'un éloignement par rapport à celui-ci et présentant un
filetage 72 complémentaire du taraudage 69.
Vers l'aval, la face 71 se raccorde à une face annulaire plane 73 de
l'embout 70, laquelle face 73 est de révolution autour de l'axe 8 auquel elle
est perpendiculaire, et tournée vers l'amont de façan à reposer sur la face
65 autour de l'embouchure du passage 64 dans celle-ci.
Dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8, cette face 73 se
raccorde à une face périphérique extérieure 74 de l'embout 70, laquelle
face 74 est cylindrique de révalution autour de l'axe 8 et tourne dans le
sens d'un éloignement par rapport à celui-ci, avec un diamètre
intermédiaire entre les diamètres respectifs de la face périphérique
intérieure 52 du piston 7 et de la face périphérique intérieure 16 du corps
tubulaire 6, respectivement plus petit et plus grand.

2i2~~6~
Vers l'aval, cette face 74 se raccorde à une face annulaire plane 75,
de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire, laquelle
face 7S est tournée vers l'aval et se trouve ainsi placée en regard de la face
41 ; la dimension longitudinale de la face 74 est cependant ïnférieure à
S l'espacement longitudinal de la face 41 du piston 7 en position limite
amont par rapport à la face 65 du bouchon 54, et par exemple de l'ordre de
la moitié de cet espacement si bien qu'il n'y a pas contact entre la face 7S
et la face 41 même lorsque le piston 7 occupe sa position limita amont.
Dans le sens d'un rapprochement pas rapport à l'axe 8, la face 75 se
10 raccorde à une face périphérique extérieure 76 de l'embout 70, laquelle est
cylindrique de révolution autour de l'axe 8 avec un diamétre inférieur à
celui de la face périphérique intérieure 52 du piston 7, bien que de
préférence supérieur à celui de la face périphérique extérieure 71.
Vers l'aval, cette face 76 se raccorde à une face annulaire, plane 77,
15 tournée vers l'aval et de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est
perpendiculaire.
Vers l'axe 8, cette face 77 se raccorde à un passage axial 78
traversant l'embout 70 de part en part et débouchant par ailleurs dans une
face 79 annulaire, plane, de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est
perpendiculaire, et délimitant l'embout 70 vers l'amont.
Le passage 78 loge un clapet anti-retour pyrotechnique 80, passant
dans le sens 9, c'est-à-dire dans le sens d'un progression des gaz chauds
produits par l'inflammateur 67 vers l'aval à travers le passage 78, et
bloquant en sens opposé.
75 Par l'embout 70, le bouchon 54 reçoit, par simple emboitement sans
solidarisation anutuelle, un étui 81 logé à l'intérieur de la cavité ~ 1 du
piston 7 notamment lorsque celui-ci occupe sa position limite amont et
logeant lui-méme une composition pyrotechnique 82 susceptible d'être
initiée par l'infla~nmateur 67 pour produire des gaz de propulsion du
~ piston 7 vers l'aval à l'intérieur du corps tubulaire 6.
Pour des raisons de sécurité, l'étui 81 contenant la composition
pyrotechnique 82 peut n'étre emboïté sur l'embout 70, par emboïtement
longitudinal mutuel, qu'immédiatement avant l'assemblage du sous-
ensemble 5 ara sous-ensemble 4, ce qui permet de le stocker jusque là
indépendamment de l'inilammateur 67, dans les meilleures conditions de
sécurité.

~12~360
16
En vue de son emboïtement longitudinal d'une part sur l'embout 70
et d'autre part à l'intérieur de la cavité S i, l'étui 81 présente une paroi
tubulaire, longitudinale 83 délimitée, respectivement vers l'axe 8 et dans
le sens d'un éloignement par rapport à celui-ci, par des faces cylindriques
j de révolution autour de cet axe, à raison d'une face périphérique
intérieure 84 tournée vers cet axe et présentant un diamètre sensiblement
identique à celui de la face périphérique extérieure 76 de l'embout 70, et
d'une face périphérique extérieure 85 tournëe dans le sens d'un
éloignement par rapport à l'axe 8, avec un diamètre sensiblement
identique ~ celui de la face périphérique intérieure 52 de la tige 48 du
piston 7. La paroi 83 s'emboïte ainsi par sa face périphérique intérieure 84
sur la face périphérique extérieure 76 de l'embout 70, et par sa face
périphérique extérieure 85 dans Ia face périphérique intérieure ~Z. de la
tige 48, dans l'un et l'autre cas avec un jeu radial juste suffisant pour
autoriser le coulissement longitudinal relatif. La paroi 83 est étanche et se
raccorde vers IPaval à une paroi de fond 86 également étanche, de telle
sorte que la cavité 51 soit fermée de façon étanche de toute part, sauf vers
l'amont. La paroi de fond 86 est plate, transversale, et est délimitée
respectivement vers l'amont et vers l'aval par des faces planes 87, 88 en
forme de disque perpendiculaire à l'axe 8 et centrées sur celui-ci. Lorsque
le dispositif est prés à l'utilisation, c'est-à-dire après que les sous-
ensembles 4 et S aient été assemblés mutuellement ruais alors que Ie piston
7 occupe encore sa posirion limite amont, à l'intérieur du corps tubulaire
6, pour donner au réservoir 21 son volume maximal, la face 88 jouxte
pt°atiquement sans jeu la face 50 du voile 49.
La composition pyrotechnique 82, coulée ou compactée à l'intérieur
de l'étui 81, jouxte directement les faces 84 et 87 dont elle est solidaire ;
dans l'état illustré du dispositif, elle présente en regard de la face 77 de
l'embout 7U une face 89 plane, perpendiculaire ~ l'axe 8 et tournée vers
~ l'amont, respectant vis-à-vis de la face 77 de l'embout 70 un espacement
longitudinal tel que subsiste entre elles, à l'intérieur de l'étui 81, un
volume 90 d°expansion des gaz générés par la combustion de la
composition pyrotechnique 82, et toutefois suffisamment faible pour ne
pas nuire à l'inflammation de la composition 82 par l'inîlammateur 67, à
38 travers le clapet 80.

212~~60
17
Vers l'amont, la paroi tubulaire 83 se raccorde à un rebord
transversal, annulaire 91, de révolution autour de l'axe 8, formant une
saillie dans le sens d'un éloignement par rapport à celui-ci sur la face
périphérique extérieure 85. Dans le sens d'un éloignement par rapport à
l'axe 8, ce rebord 91 est délimité par un chant 92 cylindrique de révolution
autour de l'axe 8 avec un diamètre correspondant à celui de la face
périphérique extérieure 74 de l'embout 70 ; longitudinalement, le rebord
91 présente une dimension sensiblement égale à la différence entre la
dimension longitudinale de l'embout 70 entre ses faces 73 et 75 et la
distance longitudinale séparant l'une de l'autre la face 41 du piston 7 en
position limite amont et la face 65 du bouchon 54 de telle sorte que le
rebord 91 soit immobilisé sans jeu entre le piston 7 et l'embout 70 lorsque
le piston 7 occupe sa position limite amont.
On conçoit aisément que si, alors que le dispositif se présente dans
cet état initial, on actionne l'inâlammateur 67, le feu transmis par
l'intermédiaire du clapet 80 à la composition pyrotechnique 82 provoque
avec l'inflammation de celle-ci une génération de gaz dans le volume 90,
et que la pression des gaz ainsi générés tend à déplacer vers l'aval l'étui 81
et, avec lui, le piston 7 par rapport à l'embout 70 et au bouchon 54, supposé
rendu solidaire du corps tubulaire 6. Ceci se traduit par une montée en
pression de l'oxydant 2 à I'ineérieur du réservoir 21 et lorsque cette
pression dépasse le seuil prédéterminé d'ouverture du clapet 29, l'oxydant
2 s'échappe du réservoir 21 vers le conduit 20 qui, comme il apparaîtra
plus loïn, S'ouVre Verâ l'extérieur ; l'étui 81 et le piston 7 se déplacent
alors solidairement vers l'aval par rapport au corps tubulaire 6, à
l'intérieur du cylindre défini par la face périphérique intérieure 27 de
celui-ci, et le volume initial 90 d'expansion des gaz s'étend à l'ensemble de
l'espace intermédiaire entre Ie piston 7 et Ie bouchon 54 dès lors que, au
cours de ce mouvement de l'étui 81 et du piston 7 vers l'aval, l'étui 81 se
30, dégage de l'embout 70. La composition pyrotechnique 82 est calculée de
telle sorte que les gaz générés soient suffisants pour amener le piston 7
jusqu'à sa position limite aval par rapport au corps tubulaire 6, position
dans laquelle ll jouxte la face 25 de ee dernier par sa face 39.

18
Naturellement, la solidarisation du bouchon 54 avec le corps
tubulaire 6 est assurée par des moyens offrant à la poussée des gaz une
réaction suffisante. Dans l'exemple illustré, le sous-ensemble S comporte à
cet effet une bague 93 de serrage longitudinal, vers l'aval, du bouchon ~4
S par sa face S8 et sur la face 14 du corps tubulaire 6, laquelle bague 93 est
en prise avec le filetage 13 du corps tubulaire 6.
A cet effet, la bague de serrage 93, de forme générale annulaire de
révolution autour de l'axe 8, présente dans une zone extrême aval une face
périphérique intérieure 94 de forme générale cylindrique de rêvolution
autour de l'axe 8 avec un taraudage 9S d'axe 8, compiëmentaire du filetage
13 avec lequel il est alors placé en prise.
Dans une zone longitudinalement intermédiaire, la face taraudée 94
se raccorde par un épaulement 96 plan, annulaire, de révolution autour de
l'axe 8 auquel il est perpendiculaire en étant tourné vers l'aval, à une face
1S périphérique intérieure 97 cylindrique de révolution autour de l'are 8
avec un diamétre agproximativernent égal à celui de 1a face périphérique
extérieure S9 du bouchon 54 de façon à autoriser une rotation relative
autour de l'axe 8 et une translation longitudinale relative sans entrave.
Dans une zone limite amont de la bague de serrage 93, cette face
périphérique intérieure 97 se raccorde a un autre épaulement 98 plan,
annulaire de révolution autour de l'axe 8 auquel il est perpendiculaire en
étant tourné vers l'aval; lequel épaulement 98 s'appuie longitudinalement
sur la face 60 du bouchon S4, vers l'aval, pour presser le bouchon S4 par
sa face 14 sur la face S8 du eorps tubulaire b. A cet effet, l'épaulement 98
?5 est espacé longitudinalement de l'épaulement 96 d'une distance inférieure
à la distance séparant longitudinalement les faces S8 et 60 du bouchon S4.
Bers l'axe 8, la face 98 se raecorde à une face périphérique
intérieurs 99 de la bague de serrage 93, laquelle face 99 est cylindrique de
révolution autour de l'axe 8 et tourné vers celui-ci, et présente un
~ diamètre supérieur ~ celui de la face 60 du bouchon S4.
l.a forme de la bague de serrage 93 est par ailleurs indifférente dès
lors que rien ne s'oppose à sa rotation, autour de l'axe 8, par rapport au
bouchon S4 et au corps tubulaire 6. Pour faciliter la prise d'un outil en vue

2~~~36~
19
de cette rotation, elle présente avantageusement des trous radiaux 100
régulièrement répartis angulairement autour de l'axe 8, selon une
technique connue en elle-même dans la technique des joints vissés, étant
bien entendu que d'autres modes d'action sur la bague de serrage 93, de
même que d'autres modes de fixation du bouchon j4 sur le corps tubulaire
6 pourraient ëtre choisis sans que l'on sorte pour autant du cadre de ta
présente invention.
Conformément à la présente invention, l'expulsion progressive de
l'oxydant 2 hors du réservoir 21 s'aecompagne de l'expulsion progressive
de la composition pyrophorique 1 par le piston 49, au niveau du sous
ensernble 3 qui va ëtre décrit à présent.
Le sous-ensemble 3 comporte une plaque longitudinalement
extrême 101 plate, transversale, délimitant le dispositif vers l'aval lorsque
les trois sous-ensembles 3, 4, S sont mutuellement assemblés.
Vers l'aval, la bague 101 est dëlimitée par une face 102 plane,
perpendiculaire à l'axe 8 et présentant la forme d'un disque d'un diamètre
sensiblement égal à celui de la face périphérique extérieure 10 du corps
tubulaire 6.
Dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8, cette face 102
se raccorde à une face périphérique extérieure 103 cylindrique de
révolution autour de l'axe 8, tournée dans le sens d'un éloignement par
rapport à celui-ci et présentant un diamêtre sensiblement identique à
celui de la face périphérique extérieure 10 que cette face 103 prolonge
ainsi lorsque le sous-ensemble 3 est asseanblé au sous-ensemble 4.
2S Vers l'aanont, cette face périphérique extérieure 103 se raccorde à
une face annulaire, plane 104, tournée vers l'amont et présentaxit une
forme de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est perpendiculaire. Par
cette face 104, la plaque 101 s'appuie vers l'amont sur la face 1 S du corps
tubulaire b lorsque Ie sous-ensemble 3 est assemblé au sous-ensemble 4.
3p Vers l'axe 8, la face annulaire 104 présente un diamètre
correspondant approximativement à celui de Ia face périphérique
intérieure 17 du corps tubulaire 6, et se raccorde à ce niveau à une face
périphérique intérieure i0S de la plaque 101, laquelle face 10S présente
ainsi un diamètre correspondant approximativement à celui de la face 17,
3S et plus précisément légèrement inférieur à celui de la face 17 dans
l'exemple illustré.

2~2~~~0
'Vers l'aval, cette face périphérique intérieure 105 se raccorde par
l'intermédiaire d'une gorge 106, annulaire de révolution autour de l'axe 8
et creusée longitudinalement dans la plaque 101, à une face 107 plane, en
forme de disque perpendiculaire à l'axe 8 et centrée sur celui-ci, laquelle
face 107 est tournée vers l'amont.
Le sous-ensemble 3 est Fixé sur le sous-ensemble 4 par la plaque 101
et, à cet effet, présente de façon régulièrement répartie angulairement
autour de l'axe 8 des perçages longitudinaux, non référencés, le
traversant de part en part suivant des axes longitudinaux respectifs 108 au
niveau de sa face annulaire 104, en vue de la réception de boulons 109 de
bridage longitudinal sur la face 15 du corps tubulaire 6. T~laturellement,
d'autres moyens pourraient ëtre choisis à cet effet sans que l'on sorte
pour autant du cadre de la présente invention.
Dans ia face 104, entre les faces 103 et 105, et dans la face 15, entre
les faces 10 et 17, est en outre aménagé un trou borgne respectif 110, 111
d'axe longitudinal, les axes longitudinaux des deux trous borgnes 110 et 111
se confondant en un seul axe longitudinal 112 lorsque la plaque 101 et le
corps tubulaire 6 occupent autour de l'axe 8 une orientation angulaire
déterminée, dans laquelle ils sont assemblés mutuellement. Pour
constituer un moyen de détrompage, empêchant un assemblage mutuel de
Ia plaque 101 et du corps tubulaire 6 dans d'autres orientations angulaires,
en référence â Taxe 8, les deux trous borgnes 110, 111 enferment une
goupille Longitudinale commune 113 emboitée longitudinalement dans
l'un d'entre eux avant L'assemblage et présentant une dimension
2S longitudinale telle qu'elle fasse une saillie par rapport à la face
transversale respectivement correspondante 104 ou 15 et s'engage dans
L'autre trou borgne 110, 111 lorsque L'on met en place ia plaque extréme
I01 star le corps tubulaire 6, par un mouvement de rapprochement
longitudinal relatif.
30 En effet, ü y a lïeu d'orienter de façon prédéterminée la plaque 101
par rapport au corps tubulaire 6 lors de leur assemblage mutuel dans 1a
mesure ou eet assemblage doit se traduire par la mise en place, dans le
prolongement longitudinal du conduit 20 du corps tubulaire 6 vers l'aval,

~12~36~
21
d'un conduit 114 traversant la plaque 101 longitudinalement, de part en
part, entre sa face 104 et sa face 102, à une distance de l'axe 8
correspondant à la distance séparant de ce dernier le conduit 20 du corps
tubulaire 6 de telle sorte que les conduits 114 et 20 présentent un même axe
longitudinal 11 S lorsque la plaque 101 et le corps tubulaire 6 sont
assemblés mutuellement selon l'orientation angulaire précitée, en
référence à l'axe 8.
Comme le conduit 20, le conduit 114 est étanche, par réalisation c!e la
plaque 101 en un matériau intrinsèquement étanche. Au niveau du
raccordement mutuel des conduits 114 et 20, cette étanchéité est préservée
par un joint annulaire 116, de révolution autour de l'axe 115, engagé dans
une gorge 117 elle-même annulaire de révolution autour de l'axe 115,
aménagée dans Ia face 104 autour de l'embouchure du conduit 114 dans
cette dernière ; à l'assemblage de la plaque 101 avec le corps tubulaire 6, le
joint 116 engagé dans la gorge 117 s'écrase iongitudinalement: entre ces
derniers.
Dans la face 102, le conduit 114 débouche par une buse 118
d'éjection du fluide oxydant, laquelle buse 118 présente vers l'aval un
infléchissement dans le sens d'un rapprochement vis-à-vis de l'axe 8 de
telle sorte que le fluide oxydant 2, lorsqu'il est chassé du réservoir 21 par
déplacement du piston 7 vers raval, et transitant successivement par le
clapet 29, le conduit 20, le conduit 114 et la buse 118, s'échappe vers
l'aval,
hors du dispositif, en étant orienté vers l'axe 8.
Entre ses faces 107 et 102, la plaque 101 est par ailleurs traversée
2S longitudinalemeng d'une part par un orifice 11'9, norrnalexnent obturé de
façon étanche par un bouchon 120, en vue du remplissage en fluide
pyrophorique 1 d'un réservoir 12i qu'elle ferme de façon étanche par sa
face 107, à l'intérieur du sous-ensemble 3, et d'autre part par un conduit
122 d'échappement de ce fluide pyrophorique 1 hors du réservoir 12,1.
3p, Le conduit 122 présente un axe longitudinal 123 sensiblement plus
proche de l'axe 8 que l'axe 11 â du conduit 114, et situé à l'opposé de l'axe
8
par rapport à cet axe 115, dans un méme plan longitudinal incluant l'axe 8
et constituant le plan de coupe de Ia figure.

212360
22
Dans la face 102, le conduit 122 débouche suivant cet axe 123 par
une buse 124 d'éjection de fluide pyrophorique, le positionnement relatif
des axes 123 et 115 et l'orientation respective des buses 118 et 124
provoquant un mélange du fluide pyrophorique 1 avec le fluide oxydant 2
dans une zone décalée vers l'aval par rapport au dispositif, none où a aïnsi
lieu l'inflammation spontanée du fluide pyrophorique 1 sous l'effet du
contact avec le fluide oxydant 2.
Vers l'amont, le conduit 122 présente suivant l'axe 123 une
embouchure 125 dans le réservoir 121, et il est muni à proximité immédiate
de cette embouchure 125 d'un clapet 126, pas exemple identique au clapet
29 à la description duquel on se réfèrera à cet égard ; le clapet 126 est
bloquant dans un sens allant de la buse 124 vers l'embouchure 125 et
propre à s'ouvrir pour autoriser le passage du fluide pyrophorique 1 dans
un sens allant de l'embouchure 125 vers la buse 124, par le conduit 122,
lorsque la pression du fluïde pyrophorique 1 dans le réservoir 121 dépasse
un seuil prédéterminé, qui est avantageusement identique au seuil
prédéterminé d'ouverture du clapet 29, mais peut également ëtre
différent.
Pour délimiter le réservoir 121 avec sa face 107, la plaque 101 porte
de façon solidaire et étanche, en saillie vers l'amont par rapport à ces
faces 107 et 104, une jupe longitudinale 127 étanche, tubulaire de
révolution autour de l'axe a.
Dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8, la jupe 127 est
délimitée par une face périphérique extérieure 128 cylindrique de
révolution autour de cet axe 8 avec un diamètre correspondant
sensiblement ~ celui de la face périphérique intérieure 17 du corps
tubulaire 6, avec laquelle la face 128 est plagiée en contact mutuel avee
possibilité de coulissement longitudinal relatif, notamment lors du
montage du sous-ensemble 3 sur le sous-ensemble 4.
3~ Vers l'axe 8, la jupe 127 est délimitée par une face périphérique
intérieure 129 également cylïndrique de révolution autour de l'axe 8, avec
un diamètre correspondant sensiblement à celui de la face 107.

22~~3~0
23
Vers l'aval, la face 128 présente un décrochement non référencé,
annulaire de révolution autour de l'axe 8, pour s'appuyer vers l'aval sur la
face 104 et se poursuivre, avec un diamètre réduit correspondant à celui de
la face périphérique intérieure 105 dans la plaque 101, jusqu'à l'intërieur
de la gorge 106 où elle se raccorde à la face périphérique intérieure 129
par un chant 130 de la jupe 127, lequel est annulaire, plan, de révolution
autour de l'axe 8 auquel il est perpendiculaire en étant tourné vers l'aval.
F.n regard de la face périphérique intérieure 129 de la jupe 127, la
gorge 106 présente une contre-dépouille 131 annulaire de révolution
autour de l'axe 8 et tournée dans le sens d'un éloignement par rapport à
celui-ci, laquelle contre-dépouille 131 renferme un joint annulaire 132
assurant une étanchéité entre la jupe 127 et la plaque 101, elle-même l'une
et l'autre étanches.
Longitudinalement, la jupe 127 forme par rapport à la face 104 de la
plaque 101 une saillie d'une dimension correspondant approximativement
à la dimension longitudinale séparant la face 15 de la face 18 du corps
tubulaire 6, bien que légèrement inférieure à cette dimension. A ce
niveau, elle porte de façon solidaire un rebord extrëme 133 plat, annulaire
de révolution autour de l'axe 8 et formant une saillie vers ce dernier par
rapport à la face périphérïque intérieure 129.
Plus précisément, le rebord 133 est délimité par des faces de
révolution autour de l'axe 8, à raison d'une face annulaire, transversale,
plane 134 tournée vers l'amont et ainsi placée en regard de la face 18 du
corps tubulaire 6 avec laquelle elle définit, du fait du dimensionnement
précité, .un volume intermédiaire 135 communiquant avec l'extérieur du
dispositif par le passage d'évent 19, d'une face 136 également annulaire,
plane, ~ernendiculaire à l'axe 8 mais tournée vers l'aval, et d'une face de
chant 13? cylindrique de révolution autour de i'axe 8, tournée vers ce
dernie~c et présentant un diamètre supérieur à celui de la face
30, périphérique intérieure 22 de la collerette 26 du corps tubulaire 6, bien
qu'inférieure au diamétre respectif des faces 129 et 128 auxquelles cette
face 137 est raccordée, dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8,
respectivement par la face 136 et par la face 134.
Par sa face d~ chant 137, le rebord 133 dégage ainsï un passage
longitudinal pour la tige 48 du piston 7 lorsque celui-ci passe de sa position
limite amont, illustrée, à sa positïon limite aval.

21~~~ô0
24
Le réservoir 121, ainsi délimité vers l'aval par la face 107 de la
plaque 101 et dans le sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8 par la
face 129 de la jupe 127, est délimité vers l'amont par une face 138 du piston
49, laquelle face 138 présente la formè d'un disque perpendiculaire à l'axe
8, centré sur celui-ci et tourné vers l'aval.
la face 138, située à l'intérieur de la jupe 127, se raccorde dans le
sens d'un éloignement par rapport à l'axe 8 à une face périphérique
extérieure 139 du piston 49, laquelle face 139 est cylindrique de révolution
autour de l'axe 8 et tournée dans le sens d'un éloignement par rapport à
celui-ci, et présente un diamètre sensiblement identique à celui de la face
129 avec laquelle elle est placée en contact de guidage au coulissement
longitudinal relatif.
Dans la face 139 est creusée une gorge 140, annulaire de révolution
autour de l'axe 8 et logeant un joint 141, lui-même annulaire de révolution
autour de l'axe 8, placé au contact coulissant de la face 129 pour
étanchéi8er le piston 49 vis-à-vis de cette dernière, qui fait l'office d'un
cylindre dont la face 107 de la plaque 101 constitue le fond.
Vers l'amont, la face 139 du piston 49 se raccorde à une face 142
annulaire, plane, de révolution autour de l'axe 8 auquel elle est
perpendiculaire. Par cette face 142, tournée vers l'amont, le piston 49
s'appuie d'une part sur la face 136 du rebord 133 de Ia jupe 127 dans une
position Limite amont du piston 49, correspondant à un volume maximal du
réservoir i21 par écartement longitudinal maximal de la face 138 du piston
49 vis-à-vis de la face 107 de la plaque 101, et d'autre part sur la face 44
de
2â la tige 48 du piston 7, aussi bien dans cette position limite amont qui
correspond à la position limite amont du piston 7 gràce à un
dina~nsionne~tent longitudinal approprié, que dans toute position
longitudinale du piston 7 de cette position limite amont jusqu'â sa position
limite aval, à laquelle correspond une position limite aval du piston 49 ;
30, dans cette position limite aval, la face 13,8 de ce dernier jouxte la face
107
de la plaque 101, le réservoir 121 présentant alors simultanément au
réservoir 21 son volume minimal, avantageusement nul. A cet effet., si l'on
se référa aux positions limites amont respectives des pistons 49 et 90, la

2~~536~
distance longitudinale séparant la face 138 du piston 49 vis-à-vis de la face
107 de la plaque 101 est identique à la distance longitudinale séparant la
face 39 du piston 7 vis-à-vis de la face 25 de la collerette 26 du corps
tubulaire 6 et cette relation se conserve quelles que soient les positions
~ respectives du piston 7 et du piston 49 à l'intérieur du corps tubulaire 6
et
à l'intérieur de la jupe 127.
On con~oit aisément que dans ces conditions, l'expulsion coercitive
du fluide pyrophorique I hors du réservoir 121 et son éjection par la buse
124 accompagnent l'expulsion coercitive du fluide oxydant 2 et son
ZO éjection par la buse 118. Le rapport entre la surface de la faee 138 du
piston 49 et celle de la face 39 du piston 7, convenablement choisi à eet
effet, détermine à chaque instant la proportion entre les débits d'éjection
respective du iiuide pyrophorique 1 et du fluide oxydant 2 par les buses
124, 118 associées, c'est-à-dire à proportion du mélange des deux fluides
15 qui est ainsi constante et parfaitement déterminée quelle que soit la
position longitudinale des pistons 7 et 49 par rapport au corps tubulaire 6
et à la jupe 127, respectivement, c'est-à-dire quel que soit le degrés de
mélange des réservoirs 21 et 121, ce qui constitue un avantage
déterminant par rapport au dispositif décrit dans la demande de brevet
20 canadien précitée.
Naturellement, les conditions de débit et de pression dans lesquelles
s'opère le mélange, de même que le positionnement de la zone de l'espace
dans laquelle il a lieu, par rapport au dispositif, peuvent en autre être
réglées par le choix d'une conception appropriée des buses 118 et i24 ainsi
25 que des clapets 29 et 126, comme le comprend aisément un Homme du
métier.
De préfërence, comme il est illustré, le piston 7, par sa tige 48,
assure n~n seulertxent la poussée du piston 49 dans le sens 9 au fur et à
mesure de son propre déplacement dans ce sens à 3'intérieur du corps
3~D , tubulaire 6, mais assure en outre un maintien du piston 49 en
orientation
transversale par rapport à l'axe 8.
A cet effet, la face 14Z se raccorde dans le sens d°un
rapprochement
par rapport ~ l'axe 8, suivant un cercle d'un diamètre correspondant

2~2~~~0
26
sensiblement au diamètre de la face périphérique intérieure 45 de la tige
48, à une tige 143 formant une saillie longitudinale vers l'amont sur la
face 142, et plus précisément à une face périphérique extérieure 144 de
cette tige 143, cylindrique de révolution autour de l'axe 8, tournée dans le
sens d'un éloignement par rapport à celui-ci ; la face 144 de la tige 143
présente un diamètre correspondant sensiblement à celui de la face
périphérique intérieure 45 de la tige 48, dans la cavitë 47 de laquelle la
tige 143 pénètre ainsi longitudinalement, avec possibilité de coulissement
longitudinal relatif lors de la mise en place du sous-ensemble 3 sur le sous-
ensemble 2, laquelle s'effectue par translation longitudinale du sous-
ensemble 3 formé par la plaque 101, la jupe 127 et le piston 49 alors
immobile dans sa position limite amont, par rapport au sous-ensemble 4
formé par le corps tubulaire 6 et le piston 7 occupant lui-méme sa position
limite amont.
Vers l'amont, la face 144 se raccorde par une facette 145,
tronconique de révolution autour de l'axe 8 et convergeant vers l'amont, à
une face transversale plane 146 perpendiculaire à l'axe 8 et centrée sur
celui-ci ; cette face 146, tournée vers l'amont, est e spacée
longitudinalement de la face 142 d'une distance légèrelement inférieure à
celle qui sépare mutuellement les faces 44 et 46 de la tige 48, pour
autoriser l'appui précité du piston 49 par sa face 142 sur la face 44 de la
tige 48, vers l'amont.
Un Homme du métier comprendra aisément que le mode de mise en
oeuvre de l'invention qui vient d'ëtre décrit ne constitue qu'un exemple
non limitatif, par rapport auquel on pourra prévoir de nombreuses
variantes notamment quant à l'implantation relative des deux ensembles
cylindre - piston constitués respectivement par la face 27 et le piston 7 et
pax° la face 9 et le piston 49 qui, au lieu d'être longitudinalement
alignés,
pourraient être par exemple mutuellement imbriqués ou éventuellement
30. transversalement juxtaposés ; la commande du déplacement de l'un des
pistons par le déplacement, lui-même commandé, de l'autre piston sera
néanmoï.ns conservée pour assurer de façon particulièrement simple et
efficace un parfait synchronisme entre les déplacements respectifs des
pistons, c'est-à-dire entre les éjections des fluides respectivement associés.

2~.2â3~a
z7
Un Homme du métier comprendra également aisément que le fluide
pyrophorique 1 et le fluide oxydant 2 pourraient être logés dans les
réservoirs 21 et 121, respectivement, et que les fluides ainsi éjectés
simultanément pourraient être autres qu'un fluide pyrophorique et un
fluide oxydant, et pourraient être de nature autre que pyrotechnïque dès
lors qu'il y aurait lieu de les protéger à l'encontre de tout mélange tant
que ce mélange n'est pas souhaité, et de ne provoquer leur mélange qu'à
une certaine distance du dispositif.
Fn outre, en fonction des applications du dispositif, le nombre des
pistons commandés simultanément pourrait être supérieur à deux

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-06-09
Lettre envoyée 2007-06-07
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2002-03-26
Inactive : Page couverture publiée 2002-03-25
Inactive : Taxe finale reçue 2001-12-24
Préoctroi 2001-12-24
month 2001-08-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-08-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-08-10
Lettre envoyée 2001-08-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-08-01
Modification reçue - modification volontaire 1999-03-05
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-01-11
Lettre envoyée 1999-01-11
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-01-11
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-12-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-12-14
Demande publiée (accessible au public) 1994-12-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-05-03

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-06-09 1997-06-05
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-06-08 1998-05-26
Requête d'examen - générale 1998-12-14
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-06-07 1999-06-07
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-06-07 2000-05-24
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-06-07 2001-05-03
Taxe finale - générale 2001-12-24
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2002-06-07 2002-05-14
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2003-06-09 2003-05-20
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2004-06-07 2004-05-14
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2005-06-07 2005-05-09
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2006-06-07 2006-05-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A.
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A.
Titulaires antérieures au dossier
GENEVIEVE LEICHTER
HERVE TUSTES
JEAN-PIERRE ROSADA
MARIE-JEANNE RUIZ
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1995-06-02 27 1 314
Page couverture 1995-06-02 1 43
Revendications 1995-06-02 3 110
Abrégé 1995-06-02 1 25
Dessins 1995-06-02 1 65
Page couverture 2002-02-27 1 58
Dessin représentatif 1999-07-12 1 63
Dessin représentatif 2001-08-13 1 25
Accusé de réception de la requête d'examen 1999-01-10 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-08-09 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2007-07-18 1 172
Taxes 2003-05-19 1 30
Taxes 1999-06-06 1 31
Taxes 1998-05-25 1 33
Taxes 2002-05-13 1 33
Taxes 2001-05-02 1 34
Correspondance 2001-12-23 1 29
Taxes 1997-06-04 1 40
Taxes 2000-05-23 1 32
Taxes 2004-05-13 1 30
Taxes 2005-05-08 1 31
Paiement de taxe périodique 1996-05-28 1 40