Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2125809 |
---|---|
(54) Titre français: | COUVRE-CHAUSSURE AJUSTABLE AVEC PASSEPOIL RESISTANT AU DECHIREMENT |
(54) Titre anglais: | CONVERTIBLE OVERSHOE WITH TEAR RESISTANT BEAD |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-12-30 |
(22) Date de dépôt: | 1994-06-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-12-22 |
Requête d'examen: | 2001-05-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
Couvre-chaussure convertible destiné à être disposé sur une chaussure primaire et étant convertible pour pouvoir être disposé sur une chaussure primaire plus grande. Chacune desdites chaussures primaires présente une surface extérieure. Le couvre-chaussure est constitué sous la forme d'une unité monobloc en matière élastique, par exemple en caoutchouc, et comprend une semelle et une tige. La semelle comporte des grains antidérapants sur sa surface extérieure. La tige se trouve sous la forme d'une paroi latérale périphérique présentant une ouverture sur son bord supérieur. L'ouverture est de taille suffisante pour permettre à une chaussure primaire d'y passer de manière à être reçue étroitement à l'intérieur du couvre-chaussure en empêchant le couvre-chaussure de s'en défaire. La paroi latérale de la tige comporte une bande de renfort sous la forme d'un passepoil épaissi continu qui s'étend le long d'une partie du bord périphérique de l'ouverture et est espacé sous ce bord et une partie contiguë associée définissant une ligne de bordure. La matière de la paroi latérale au niveau de la ligne de bordure est facilement séparable de manière qu'elle peut être séparée pour retirer la partie de paroi latérale de la tige vers l'ouverture. Cette action crée une ouverture élargie dans la tige pour que puisse y passer une chaussure primaire plus grande pour s'insérer dans le couvre-chaussure. Le passepoil de renfort empêche le couvre-chaussure de se déchirer au niveau de l'ouverture agrandie au cas où cette ouverture devrait être étirée au passage de la chaussure primaire plus grande dans celle-ci.
An convertible overshoe for disposition on one primary shoe and being convertible for disposition on a larger primary shoe. Each of said primary shoes has an outer surface. The overshoe is formed as an integral unit of an elastic material, e.g., rubber, and comprises a sole and an upper. The sole includes anti-slip grit on its outer surface. The upper is in the.form of a peripheral sidewall having an opening at the top edge thereof. The opening is of a sufficient size to enable a primary shoe to be extended therethrough so that it is received closely within the overshoe to prevent the overshoe from falling off. The sidewall of the upper includes a reinforcing strip in the form of a continuous thickened bead extending along a portion of the peripheral edge of the opening and spaced below that edge and an associated contiguous portion defining a trim line. The material of the sidewall at the trim line is readily severable so that it can be severed to remove the sidewall portion of the upper from it to the opening. This action forms an enlarged opening in the upper for a larger primary shoe to be extended through it into to overshoe. The reinforcing bead prevents the overshoe from tearing at the enlarged opening should that opening be stretched when the larger primary shoe is inserted therethrough.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-06-16 |
Lettre envoyée | 2013-06-14 |
Inactive : TME en retard traitée | 2004-06-16 |
Accordé par délivrance | 2003-12-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-10-08 |
Préoctroi | 2003-10-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-05-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-05-12 |
Lettre envoyée | 2003-05-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-04-29 |
Lettre envoyée | 2001-06-22 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-06-22 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-06-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-05-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-05-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-12-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1994-06-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-05-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MICHAEL BELL |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |