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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2126520 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR INTRODUIRE DES ETIQUETTES, PARTICULIEREMENT DANS LES VIANDES, ET IMPRIMER SIMULTANEMENT CES ETIQUETTES |
(54) Titre anglais: | DEVICE FOR DRIVING LABELS OR THE LIKE IN PARTICULAR INTO MEAT AND SIMULTANEOUSLY PRINTING INFORMATION ONTO THE LABELS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-06-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-02-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Abstract:
DEVICE FOR DRIVING LABELS OR THE LIKE IN PARTICULAR INTO MEAT AND
SIMULTANEOUSLY PRINTING INFORMATION ONTO THE LABELS
A device for driving labels (2), guarantee seals or the like into
products such as meat of any type, for example poultry or the
like, or into containers in particular of expanded material for
such products, comprises a label dispensing member (1) with a
label-carrying guide (6) positioned at the end of said member (1),
an actuator for expelling the labels (2) from the device or rather
from a magazine (3), and means for mobilizing the actuator. To
the front of said member (1) there is provided a stamper (14)
comprising a type-carrying plate (24) associated with an arm (23)
guidedly movable within a support (15) with which a cartridge (18)
containing ink is associated, said plate (24) being arranged to
penetrate a seat (35) provided in said member (1) so as to arrive
at and print characters on a label (2) before its expulsion from
the magazine (3).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-06-23 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-06-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-06-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-02-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-06-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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I.T.A. S.R.L. |
Titulaires antérieures au dossier |
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UMBERTO MARCHESONI |