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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2127408 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF ET METHODE D'ETRANGLEMENT SANS BLOCAGE D'UN FLUX DE MATIERES EN SUSPENSION |
(54) Titre anglais: | DEVICE AND METHOD FOR THE NON-CLOGGING THROTTLING OF A FLUID STREAM OF SUSPENDED MATTER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCCARTHY TETRAULT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-09-18 |
(22) Date de dépôt: | 1994-07-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-01-06 |
Requête d'examen: | 1997-02-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention se rapporte à une valve ou à un dispositif d'étranglement pour un flux liquide, et en particulier un flux contenant des matières solides, comme un flux de suspension pâteuse. La valve possède les caractéristiques suivantes : un corps creux de symétrie sensiblement rotationnelle, qui est traversé par le liquide; le corps creux présente une zone de passage variable qui est d'une symétrie sensiblement rotationnelle; et un sens principal de flux qui est substantiellement parallèle à l'axe longitudinal du corps creux est prévu dans le corps creux. Une alimentation en liquide à la zone de passage est prévue, de sorte qu'une composante de rotation autour du sens du flux principal soit ajoutée au liquide en ce qui concerne le sens du flux principal.
The invention relates to a valve or throttling device for a fluid flow, and particularly a flow containing solids, like a flow of pulp suspension. The valve has the following features: A hollow body of substantially rotational symmetry, which is traversed by liquid; the hollow body has a variable passage area which is substantially of rotational symmetry; and a main direction of fluid flow which is substantially axial to the longitudinal axis of the hollow body is provided in the hollow body. A liquid feed to the passage area is provided so that a component of rotation around the direction of the main stream is added to the liquid with reference to the direction of the main stream.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-07-05 |
Lettre envoyée | 2012-07-05 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2003-02-05 |
Accordé par délivrance | 2001-09-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-17 |
Préoctroi | 2001-05-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-05-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-01-29 |
Lettre envoyée | 2001-01-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-01-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-09-26 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2000-09-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-08 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2000-08-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-06-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-05-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-11-05 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 1999-10-28 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-09-09 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1999-09-09 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-08-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-07-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1999-07-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-01-13 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-24 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-02-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-02-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-01-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-06-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1997-02-17 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1997-07-07 | 1997-06-25 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-07-06 | 1998-07-02 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1999-07-05 | 1999-06-30 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2000-07-05 | 2000-06-19 |
Taxe finale - générale | 2001-05-03 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2001-07-05 | 2001-06-29 |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2002-07-05 | 2002-06-28 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2003-07-07 | 2003-06-27 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2004-07-05 | 2004-06-25 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2005-07-05 | 2005-06-27 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2006-07-05 | 2006-06-28 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2007-07-05 | 2007-06-26 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2008-07-07 | 2008-06-20 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2009-07-06 | 2009-06-22 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2010-07-05 | 2010-06-25 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2011-07-05 | 2011-06-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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J. M. VOITH GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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HELMUT HEINZMANN |
ULRICH BEGEMANN |