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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2129566 |
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(54) Titre français: | ALLIAGE DE CUIVRE POUR BRIDE EQUESTRE |
(54) Titre anglais: | COPPER ALLOY FOR HORSE BRIDLE BITS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-01-30 |
(22) Date de dépôt: | 1994-08-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-02-08 |
Requête d'examen: | 1997-04-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Alliage de cuivre pour mors et articles similaires, incluant 81 à 88 %, en poids, de cuivre, moins de 4 %, en poids, de silicium, le reste étant constitué d'impuretés contenant du zinc. L'alliage est caractérisé par une résistance élevée et stimule facilement le cheval pour mâcher le mors. L'absence de nickel dans l'alliage est également plus sûre pour les chevaux.
A copper alloy for bridle bits and similar items including 81 - 88%, by weight, of copper, less than 4%, by weight, of silicon, and the remainder zinc including impurities. The alloy is characterized by high strength and readily stimulates the horse to chew on the bit. The lack of nickel in the alloy is also safer for the horses.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2129566 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-08-05 |
Inactive : TME en retard traitée | 2010-08-23 |
Lettre envoyée | 2010-08-05 |
Lettre envoyée | 2010-03-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-08-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-08-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-08-28 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-08-02 |
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé | 2005-12-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-12-12 |
Lettre envoyée | 2005-08-05 |
Inactive : TME en retard traitée | 2005-07-21 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-05-28 |
Accordé par délivrance | 2001-01-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-29 |
Préoctroi | 2000-10-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-10-17 |
Lettre envoyée | 2000-09-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-09-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-09-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-08-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-04-27 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-05-26 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-05-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-04-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-04-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-02-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-04-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HERM.SPRENGER GMBH U.CO.KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HEINZ BAUMANN |
VALENTIN VOLLMECKE |