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Sommaire du brevet 2129697 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2129697
(54) Titre français: DEVICE FOR STABILIZING THE GRIP OF A CHAIR-LIFT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE STABILISATION DES PINCES D'UN TELEPORTEUR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B61B 07/04 (2006.01)
  • B61B 11/00 (2006.01)
  • B61B 12/04 (2006.01)
  • B61B 12/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BROCHAND, MAX (France)
  • RASTELLO, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • POMAGALSKI S.A.
(71) Demandeurs :
  • POMAGALSKI S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1994-08-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-02-26
Requête d'examen: 2001-07-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 10 374 (France) 1993-08-25

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
DISPOSITIF DE STABILISATION DES PINCES D'UN TELEPORTEUR
Un téléporteur, notamment un télésiège à pinces débrayables 15,
est équipé d'un dispositif de stabilisation des pinces à
l'approche d'un support fixe 12, en particulier à l'entrée
d'une station. Ce dispositif comprend des rails de
stabilisation 25,26, disposés à l'avant du support fixe pour
amener progressivement la pince en position correcte. La
position en hauteur de ces rails est réglable automatiquement
en fonction de la position du câble 10.
Se référer à la figure 1


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Téléporteur comprenant un câble porteur-tracteur (10) à
défilement continu entre deux stations, des galets (11) de
support du câble portés par des supports fixes (12) disposés à
l'entrée des stations et/ou le long de la ligne, des cabines ou
des sièges (13) fixés au câble en ligne pour se déplacer entre
les deux stations, chaque cabine ou siège avant une pince (15)
d'accouplement au câble (10) et une suspente (14) articulée à
la pince associée, et un dispositif de stabilisation (20,25,26)
des pinces (15) ayant un élément (25,26) solidaire du support
fixe (12) et un élément conjugué (20) solidaire de la pince
(15), qui coopèrent pour amener la pince accouplée au câble en
une position prédéterminée de passage du support fixe,
caractérisé en ce que la position de l'élément de stabilisation
(25,26), porté par le support fixe (12), est réglable en
hauteur et que cette position est réglée automatiquement en
fonction de la position en hauteur du câble (10) de façon à
faciliter la stabilisation de la pince (10).
2. Téléporteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'élément de stabilisation (25,26) porté par le support fixe
(12) comprend un rail s'étendant le long de la trajectoire de
déplacement de la pince (15) pour amener la pince dans ladite
position prédéterminée au cours de son déplacement le long de
ce rail et que ledit rail (25,26) est déplacé en hauteur en
fonction de la position du câble.
3. Téléporteur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce
que la pince (15) porte un galet de roulement (20) et que
l'élément de stabilisation (25,26) porté par le support fixe
(12) coopère avec ledit galet de roulement (20).
4. Téléporteur selon la revendication 1,2 ou 3, caractérisé en
ce que l'élément de stabilisation (25,26) porté par le support
fixe (12) comprend deux rails s'étendant le long de la
trajectoire de déplacement de la pince (15) pour agir en sens

opposés sur la pince et l'amener dans ladite position
prédéterminée au cours de son déplacement le long de ces rails.
5. Téléporteur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un détecteur (32)
de la position du câble (10), relié mécaniquement à l'élément
de stabilisation (25,26) porté par le support fixe (12) pour
régler en hauteur ce dernier élément (25,26) en fonction de la
position en hauteur du câble.
6. Téléporteur selon la revendication 5, caractérisé en ce que
ledit détecteur comprend une paire de galets(32) encadrant le
câble (10).
7. Téléporteur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, ayant une pince (15) débrayable et un rail de
roulement (21,22) de prise en charge de la pince débrayée du
câble, caractérisé en ce que ledit rail de roulement (21,22)
s'étend jusqu'à l'extrémité du support fixe (12) et qu'il est-
prolongé vers l'amont, par un rail de stabilisation (25,26), le
terme amont étant défini par rapport au sens de déplacement de
la pince (15).
8. Téléporteur selon la revendication 7, caractérisé en ce que
ledit rail de stabilisation (25,26) comporte une extrémité
articulée à l'extrémité du rail de roulement (21,22) et une
extrémité opposée, du côté amont, réglable en hauteur en
jonction de la position du câble.
9. Téléporteur selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce
qu'il comporte deux rails de stabilisation (25,26) qui
divergent en direction de l'amont et qui encadrent un galet
(20) porté par La pince (15) et écarté des mors.
10. Téléporteur selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce que ledit élément de
stabilisation conjugué, solidaire de la pince, est constitué ou
porté par la suspente (14).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~ ~ 2 9 ~ ~ 7 ! ~
DIS~OSIrIF DE S~.~BrLIS~TIO.~ DES PI~CES .~'U~ TELh~ORTE~R
L'in~ention est relative un téléporteur comprenant un càble -~
porteur-tractellr à défilement continu entre deu~ stations, des
galets de support du câble portés par des supports ~ es .:
disposés à l'entrée des stations et/ou le long de la ligne, des
cabines ou des siè-,es fi.Yés au câble en ligne pour se déplacer
entre les deuY stations, chaque cabine ou siège ayant une pince
d'accouplement au cable et une suspente articulée à la pince
associée, et un dispositif de stabilisation des pinces ayant un
élément solidaire du support fi~e et un élément conjugué
solidaire de la pince, qui coopèrent pour amener la pince
accol.lplée au câble en une position prédéterminée de passage du
support fi.Ye.
L'invention est decrite pa~ la suite dans son app.Lication à la
stabilisation en roulis d'un* pince à l'entrée d'une station -
d'un télésiè~e débrayable, mais il est clair qu'elle est
applicable à une -télecabine et à un téieporteur à attaches
fixes et à la stabilisati.on de la pince au passage d'un pylône
et dans une seule direction.
Au passage d~ln support fi~e et plus par-ticulièrement dans les
stations, le siè~e et la pince doivent être positionnés
correctement pour éviter toute collision avec des parties fi~es
de l'installation e-t pour faciliter l'embarquement et/ou le
débarquement des passagers. La position en liane est par contre
-très variable et elle dépend de la flèche du câble en ~onction
de la charge et d'autres ~ac-teurs, -telle que l'inclinaison du
siège, due à une répartition inéaale de la charge ou du roulis
imposé par le vent ou par des mouvements intempes-tifs des
passagers. Pour amener la pince dans la position correcte, on
dispose génér.~le~ent à l'entrée de la station e-t à l'avan-t des
rails de roulement et des gale-ts de support, des rails de
stabilisation, qui coopèrent a~ec la pince, accouplée au câble ;~
ou avec une autre partie du sièae, pour l'amener
progressivement en position correcte au cours de son

2 ~ 2 ~ ~ ~ 7
,; .~ .
déplacement 1- lcn~ des rails de stabilisation. Ce dispositif
connn est simL~le, puis~ ait usade de rails fi.Yes, qlli
déri~ent la forc~e de positionnement de la pince du déplacement
de cette dernie~e et il clonne entière satis~action lorsque les
écarts de posi-tionnemen-t sont limi-tés et qn'on dispose de
s~lf~isamment de temps pollr compenser ces écarts. Ces conditions
ne sont pas réalisées dans les -téléporteurs modernes à orande ~ `~
vitesse de déplacement et à sièdes à quatre o~l à plus de places
car le dispositif de stabilisation connu engendre des chocs
préjlldiciables au coneort des passa~ers et à l'usure du
matériel. Il est certes possible d'allonàer les rails de
stabilisation, pollr étaler cette stabilisation sur une plus
grande dllrée, mais ce-tte solution est limitée par
l'encombrement eYcessif des rails et la complication de
l'installation q~i en résulte.
La présente invention a pollr but de permettre la reaiisation
d'un dispositi~ de stabllisation simple, qui évite tollte ac-tion
brutale sur la pince ou sur le sièoe. -
Le téléporteur selon l'invention est caractérisé en ce que laposition de l'élémen-t de stabilisation, porté par le support
~i~e, est réglable en hauteur et qlle cette position est ré~lée ~-
automatiquement en fonction de la posltion en hauteur du câble
de eaçon à faciliter la stabilisation de la pince .
~ ' ''
L'action e~ercée par le ou les rails de stabilisation sur la
pince dépend de la pente du rail de stabilisa-tion par rapport à
la direction de déplacemen-t de la pince et ce-tte pente est
déterminée par la longueur du rail et par llécart ma~imal de
position à compenser. A l'entrée d'une station la s-tabilisation
est généralement réalisée par des prolongements des rails de
ro~llement, qui diverd,ent vers l'a~-ant pour ~eormer une entrée
évasée, dont l'ollver-ture est s~ eisante pour intercepter en
toutes circonst~nces la pince et l'amener sur les rails de
roulement. La grandeur de l'entrée évasée doit tenir compte des
écarts e~trêmes suscep-tibles de se présenter, mais de tels
écarts ne sont pra-tiquement jamais attein-ts et dans la majorité
des cas seule la par-tie terminale du rail est active. On
' '`

212 9 ~ Q 1
comprend q~l'en reglant, selon l'invention, ia position en
`na~lte~1r dn raii. de stabilisation en t`onction de la posi~ion du
câble, on s~feranch-it de ces variations de position du c~ble
et que la grandellr de l'entrée évasée et donc la pente d~l rail
de stabilisation, peuvent être redui-tes en conséquence.
Le ré.~l.age en hauteur du dispositl~ de stabilisation peut etre
réalisé par tout mo~-en approprié, notamment par une liaison
avec un détecteur de la position du cable. Ce détecteur est
avantageusement une simple paire de galets, qui encadrent le
cable sans entraver le ~passaoe de la pince et qui sont reliés
mécaniquement au dispositi~ de stabilisation. L'une des
extrémités des rails de stabilisation est de préférence
articulée à la partie fi~Ye, tandis que l'e~-trémité opposée est
réglable en hauteur, de fa~on à suivre les mouvements du câble.
Le dispositif de stabilisation peut coopérer avec la pince et
plus particulièrement avec le g~let de roulement de la pince,
du coté opposé au~ mors, mais il est concevable d'agir sur une-
autre partie du siège, notamment sur la suspente, ce qui
présente l'avantage de disposer d'un effet de levier. Le
dispositif de stabilisation peut etre en plusieurs parties,
l'une agissant dans un sens, par eY.emple pour pivoter la pince
vers le haut et l'au-tre pour son pivotement vers le bas, les
deux parties étant soit solidaires mécaniquement, soit
actionnées indépendamment l'une de l'autre. Dans certains cas
une stabilisation dans un seul sens peut etre suffisante, ce
qui simplifie d'au-tant l'installation. :~
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront plus
clairement de la description qui va suivre d'un mode de mise en
oeuvre de l'invention, donné à titre d' exemple non limitatiE
et représenté au~ dessins anne~és, dans lesquels: ;-
la t`igure 1 est une vue schématique en éléva-tion du dispositif
de stabilisation selon l'invention; ~ :
la ~igure 2 est une vue analogue à celle de la figure 1, sur
laquelle la position en hauteur du câble es-t différente;

2 ~ 2 ~ 6 ~ ~
la fiaure 3 est une vue de côté, à échelle a~randie, du
dispositi~ de stlbili~ation selon la fiaure 1, la pince étant ~ -
representee en position correcte;
la figlIre ~ est ~Ine vue analogIle à celle de la fi,ure 3, la
pince étant représentée en position inclinée d'appui sur le
rail de stabilisation in.érieur. ~-
'~
Sur les ~iaures un cable porteur tracteur 10 d'un télésièae
passe sur Iln train de galets de sI~pport 11, portés par
l'ossature fixe 12, à l'entrée d'une station. Des sièoes 13
sont accouplés au câble 10 par des slIspentes 1~ et des pinces
1~. L'instal]ation décrite est du type débrayable, dans
laquelle la pince 1~ est désaccouplée du câble 10 en station
pour un embarque~ent ou débarquement des passa~ers à vitesse
réduite ou nulle, mais l'invention est applicable à des
installations à attaches fi~es et en général à tout
téléporteur, notamment à des télécabines. La pince 15, bien
connue en soi, comporte une paire de mors 16 sollicités en
po~ii-tion de serrage du cable 10 par un ressort 17 et dont
l'oIlverture est commandée par un levier 18 coopérant avec un
rall de colnmande (non représenté). La pince 15 porte des galets
de roulement 19,20 qui roulent dans la station sur des rails de ~
roulement pour supporter la pince 1~, débrayée du câble 10. ~-
Dans l'e~emple représenté sur les fidures le aalet de roulement
19, voisin du câble 10, roule sur un rail de roulement (non
représenté), tandis que le galet de roulement 20, écarté du
câble 10, coopère avec une paire de rails de roulement 21,22,
qui l'encadrent pour définir sa position en hauteur. Les rails
de roulement 21,22 son-t disposés de façon à prendre en charae ~-
la pince 15 dès le franchissement du premier galet 11 du côte
de l'entrée. A l'extrémi-té 23 du rail inférieur 21 de la paire
de rails précitée es-t ar-ticulé un rail inférieur de
s-tabilisation 25, qui prolonge ce rail de ro~Ilemen-t 21 vers
l'avant, en l'occurrence vers l'amon-t par rapport au sens de
défilement du c~ble 10, indiq-lé par une flèche. D'une manière
analogue un raiL de stabilisation supérieur 26 est articulé à
l'e~trémité 21 du rail supérieur 22 pour prolonger ce rail ~2
vers l'avant au delà du premier aalet 11 Les deu~ rails de
stabilisation 25,~6 diveroent et leurs e~Ytrémités 27,28,

2 ~
opposées au.~; articulations 23,2i, forment une entrée é~asée,
encadrant le cable 10 ou plus e.~actement le plan horizontal
contenant le câble. Ces der.~ières e.~trémités 27,28 sont
solidaires d une branche 29 d'un cadre 30 en U renversé,qui
chevauche la pince 15 et dont la branche opposée 31 port.e deu~;
galets 32 enserrant le câble 10 par le haut et par le b~s. Ces
deu~ galets 32 sont décalés dans la direction longitudinale du
câble 10 pour faciliter le passage des pinces 15 entre les
galets 32. Il est facile de voir que tout déplacement du câble
l0 vers le haut ou vers le bas est trans~is par les galets 3
et par le cadre 30 au~ deu~ rails de stabilisation 25,26 pour
main-tenir la position correcte de l'entrée évasée par rapport
au câble 10. La grandeur de cette en-trée évasée peut ainsi être
réduite en conséquence, celle-ci ne compensant que les autres
aléas de positionnement de la pince 10. La divergence des rails
de stabilisatlon 25,26 est accentuée du côté des e~-trémités
opposées 27,28, ces parties n'intervenant que lors d'écarts
e~trê,~es et visant à éviter tout accident.
Le disposi-tif de stabilisation, selon l'invention, fonctionne
de la manière suivante~
En fonctionnemen-t normal, représenté au~ figures 1 et 3, la
pince 15 se présente en position correcte à l'entrée de la
station et le galet 20 ne coopère pas avec les rails de
stabilisation 25,26. Lorsque la flèche du câble 10 augmente,
tous les sièges étant par e~emple occupés, la partie du câble
10 avant les galets de support 11 s'abaisse de la manière
représentée à la ~igure 2. Ce mouvement es-t transmis aux rails
de stabilisation 25,26, qui conserven-t ainsi leur position
relative au cable 10, représentée à la figure 3. L'ou~erture de .
l'entrée évasée n'a pas à tenir compte de -tels mouvements du
cable 10 et peu-t donc être réduite.
La figure 4 illustre le cas d'un siège inégalement char~é, la
pince 15 étan-t pivotee vers le bas par rapport à la position
correcte de la -fi~ure 3. Le aale-t 20, en appui du rail de
stabilisation inférieur 25, est progressivement soulevé au
cours du déplacement le long de ce rail 25 et provoque le
pivotement de la pince 15 dans le sens des aiguilles d'une ~i -
montre vers la position correcte.

21~96~7j :-;
. ~
Il est à noter qu'un seul rail de stabilisa-tion ~5,26 es-t
suffisant si un rétablissement correcte dans une seule `~
direction est necessaire. L'un ou les de~l~ rails de ~;
stabilisation 2~,26 peuvent coopérer avec une autre part,ie de
la pince 15 ou ~u siège, notamment avec la suspente 1~ et ces
rails 25,26 ne sont pas obligatoirement associés à des rails de
roulement 21,22 d'une station, Ils peuvent par exemple être
portés par un balancier d'un pylône de support pour positionner ~.
correctement la pince au passage des galets. ~ t,,~
L'invention est bien entendu nullement limitée au mode de mise
en oeuvre plus particulièrement décrit en référence au~ dessins
et elle s'étend a tou-te variante restant dans le cadre des :~
équivalences, notamment celle où le réglage du dispositif de
stabilisation serait commandé par une unité centrale, recevant
un signal de position du câ~le ou élaboran-t un tel signal. ; `~
` ' ' ~ ' . j
~; '' ~',

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-08-08
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-08-08
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2005-12-06
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-08-08
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-06-06
Lettre envoyée 2005-06-06
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-06-06
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-05-19
Modification reçue - modification volontaire 2005-01-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-07-27
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-08-07
Lettre envoyée 2001-08-07
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-08-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-07-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-07-09
Demande publiée (accessible au public) 1995-02-26

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-12-06
2005-08-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-07-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-08-08 1997-08-01
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-08-10 1998-08-03
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-08-09 1999-08-02
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-08-08 2000-08-02
Requête d'examen - générale 2001-07-09
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-08-08 2001-08-02
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2002-08-08 2002-07-18
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2003-08-08 2003-07-28
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2004-08-09 2004-07-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
POMAGALSKI S.A.
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE RASTELLO
MAX BROCHAND
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-08-02 1 15
Description 1995-06-02 6 463
Abrégé 1995-06-02 1 40
Revendications 1995-06-02 2 130
Dessins 1995-06-02 3 105
Dessin représentatif 2005-05-18 1 13
Description 2005-01-12 6 268
Dessins 2005-01-12 3 62
Revendications 2005-01-12 2 86
Rappel - requête d'examen 2001-04-09 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-08-06 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-06-05 1 162
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-10-02 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2006-02-13 1 166
Taxes 1998-08-02 1 36
Taxes 2001-08-01 1 33
Taxes 1997-07-31 1 41
Taxes 1999-08-01 1 31
Taxes 2000-08-01 1 32
Taxes 1996-07-25 1 51