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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2131207 |
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(54) Titre français: | TERMINAL DE DONNEES ELOIGNE |
(54) Titre anglais: | REMOTE DATA TERMINAL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | BKP GP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-08-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-03-01 |
Requête d'examen: | 1995-01-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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TITLE: REMOTE DATA TERMINAL
ABSTRACT
A REMOTE DATA TERMINAL made up of a body made of epoxy resin covered
with protecting rubber in "integral skin", with a part being substantially in a box shape
on the lower face of which is a support or clamp to attach said equipment to a proper
place on the vehicle panel while on its right side face has an emergency key and also
on its upper face a video display is located and finally the face or front part of said
box has an extension similar to a panel, where besides existing an operating key and
a call-bell/alarm, an anatomic cable is coupled which a cable is attached to that in
its turn is innerly attached to the electronic part, fully mounted inside said body the
same being constituted of the following blocks: a processor, a program memory
implemented in EPROM having a 32 kbyte capacity, a data memory implemented in
RAM having a 32 kbyte capacity and an option to be operated in a not volatile way,
an operating key, sensor follow up, operation and controller of the display, thereby
allowing the information handled by the board computer to be transmitted to the
central station.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB attribuée | 2022-12-01 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-09-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-09-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-09-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-03-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-01-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-01-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-09-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GERARD CAMILE LESBAZEILLES |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |