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Sommaire du brevet 2132025 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2132025
(54) Titre français: DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE PORTE DE FOUR
(54) Titre anglais: OVEN DOOR LATCHING DEVICE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F24C 15/00 (2006.01)
  • E05C 19/02 (2006.01)
  • F27D 1/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VIOLI, RAYMOND (France)
  • FERBUS, JEAN-FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS
(71) Demandeurs :
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-03-09
(22) Date de dépôt: 1994-09-13
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-03-18
Requête d'examen: 1994-09-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 11247 (France) 1993-09-17

Abrégés

Abrégé français


Le dispositif selon l'invention comprend une tige mâle (5) fixée
à la porte (1) et venant s'engager dans un élément femelle (6) fixé sur le
moufle (2) de four. L'élément femelle (6) comprend des organes de
verrouillage (9) déplaçables radialement pour venir s'engager dans une
gorge intermédiaire (8) de la tige mâle (5) lorsque la porte est fermée.
Le déverrouillage s'effectue en manoeuvrant un poussoir (13) qui repousse
une couronne intérieure d'appui (19) venant porter contre une bague de
déverrouillage (10) venant elle-même solliciter les organes de
verrouillage (9) à l'écart de l'alésage interne (7) de l'élément femelle
(6) pour les faire sortir de la gorge (8) de la tige mâle (5).


Abrégé anglais

The device in this invention includes a male stem (5) attached to the door (1) that fits into a female component (6) fixed on the oven muffle (2). The female component (6) includes latching components (9) that can be moved radially to fit into an intermediate groove (8) in the male stem (5) when the door is closed. The door is unlatched by operating a push piece (13), which forces an inner supporting mechanism (19) against an unlatching ring (10). This ring acts on the latching components (9) on one side of the internal bore (7) of the female component (6), removing these components from the groove (8) in the male stem (5).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Dispositif de verrouillage d'une porte de four ayant une
face de contact venant en appui sur une face de contact correspondante
d'un moufle de four, dans lequel;
- une tige mâle dépasse perpendiculairement de la face
de contact d'un premier des deux éléments constitués par la porte et le
moufle,
- un élément femelle est adapté sur un second des deux
éléments constitués par la porte et le moufle,
- la tige mâle et l'élément femelle sont conformés et
disposés de façon que la tige mâle pénètre dans l'élément femelle lorsque
la porte est appliquée contre une ouverture du moufle pour l'obturer,
- la tige mâle comporte au moins une gorge annulaire
intermédiaire,
- l'élément femelle comporte des organes de verrouillage
déplaçables radialement entre une position de verrouillage dans laquelle ils
pénètrent dans un alésage interne et dans la gorge de tige mâle pour
interdire le coulissement axial de la tige mâle, et une position de
déverrouillage dans laquelle ils sortent de l'alésage interne et de la gorge
pour autoriser le coulissement axial de la tige mâle, caractérisé en ce que:
- l'élément femelle comporte une bague de déverrouillage,
coulissant axialement sur l'élément femelle et conformée pour déplacer
radialement les organes de verrouillage entre leur position de verrouillage et
leur position de déverrouillage lors de son déplacement axial,
- des moyens élastiques sollicitent la bague de
déverrouillage vers sa position de verrouillage dans laquelle les organes de
verrouillage viennent en position de verrouillage,

- un poussoir est adapté sur le premier des deux éléments
constitués par la porte et le moufle, et est conformé pour déplacer la bague
de déverrouillage en translation sur l'élément femelle et produire le
déverrouillage.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que
la tige mâle est montée fixe sur la porte de four, et le poussoir est monté
coulissant sur la porte de four et est actionné par une poignée de porte de
four.
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que
l'élément femelle comprend, dans son alésage interne, un dispositif
commutateur électrique actionné par la tige mâle, pour fermer un contact
électrique de commande des organes internes du four lorsque la tige mâle
vient en position de verrouillage.
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 3, caractérisé en ce que la tige mâle et l'élément femelle sont pourvus d'un
alésage axial traversant raccordé à des canalisations respectives pour
permettre un passage de fluide entre le moufle et la porte de four.
5. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'élément femelle comprend des organes de blocage auxiliaires venant
s'engager élastiquement dans la gorge lorsque la tige mâle est en une
position intermédiaire de préouverture dans laquelle la porte est légèrement
entrouverte et retenue par lesdits organes de blocage auxiliaires engagés
dans la gorge, la porte pouvant alors être ouverte par traction volontaire
produisant la sortie des organes de blocage auxiliaires hors de la gorge.

6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que
les organes de blocage auxiliaires comprennent des billes sollicitées
élastiquement en direction de l'axe de l'élément femelle.
7. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'un ressort sollicite le poussoir à l'écart de la bague de déverrouillage.
8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que
le poussoir comprend une tête de poussée reliée par une tige à une platine
d'appui elle-même reliée à une couronne interne de poussée par trois
colonnes montées à coulissement dans la porte de four et réparties autour
de la tige mâle, la couronne interne de poussée venant en appui sur la
bague de déverrouillage.
9. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'un moteur ou un vérin tire la tige mâle montée à coulissement sur le
moufle de four, des moyens de débrayage manuel étant prévus pour
désaccoupler l'élément femelle par rapport au moteur ou vérin.
10. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'un moteur ou vérin tire l'élément femelle monté à coulissement sur le
moufle de four, des moyens de débrayage manuel étant prévus pour
désaccoupler l'élément femelle par rapport au moteur ou vérin.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


o 2 5
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE PORTE DE FOUR
La présente invention concerne les dispositifs permettant l'accrochage et le verrouillage
d'une porte de four en position fermée, et son déverrouillage par manoeuvre d'une poignée de porte
ou d'un dispositif de commande.
Les verrouillages de porte de four sont habituellement réalisés par un crochet disposé soit
sur la porte soit sur le moufle du four et venant s'engager sur un élément fixe de l'autre partie.
La demande de brevet français FRA-2 639 096 déposée le 17 novembre 1988 et publiée
décrit un tel dispositif.
Une telle structure connue, qui donne satisfaction dans les cas habituels, s'avère toutefois
relativement onéreuse, notamment lorsqu' il s'agit d'adapter des moyens de comm~n~le automatique
des organes internes du four, commandés par le verrouillage de la porte. En outre, ces dispositifs
ne permettent pas le passage de fluides depuis l'intérieur du moufle de four jusqu'à l'intérieur de
la porte.
La demande de brevet français FR-A-2 653 212 déposée le 13 octobre 1989 et publiée décrit
une structure de verrouillage de porte de four dans laquelle une tige mâle dépasse
perpendiculairement de la face de contact de la porte, et un logement femelle est adapté dans le
moufle du four. La tige mâle et le logement femelle sont conformés et disposés de façon que la tige
mâle pénètre dans le logement femelle lorsque la porte est appliquée contre l'ouverture du moufle
pour l'obturer. La tige mâle comporte une gorge annulaire. Le logement femelle comporte une
épingle élastique dont les branches sont disposées dans le sens transversal et s'engagent dans la
gorge de tige mâle pour la verrouiller en position de fermeture. Le verrouillage ou le déverrouillage
s'effectue par simple poussée ou traction de la porte. Il en résulte qu'un tel verrouillage est
in~ nt pour une utilisation dans un four à vapeur, dans lequel l'enceinte du four peut contenir
de la vapeur sous pression.
Le problème proposépar laprésente invention est de concevoir une nouvelle structure
de dispositif de verrouillage, qui présente à la fois une plus grande fiabilité, un plus faible cout de
production, une possibilité simple de comm~n-le des organes internes du four, et qui soit
compatible avec une possibilité de transmission de fluides depuis l'intérieur de moufle de four jusqu'à
l'intérieur de la porte. En outre, cette nouvelle structure doit être facile à déverrouiller, et compatible
A

- 213202~
avec des moyens assurant la traction de la porte de four pour renforcer sa
fermeture après son verrouillage.
Pour cela, selon l'invention, le dispositif de verrouillage
d'une porte de four dont la face de contact vient en appui sur une face de
contact correspondante d'un moufle de four est tel que :
- une tige mâle dépasse perpendiculairement de la face de contact du
premier des deux elements constitués par la porte et le moufle,
- un élément femelle est adapté sur le second des deux éléments constitués
par la porte et le moufle,
- la tige mâle et l~elément femelle sont conformés et disposés de façon
que la tige mâle pénètre dans l'élément femelle lorsque la porte est
appliquée contre l'ouverture du moufle pour l~obturer,
- la tige mâle comporte au moins une gorge annulaire intermédiaire,
- l'élément femelle comporte des organes de verrouillage déplaçables
radialement entre une position de verrouillage dans laquelle ils pénètrent
dans l~alésage interne et dans la gorge de tige mâle pour interdire le
coulissement axial de la tige mâle, et une position de déverrouillage dans
laquelle ils sortent de l'alésage interne et de la gorge pour autoriser le
coulissement axial de la tige mâle,
- l~élément femelle comporte une bague de déverrouillage, coulissant
axialement sur l'élément femelle et conformée pour déplacer radialement
les organes de verrouillage entre leur position de verrouillage et leur
position de déverrouillage lors de son déplacement axial,
- des moyens élastiques sollicitent la bague de déverrouillage vers sa
position de verrouillage dans laquelle les organes de verrouillage
viennent en position de verrouillage,
- un poussoir est adapté sur le premier des deux éléments constitues par
la porte et le moufle, et est conformé pour déplacer la bague de
déverrouillage en translation sur l'élément femelle et produire le
déverrouillage.
Selon un mode de réalisation, la tige mâle est montée fixe sur
la porte de four, et le poussoir est monté coulissant sur la porte de four
et est actionne par une poignee de porte de four.
Selon une réalisation avantageuse, la tige mâle et l'element
femelle sont pourvus d~un alésage axial traversant raccordé à des
canalisations respectives pour permettre un passage de fluide entre le
moufle et la porte de four.

2132025
'_
Selon une réalisation avantageuse, l'élément femelle comprend
des organes de blocage auxiliaires venant s'engager élastiquement dans la
gorge lorsque la tige est en une position interm~ ;re de préouverture
dans laquelle- la porte est légèrement entrouverte et retenue par lesdits
organes de blocage auxiliaires engagés dans la gorge. La porte peut alors
être ouverte par traction volontaire produisant la sortie des organes de
blocage auxiliaires hors de la gorge.
D'autres objets, caractéristiques et avantages de la présente
invention ressortiront de la description suivante de modes de réalisation
particuliers, faite en relation avec les figures jointes, parmi
lesquelles:
- la figure 1 est une vue de côté en coupe longitudinale d~un dispositif
de verrouillage selon un mode de réalisation de l'invention, adapté sur
une porte et un moufle de four, en position ouverte ;
- la figure 2 est une vue de côté en coupe longitudinale du dispositif de
la figure 1, en position verrouillée ;
- la figure 3 est une vue de côté en coupe longitudinale d~un dispositif
de verrouillage selon un second mode de réalisation de l'invention, en
position ouverte, comportant des organes de blocage auxiliaires ;
- la fi~ure 4 est une vue de côté en coupe longitudinale du dispositif de
verrouillage de la figure 3, en position verrouillée ;
- la figure 5 est une vue de côté en coupe longitudinale du dispositif de
la figure 3, en position de préouverture ;
- la figure 6 est une vue de côté en coupe longitudinale d~un dispositif
de verrouillage selon un autre mode de réalisation de l'invention, en
position ouverte ; et
- la figure 7 est une vue de côté en coupe longitudinale du dispositif de
la figure 6, en position verrouillée.
Dans tous les modes de réalisation représentés sur les figures,
le dispositif de verrouillage selon l'invention permet de verrouiller une
porte de four 1 contre un moufle de four 2, la face de contact 3 de la
porte 1 venant en appui sur une face de contact correspondante 4 du moufle
2.
Le dispositif de verrouillage comprend une tige mâle 5 qui
dépasse perpendiculairement de la face de contact du premier des deux
éléments constitués par la porte 1 et le moufle 2. Dans les modes de

213202~
réalisation représentés, la tige mâle 5 dépasse de la face de contact 3 de
la porte 1 dont elle est solidaire.
Un élément femelle 6 est adapté sur le second des deux éléments
constitués par la porte 1 et le moufle 2. Ainsi, dans les modes de
réalisation représentés, l~élément femelle 6 est adapté sur le moufle 2.
On pourra, sans sortir du cadre de la présente invention, placer
la tige mâle 5 sur le moufle 2 et adapter l'élément femelle 6 sur la porte
1.
La tige mâle 5 et l'élément femelle 6 sont conformés et disposés
de façon que la tige mâle 5 pénètre dans l'élément femelle 6 lorsque la
porte 1 est appliquée contre l'ouverture du moufle 2 pour l~obturer. Pour
cela, l'élément femelle 6 comporte un alésage interne 7 dans lequel la
tige mâle 5 peut coulisser.
La tige mâle 5 comporte au moins une gorge annulaire
intermédiaire 8 à bords abrupts, par exemple à section rectangulaire.
L'élément femelle 6 comporte des organes de verrouillage 9
déplaçables radialement entre une position de verrouillage telle
qu'illustrée sur les figures 1 et 2 dans laquelle ils peuvent pénétrer
dans la gorge 8 pour interdire le coulissement axial de la tige mâle 5, et
une position de déverrouillage dans laquelle ils sortent de la gorge 8 et
de l'alésage interne 7 pour autoriser le coulissement axial de la tige
male 5. Les organes de verrouillage 9 sont sollicités élastiquement en
direction de leur position de verrouillage.
L'élément femelle 6 comporte une bague de déverrouillage 10, qui
coulisse axialement sur l'élément femelle 6 et qui est conformée pour
déplacer radialement les organes de verrouillage 9 entre leur position de
verrouillage et leur position de déverrouillage lors de son déplacement
axial. Par exemple, la bague de déverrouillage lO peut être solidaire
d'une rampe 11 qui vient porter contre une partie des organes de
verrouillage 9 pour les faire sortir hors de l'alésage interne 7 lors du
déplacement de la bague 10 à l'écart de la tige mâle 5.
Des moyens élastiques tels qu~un ressort de compression 12
sollicitent la bague de déverrouillage 10 vers sa position de verrouillage
dans laquelle les organes de verrouillage 9 viennent en position de
verrouillage.
Un poussoir 13 est adapté sur le premier des deux éléments
constitués par la porte 1 et le moufle 2 : dans les modes de réalisation

213202.5
représentés, le poussoir 13 est adapté sur la porte 1. Il est conformé
pour se déplacer par translation axiale, et déplacer la bague de
déverrouillage 10 elle-même en translation sur l'élément femelle 6 et
produire le déverrouillage.
Dans les modes de réalisation qui ont été représentés, la tige
mâle 5 est montée fixe sur la porte 1 de four, et le poussoir 13 est monté
coulissant sur la porte de four. Il peut être actionné directement par une
tête de poussée 14, ou indirectement par une poignée de porte de four.
Le poussoir 13, dans le mode de réalisation représenté, comprend
une tête de poussée 14 reliée par une tige 17 à une platine d~appui 18. La
platine d'appui 18 est reliée à une couronne interne de poussée 19 par
trois colonnes telles que les colonnes 20 et 21 montées à coulissement
dans la porte 1 de four et réparties autour de la tige mâle 5. La couronne
interne de poussée 19 vient en appui sur la bague de déverrouillage 10. Un
ressort 23 sollicite le poussoir 13 à l'écart de la bague de
déverrouillage 10.
Sur les figures, l'élément femelle 6 comprend, dans son alésage
interne 7, un noyau 15 coulissant librement dans l'alésage et destiné à
être repoussé par la tige mâle 5 contre un dispositif commutateur
électrique 16 pour fermer un contact électrique de commande des organes
internes du four lorsque la tige mâle 5 vient en position de verrouillage
comme représenté sur la figure 2.
Dans le mode de réalisation des figures 1 et 2, l'élément
femelle 6 est monté fixe sur le moufle 2.
Le dispositif du mode de réalisation des figures 3 et 4 comprend
les mêmes éléments que ceux du dispositif des figures 1 et 2, et ces
éléments sont repérés par les mêmes références numériques.
En outre, dans ce mode de réalisation, l'élément femelle 6
comprend des organes de blocage auxiliaires 22 tels que des billes
sollicitées radialement en direction de l'axe de l'alésage interne 7 de
l~élément femelle 6. Les organes de blocage auxiliaires 22 viennent
s'engager élastiquement dans la gorge 8 lorsque la tige mâle 5 est en une
position interm~ ire de préouverture représentée sur la figure 5, dans
laquelle la porte 1 est légèrement entrouverte et retenue par lesdits
organes auxiliaires 22 engagés dans la gorge 8. La porte 1 peut alors être
ouverte par traction volontaire produisant la sortie des organes de
blocage auxiliaires 22 hors de la gorge 8. Les positions ouverte de la

6 21~202~
figure 3 et fermée de la figure 4 sont identiques à celles des figures 1
et 2 du mode de réalisation précédent.
Le dispositlf illustré sur les figures 6 et 7 reprend les mêmes
éléments que le dispositif des figures l et 2, et les éléments
correspondants sont repérés par les mêmes références numériques.
Les éléments portés par la porte 1 sont identiques.
Ce mode de réalisation se distingue par le fait que l'élément
femelle 6 est monté à coulissement sur le moufle 2, et est entraîné
axialement par un moteur ou un vérin 24. Ainsi, en position ouverte telle
que représentée sur la figure 6, l'élément femelle 6 est légèrement sorti
hors du moufle 2. Lorsqu'on engage la tige mâle 5 dans l'élément femelle
6, celle-ci vient porter contre le noyau 15 qui provoque le foncti~nn~nt
d~un commutateur d'alimentation du moteur ou vérin 24, qui déplace alors
l'élément femelle 6 vers l'intérieur, tirant à la fois l'element femelle
6, la tige mâle 5 et la porte 1, pour augmenter la force de pression de la
porte 1 contre le moufle 2, comme le représente la figure 7. On prévoit
des moyens de débrayage manuel pour désaccoupler l'element femelle 6 par
rapport au moteur ou verin 24.
Dans tous les modes de realisation qui ont été représentés, la
tige mâle 5 et l'élément femelle 6 peuvent être adaptés soit pour
constituer des éléments pleins, soit pour constituer des éléments creux.
Dans ce dernier cas, la tige mâle 5 et l~élément femelle 6 sont pourvus
d'un alésage axial traversant raccordé à des canalisations respectives
pour permettre un passage de fluide entre le moufle 2 et la porte de four
1.
Dans tous les modes de réalisation, le verrouillage de la porte
s~effectue par simple poussee de la porte l en direction du moufle 2, pour
engager la tige mâle 5 dans le fond de l'élément femelle 6 jusqu'à ce que
les organes de verrouillage 9 pénètrent dans la gorge 8. Le déverrouillage
s'effectue en poussant le poussoir 13, dont la couronne interne de poussée
13 vient en appui contre la bague de déverrouillage 10 et la repousse en
direction du moufle 2. Par sa translation, la bague de déverrouillage lO
écarte les organes de verrouillage 9 hors de l~alésage interne 7 et de la
gorge 8, de sorte que la porte 1 peut être retirée à l'écart du moufle 2.
Dans le mode de réalisation des figures 3 à 5, l'ouverture s'effectue en
deux temps : après le déverrouillage, la porte l recule jusqu'à ce que les
organes de blocage auxiliaires 22 pénètrent dans la gorge 8 et retiennent

2132025
ainsi la porte en position de préouverture ; une traction sur la porte 1
assure ensuite l'ouverture en forçant les organes de blocage auxiliaires
22 a sortir de la gorge 8 et a li~érer la porte.
La présente invention n'est pas limitee aux modes de réalisation
qui ont été explicitement décrits, mais elle en inclut les diverses
variantes et généralisations contenues dans le domaine des revendications
ci-après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-09-13
Lettre envoyée 2004-09-13
Accordé par délivrance 1999-03-09
Inactive : Taxe finale reçue 1998-11-17
Préoctroi 1998-11-17
Lettre envoyée 1998-08-20
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-20
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-20
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-08-06
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-08-06
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-06-17
Demande publiée (accessible au public) 1995-03-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1994-09-13
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1994-09-13

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-09-15 1997-09-03
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-09-14 1998-07-14
Taxe finale - générale 1998-11-17
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 1999-09-13 1999-09-13
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2000-09-13 2000-09-06
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2001-09-13 2001-08-23
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2002-09-13 2002-08-29
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2003-09-15 2003-09-03
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1996-09-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-FRANCOIS FERBUS
RAYMOND VIOLI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1999-03-03 1 51
Page couverture 1995-08-05 1 96
Abrégé 1995-08-05 1 94
Revendications 1995-08-05 2 171
Dessins 1995-08-05 7 520
Description 1995-08-05 7 732
Description 1998-05-25 7 312
Revendications 1998-05-25 3 104
Dessin représentatif 1999-03-03 1 13
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-08-20 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2004-11-08 1 173
Taxes 2003-09-03 1 37
Taxes 1998-07-14 1 51
Taxes 2000-09-06 1 42
Correspondance 1998-11-17 1 37
Taxes 2002-08-29 1 40
Taxes 2001-08-23 1 40
Taxes 1997-09-03 1 44
Taxes 1999-09-13 1 45
Taxes 1996-09-04 1 43
Correspondance 1995-04-04 1 33
Correspondance 1994-09-13 1 34