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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2132943 |
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(54) Titre français: | ECROU DE VIS-MERE RESILIENT POUVANT RECEVOIR UN ECROU DE MEME TYPE |
(54) Titre anglais: | HALF NUT CAPABLE OF ENGAGING RESILIENTLY ANOTHER HALF NUT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-11-10 |
(22) Date de dépôt: | 1994-09-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-03-29 |
Requête d'examen: | 1994-12-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur un demi-écrou qui comporte une courte tige présentant un filet de vis externe et une paroi interne confinant un trou axial à l'intérieur. La paroi interne comprend un filet de vis interne ayant un premier pas. Le filet de vis externe du demi-écrou présente un second pas différent du premier. Les filets de vis interne et externe sont essentiellement concentriques. Le filet de vis externe du demi-écrou est défini par des rayons majeur et mineur essentiellement constants, tandis que le filet de vis interne est défini par des rayons supérieur et inférieur essentiellement constants. Le filet de vis interne présente une demi-largeur constante qui est supérieure à une différence entre les rayons mineur et supérieur.
A half nut has a short shank with an external screw
thereon and an inner wall which confines an axial hole
therein. The inner wall has an internal screw thread
with a first screw pitch . The external screw thread
of the half nut has a second screw pitch different from
the first screw pitch. The internal and external
threads are substantially concentric. The external
screw thread of the half nut is defined by
substantially constant major and minor radii, while the
internal screw thread is defined by substantially
constant greatest and shortest radii. The internal
screw thread has a constant half-breadth which is
greater than a difference between the minor and
greatest radii.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-09-26 |
Lettre envoyée | 2002-10-24 |
Inactive : TME en retard traitée | 2002-03-25 |
Lettre envoyée | 2001-09-26 |
Accordé par délivrance | 1998-11-10 |
Lettre envoyée | 1998-08-10 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 1998-08-10 |
Modification après acceptation reçue | 1998-05-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-27 |
Préoctroi | 1998-05-27 |
Lettre envoyée | 1997-12-01 |
month | 1997-12-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-01 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-06 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-20 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-10-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-10-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-03-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-12-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-12-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-05-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1997-09-26 | 1997-09-04 |
Taxe finale - petite | 1998-05-27 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 1998-09-28 | 1998-05-27 |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 1999-09-27 | 1999-08-18 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2000-09-26 | 2000-09-15 | |
Annulation de la péremption réputée | 2001-09-26 | 2002-03-25 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2001-09-26 | 2002-03-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHIH-CHUNG CHIANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |