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Sommaire du brevet 2134004 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2134004
(54) Titre français: PROCESS AND DEVICE FOR ENSURING ELECTRICAL CONTINUITY OF CABLE SHIELDS
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ASSURER LA CONTINUITE ELECTRIQUE DE BLINDAGES DE CABLES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01R 13/648 (2006.01)
  • H01R 09/05 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LIGNELET, JACKY (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE: EUROCOPTER FRANCE
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE ANONYME DITE: EUROCOPTER FRANCE (France)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2003-06-17
(22) Date de dépôt: 1994-10-21
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-04-23
Requête d'examen: 2001-03-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 12616 (France) 1993-10-22

Abrégés

Abrégé français


- La présente invention concerne un procédé pour assurer la
continuité électrique des blindages, lors de la connexion
électrique de faisceaux (1) de câbles électriques blindés
(3), chacun desdits câbles blindés (3) comportant un
blindage métallique entouré d'une gaine externe isolante.
- Selon l'invention, pour chacun desdits faisceaux (1) :
. on dénude au moins partiellement chacun desdits câbles
blindés (3) en supprimant ladite gaine externe isolante
sur une zone de dénudage (40) ;
. on dispose lesdits câbles blindés (3), avec leurs zones
dénudées (40), dans un raccord conducteur (28) destiné à
être connecté au connecteur associé audit faisceau (1) ;
et
. on rend lesdits câbles blindés (3) solidaires dudit
raccord (28) par l'intermédiaire d'un moyen de fixation
(41), électriquement conducteur, qui permet d'assurer, de
plus, la liaison électrique entre lesdites zones dénudées
(40) et ledit raccord (28).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUÉ, SONT
DÉFINIES COMME SUIT:
1. Un organe de raccord électrique destiné à la connexion électrique de
faisceaux
blindés de câbles électriques, au moins certains desdits câbles électriques
étant blindés,
ledit organe de raccord comprenant : un tube extérieur ayant une espace
intérieur creux
et un diamètre, ledit tube extérieur ayant une première portion destinée à
être jointe à un
faisceau de câbles électriques ayant un blindage, lesdits câbles électriques
passent au
travers dudit espace intérieur creux dudit tube extérieur, ledit tube
extérieur ayant une
seconde portion destiné à se joindre à un connecteur associé audit faisceau de
câbles
électriques et destiné à réaliser la connexion électrique avec un connecteur
coopérant
associé à au moins un autre faisceau de câbles électriques, ledit blindage
dudit faisceau
de câbles électriques entourant ledit tube extérieur et étant en contact avec
la face
externe dudit tube extérieur, et un tube interne de plus faible diamètre que
ledit diamètre
dudit tube extérieur, ledit tube interne étant fixé coaxialement audit tube
extérieur afin
d'établir une liaison électrique entre lesdits tubes interne et extérieur.
2. Organe de raccord électrique selon la revendication 1, caractérisé, en ce
que,
ledit tube interne a une première extrémité et une seconde extrémité, ladite
première
extrémité dudit tube interne étant placé avec une portion intérieure dudit
tube extérieur
et ladite seconde extrémité dudit tube interne étant placé à l'extérieur d'une
portion
intérieure dudit tube extérieur.

15
3. Organe de raccord électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit
tube extérieur présente une section circulaire.
4. Organe de raccord électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit
tube extérieur présente une section ovale.
5. Organe de raccord électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit
organe de raccord est réalisé en deux parties symétriques.
6. Organe de raccord électrique selon la revendication 1, comportant en plus
une
plaque de base transversale destinée à se raccorder à un connecteur électrique
muni d'un
porte-modules et d'une chambre de câblage.
7. Connexion de faisceaux blindés de câbles électriques , certains desdits
câbles
électriques étant blindés et certains câbles électriques étant non blindés,
utilisant un
organe de raccord électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que
lesdits câbles
non blindés traversent un espace interne creux dudit tube interne, en ce que
lesdits
câbles blindés traversent un espace entre ledit tube interne et ledit tube
extérieur et sont
fixés sur une face externe dudit tube interne, et en ce que ledit blindage
dudit faisceau
est fixé sur ladite face externe dudit tube extérieur.
8. Connexion de faisceaux blindés de câbles électriques, au moins certains
desdits
câbles électriques étant blindés, utilisant un organe de raccord électrique
selon la
revendication 1, caractérisé en ce que lesdits câbles électriques traversent
l'espace
interne creux dudit tube interne, en ce qu'au blindage de chacun desdits
câbles blindés
est raccordé un conducteur électrique individuel, lesdits conducteurs
électriques
individuels contournant une extrémité dudit tube interne en regard dudit
connecteur et

16
étant fixés sur ladite face externe dudit tube interne, et en ce que ledit
blindage dudit
faisceau est fixé sur ladite face externe dudit tube extérieur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
procédé et disposifif pour assurer la continuité électrique de blindages
de câbles.
La présente invention concerne un procédé pour assurer la
continuité électrique des blindages lors de la connexion
électrique de faisceaux de câbles blindés, ainsi que la
connexion obtenue par la mise en oeuvre de ce procédé.
L'invention concerne de plus un raccord électrique approprié
à ladite mise en oeuvre du procédé..
Pour la transmission des informations et des commandes,
notamment dans des aêronefs tels que des hélicoptères, on
doit former des faisceaux de câbles ëlectriques, encore
. appelës "harnais". Dans de tels harnais, environ 25~ des
câbles électriques utilisés sont des câbles blindës, compor-
tant un ou plusieurs conducteurs. Le blindage de ces câbles,
gênéralement relié à la masse générale de l'aéronef, est
nécessaire pour limiter les interférences, soit par rayonne-
ment des signaux qu'ils véhiculent en risquant de perturber
l'environnement, soit à cause de leur sensibilité au rayon
nement provenant de l'environnement. Souvent ces harnais
sont eux-mêmes entourês d'un blindage, ce qui permet d'assu
t:er une protection globale de tous les câbles, blindés ou
non blindês, formant lesdits harnais.
On comprend aisêment les difficultés qui apparaissent lors
de la connexion de tels faisceaux pour assurer la continuité
électrique des blindages. En effet, en raison du nombre
parfois très élevé de blindages dans un faisceau, il est
nécessaire de prévoir des moyens, en nombre élevé correspon-
dant, pour établir une liaison électrique avec chacun
desdits blindages.
De façon connue, on connecte au blindage de chacun des
câbles blindés du faisceau un conducteur électrique de
liaison, par exemple au moyen d'un manchon.thermosoudable
comportant une bague de brasure agencée sous une gaine

~i.3~Q~~~
thermorêtractable. Ces conducteurs électriques de liaison
sont munis, à leur extrémitë libre, d'une broche de
connexion destinée â venir au contact d'une broche de
connexion coopérante reliée au blindage d'un autre faisceau,
lors de la connexion électrique de ces faisceaux.
Selon une autre solution connue, on effectue, également par
l'intermëdiaire de conducteurs électriques de liaison, des
pontages entre les différents blindages, de manière à les
relier électriquement entre eux, ce qui permet de n'utiliser
qu'une seule broche de connexion pour la liaison à un autre
faisceau, mais ce qui nëcessite toutefois, de mème que
prëcédemment, de pratiquer des soudures entre les blindages
et les conducteurs électriques de liaison associés.
Ces solutions connues présentent de nombreux inconvénients.
En particulier, lesdits conducteurs de liaison et lesdits
manchons thermosoudables occupent un volume important et
encombrant. De plus, la mise en place de ces éléments exige
la rêalisation d'un certain nombre d'opérations à effectuer
sêparément, et ceci pour chaque câble blindê, ces opêrations
devant être effectuées manuellement, et non automatiquement,
ou du moins très difficilement, ce qui empêche l'automatisa-
tion totale de la fabrication des faisceaux.
La présente invention a pour objet de remédier à ces in-
convénients et concerne un procédé permettant d'assurer la
Z5 continuitê électrique des blindages lors de la connexion
électrique de faisceaux de câbles blindês, sans recourir à
l'agencement difficile et encombrant, comme expliqué précé°
demment, de conducteurs électriques de liaison.
A cet effet, le procédé pour assurer la continuitê électri-
que des blindages, lors de la connexion ëlectrique de
faisceaux de câbles électriques au moyen de connecteurs
usuels coopérants associés à chacun desdits faisceaux, au

moins certains desdits câbles électriques étant blindës et
chacun desdits câbles blindës comportant un blindage mêtal
lique entouré d'une gaine externe isolante, est remarquable,
selon 1°invention, en ce que, pour chacun desdits faisceaux
de câbles électriques .
- on dénude au moins partiellement chacun desdits câbles
blindés en supprimant ladite gaine externe isolante sur
une zone de dénudage ;
- on dispose lesdits câbles blindés, avec leurs zones
dénudées, dans un raccord conducteur destiné à être
connecté au connecteur associé audit faisceau de câblés
électriques ; et
~- on rend lesdits câbles blindés solidaires dudit raccord
par l'intermédiaire d'un moyen de fixation, électriquement
conducteur, qui permet d'assurer, de plus, la liaison
électrique entre lesdites zones dénudées et ledit raccord.
Ainsi, la continuité électrique des blindages d'un faisceau
à un autre faisceau est obtenue directement par 1a liaison
mêcanique de chaque raccord avec le connecteur associé et
par la connexion desdits connecteurs coopêrants, ceci
permettant de supprimer les broches de connexion utilisêes .
dans les dispositifs connus pour assurer la liaison électri-
que des blindages. De plus, le procédé conforme à l'inven-
tion évite, surtout, l'agencement difficile et encombrant
des conducteurs êlectriques de liaison utilisés dans les
dispositifs connus, ce qui procure de très nombreux avanta-
ges.
En effet, ce procédê permet, en particulier, de réduire
- le temps de fabrication des faisceaux ;
- le poids des faisceaux, en raison de la suppression des
conducteurs électriques de liaison et des manchons thermo-
soudables ;
- le volume des connecteurs, en raison de la suppression des
broches de connexion ; et également

L
4
- le coût global du faisceau.
A titre d'exemple, une évaluation récente a ëtabli que
l'utilisation du procédé conforme à l'invention sur un
hélicoptère militaire TIGRE permet la suppression de 1214
points de connexion dans la partie centrale de l'appareil
et, donc, d'un nombre égal de manchons thermosoudables,
ainsi que la suppression de plus de 121 mètres de fils de
blindage à l'intérieur des connecteurs. Cet exemple parti
culier met bien en évidence les avantages importants obtenus
par l'invention.
-En outre, ledit procëdê pour assurer la continuité électri-
que des blindages lors de la connexion électrique de
faisçeaux de câbles êlectriques blindés est remarquable,
selon l'invention, lorsque lesdits faisceaux sont eux-mêmes
protégés par un blindage, en ce que, pour chacun desdits
faisceaux de câbles électriques, ledit blindage du faisceau
est rendu solidaire dudit raccord par l'intermédiaire d'un
moyen de fixation, avec établissement d'une liaison ëlectri-
que.
Ainsi, Ia continuitê électrique du blindage des faisceaux
est établie, de façon identique â celle des blindages des
diffêrents câbles blindés, par liaison électrique audit
raccord.
La prêsente invention concerne également un raccord ëlectri-
que destiné à Ia mise en oeuvre du procêdé conforme à
l'invention, ledit raccord étant relié, par l'une de ses
extrémités, à un faisceau de câbles blindés à connecter et,
par l'autre extrémité, à un connecteur associé audit
faisceau et destiné à réaliser la connexion électrique avec
un connecteur coopérant associé à au moins un autre faisceau
de câbles blindés. .

Conformément à l'invention, 1°extrêmité du raccord en regard
du faisceau est réalisêe en forme de tube, les câbles du
faisceau traversant l'espace interne creux du tube et le
blindage dudit faisceau entourant ledit tube, en contact
avec la face externe de ce dernier.
Selon un premier mode de rëalisation dudit raccord, ledit
tube est muni d'ouvertures traversantes, permettant Ie
passage des blindages des câbles blindés, de l'espace
interne creux vers l'extérieur, pour leur fixation sur la
face externe du tube.
Selon un second mode de réalisation, ledit raccord comporte
un tube interne, de plus faible diamètre que Iedit tube, qui
est fixé coaxialement à ce dernier, avec établissement d'une
liaison électrique entre les deûx tubes.
De préférence, en direction longitudinale, ledit tube est
plus long que ledit tube interne, du côté du connecteur, et
plus court du côté opposé.
De façon avantageuse, ledit raccord est réalisé en deux
parties symétriques, ce qui facilite la réalisation dudit
raccord et également l'automatisation de la fabrication des
faisceaux.
Lesdits tubes peuvent présenter des formes varïêes en
section, par exemple une section circulaire ou une section
ovale, ce qui permet d'adapter les raccords à la forme du
faisceau ou à celle du connecteur associé. Dans ce même but,
ledit raccord peut comporter une plaque de base transver-
sale, permettant de le raccorder à un connecteur électrique
muni d'un porte-modules et d'une chambre de câblage, comme
par exemple celui dêcrit dans la demande de brevet français
93 03975 ou celui décrit dans la demande de brevet français
93 03976.

~i~~~~
La présente invention a également pour objet de spêcifier et
de perfectionner la connexion obtenue par la mise en oeuvre
du procëdê conforme à l'invention précité. A cet effet, de
façon avantageuse, ledit raccord n'est pas un ëlêment séparé
mais constitue une partie du connecteur.
En outre, ledit moyen de fixation peut, par exemple, compor
ter une bague serre-câble, associêe si nécessaire â de la
colle conductrice, ou une gaine conductrice, en particulier
une gaine en une matière connue commercialement sous le nom
Viton.
De façon avantageuse, pour la connexion utilisant le raccord
conforme au premier mode de réalisation précité et compor-
tant un unique tube muni d'ouvertures traversantes, le
blindage du faisceau et les blindages des câbles sont fixés
conjointement par le même moyen de fixation sur la face
externe du tube.
Par ailleurs, pour la connexion utilisant le raccord confor-
me au second mode de réalisation précité et comportant deux
tubes coaxiaux, de façon avantageuse, les câbles non blindês
traversent l'espace interne creux du tube interne, les
câbles blindés traversent l'espace entre ledit tube interne
et ledit tube et sont fixês sur la face externe dudit tube
interne, et le blindage du faisceau est fixé sur la face
externe dudit tube.
Toutefois, ce raccord conforme au second mode de réalisation
peut être utilisê différemment. On peut, en effet, prêvoir
que lesdits câbles électriques traversent l'espace interne
creux dudit tube interne et qu'au blindage de chacun des
câbles blindês est raccordê un conducteur électrique indivi-
duel, lesdits conducteurs électriques individuels contour-
nant l'extrémité du tube interne en regard du.connecteur et
étant fixés sur la face externe dudit tube interne, le

.-
7 .
blindage du faisceau étant fixé sur la face externe dudit
tube.
Bien que l'un des buts principaux de l'invention est de
supprimer les conducteurs êlectriques de liaison, on remar-
quera que l'on peut néanmoins envisager dans certains cas,
en utilisant le râccord conforme à l'invention tel que
décrit prëcédemment, de recourir à des conducteurs indivi-
duels de liaison.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre comment
l'invention peut étre réalisée. Sur ces figures, des réfé
rences identiques désignent des êléments semblables.
La figure 1 est une vue en perspective de l'extrémitê d'un
faisceau de câbles électriques.
La figure 2 est une coupe longitudinale partielle illustrant
schématiquement la connexion conforme à l'invention d'un
faisceau de câbles électriques, au moyen d'un raccord
réalisê selon un premier mode de réalisation.
La figure 3 est une vue en perspective d'une connexion
semblable à celle de la figure 2 avec un arrachement partiel
au niveau du raccord.
La figure 4 est une coupe longitudinale partielle illustrant
schématiquement la connexion conforme à l'invention d'un
faisceau de câbles êlectriques, au moyen d'un raccord
rëalisé selon un second mode de réalisation.
La figure 5 est une vue en perspective d'une connexion
semblable à celle de la figure 4 avec un arrachement partiel
au niveau du raccord.

~1~~~ ~~~.~
r-.
La figure 6 est une coupe transversale, selon la ligne VI-VI
de la figure 4, montrant le raccord conforme à l'invention.
La figure 7 est une coupe longitudinale partielle illustrant
un autre mode de connexion utilisant 1e raccord de la figure
4.
La figure 8 est une vue en perspective montrant le raccord
utilisé gour la connexion de la figure 7.
La présente invention a pour oY~jet d'assurer une continuité
êlectrique des blindages lors de la connexion électrique de
ZO faisceaux de câbles blindês, identiques au faisceau 1
regrêsenté sur la figure 1.
Ledit faisceau 1 comporte des câbles électriques 2, 3, dont'
certains sont blindés et d'autres non. Les câbles non
blindés 2 sont constitués d'au moins un conducteur électri-
que 4 entouré d'une gaine isolante 5, par exemple en matière
plastique. Les câbles blindés 3, quant à eux, comportent de
l'intërieur vers l'extérieur, en plus ,d'un conducteur
électrique 4 et d'une gaine isolante 5 identiques à ceux des
câbles non blindês 2, un blindage métallique 6, par exemple
en cuivre, et une gaine isolante 7.
Par mesure de sécuritê, en particulier pour protéger le
faisceau 1, â la fois contre des contraintes mécaniques et
contre des rayonnements électromagnétiques, ledit faisceau 1
est entouré d'une enveloppe de protection 8 qui comporte, de
l'extérieur vers l'intérieur
- une gaine de protection 9, en matériau isolant, assurant
la protection mécanique du faisceau 1 contre l'environne-
ment ;
- un blindage 10 réalisê, par exemple, sous forme d'une
tresse métallique ; et

~~3~~~
9
- une gaine de protection 11, en un matériau identique à
celui de la gaine de protection 9, pour la protection
mécanique des câbles 2,3 par rapport audit blindage 10.
La connexion électrique d'un faisceau 1 de câbles électri-
ques à au moins un autre faisceau semblable, au moyen de
connecteurs usuels coopërants, nécessite la liaison électri-
que des blindages 6 des câbles blindés 3 et du blindage 10
aux blindages correspondants de 1°autre faisceau.
Selon l'invention, cette continuité électrique des blindages
est obtenue, en associant à chacun des faisceaux à connec-
ter, un raccord électrique 13, réalisé dans un matêriau
conducteur et reprêsenté sur les figures 2 et 3 suivant un
premier mode de réalisation. Ledit raccord électrique 13 est
solidaire, par l'une de ses extrêmités 14, du faisceau 1 à
connecter et, par l'autre extrémitê 25, d'un élément conduc-
teur 16, qui sera explicité par la suite et qui est associë
au connecteur électrique usuel (non représenté), utilisê
pour la connexion.
Le raccord 13 comporte à son extrêmité 14 un tube I7, d'axe
X-X, de section circulaire et de diamètre externe prochE de
celui de la gaine de protection 11 de l'enveloppe 8 du
faisceau à connecter. Les câbles 2 et 3 du faisceau sont
dirigës à travers l' espace interne creux 18 dudit tube 17,
les câbles blindés 3 étant répartis radialement près de la
face~interne I9 du tube 17, et les câbles non blindés 2
étant disposés près de l'axe X-X.
Pour chacun des câbles blindés 3, on effectue les opérations
suivantes, au niveau du raccord 13, près de l'extrêmité 14
de celui-ci .
- on supprime la gaine isolante 7 vers 1e connecteur,
mettant ainsi à nu le blindage 6 ;

c
lo
- on dësolidarise le blindage 6 du câble 3 correspondant,
par exemple par une entaille longitudinale (non représen-
tëe) ; et
- on coupe ledit blindage 6, de ;façon à laisser subsister
une languette 21 (dont on précisera ci-après la longueur)
raccordée audit blindage mais désolidarisée du câble 3.
On remarquera que tous les câbles électriques du faisceau 1,
aussi bien les câbles blindés que les câbles non blindës,
sont dirigês vers le connecteur en ne comportant plus que le
conducteur électrique 4 entouré de la gaine isolante 5.
Le tube 17 est muni d'ouvertures traversantes ablongues 22,
espacées les unes des autres et rêparties radialement dans
un plan (non représentê) transversal audit tube.
Les languettes 21 des diffërents câbles blindés 3 répartis
radialement près de la face interne 19 du tube 17 traversent
lesdites ouvertures oblongues 22 et sont amenêes au contact
de la face externe 23 du tube 17.
Lesdites languettes 21 y sont recouvertes du blindage 10 du
faisceau 1, de diamètre Iêgêrement supérieur au diamètre du
tube 17. Dans le cas où les diamètres respectifs ne corres-
pondent pas exactement, il est bien entendu facile d'adapter
ledit blindage 10 au diamètre du tube 17, par exemple en
pratiquant une entaille longitudinale dans ledit blindage
10.
Le blindage 10 et lesdites languettes 21 sont fixés conjoin
tement audit tube 17, par 1°intermédiaire d'un unique moyen
de fixation 24, par exemple une bague serre-câble ou une
gaine, qui entoure ledit blindage ZO (après dénudage de Ia
gaine de protection 9 ) et qui permet d' établir une liaison
électrique entre les blindages 6 et 10 et le raccord 13.

_ ~~~~ ~o~
I1
Comme mentionnê précêdemment, ledit raccord 13 est reliê, au
niveau de sa face I5 opposée au faisceau 1, â un êlément
conducteur I6 associé au connecteur et reprêsentê schémati-
quement sur la figure 2, afin de bien mettre en êvidence
qu'il peut présenter une pluralité de formes adaptëes à
chaque fois au connecteur utilisé. I1 peut, par exemple,
être constitué d°un élément de liaison, comme une vis mobile
axialement (non reprêsentée) pouvant être agencée sur une
extrémité tubulaire 25 du raccord (figure 3), permettant de
relier de façon amovible le raccord au connecteur. Toute-
fois, d'autres solutions sont possibles, comme on le verra
ci-aprês. Ainsi, par exemple, ledit élément conducteur 16
peut faire partie du corps du connecteur, et la liaison
entre cet élément conducteur 16 et le raccord 13 peut être
rigide de sorte que le raccord lui-même constitue alors une
partie intëgrante du connecteur:
Par conséquent, la continuitê électrique des blindages d'un
faisceau à un autre faisceau, lors de la connexion électri-
que, est obtenue par la liaison mécanique de chaque raccord
avec le connecteur associé et par la connexion entre eux
desdits connecteurs coopërants.
Le raccord 28, conforme à l'invention et représenté sur les
figures 4 à 8, est obtenu selon un autre mode de rëalisa-
tion, mais il est également destinê à être connectë, de même
que le raccord 13 des figures 2 et 3, d'une part aux blinda-
ges d'un faisceau 1 et, d'autre part, à un connecteur
associé (non reprësenté). Ledit raccord 28, d'axe Y-Y,
comporte à son extrémité 29 en regard du faisceau 1, deux
tubes 30 et 31, de sections circulaires et de diamêtres
diffêrents. Lesdits tubes 30 et 31 sont disposés, coaxiale-
~ment à l'axe Y-Y, en êtant décalés l'un par rapport à
l'autre en direction dudit axe Y-Y, de sorte que le tube 31,
de diamètre plus petit, est plus êtendu vers.le.faisceau 1
et moins étendu vers le connecteur que le tube 30. Ces tubes

12
30 et 31 sont, en outre, reliés ensemble par des parois
conductrices 32 et 33 fixées respectivement sur chacun
desdits tubes.
Ledit raccord 28 est fixé par sa face 34 opposêe au faisceau
1 à une plaque de base transversale 35 permettant de le
relier à un connecteur électrique muni d'un porte-modules et
d'une chambre de câblage, identique aux connecteurs décrits
dans les demandes de brevet français 93 03975 et 93 03976.
Afin de faciliter la fabrication du raccord 28, ainsi que
IO l'automatisation de la connexion, le raccord 28 est consti-
tuê de quatre segments identïques 28A, 288, 28C et 28D fixés
ensemble (voir par exemple les figures 6 et 8). Selon un
autre mode de réalisation, ledit raccord n'est constïtué que
de deux parties, par exemple d'une première partie formée
I5 des segments 28A et 28H et d'une seconde partie formée des
segments 28C et 28D.
Selon un premier mode de connexion des blîndages au raccord
28, tel que représentë sur les figures 4 à 6, les câbles non
blindés 2 sont dirigés à travers l'espace interne creux 37
20 du tube 31, tandis que les câbles blindês 3 sont dirigês à
travers l'espace 38 entre les deux tubes 30 et 31. Lesdits
câbles blindés 3 sont, en outre, rêpartis radialement et
sont amenés au contact de la face externe 39 dudit tube 31.
Chacun desdits câbles blindés 3 est dénudé sur une zone de
25 dénudage 40, mettant ainsi à nu le blindage 6, lesdites
zones 40 étant réparties suivant un plan (non représenté)
transversal à l'axe Y-Y. Les câbles 3 sont fixés sur la face
externe 39 du tube interne 3I par un moyen de fixation
conducteur 41 entourant lesdits câbles au niveau des zones
30 dênudées 40. Comme ledit moyen de fixation 41 est, par
ailleurs, en contact avec le tube 31, il permet d'établir
une liaison électrique entre Ie raccord 28 et. les blindages
6 des câbles 3.

13
Par ailleurs, le tube 30 présente un diamètre sensiblement
égal à la gaine 11 de l'enveloppe 8 du faisceau. De ce fait,
le blindage 10 du faisceau est fixé sur la face externe 43
dudit tube 30, par un moyen de fixation 42, de façon identi-
que à la fixation du blindage 10 sur la face externe 23 du
tube 17, tel que représenté sur les figures 2 et 3, établis-
sant ainsi un contact.électrique entre ledit blindage 10 et
ledit raccord 28.
Selon un second mode de connexion des blindages au raccord
28, tel que représentë sur les figures 7 et 8, tous les
câbles êlectriques du faisceau, aussi bien les câbles non
.blindés 2 que les câbles blindës 3, sont dirigés à travers
l'espace interne creux 37 du tube interne 31, les câbles non
blindés Z ëtant disposés près de l'axe Y-Y et les câbles
blindés 3 étant répartis râdialement vers l'extérieur. Dans
un but de simplification du dessin, on a représentë, sur les
figures 7 et 8, le tube 31 avec un diamètre plus important
que sur les figures 4 à 6. A chacun des câbles blindês 3,
est associê un conducteur ëlectrique 44 fixé par l'une 45 de
ses extrémitês, par exemple par soudage, sur la zone dénudëe
40 du câble blindé 3 correspondant. Lesdits conducteurs
êlectriques 44 contournent l'extrémité 46 du tube interne 31
opposêe au faisceau 1 et sont amenés au contact de la face
externe 39 dudit tube 31 pour y être fixés par le moyen de
fixation 41.
Ces conducteurs êlectriques 44 établissent ainsi une liaison
électrique entre les différents blindages 6 des câbles
blindês 3 et le raccord 28. Le blindage 10 du faisceau 1,
non reprêsentë sur la figure 8 afin de simplifier le dessin,
est, quant â lui, relié au tube 30 de façon identique au
mode de fixation précédent représenté sur les figures 4 à 6.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-10-21
Lettre envoyée 2010-10-21
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2003-06-17
Inactive : Page couverture publiée 2003-06-16
Inactive : Taxe finale reçue 2003-04-03
Préoctroi 2003-04-03
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-03-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-03-18
Lettre envoyée 2003-03-18
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2003-02-24
Modification reçue - modification volontaire 2001-05-31
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-04-26
Lettre envoyée 2001-04-26
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-04-26
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-03-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-03-16
Demande publiée (accessible au public) 1995-04-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-09-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-10-21 1997-09-25
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-10-21 1998-10-02
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-10-21 1999-09-27
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-10-23 2000-10-12
Requête d'examen - générale 2001-03-16
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-10-22 2001-09-27
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2002-10-21 2002-09-26
Taxe finale - générale 2003-04-03
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2003-10-21 2003-09-26
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2004-10-21 2004-09-27
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2005-10-21 2005-09-26
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2006-10-23 2006-09-26
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2007-10-22 2007-09-24
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2008-10-21 2008-09-26
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2009-10-21 2009-09-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE ANONYME DITE: EUROCOPTER FRANCE
Titulaires antérieures au dossier
JACKY LIGNELET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2003-02-19 1 15
Abrégé 1995-11-10 1 22
Dessins 1995-11-10 4 116
Description 1995-11-10 13 518
Revendications 1995-11-10 2 131
Dessin représentatif 1999-10-27 1 17
Revendications 2001-05-30 3 95
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-04-25 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2003-03-17 1 160
Avis concernant la taxe de maintien 2010-12-01 1 170
Correspondance 2003-04-02 1 29
Taxes 1998-10-01 1 35
Taxes 2001-09-26 1 29
Taxes 2002-09-25 1 29
Taxes 1997-09-24 1 39
Taxes 1999-09-26 1 29
Taxes 2000-10-11 1 29
Taxes 1996-10-03 1 36