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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2134172 |
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(54) Titre français: | COMPRESSED OXYGEN AND/OR NITROGEN PRODUCTION PROCESS AND PLANT |
(54) Titre anglais: | PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION D'OXYGENE ET/OU D'AZOTE SOUS PRESSION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-10-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-04-27 |
Requête d'examen: | 2001-10-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABREGE DESCRIPTIF
Dans ce procédé de distillation d'air, du
type à pompe d'oxygène liquide et à vaporisation
d'oxygène liquide sous pression, on utilise au moins
trois surpresseurs, dont deux sont montés en série
et alimentent la ligne d'échange thermique en air à
une haute pression de vaporisation d'oxygène. De
l'air est soutiré entre ces deux surpresseurs,
détendu à la moyenne pression et introduit en cuve
de la colonne moyenne pression, et l'un au moins des
trois surpresseurs consomme l'énergie mécanique
développée par la turbine. Ce procédé a des
performances énergétiques particulièrement élevées.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-10-24 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-10-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-10-24 |
Lettre envoyée | 2002-05-09 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-11-20 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-11-20 |
Lettre envoyée | 2001-11-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-10-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-10-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-10-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-04-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-10-24 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-10-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1997-10-24 | 1997-09-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-10-26 | 1998-09-17 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1999-10-25 | 1999-09-22 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2000-10-24 | 2000-09-20 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2001-10-24 | 2001-10-04 |
Requête d'examen - générale | 2001-10-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE PO |
Titulaires antérieures au dossier |
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PASCAL ARRIULOU |