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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2134790 |
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(54) Titre français: | DEBROUSSAILLEUSE HYDRAULIQUE |
(54) Titre anglais: | HYDRAULIC BUSH-FLAIL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-11-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-05-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The present invention is a flail of a size
and solidity making it capable of cutting and
shredding bushes and small trees such as are
encountered on transmission line right-of-ways and
other locations where it is necessary to
periodically control the growth of the vegetation.
This bush-flail can also be used for clearing land
by shredding the bushes and debris left after the
merchantable wood has been taken out. The said
flail consists of a generally horizontal rotating
shaft with a plurality of chains attached to said
shaft and a knife attached at the outward
extremity of each such chain. The entire flail is
supported by a frame adapted to be mounted on the
articulated arm or boom of a crane-type carrier.
The said flail is equiped with a guard that
prevents the debris from flying from the immediate
proximity of the bushes and trees being cut.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2134790 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-11-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-11-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-11-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-05-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-11-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LEOPOLD SOUCY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |