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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2134992 |
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(54) Titre français: | APPAREIL POUR LA PROTECTION DU DOS |
(54) Titre anglais: | BACK SAVER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-11-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-05-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Les poignées amovibles pouvant se fixer à des manches
d'instruments de travail, tel une pelle ou un râteau par exemple,
pour amoindrir l'effort ont toutes ce point en commun : elles sont
disposées horizontalement par rapport au manche de
l'instrument de travail. Dans la présente invention, la poignée
amovible pouvant se fixer sur tout modèle de manche
d'instrument de travail a une forme cylindrique inclinée vers
l'avant et s'élève verticalement par rapport au manche de
l'instrument. Cette poignée a pour effet de favoriser une
meilleure position du dos lorsque l'on effectue l'effort de pelleter
ou autre. Cette poignée est fixée au manche de l'instrument de
travail à l'aide d'un système de fixation composé de deux blocs
comprenant une partie intérieure entaillée en forme de demi-
cercle afin d'épouser la forme du manche de l'instrument de
travail. Ces blocs sont resserrés autour du manche de
l'instrumentpar deux vis fixées aux extrémités des blocs. La
partie intérieure des blocs comprennent une série de pics qui
éviteront que la poignée ne pivote sur manche de l'instrument
lors du travail. La poignée étant inclinée vers l'avant permet de
conserver toute la force de levier inhérente à l'instrument tout
en favorisant une meilleure position du dos lors de l'activité, tel
le pelletage ou autre.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-11-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-11-03 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-01-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-11-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-11-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-05-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-11-03 | ||
1997-11-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PIERRE MARCHAND |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |