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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2135146 |
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(54) Titre français: | COUTEAU DE DECHIQUETAGE |
(54) Titre anglais: | CHIPPER KNIFE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-10-13 |
(22) Date de dépôt: | 1994-11-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-05-05 |
Requête d'examen: | 1996-09-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention se rapporte à un déchiqueteur comportant un disque rotatif muni d'un ou de plusieurs couteaux pour produire des copeaux de bois. Chaque couteau se compose d'un corps allongé dont les rebords opposés sont munis de tranchants. Chaque tranchant a une surface de contact sur laquelle les copeaux sont défaits et sont déviés. L'ensemble présente des clavettes articulées servant à régler la position du couteau par rapport à un contre-couteau situé en-dessous ainsi que plusieurs logements parallèles de clavettes. Le fait de pouvoir régler la position du couteau permet le réaffûtage incrémentiel des tranchants.
A chipper apparatus including a rotating disc
with one or more knife assemblies mounted on the disc
operable to produce wood chips by the cutting action of
the knives. Each knife comprises an elongated knife
body with cutting edges forming its opposite edges.
Each cutting edge includes a contact surface for
breaking apart and deflecting chips. The knife
assembly includes interlocking keys for adjustably
positioning the knife in relation to a counter knife
beneath the knife which has multiple parallel key
grooves. The adjustable positioning of the knife
permits incremental resharpening of the knife cutting
edges.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-11-04 |
Lettre envoyée | 2003-11-04 |
Accordé par délivrance | 1998-10-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-21 |
Préoctroi | 1998-05-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-31 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-31 |
month | 1997-12-31 |
Lettre envoyée | 1997-12-31 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-12-23 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-12-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-12-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-12-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-12-09 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-12-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-09-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-09-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-05-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1997-11-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1997-11-04 | 1997-11-04 |
Taxe finale - petite | 1998-05-21 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 1999-11-04 | 1998-10-21 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2001-11-05 | 1998-10-21 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2002-11-04 | 1998-10-21 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2000-11-06 | 1998-10-21 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 1998-11-04 | 1998-10-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAY B. JORGENSEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |