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Sommaire du brevet 2135460 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2135460
(54) Titre français: CIRCULATING FLUIDIZED-BED REACTOR WITH EXTENDED HEAT TRANSFER SURFACE
(54) Titre anglais: REACTEUR A LIT FLUIDISE CIRCULANT A EXTENSIONS DE SURFACE D'ECHANGE THERMIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F22B 31/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SEMEDARD, JEAN-CLAUDE (France)
  • GAUVILLE, PIERRE (France)
  • AMADIEU, PASCALE (France)
  • AUBRY, JEAN (France)
  • MORIN, JEAN-XAVIER (France)
(73) Titulaires :
  • GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE
(71) Demandeurs :
  • GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1998-11-03
(22) Date de dépôt: 1994-11-09
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-05-11
Requête d'examen: 1994-11-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 13 476 (France) 1993-11-10

Abrégés

Abrégé français


La présente invention se rapporte à un réacteur à lit
fluidisé circulant comportant une zone inférieure (3)
pourvue d'une grille de fluidisation (11), de moyens
d'injection d'air primaire (12) en-dessous de la grille
(11), de moyens d'injection d'air secondaire (13) au-dessus
de la grille (11) et de moyens d'introduction de combustible
(10), les parois (5) entourant cette zone inférieure étant
pourvues de tubes d'échange thermique, et une zone
supérieure (2) entourée par des parois (4) munies de tubes
d'échange thermique (9), les tubes d'échange thermique (9)
étant reliés par des ailettes (30). Les parois des dites
zones (2, 3) sont pourvues de panneaux d'échange thermique
verticaux dits extensions (14) fixés perpendiculairement aux
parois (4, 5) des zones (2, 3), formés de tubes (15),
internes au réacteur, de largeur horizontale comprise entre
150 et 500 mm et espacés les uns des autres d'une distance
comprise entre 1,5 et 4 fois leur largeur, cette largeur
étant définie comme la distance entre la face interne des
ailettes (30) des parois (4, 5) et la génératrice la plus
éloignée du tube le plus éloigné des extensions.


Abrégé anglais

The present invention relates to the use of a circulating fluidized bed reactor comprising a lower zone (3) equipped with a fluidization grid (11), primary air injection system (12) below the grid (11), secondary air injection system (13) above the grid (11) and fuel introduction system (10), the walls (5) surrounding the lower zone being equipped with heat exchange tubes, and an upper zone (2) surrounded by walls (4) equipped with heat exchange tubes (9) connected by blades (30). The walls of the said zones (2, 3) are equipped with vertical heat exchange panels called extensions (14) fixed perpendicularly to the walls (4, 5) of the zones (2, 3), formed of tubes (15), internal to the reactor, with a horizontal width of between 150 and 500 mm and spaced by a distance of between 1.5 and 4 times their width, this width being defined as the distance between the internal face of the blades (30) of the walls (4, 5) and the generator the furthest away from the tube that is the furthest away from the extensions.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1) Réacteur à lit fluidisé circulant comportant une
zone inférieure (3) pourvue d'une grille de fluidisation
(11), de moyens d'injection d'air primaire (12) en-dessous
de la grille (11), de moyens d'injection d'air secondaire
(13) au-dessus de la grille (11) et de moyens d'introduction
de combustible (10), les parois (5) entourant cette zone
inférieure étant pourvues de tubes d'échange thermique, et
une zone supérieure (2) entourée par des parois (4) munies
de tubes d'échange thermique (9), caractérisé en ce qu'au
moins une paroi d'au moins une des dites zones (2, 3) est
pourvue de panneaux d'échange thermique verticaux dits
extensions (14) fixés perpendiculairement à la paroi (4, 5),
formés de tubes d'échange thermique (15), internes au
réacteur, de largeur horizontale (1) comprise entre 150 et
500 mm et espacés les uns des autres d'une distance (D)
comprise entre 1,5 et 4 fois leur largeur.
2) Réacteur selon la revendication 1, dont les tubes
d'échange thermique (9) des parois (4, 5) sont reliés par
des ailettes (30), caractérisé en ce que ladite largeur (1)
est définie comme la distance entre la face interne des
ailettes (30) des parois (4, 5) et la génératrice la plus
éloignée du tube (15A) des extensions le plus éloigné.
3) Réacteur selon la revendication 2, caractérisé en
ce que les extensions sont soudées de façon continue à la
paroi (4, 5) de la zone (2, 3).
4) Réacteur selon la revendication 2, caractérisé en
ce que les extensions (14) sont distantes de la paroi (4, 5)
d'une distance (d) inférieure à 60 mm, cette distance étant
la distance entre le face interne des ailettes (30) des
parois et la génératrice du tube (15B) des extensions le
plus proche, les extensions étant supportées au moins en
leur partie haute.

5) Réacteur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que les extensions (14) sont
réparties sur le périmètre interne du réacteur.
6) Réacteur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que les extensions (14) sont
situées sur toute la hauteur du réacteur.
7) Réacteur selon l'une des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que les extensions (14) sont disposées sur
toute la hauteur de la paroi (4) de la zone supérieure (2).
8) Réacteur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que les extensions (14) de
tubes (15) comportent des tubes auxiliaires (15C) reliés à
l'extrémité libre (14A) des extensions (14), fixés en dehors
du plan de symétrie des extensions (14).
g) Réacteur selon l'une des revendications
précédentes, et comportant au moins un lit fluidisé dense
interne (22, 23), en communication avec l'intérieur du
réacteur par sa partie supérieure, qui reçoit les matières
solides tombant le long des parois (4) de la zone supérieure
(2) et les renvoie au moins en partie par débordement vers
la zone inférieure (3) tout le long et au-dessus d'une paroi
de déversement (28, 29), ce lit interne (22, 23) étant
équipé de tubes d'échange reliés à leur partie basse à une
arrivée d'alimentation et à leur partie haute à une sortie
de dégagement, réacteur caractérisé en ce que les tubes (15)
des extensions (14) sont utilisés comme tubes de sortie de
dégagement de ceux équipant ce lit interne (22, 23).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2~ 6o
( ~
REACTEUR A LIT FLUIDISE CIRCULANT A EXTENSIONS DE
SURFACE D'ECHANGE THERMIQUE.
La présente invention se rapporte à un réacteur à lit
fluidisé circulant ~ extensions de surface d'échange
5 thermique.
~ e réacteur à lit ~luidisé circulant est utilisé de
façon courante dans les centrales thermiques et pour des
puissances de plus en plus élevées.
Plus précisément l'invention concerne un réacteur à
10 lit fluidisé circulant comportant une zone inférieure
pourvue d'une grille de fluidisation, de moyens d'injection
d'air primaire en-dessous de la grille, de moyens
' d'injection d'air secondaire au-dessus de la grille et de
moyens d'introduction de combustible, les parois entourant
15 cette zone inférieure étant pourvues de tubes d'échange
thermique, et une zone ~upérieure entourée par des parois
munies de tubes d'écha'nge thermique.
Il est connu que, pour obtenir une bonne efficacité de
désulfuration des fumées, la température du réacteur doit
'~20 être maintenue constante ~ une valeur proche de 850~C. Un
moyen efficace est d'instalIer des panneaux d'échange
thermique dans le réacteur et d'utiliser, pour maintenir
cette température, soit l'ajustement de la concentration en
matières solides par réglage des débits d'air primaire et
i25 secondaire, soit un débit variable de recyclage de gaz de
;combustion, soit le refroidissement des solides recyclés
dans des lits fluidisés denses extérieurs au réacteur.
Plusieurs agencements de tels panneaux sont connus~
~- des panneaux verticaux en forme de L suspendus en
;~ ~30 partie haute du réacteur à fonction de surchauffeur,
- des panneaux horizontaux en partie supérieure et
traversant le réacteur de part en part à fonction de
surchauffeur,
- des panneaux en forme de U suspendus au plafond du
35 r~acteur à fonction de surchauffeur,
-''"'"';;''.''
'--''.

2 2 1 3 ~
~ ~.
- des panneaux très larges fixés perpendiculairement à
la paroi du réacteur et parcourus par une émulsion, tels que
ceux équipant le réacteur de lit fluidisé d~crit dans le
brevet US-4 442 796,
- des panneaux de séparation du réacteur disposés sur
une hauteur partielle et présentant éventuellement des
ouvertures de communication, comme décrit dans le brevet US-
4 165 717.
Lorsque la puissance de l'installation augmente, il
10 est donc, selon l'art antérieur, estimé qu'il est nécess~;re
d'étendre l'implantation de ces panneaux d'échangeurs d'une
part en surface et d'autre part vers des niveaux de plus en
plus bas dans le réacteur avec corrélativement des risques
d'érosion augmentés en partie basse de ces panneaux soumis
15 au flux de particules solides, des risques de distorsion des
panneaux et des parois du fait des dilatations
différentielles augmentées par les hauteurs de panneaux
toujours supérieures et des risques de vibration.
~a pr~sente invention résout ces probl~mes d'érosion
20 et de distorsion tout en allant à l'encontre du préjugé
technique consistant à chercher à augmenter la surface des
panneaux d'échange thermique du réacteur.
Pour ce faire, conformément à l'invention, au moins
une paroi d'au moins une des dites zones est pourvue de
25 panneaux d'échange thermique verticaux dits extensions fixés
perpendiculairement ~ la paroi, formés de tubes d'échange
thermique, internes au réacteur, de largeur horizontale
comprise entre 150 et 500 mm et espacés les uns des autres
d'une distance comprise entre 1,5 et 4 fois leur largeur.
Les extensions sont peu larges et ainsi l'on évite les
voilements des parois du réacteur dûs aux efforts mécaniques
provoqués par des dilatations différentielles et ces
extensions se situent dans la couche descendante des
solides, comme il sera décrit plus précisément plus loin.
Dans le cas où les tubes d'échange thermique des
parois sont reliés par des ailettes, ladite largeur est

'~
- 3 2 ~
.
définie comme la distance entre la face interne des ailettes
des parois et la génératrice la plus éloignée du tube des
extensions le plus éloigné.
~i- Selon une première variante de fixation, les
5 extensions sont soudées de façon continue à la parois de la
zone.
Selon une seconde variante de fixation, les extensions
sont distantes de la paroi d'une distance inférieure à 60
; mm, cette distance étant la distance entre la face interne
lo des ailettes des parois et la génératrice du tube des
~i extensions le plus proche, les extensions étant supportées
; au moins en leur partie haute.
Avantageusement, les extensions sont réparties sur ~e
périm~tre interne du réacteur.
; 15Les extensions peuvent se situer sur toute la hauteur
du réacteur.
Selon un mode de réalisation préféré, les extensions
~' sont disposées sur toute la hauteur de la paroi de la zone
supérieure.
20Dan~ ce cas, les extensions partent du pla~ond du
réacteur et traversent en partie basse les parois inclinées
de la zone inferieure. Tout problème d'érosion est alors
; supprimé par rapport à l'art antérieur où des parties
horizontales dégagées sont soumises aux flux de particules
i 25 et sont donc érodées.
Afin d'augmenter leur résistance mécanique, les
extensions de tubes peuvent comporter des tubes auxiliaires
reli~s à l'extrémité libre des extensions, fixés en dehors
du plan de symétrie des extensions.
30Selon une variante de réalisation particulière, où le
réacteur comporte au moins un lit fluidisé dense interne, en
communication avec l'intérieur du réacteur par sa partie
supérieure~ qui recoit les matières solides tombant le long
des parois de la zone supérieure et les renvoie au moins en
35 partie par débordement vers la zone inférieure tout le long
et au-dessus des parois de d~versement, ce lit interne étant

",j ~
4 2 1 3 ~ ~. 6 ()
; ,
.
é~uipé de tubes d'échange reliés à leur partie basse ~ une
arrivée d'alimentation et à leur partie haute à une sortie
de dégagement, les tubes des extensions sont utilisés comme
tubes de sortie de dégagement de ceux équipant ce lit
5 interne.
L'invention est exposee ci-après plus en détail à
l'aide de figures ne représentant qu'un mode de réalisation
pré~érée. '~
La figure 1 est une vue en coupe verticale d'un
10 réacteur à lit fluidisé circulant.
La ~igure 2 est une vue partielle en coupe verticale
d'une paroi de réacteur conforme à l'invention.
La figure 3A est une vue en coupe selon III-III de la -'
figure 2 et la figure 3B est une vue en coupe analogue selon '~
f 15 une variante. ~'
. - .
La figure 4A est une vue en coupe verticale d'un
réacteur conforme à l'inve~tion selon une variante de
réalisation et la figure 4B est une vue en détail de la
partie IV.
Les figures 5, 6 et 7 représentent en coupes
; partielles divers agencements de réacteurs conformes à
l'invention.
Sur la figure 1 qui correspond à un fonctionnement
classique de réacteur à lit circulant, ce dernier comporte
25 une zone inférieure 3 de section croissante vers le haut et
une zone supérieure parallélèpipèdique 2. La zone inférieure
3 est pourvue d'une grille de fluidisation 11, de moyens
d'injection d'air primaire 12 en-dessous de la grille 11, de
moyens d'injection d'air secondaire 13 au-dessus de la
30 grille 11 et de moyens d'introduction de combustible lo. Les
parois 5 entourant cette zone inférieure 3 sont pourvues de
tubes d'~change thermique. La zone supérieure 2 est
également entourée par des parois 4 munies de tubes
d'échange thermique.
Les particules solides s'élèvent au-dessus de la
grille 11 vers le haut du réacteur selon les ~lèches 6. Ces
.:
: .

~133~0
. .
~,, .
~iparticules tendent à s'écarter vers les parois 4, 5 et à
'retomber vers le bas. Toutefois, une partie des particules
les plus fines est réentra~née vers le haut, suivant des
mouvements tourbillonnaires tels que 7. Les autres
5 particules se rapprochent des parois 4, 5 et s'écoulent le
long de celles-ci vers le bas selon les flèches 8 où elles
forment une couche dense de solides.
'Des mesures de cette couche dense de solides le long
des parois indiquent qu'elle est d'épaisseur variable sur la
;10 hauteur du réacteur et selon la charge du réacteur, cette
épaisseur étant sensiblement comprise entre 50 et 500 mm.
L'invention consiste à réaliser des extensions de
' surfaces d'échange thermique de faible largeur noyées dans
~-cette couche de solides descendants et ainsi améliorer les
15 coefficients d'échange thermique des parois du réacteur.
Dans un réacteur classique sans extensions conformes à
l'invention, pour un coefficient global de 180 W/m2.~K,
approximativement une part de 100 W/m2. K est obtenue par
rayonnement et une part de 80 W/m2.'K par convection
20 relative aux particules solides. Grâce à l'invention, la
part relative à la convection est fortement augmentée et le
coef~icient global en conséquence.
En effet, les extensions conformes à l'invention
~.. .
entrainent une augmentation de l'épaisseur de la couche de
xolides le long des parois par ce que l'on peut appeler un
effet de coin. Il se crée en effet à la présence d'un coin
une surépaisseur de couche dûe à la forme arrondie que prend
naturellement la couche de solides à cet endroit. Grâce aux
extensions conformes à l'invention, un nombre important de
30 coins est créé et l'épaisseur de solides est d'autant
augmentée. La concentration moyenne en solides est donc
artificiellement augmentée dans la cavité délimitée entre
deux extensions par rapport à une simple paroi plane, ce ~ui
améliore le coefficient d'échange.
Par ailleurs, les extensions conformes à l'invention
présentent deux faces d'échange ce qui augmente la surface
:~ ; :

6 2~3~6~ :
.
.,,.;.
; d'échange globale du réacteur et donc améliore également le
; coefficient d'échange.
Les figures 2 et 3A représentent un exemple de
r~alisation d'une extension conforme à l'invention.
Ces extensions sont dle préférence réalisées de façon
classi~ue, c'est-à-dire constituées de tubes reliés par des
ailettes planes. A la paroi 4 pourvue de tubes d'échange
longitudinaux 9 sont adjointes des extensions 14
perpendiculaires à la paroi 4 et internes au réacteur.
10 L'extension 14 représentée comporte trois tubes d'échange
verticaux 15 noyés et protégés en partie haute et basse par
~. . ,
des couches de b~ton 16. Les tubes 15 comme d'ailleurs les
- tubes 9 sont reliés les uns aux autres par des ailettes
planes soudées 20. Les tubes 15 sont alimentés en émulsion
15 eau-vapeur'en partie basse par une arrivée d'alimentation et i
en partie haute, ils sont reliés à une sortie 19. Afin
-i~d'éviter les dilatations différentielles, ces tubes 15 sont
alimentés par une émulsion.
Selon l'invention, les extensions 14 fixées
~;20 perpendiculairement au moins ~ une paroi 4, 5 d'au moins une
des zones 2, 3, formées de tubes 15, internes au réacteur,
sont de largeur l horizontale comprise entre 150 et 500 mm '-
et espacées les unes des autres d'une distance D comprise "~
entre 1,5 et 4 fois leur largeur, cette largeur étant -~
25 définie comme la distance entre la face interne des ailettes
30 de la paroi 4, 5 et la génératrice la plus éloignée du
'tube 15A des extensions le plus éloigné.
-Les extensions peuvent être soudées de façon continue
à la paroi 4, 5 des zones 2, 3, comme représenté sur la
figure 2, ou être distantes des parois 4, 5 d'une distance d
inf~rieure à 60 mm, cette distance étant la distance entre
la face interne des ailettes 30 des parois et la génératrice ; '
du tube 15B le plus proche, ce qui revient à supprimer la
première ailette 20A des extensions et à supporter ces
35 extensions en leur partie haute et éventuellement en leur ~
partie basse. ~;
,:
~, . . . ~ .

~ ~ 7 ~ 4~ ~ ~
Les extensions 14 de tubes 15 peuvent comporter des
tubes auxiliaires 15C reliés à l'extrémité libre 14A des
extensions 14, fixés en dehors du plan de symétrie des
extensions 14, afin de renforcer la tenue mécanique des
5 extensions 14, comme par exemple représenté sur la figure
3B.
La figure 4A représente un agencement des extensions
conformes à l'invention particulièrement avantageux.
Il est connu, par exemple de la demande de brevet
français n~2 690 512 déposée par la Déposante, d'équiper le
réacteur de lits fluidisés denses internes 22, 23. Ces lits
fluidisés denses 22, 23 sont en communication avec
l'intérieur du réacteur par leur partie supérieure qui
reçoit les matieres solides tombant le long des parois 4 de
la zone supérieure 2 et les renvoie au moins en partie par
débordement vers la zone inférieure 3 tout le long et au-
dessus des parois de déversement 28, 29. Ces lits internes
22, 23 ont leur paroi équipée de tubes d'échange reliés à
leur partie basse à une arrivée d'alimentation et à leur
20 partie haute ~ une sortie de d~gagement. Eventuellement, ces
; lits comportent egalement des tubes d'échange immergés.
Avantageusement, les tubes des extensions 14 conformes ~
l'invenkion peuvent être utilisés comme tubes de sortie de
dégagement de ceux constituant les parois ces lits 22, 23 et
25 éventuellement de ceux immergés dans ces lits 22, 23, ce qui
évite une traversée de la paroi 4 avec les risques d'érosion
que cela comporte, les tubes de sortie de dégagement étant
verticaux et non plus horizontauxO La figure 4B représente
un exemple de liaison en sortie de dégagement des tubes
30 d'échange 24 équipant le lit interne 22 et des tubes 15
d'une extension 14.
Selon ce mode de réalisation, chaque lit interne 22,
23 se trouve installé entre au moins deux extensions 14 et
il en résulte un autre effet et avantage technique de
l'invention. En effet, les espaces entre extensions 14
forment des canaux ou ChA-; ns de chute 21 des solides vers
. , , - , . . . ..

~................. 8 2~ 3 ~6~
; ~ . ' ,
.~ les lits 22, 23 et entraine une augmentation du débit des
~ solides descendants vers ceux-ci. Les lits internes 22, 23 :~
:~ étant reliés à des échangeurs externes, ceux-ci sont
.. alimentés par un débit supé:rieur de solides, ce qui améliore
.~ 5 l'échange et permet de diminuer sensiblement la taille de ~
,;'" ces échangeurs externes. ..
:~ Sur les figures 5 ~ 7, sont décrits plusieurs :
agencements possibles des extensions 14. Le réacteur est
pourvu de façon classique d'un cyclone 31. Les extensions 14 ~:~
10 é~uipées de tubes 15 sont disposées sur toute le hauteur de :
la paroi 4 de la zone supérieure 2 du réacteur, sur un ou :
. plusieurs côtés de cette zone 2. Dans ce cas, les extensions
partent du plafond du réacteur et traversent en partie basse . '~
les parois 5 inclinées de la zone inf~rieure 3. Tout::
~" 15 problème d'érosion est alors supprimé par rapport à l'art ' .
~'~ antérieur, plus aucune partie horizontale dégagée n'étant :
soumise aux flux de particules.
.:
' . ,
'~.'' '''.':
','', ~.,.
... .
~:.
'
'
'

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2011-07-27
Le délai pour l'annulation est expiré 2007-11-09
Lettre envoyée 2006-11-09
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 1998-11-03
Inactive : Demandeur supprimé 1998-08-31
Préoctroi 1998-05-19
Inactive : Taxe finale reçue 1998-05-19
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-03-26
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-03-26
Lettre envoyée 1998-03-26
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-03-24
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-03-24
Inactive : CIB enlevée 1997-11-19
Inactive : CIB en 1re position 1997-11-19
Inactive : CIB attribuée 1997-11-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1997-11-12
Demande publiée (accessible au public) 1995-05-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1994-11-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1994-11-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1997-10-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-11-10 1997-10-21
Taxe finale - générale 1998-05-19
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 1998-11-09 1998-10-29
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 1999-11-09 1999-10-12
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2000-11-09 2000-10-16
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2001-11-09 2001-10-15
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2002-11-11 2002-10-17
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2003-11-10 2003-10-20
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2004-11-09 2004-10-19
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2005-11-09 2005-10-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE
Titulaires antérieures au dossier
JEAN AUBRY
JEAN-CLAUDE SEMEDARD
JEAN-XAVIER MORIN
PASCALE AMADIEU
PIERRE GAUVILLE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-11-10 1 57
Dessins 1995-11-10 4 205
Revendications 1995-11-10 2 137
Description 1995-11-10 8 474
Dessin représentatif 1998-10-15 1 7
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-03-25 1 165
Avis concernant la taxe de maintien 2006-12-27 1 173
Correspondance 1998-05-18 1 31
Taxes 1996-07-14 1 60
Correspondance de la poursuite 1994-11-08 3 132
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-01-19 1 36