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(12) Brevet: | (11) CA 2135460 |
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(54) Titre français: | CIRCULATING FLUIDIZED-BED REACTOR WITH EXTENDED HEAT TRANSFER SURFACE |
(54) Titre anglais: | REACTEUR A LIT FLUIDISE CIRCULANT A EXTENSIONS DE SURFACE D'ECHANGE THERMIQUE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-11-03 |
(22) Date de dépôt: | 1994-11-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-05-11 |
Requête d'examen: | 1994-11-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention se rapporte à un réacteur à lit
fluidisé circulant comportant une zone inférieure (3)
pourvue d'une grille de fluidisation (11), de moyens
d'injection d'air primaire (12) en-dessous de la grille
(11), de moyens d'injection d'air secondaire (13) au-dessus
de la grille (11) et de moyens d'introduction de combustible
(10), les parois (5) entourant cette zone inférieure étant
pourvues de tubes d'échange thermique, et une zone
supérieure (2) entourée par des parois (4) munies de tubes
d'échange thermique (9), les tubes d'échange thermique (9)
étant reliés par des ailettes (30). Les parois des dites
zones (2, 3) sont pourvues de panneaux d'échange thermique
verticaux dits extensions (14) fixés perpendiculairement aux
parois (4, 5) des zones (2, 3), formés de tubes (15),
internes au réacteur, de largeur horizontale comprise entre
150 et 500 mm et espacés les uns des autres d'une distance
comprise entre 1,5 et 4 fois leur largeur, cette largeur
étant définie comme la distance entre la face interne des
ailettes (30) des parois (4, 5) et la génératrice la plus
éloignée du tube le plus éloigné des extensions.
The present invention relates to the use of a circulating fluidized bed reactor comprising a lower zone (3) equipped with a fluidization grid (11), primary air injection system (12) below the grid (11), secondary air injection system (13) above the grid (11) and fuel introduction system (10), the walls (5) surrounding the lower zone being equipped with heat exchange tubes, and an upper zone (2) surrounded by walls (4) equipped with heat exchange tubes (9) connected by blades (30). The walls of the said zones (2, 3) are equipped with vertical heat exchange panels called extensions (14) fixed perpendicularly to the walls (4, 5) of the zones (2, 3), formed of tubes (15), internal to the reactor, with a horizontal width of between 150 and 500 mm and spaced by a distance of between 1.5 and 4 times their width, this width being defined as the distance between the internal face of the blades (30) of the walls (4, 5) and the generator the furthest away from the tube that is the furthest away from the extensions.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-11-09 |
Lettre envoyée | 2006-11-09 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 1998-11-03 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-08-31 |
Préoctroi | 1998-05-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-03-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-03-26 |
Lettre envoyée | 1998-03-26 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-03-24 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-03-24 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-11-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-11-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-05-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-11-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-11-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1997-10-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1997-11-10 | 1997-10-21 |
Taxe finale - générale | 1998-05-19 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 1998-11-09 | 1998-10-29 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 1999-11-09 | 1999-10-12 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2000-11-09 | 2000-10-16 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2001-11-09 | 2001-10-15 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2002-11-11 | 2002-10-17 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2003-11-10 | 2003-10-20 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2004-11-09 | 2004-10-19 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2005-11-09 | 2005-10-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN AUBRY |
JEAN-CLAUDE SEMEDARD |
JEAN-XAVIER MORIN |
PASCALE AMADIEU |
PIERRE GAUVILLE |