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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2137336 |
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(54) Titre français: | ROTATEUR DE TRAINS DE TIGES DOUBLES |
(54) Titre anglais: | DUAL STRING TUBING ROTATOR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BENNETT JONES LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-11-02 |
(22) Date de dépôt: | 1994-12-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-06 |
Requête d'examen: | 2001-10-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un puits de pétrole en production a deux trains, un train de tubage de production comportant une pompe entraînée par tige et un train de tubage secondaire s'étendant le long du puits pour l'alimentation en fluide de rinçage ou d'injection du puits de forage. L'usure de tige sur le train de tubage de production est répartie par rotation du tubage de production à l'aide d'un rotateur de tubage monté sur la tête de puits. Le rotateur comprend un mandrin et un engrenage d'entraînement destinés à faire tourner le train de tubage et un déport pour le train secondaire qui peut être connecté à un dispositif de suspension de tube enroulé.
A producing oil well has two strings, a production tubing string containing a rod-driven pump and a secondary tubing string extending along the well for the supply of flushing or injection fluid to the well bore. Rod wear on the production tubing string is distributed by rotating the production tubing using a tubing rotator mounted on the wellhead. The rotator includes a mandrel and gear drive for rotating the tubing string and an offset for the secondary string that may be connected to a coiled tubing hanger.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-12-05 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-12-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-03-14 |
Lettre envoyée | 2010-12-06 |
Lettre envoyée | 2007-03-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-10-02 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-09-08 |
Accordé par délivrance | 2004-11-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-11-01 |
Préoctroi | 2004-08-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-08-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-29 |
Lettre envoyée | 2004-07-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-07-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-04-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-03-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-09-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-03-25 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-03-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-03-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-03-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-03-17 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-03-17 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-02-06 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-02-06 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-10-22 |
Lettre envoyée | 2001-10-22 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-10-22 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2001-10-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-10-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-10-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-09-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-09-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-09-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-09-17 |
Lettre envoyée | 2001-09-12 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-07-23 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-07-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 1995-03-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PAINTEARTH ENERGY SERVICES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DWAYNE NELSON |
NOLAN W. CUPPEN |