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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2139712 |
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(54) Titre français: | ATTACHES DE CABLES |
(54) Titre anglais: | CABLE TIES |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-04-05 |
(22) Date de dépôt: | 1995-01-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-07-08 |
Requête d'examen: | 2001-04-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une attache de câble comporte une tête et une sangle en matière plastique. La tête comporte une ouverture transversale la traversant, et contient une barbe formée séparément. La barbe comporte une partie d'enclenchement de tête et une partie d'enclenchement de sangle s'étendant au moins partiellement sur l'ouverture de tête. La barbe comprend une zone de flexion comportant une paire de parties découpées opposées, se trouvant chacune dans un bord de la barbe, afin de fournir une section de largeur réduite entre les parties découpées. Chaque partie découpée offre un épaulement au niveau d'un côté, de telle sorte que, après insertion de la barbe dans la tête, la matière plastique de la tête passe sur les épaulements des parties découpées afin d'ancrer la barbe dans la tête.
A cable tie comprises a head and a strap of plastic material. The head has a transverse aperture formed therethrough and contains a separately formed barb. The barb has a head engaging portion and a strap engaging portion extending at least partly across the head aperture. The barb includes a flexure region comprising a pair of opposed cut-out portions each located in a edge of the barb to provide a section of reduced width between the cut-out portions. Each cut-out portion provides a shoulder at the side thereof such that after insertion of the barb into the head the plastic material of the head flows over the shoulders of the cut-out portions to anchor the barb in the head.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-01-06 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 2005-04-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-01-18 |
Préoctroi | 2005-01-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-12-20 |
Lettre envoyée | 2004-12-20 |
month | 2004-12-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-12-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-12-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-06-21 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-05-18 |
Lettre envoyée | 2002-03-26 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-04-27 |
Lettre envoyée | 2001-04-27 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-04-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-04-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-04-03 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-05-07 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-02-16 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-02-12 |
Lettre envoyée | 1998-02-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-01-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1997-12-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-01-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-07-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-01-06 | ||
1997-01-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-12-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THOMAS & BETTS CORPORATION |
THOMAS & BETTS INTERNATIONAL, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DEREK WOODS |