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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2141021 |
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(54) Titre français: | LEVELLING RAIL |
(54) Titre anglais: | RAIL DE NIVELAGE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MBM INTELLECTUAL PROPERTY AGENCY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1997-09-30 |
(22) Date de dépôt: | 1995-01-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-07-25 |
Requête d'examen: | 1995-10-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dans les conduits souterrains miniers, la qualité de l'air est un élément primordial à la santé des travailleurs.
Ainsi, il est important que le nombre de machines y circulant soit réduit au minimum, la productivité des
travailleurs étant augmentée d'autant. Les niveleuses actuellement utilisées n'ont pas accès à certaines parties
de ces conduits, telles que les chantiers. De plus leur coût d'acquisition et d'entretien est dispendieux. D'autre
part, les appareils amovibles actuellement utilisés et fixés en-dessous de la machinerie, consistant en une lame
verticale, sont trop volumineux par rapport à l'espace disponible entre les roues avant et arrières des machines
minières, cet espace étant déjà utilisé à d'autres fins. De plus, la surface du sol desdits conduits étant trop
cahoteuse, une lame y serait inutile puisque sa hauteur devrait sans cesse être ajustée. Ainsi la présente
invention consistant en un appareil amovible fixé en-dessous des machines minières existantes anéantie le
nombre de niveleuse dans lesdits conduits, augmentant la qualité de l'air et la productivité des travailleurs.
Cet appareil fixé sous la machinerie minière facilite le nivelage des endroits inaccessibles aux niveleuses
actuelles, cette machinerie étant déjà conçue pour s'y rendre. Par son profil bas, l'invention cadre parfaitement
à l'espace disponible en-dessous desdites machines. De plus, par la position de ses ancrages, l'invention
s'ajuste automatiquement aux conditions du sol. Enfin, l'appareil exige aucun entretien mécanique et coûte
moins cher que les niveleuses usuelles.
he quality of air in mine tunnels is a vital element in workers' health. To increase workers' productivity, it is therefore important that the number of machines moving about in the tunnels be reduced to a minimum. Existing graders currently have no access to certain parts of the tunnels, such as the stopes. In addition, the cost of buying and maintaining them is high. Furthermore, existing detachable devices, consisting of a vertical blade attached underneath a machine, are too large for the space available between the front and rear wheels of mining machines, and this space is already in use for other purposes. Moreover, the ground surface in mine tunnels is so rough that such blades would be useless because their height would have to be constantly adjusted. The present invention, consisting of a detachable device that can be attached beneath existing mining machines, eliminates the need for graders in mine tunnels, and increases air quality and workers' productivity. The device facilitates the levelling of areas inaccessible to existing graders because the machines to which it is attached have been designed to reach such areas. Because of its low profile, the invention fits perfectly into the space available below these machines. In addition, the position of its anchorings allows it to adjust automatically to ground conditions. Finally, it requires no mechanical maintenance and it costs less than the graders which are customarily used.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-01-26 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2014-05-02 |
Lettre envoyée | 2014-01-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-12-11 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-12-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-02-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-02-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-02-02 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-02-02 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2000-01-10 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2000-01-10 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-03-26 |
Demande visant la nomination d'un agent | 1998-03-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 1998-03-09 |
Accordé par délivrance | 1997-09-30 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1997-07-25 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-25 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-25 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1997-07-25 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-07-14 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-07-14 |
Préoctroi | 1997-04-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1996-12-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-07-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-10-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-10-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe finale - petite | 1997-04-08 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 1998-01-26 | 1997-11-03 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 1999-01-25 | 1998-12-08 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2000-01-24 | 2000-01-10 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2001-01-24 | 2000-10-04 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2002-01-24 | 2002-01-15 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2003-01-24 | 2003-01-23 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2004-01-26 | 2004-01-12 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2005-01-24 | 2005-01-19 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2006-01-24 | 2006-01-24 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2007-01-24 | 2007-01-23 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2008-01-24 | 2007-12-11 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - petite | 2009-01-26 | 2008-12-30 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - petite | 2010-01-25 | 2010-01-13 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - petite | 2011-01-24 | 2011-01-10 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - petite | 2012-01-24 | 2011-12-29 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - petite | 2013-01-24 | 2013-01-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TRAHAN INTERNATIONAL LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHEL TRAHAN |