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Sommaire du brevet 2141253 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2141253
(54) Titre français: EASEL FOR DISPLAYING DOCUMENTS AND STOWAGE BOX EQUIPPED WITH SAID EASEL
(54) Titre anglais: CHEVALET POUR LA PRESENTATION DE DOCUMENTS ET COFFRET DE RANGEMENT DE DOCUMENTS EQUIPE DE CE CHEVALET
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47G 1/00 (2006.01)
  • A47G 1/14 (2006.01)
  • B65D 5/50 (2006.01)
  • B65D 5/52 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FOUCOU, ALAIN (France)
(73) Titulaires :
  • PACK SYNERGIE
(71) Demandeurs :
  • PACK SYNERGIE (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1998-07-21
(22) Date de dépôt: 1995-01-27
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-07-29
Requête d'examen: 1995-04-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
94101259.3 (Office Européen des Brevets (OEB)) 1994-01-28

Abrégés

Abrégé français


Chevalet pour la présentation suivant un plan incliné de
documents tels que photos et analogues, du type obtenu à partir
d'un flan prédécoupé dans une feuille de matériau semi-rigide tel
que du carton, par repli dudit flan suivant trois plans non
parallèles entre eux, de manière à créer, suivant un motif à
section triangulaire, un premier panneau destiné à recevoir ledit
document, un second panneau formant pied d'appui arrière pour le
premier panneau et un troisième panneau réunissant la portion
inférieure du premier panneau et la portion inférieure du second
panneau ce chevalet est caractérisé en ce que la portion
supérieure du premier panneau provient d'une découpe pratiquée
dans le second panneau et amenée hors du plan du second panneau
pour demeurer dans le plan du premier panneau, en laissant
subsister dans le second panneau une fenêtre présentant des
encoches dans lesquelles viennent s'accrocher des pattes du
troisième panneau, la hauter de ces encoches déterminant
l'inclusion du premier panneau.


Abrégé anglais

Easel for presentations using an inclined plane of documents such as photographs or the like, of the type obtained starting with a blank pre-cut from a sheet of semi-rigid material such as paperboard, by bending the said blank on three planes not parallel to one another, so as to create, according to a triangular section design, a first panel intended to hold the said document, a second panel forming a rear supporting foot for the first panel and a third panel connecting the lower part of the first panel and the lower part of the second panel this easel is remarkable in that the upper part of the first panel comes from a cut-out made in the second panel and moved out of the plane of the second panel and remaining in the plane of the first panel, leaving in the second panel a window with notches into which the legs of the third panel are hooked, the height of the said notches determining the incline of the first panel.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué sont défines comme il suit:
1. Chevalet pour la présentation suivant un plan incliné de documents tels que
photos et analogues, du type obtenu à partir d'un flan prédécoupé dans une feuille de
matériau semi-rigide tel que du carton, par repli dudit flan suivant trois plans non
parallèles entre eux, de manière à créer, suivant un motif à section triangulaire, un
premier panneau destiné à recevoir ledit document, un second panneau formant pied
d'appui arrière pour le premier panneau et un troisième panneau muni de pattes,
réunissant la portion inférieure du premier panneau et la portion inférieure du second
panneau, caractérisé en ce que la portion supérieure de premier panneau provient d'une
découpe pratiquée dans le second panneau et amenée hors du plan du second panneau
pour demeurer dans le plan du premier panneau, en laissant subsister dans le second
panneau une fenêtre présentant des encoches dans lesquelles viennent s'accrocher les
pattes du troisième panneau, la hauteur de ces encoaches déterminant l'inclinaison du
premier panneau.
2. Chevalet selon la revendication 1, caractérisé en ce que le troisième
panneau est partiellement découpé dans la portion inférieure du premier panneau et
amené par pliage vers l'arrière hors du plan du premier panneau.
3. Chevalet selon l'une des revendication 1 et 2, caractérisé en ce que, dans
la portion inférieure du premier panneau sont incisés des onglets de retenue du bas du
document exposé.
4. Chevalet selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé
en ce qu'il est associé à une boîte de livraison d'épreuves photographiques.
5. Coffret pour le rangement d'un empilement d'objets plats tels que photos
et analogues, du type se composant
d'une part d'une boîte connue sous la désignation "boîte mono-cuvette", obtenue
à partir d'un flan découpé dans une feuille de matériau semi-rigide tel que du carton, par
pliage et collage des bords de ce flan de manière à créer deux volumes sensiblement
égaux, le premier de ces volumes constituant la boîte proprement dite et le second de ces
volumes constituant un couvercle pouvant s'emboîter pardessus le premier volume,

chaque volume étant délimité par trois cloisons fixes extérieures partant des trois bords
périphériques d'un fond rectangulaire dudit volume, le premier et le second volume étant
réunis par un panneau reliant le quatrième bord desdits fonds des deux volumes, ce
panneau constituant, à l'état replié du couvercle, la quatrième cloison du premier volume,
et d'autre part un troisième volume ou volume auxiliaire, asocié au premier
volume et comportant des moyens de calage tridimensionnel desdits objets plats,

ces moyens comprenant en premier lieu des moyens d'immobilisation des deux
couples de côtés latéraux de ces objets et en second lieu des moyens
d'immobilisation de la face supérieure de l'empilement vertical desdits objets,
caractérisé en ce que
le fond dudit troisième volume présente une portion prédécoupée, destinée à
être séparée dudit fond et à constituer un chevalet de présentation de l'un desdits
objets, ledit chevalet étant conforme à l'une quelconque des caractéristiques des
revendications 1 à 3.
6. Coffret selon la revendication 5, caractérisé en ce que, dans le fond dudit
troisième volume sont prédécoupées, au lieu d'un flan unique, au moins deux flans
destinés à créer au moins deux motifs, tridimensionnels et/ou bidimensionnels, tels
qu'un second chevalet semblable ou non au premier, ou un personnage de bande
dessinée, comportant un panneau support, ou une carte de fidélité, ou analogue.
7. Coffret selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit troisième
volume, avec les moyens de calage tridimensionnel et le chevalet prédécoupé, estréalisé à partir d'un flan unique de matériau semi-rigide.
8. Coffret pour le rangement d'objets plats tels que photos ou analogues, du
type se composant
d'une part d'une boîte connue sous la désignation "boîte mono-cuvette", obtenue
à partir d'un flan découpé dans une feuille de matériau semi-rigide tel que du
carton, par pliage et collage des bords de ce flan de manière à créer deux volumes
sensiblement égaux, le premier de ces volumes constituant la boîte proprement dite
et le second de ces volumes constituant un couvercle pouvant s'emboîter
par-dessus le premier volume, chaque volume étant délimité par trois cloisons fixes
extérieures partant des trois bords périphériques d'un fond rectangulaire dudit
volume, le premier et le second volume étant réunis par un panneau reliant le
quatrième bord desdits fonds des deux volumes, ce panneau constituant, à l'état
replié du couvercle, la quatrième cloison du premier volume,
et d'autre part un troisième volume ou volume auxiliaire, associé au premier
volume et comportant des moyens de calage tridimensionnel desdits objets plats,
ces moyens comprenant en premier lieu des moyens d'immobilisation des deux
couples de côtés latéraux de ces objets et en second lieu des moyens
d'immobilisation de la face supérieure de l'empilement vertical desdits objets,
caractérisé en ce que
un panneau prolongeant ledit troisième volume sur le fond intérieur du second
volume présente au moins une portion prédécoupée, destinée à être séparée dudit
fond et à constituer un chevalet de présentation de l'un desdits objets, ledit chevalet
étant conforme à l'une quelconque des caractéristiques des revendications 1 à 3.

9
9. Coffret selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite portion
prédécoupée constitue un motif demeurant à plat contre ledit fond quand le coffret
est fermé et se déployant sous forme tridimensionnelle quand le coffret est ouvert.
10. Coffret selon la revendication 9, caractérisé en ce que le déploiement
tridimensionnel dudit motif est commandé par un organe élastique logé dans un
volume disponible dudit troisième volume logé dans le fond du premier volume, cet
organe étant comprimé quand le coffret est fermé et libéré par l'ouverture du
couvercle en commandant le déploiement tridimensionnel dudit motif.
11. Coffret selon la revendication 8 à 10, caractérisé en ce que ladite portion
prédécoupée, c'est-à-dire ledit motif bidimensionnel ou tridimensionnel a une
destination promotionnelle et / ou publicitaire.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 021412~3 1998-03-03
La présente invention concerne, au titre de produits
industriels nouveaux, un chevalet pour la présentation, suivant
un plan incliné, de documents tels que des photos ou analogues,
ainsi que l'association de ce chevalet à un volume ou coffret
de livraison de tels documents, de préférence par inclusion de
ce chevalet dans un volume de calage tridimensionnel de ces
documents dans ledit coffret, sous forme d'une portion
prédécoupée dans un flan de carton destiné à créer ledit
volume.
On connait bien entendu de très nombreux chevalets
destinés à la présentation de tableaux, gravures, photos et
analogues, et réalisés essentiellememnt par assemblage de
pièces de bois ou de carton.
Bien que l'on puisse concevoir des réalisations
relativement bon marché de tels chevalets, la Déposante a conçu
une nouvelle réalisation d'un chevalet d'une extrême
simplicité, et dont le très bas prix de revient permet d'en
faire un objet publicitaire, en particulier en l'associant
gratuitement à un coffret de livraison de photos.
Ce chevalet est du type général, connu par le DE-U-87
10174 obtenu à partir d'un flan unique prédécoupé dans une
feuille de matériau semi-rigide tel que du carton, par repli
dudit flan suivant trois plans non parallèles entre eux, de
manière à créer, suivant un motif à section triangulaire, un
premier panneau destiné à recevoir ledit document, un second
panneau formant pied d'appui arrière pour le premier panneau
et un troisième panneau réunissant la portion inférieure du
premier panneau et la portion inférieure du second panneau, et
se caractérise en ce que la portion supérieure du premier
panneau provient d'une découpe pratiquée dans le second panneau
et extraite hors du plan du seond panneau pour demeurer dans
le plan du premier panneau, en laissant subsister dans le
second panneau une fenêtre présentant des encoches dans

CA 021412~3 1998-03-03
lesquelles viennent s'accrocher des pattes du troisième
panneau, la hauteur de ces encoches déterminant l'inclinaison
du premier panneau.
Selon un certain nombre de caractéristiques subsidiares
relatives à un mode de réalisation préférentiel de ce chevalet,
on peut mentionner que le troisième panneau est partiellement
découpé dans la portion inférieure du premier panneau et amené
par pliage vers l'arrière hors du plan du premier panneau et
que dans la portion inférieure du premier panneau sont incisés
des onglets de retenue du bas du document exposé.
Comme déjà indiqué, un tel chevalet est en soi original,
et peut être joint à une livraison de photos dans une pochette,
une boîte ou analogue, sans caractéristiques partiulières.
Toutefois, l'invention vise préférentiellement l'association
d'un tel chevalet à une "boîte mono-cuvette" du type obtenu à
partir d'un flan découpé dans une feuille de matériau semi-
rigide tel que du carton, par pliage et collage des bords de
ce flan de manière à créer deux volumes sensiblement égaux, le
premier de ces volumes constituant la boîte proprement dite et
le second de ces volumes constituant un couvercle pouvant
s'emboîter par-dessus le premier volume, chaque volume étant
délimité par trois cloison fixes extérieures partant des trois
bords périphériques d'un fond rectangulaire dudit volume, le
premiere et le second volume étant réunis par un panneau
reliant le quatrième bord desdits fonds des deux volumes, ce
panneau constituant, à l'état replié du couvercle, la quatrième
cloison du premier volume, et plus particulièrement dans la
réalisation d'une telle boîte comprenant un troisième volume
ou volume auxiliaire, associé au premiere volume et comportant
des moyens de calage tridimensionnel desdits objets plats, ces
moyens comprenant en premier lieu des moyens d'immobilisation
des deux couples de côtés latéraux de ces objets et en second
lieu des moyens d'immobilisation de la face supérieure de
l'empilement vertical

211125:3
desdits objets, ré~ tiQn telle que décrite par exemple dans la demande de
- brevetfrançais No. 2 689 107
Selon cette réalisation préférentielle de l'invention, le fond dudit troisième
volume présente une portion prédécoupée, destinée à être séparée dudit fond
et à constituer un chevalet de présentation de l'un desdits objets, ledit chevalet
étant conforme aux caractéristiques ci-dessus.
En d'autres termes, I'invention vise un coffret pour la livraison de
documents tels que des photos, dans lequel un flan de carton destiné, par
pliage, à assurer le calage tridimensionnel de ces documents comporte une
portion prédécoupée permettant, par extraction et simple pliage, de constituer
un chevalet de prése,)t~tion de ces documents.
L'invention sera mieu* comprise par référence à la description ci-après,
c~nes,~ondant au dessin annexé, sur lequel:
La figure 1 représente, en plan, le flan à partir duquel est réalisé le chevaletselon l'invention;
Les figures 2, 3 et 4 monl,ent les étapes de ~"o"tage permettant de passer
du flan de la figure 1 au chevalet terminé;
La figure 5 représente, en plan, le flan destiné au calage tridimensionnel
des photos dans un coffret, et incluant également, à l'état prédécoupé, le flan
de la figure 1;
Et la figure 6 montre en perspective une boîte mono-cuvette avec le flan de
la figure 5 convenablement piié.
- - En se reportant d'abord aux figures 1 à 4, on voit que, pour parvenir au
~ chevalet terminé prêt à l'usage, tel que représenté à la figure 4,on part d'un
J 25 flan de carton représenté à plat sur la figure 1, ce flan se composant d'unpremier panneau 1, ou panneau frontal, destiné à recevoir le document à
présenter, d'un second panneau 2, formant pied d'appui arrière et d'un
troisième panneau 3, formant er,l-etoise horizontale.
Pour plus de clarté, on a figuré sur la figure 1 les sections prédécoupées (4,
5 et ~-3~en double trait et les sections rainées en vue d'un pliage (6, 6' et 7) en
trait il,te"ol"pu.
On comprend alors facilement que, par séparation du pied 2 et du panneau
frontal 1 le long de la section prédécoupée 4, et repli du pied 2 vers l'arrièredans le sens de la flèche F1 (figure 2), puis séparation de l'entretoise 3 et dupanneau frontal 1 le long des sections prédécoupées et repli vers l'arrière de

-~ ' 21~1253
I'entretoise 3 dans le sens de la flèche F2 (figure 3t, on dispose des trois
panneaux 1, 2 et 3 dans trois plans différents.
La fenêtre 8 créée par Ia séparation des panneaux 1 et 2 présente des
encoches 9, 9', tandis que la base de l'entretoise 3 présente des pattes 10,
10'. -
Comme on le voit sur la figure 4, il suffit d'accrocher les pattes 10, 10' dans
les encoches 9, 9' pour constituer une structure à section triangulaire, dans
laquelle le panneau frontal de présentation 1 repose sur sa base par ses
bords inférieurs 11, 11' et grâce au pied arrière incliné 2, I'écart entre le
panneau 1 et le pied 2 étant fixé par la longueur de l'er,t,etoise horizontale 3.
Le document présenté peut être immobilisé grace à deux onglets 12, 12'
pratiqués à la base du panneau 1. L'inclinaison du panneau 1 pourrait être
différente si l'entretoise n'était pas horizontale, en modifiant soit
l'emplacement en hauteur des encoches 9, 9', soit la longueur de l'e~lretoise
3-
Le chevalet selon l'invention, tel que représenté à la figure 4, est original
en soi. Sa simplicité et son bon marché en font un produit, notamment
publicitaire, que l'on peut avantageusement associer à une pochette ou une
boîte de livraison de photos.
Un mode préférentiel, qui représente un aspect essentiel de l'invention,
consiste à insérer le flan de la figure 1 dans un flan d'aménagement d'un
coffret de liYraison de photos, destiné à créer dans ce cgffret un calage
tridimensionnel desdites photos, conformém~,nt notamment au dispositif dëcrit
à la demande de brevet f.~,çais N~ 2689107 de la Déposante.
Les flgures 5 et 6 illustrent cet aspect de l'invention.
La figure 5 représente un tlan d'aménagement d'une boîte-cuvette du
genre général décrit à la demande de brevet français précité, avec comme
pour la figure 1, les sections prédécoupées 4, 5, 5' du flan 1-2-3 ainsi que 13,délimitant le flan 1-2-3 dans le flan d'ensemble unique de la figure 5, et 14, 15
et 15' définissant la structure de cale tridimensionnelle, sont représentées en
-doublè trait, tandis que les sections rainées 6, 6', 7 du flan 1-2-3 et 16, 17-17',
18-18', 19 et 20-20' du flan d'ensemble sont représentées en trait interrompu.
La figure 6 montre le flan de la figure 5 après montage dans le fond d'une
boîte mono-cuvette désignée par la référence générale B, et se composant
d'un premier volume V1 constituant le fond et d'un second volume V2

~, ~ 21~1253
. ' 5
constituant le couvercle, réunis par un panneau 21. Le volume V~ est formé
d'un fond délimité par trois cloisons verticales réparties sur les trois bords
périphériques du fond, le volume V~ demeurant donc owert le long de son
quatrième bord 25.
Le flan de la figure 5 se compose également d'un fond 26 dans la partie
centrale duquel est prédécoupée le flan 1-2-3 et qui est fixé, par collage,
clip~e ou analogue, au fond du volume V~. Sur un côté latéral du fond 26,
dans l'exemple représenté, celui faisant face à la cloison 22, la prédécoupe 14
délimite un jeu de panneaux 27, 2~, 28, 29, qui, repliés d'abord vers le haut
autour des rainages 17, 1r, puis vers le bas, forment une cale délimitant la
" dimension longitudinale offerte par le coffret, éventuellement conjointement
,r avec des pattes 30, 30' repliées vers le haut aùtour des rainages 20, 20'. Par
ailleurs, un panneau longitudinal 31, replié vers le haut autour du rainage 16
délimite la dimension transversale offerte par le coffret. Enfin, un rebord 32
prolongeant le panneau horizontal 28 au-dessus du fond 26, délimite
l'ép~isseur de l'empilement des photos livrées dans le coffret. Le calage offertpar le flan de la figure 5 est donc bien tridimensionnel. Le rainage 16 venant
se placer le long du bord 25 auquel est articulé le panneau de ITaison 21,
quand le couvercle V2 est refermé sur la boîte V~ ainsi aménagée, le panneau
21 maintient verticalement le panneau 31.
Selon l'invention, outre ce calage tridimensionnel, le flan d'ensemble
unique de la figure 5 offre à l'utili~telJr, par simple extraction du flan 1-2-3, la
possibilité de construire le chevalet décrit à propos des figures 1 à 4. Ce flan- ~d'ensemble unique multifonction constitue donc en soi un des objets de
25 I'invention.
Enfin, le coffret ~quipé de l'aménagement résultant du ~pliage de ce flan
constitue également un objet de l'invention.
Ce coffret, dans le cadre de l'invention, peut compter de nombreuses
variantes, visant toutes à créer, à l'ouverture du coffret, une impression
d'animation exploitable notamment à des fins publicitaires.
Ainsi, le flan 1-2-3, au lieu d'occuper la totalité de la superficie du fond du
flan d'ensemble, tel que représenté à la figure 5, peut n'être prédécoupé que
dans une fraction, par exemple la moitié ou les deux tiers, de ce fond, dont la
- superficie demeurant alors libre, peut alors offrir la place à un autre motif
prédécoupé, tel que par exemple une carte de fidélité dans ie cas où le coffret

~_ 2141253
est destiné à la livraison de tirage photos, ou d'un personnage de bandes
dessinées, pouvant, après extraction et pliage d'une patte de support, être
- associé à la photo présentée sur le chevalet, ou tout autre motif à vocation
publicitaire ou encore un second chevalet semblable ou non au premier.
5 - Selon une autre variante d'association du chevalet au coffret, rentrant
également-dans le cadre de l'invention, ce chevalet peut également être
monté dans le couvercle V2 de préférence sous forme d'éléments articulés
placés dans le fond du couvercle, de manière à demeurer à plat tant que le
couvercle est fermé, mais se déployant automatiquement pour créer un
10 volume tridimensionnel - à savoir ici ledit chevalet prêt à l'emploi, à la manière
- des albums contenant des illustrations se déployant en relief à l'ouverture de
. ' la page où elles figurent. Un tel montage étant connu dans son principe, il
n'est pas nécessaire de le décrire plus en détail, I'invention visant
essentiellement cette nouvelle application ob le motif se déploie à l'ouverture
du coffret. Comme précédemment évoqué, un tel motif peut etre non
seulement le chevalet selon l'invention ou une quelconque de ses variantes,
mais également, ou à la place, tout autre motif ou message publicitaire
associé au contenu du coffret.
Egalement dans le cadre de l'invention rentrent les motifs déployables
sous forme tridimensionnelle sous l'action d'un élément additionnel
intervenant à l'ouverture de la boîte, par exemple un élément élastique logé
dans le volume disponible entre les panneaux 27-28-29, et qui, étant
maintenu comprimé au niveau de la cloison 31 quand le coffret est fermé, se
projette, à l'ouverture, au-delà dudit volume, le long du fond du couvercle, en
commandant le déploiement et le réarrangement dudit motif tridimensionnel.
Le principe d'un tel mécanisme à commande déclenchée par l'ouverture du
couvercle étant commun à tous les motifs pouvant ainsi etre loges dans le
couvercle, que leur destination soit utilitaire en publicitaire et promotionnelle, il
n'est pas nécessaire de les décrire davantage ici.
Enfin, toutes les variantes du chevalet selon l'invention rentrent dans le
cadre du présent brevet, quelles que soient leurs modalités d'association.
Sont ainsi visées les variantes destinées à la présentation de tirages verticauxal~ssi bien qu'horizontaux.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Regroupement d'agents 2013-10-18
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-01-27
Lettre envoyée 2002-01-28
Accordé par délivrance 1998-07-21
Préoctroi 1998-03-03
Inactive : Taxe finale reçue 1998-03-03
Inactive : Pages reçues à l'acceptation 1998-03-03
Lettre envoyée 1997-09-23
Un avis d'acceptation est envoyé 1997-09-23
Un avis d'acceptation est envoyé 1997-09-23
month 1997-09-23
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-09-18
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-09-18
Symbole de classement modifié 1997-08-11
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1997-08-08
Demande publiée (accessible au public) 1995-07-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1995-04-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1995-04-20

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1997-12-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1998-01-27 1997-12-22
Taxe finale - petite 1998-03-03
TM (brevet, 4e anniv.) - petite 1999-01-27 1999-01-13
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2000-01-27 2000-01-14
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2001-01-29 2001-01-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PACK SYNERGIE
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN FOUCOU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1998-05-24 6 365
Revendications 1998-05-24 4 162
Revendications 1997-06-12 4 162
Dessin représentatif 1998-06-21 1 5
Revendications 1995-07-28 3 177
Page couverture 1995-09-26 1 17
Description 1995-07-28 6 371
Dessins 1995-07-28 2 41
Abrégé 1995-07-28 1 29
Page couverture 1998-06-21 2 63
Description 1998-03-02 6 365
Dessin représentatif 1998-08-09 1 4
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1997-09-22 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2002-02-24 1 179
Correspondance 1998-03-02 3 127
Correspondance 1998-03-02 1 56
Taxes 2000-01-13 1 62
Taxes 1999-01-12 1 65
Taxes 2001-01-23 1 59
Correspondance 1997-09-21 1 99
Taxes 1997-12-21 1 61
Taxes 1997-01-01 1 55
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-10-05 1 45
Correspondance de la poursuite 1995-01-26 6 316
Demande de l'examinateur 1996-11-07 1 45
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-04-02 1 49
Correspondance de la poursuite 1995-04-19 1 46
Correspondance de la poursuite 1997-05-06 2 37
Correspondance de la poursuite 1996-01-10 1 38
Correspondance de la poursuite 1995-11-20 1 36
Correspondance de la poursuite 1995-11-20 1 39