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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2141360 |
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(54) Titre français: | PATIN A ROUES ALIGNEES DONT LA CHAUSSURE PEUT ETRE SEPAREE DE L'ENSEMBLE ROUES |
(54) Titre anglais: | IN-LINE ROLLER SKATE AND BOOT ASSEMBLY WITH DETACHABLE WHEEL APPARATUS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1995-01-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-07-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An in-line roller skate and boot assembly with which the wheel
apparatus can be quickly removed in situations where walking
would be more suitable than skating. The boot is manufactured to
provide for excellent ankle support and good traction on road
surfaces when the wheel apparatus is not attached. The rigid
sole of the boot is specially moulded to accept the wheel
assembly with little lateral movement or shifting. The wheels
can be quickly attached by hooking the wheel assembly onto the
front of the boot and engaging a lever to secure it at the rear.
Removing the in-line wheel assembly involves pulling down the
lever and then unhooking the wheel assembly at the toe.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-01-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-01-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-07-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-02-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-01-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1998-01-30 | 1998-01-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PETER DAVID ARNOTT COUILLARD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |