Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2142271 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2142271
(54) Titre français: PROCESS FOR THE PRODUCTION AND THE CONSERVATION OF FRESH COSMETIC PLANT MATERIALS CONTAINING NO PRESERVATIVE AND APPLIED AS FROZEN MATERIALS
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION ET DE CONSERVATION DE SUBSTANCES COSMETIQUES VEGETALES FRAICHES EXEMPTES DE CONSERVATEUR ET APPLIQUE A L'ETAT CONGELE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

2142271 9428869 PCTABS00168
Produits cosmétiques se présentant sous forme de pains congelés
obtenus par réhydratation d'un lyophilisat avec de l'eau ou du
sérum physiologique, caractérisés en ce que le lyophilisat contient
des extraits de substances végétales.


Abrégé anglais

Cosmetic products in the form of frozen bars produced by rehydrating a freeze-dried material with water or physiological serum, said freeze-dried material containing plant extracts.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 94/28869 PCT/FR94/00703
Revendications
1. Procédé de fabrication de substances cosmétiques végétales
fraîches exemptes de conservateur et applicable à l'état congelé, sur la peau
caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes:
a) le broyage et le mixage d'un mélange contenant au moins des
extraits végétaux nettoyés en présence d'eau distillée ou de sérum
physiologique,
b) la filtration de la pâte obtenue sur micropore,
c) la lyophilisation ou la déshydratation du filtrage obtenu,
d) avant utilisation la réhydratation de l'extrait lyophilisé ou
déshydraté et la congélation de la pâte obtenue à -20°C
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la filtration
est effectuée sous pression et le filtre est doté d'orifice dont le diamètre estcompris entre 0 2 et 0.5µ.
3. Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce
que les substances végétales sont choisies parmi les fruits, les légumes, les
plantes récoltés en milieu hydroponique notamment le blé germé, la
cressonneffe, les plantes médicinales.
4. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que
l'étape b) est le cas échéant suivie par une réfrigération à -20° environpréalablement à la lyophilisation.
5. procédé selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que
le lyophilisat peut être introduit dans des étuis (8) qui sont sertis et aseptisés.
6. Procédé selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que
les substances végétales fraîches sont des plantes nouvellement récoltées en
milieu hydroponique qui ont été préalablement dopées par des oligo-éléments,
notamment le cuivre, le zinc, le manganèse.
7. Produits cosmétiques se présentant sous forme de pains congelés
obtenu par réhydratation d'un lyophilisat avec de l'eau ou du sérum
physiologique, caractérisé en ce que le lyophilisat contient des extraits de
substances végétales.
8. Produit cosmétique selon la revendication 5 caractérisé en ce que
les substances végétales sont choisies parmi les fruits, les légumes, les plantes
récoltés en milieu hydroponique notamment le blé germé, la cressonnette, les
plantes médicinales.
9. Produit selon l'une des revendications 7 ou 8 caractérise en ce que
les plantes nouvellement récoltées en milieu hydroponique ont été

WO 94/28869 PCT/FR94/00703
préalablement dopées par des oligo-éléments, notamment le cuivre, le zinc, le
manganèse.
10. Produit selon l'une des revendications 7 à 9 caractérisé en ce que
les extraits de substances végétales sont associés à des extraits
mésenchymateux ou foetaux d'origine animale.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 94/28869 PCT/FR94/0070
7i
PROCEDE DE FABRICATION ET DE CONSERVATION DE SUBSTANCES
COSMETIQUES VEGETALES FRAICHES EXEMPTES DE CONSERVATEUR
ET APPLIQUE A l'ETAT CONGELE
5 La présente invention concerne un procédé de fabrication et de conservation desubstances cosmétiquPs à base d'extraits végétaux particulièrement altérables à
l'air. Ces extraits végétaux assimilables à des microcepteurs rencontrés dans les
extraits mésenchymateux d'origine animale qui sont connus pour être
particulièrement ef~lcaces dans le domaines de la cosmétologie lorsqu'il sont
10 appliqués sur la peau à t'état congelé. En outre, leur activité peut être renforcée
lorsque les plantes ont été elles-mêmes enrichies durant la culture en oligo-
éléments spécifiques au derme traité. Enfin. Ieur efficacité est d'autant plus
importante que l'application sur la peau des extraits végétaux est faite
immédiatement après la récolte. On utilise actuellement des ajouts de
s conservateurs pour maintenir ces extraits végétaux dans des conditions de
fraîcheur satisfaisantes Ces conservateurs sont semblables à ceux utilisés pour
les produits cosmétiques d'origine foetale du type mésenchymateux. Ces
produits d'origine foetale ou d'origine végétale sont des diogènes, c'est-à-diredes cellules spécifiques (à base d'ADN ou ARN) destinées à créer la matière
20 vivante. Ils doivent être appliqués sur la peau et le derme alors qu'ils sont à l'état
frais, c'est-à-dire appliqué in situ après le prélèvement ou la récolte.
- Pour utiliser lesdites substances on incorpore éventuellement un
parfum eVou en liquide isotonique comme le sérum physiologique. On ajoute
généralement au mélange un conservateur pour garantir sont utilisation pendant
25 quelques jours.
Jusqu'à présent, pour éviter d'introduire certains conservateurs les
extraits végétaux et /ou animaux étaient prélevés et nettoyés puis conservés
sous forme de pâte dans la neige carbonique. La pâte durcie était transformée à
cette température sous forme de bâtonnet congelé et directement appliqué sur la
30 peau à -20 que l'on massait au moyen du bâtonnet.
De tels produits conservé sous forme de pains congelés, à base de
- composés d'origine fétale ou mésenchymateux ont été décrit dans la demande
de brevet européen n 17595
Ces techniques sont dif~lciles à mettre en application pour un usager
courant. Par exemple, le bâtonnet doit être après son utilisation stocké dans uncongélateur à -20 ou la neige carbonique et son efficacité diminue avec le
temps
,:~

WO 94/28869 PCT/FR94/00703
~14'~71
En outre, dans certains cas l'utilisation de substances d'origine
animale est inadaptée soit pour des raisons propres à l'utilisation, soit pour des
raisons reglementaires.
La présente invention permet de proposer un perfectionnement
5 permettant d'utiliser des plantes d'origine végétale fraîches qui, le cas échéant,
ont reçu un dosage en oligo-éléments durant leur culture tout en augmentant
l'efficacité du procédé.
Ces oligo-éléments sont choisis en fonction de la spécificité du derme
du patient.
Enfin, pour éviter le transport des extraits végétaux frais dans la neige
carbonique, on réalise, à partir de ces extraits nettoyés et broyés, une pâte avec
de l'eau distillee ou avec du sérum physiologique. Cette pâte est filtrée puis
Iyophilisée afin d'obtenir un extrait sec. Cet extrait sec est stocké dans des étuis
plastique. Lorsque l'utilisateur désire employer le bâtonnet de cosmétique il
I5 verse dans l'étui d'un volume d'eau ou de sérum physiologique jusqu'à obtenir
une pâte. L'ensemble est introduit dans un congélateur à -20. Quelques heures
après l'utilisateur retire l'étui, pour extraire le bâtonnet congelé qu'il utilise pour
le massage de la peau comme cela a dèjà été décrit ailleurs.
Enfin, cene technique permet de présenter des produits cosmétiques
exempts de conser~ateur.
L'invention dénommée procédé de fabrication et de conservation de
substances cosmétiques végétales fraîches exemptes de conservateur et
appliquées à l'état congelé est caractérisé par le broyage d'extraits végétaux le
cas échéant dopés en oligo-éléments durant leur culture.
Le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes:
a) le broyage et le mixage d'un mélange contenant au moins des
extraits végétaux nettoyés en présence d'eau distillée ou de sérum
physiologique,
b) la filtration de la pâte obtenue sur micropore,
c) la Iyophilisation ou la déshydratation du filtrage obtenu,
d) avant utilisation la réhydratation de l'extrait Iyophilisé ou
déshydraté et la congélation de la pâte obtenue à environ -20C
Le magma gélatineux obtenu après le broyage de l'étape a) est filtré
SOUS pression sur un filtre miaopores de 0,211 à 0,5,u. Le mélange est alors
Iyophilisé et placé dans des étuis plastiques en forme de bâtonnets. Au moment
de son emploi, I'utilisateur ajoute un volume de quelques centimètres cubes de
sérum physiologique dans l'étui, qu'il place quelques heures dans le congélateur

WO 94/28869 PCT/FR94/00703
'71.
à - 20. Il pourra ultérieurement extraire le bâtonnet congelé et pratiquer un
massage de l'èpiderme.
La présente invention sera mieux comprise grâce au schéma
synoptique présenté à la figure 1 qui représente le principe du procédé de
5 fabrication
En se reportant à cette figure on trouve la cuve de stockage de
l'extrait contenant des extraits végétaux (1) Cette cuve est maintenue à une
température d'environ -20 Les extraits végétaux sont généralement des plantes
nouvellement récoltées en milieu hydroponique (blé germé, cressonnette,
10 plantes médicinales) et que l'on dope par des oligo-éléments comme le cuivre,zinc, manganèse, etc. Le dopage en ions métalliques est obtenu en immergeant
les racines dans un électrolyte dilué contenant l'ion métallique de l'oligo~lément
et en appliquant un champ électrique entre les racines et les feuilles de la
plante.
Les extraits végétaux peuvent également être des extraits de fruits, de
préférence acides.
Ces extraits de plantes stockées dans la cuve (1 ) sont transformes en
une masse gélatineuse au moyen d'un mixeur (9) qui joue également le rôle du
~- ~ - broyeur. Qn peut au niveau (3) introduire des ajouts de sérum physiologique afin
;~ 20 de diluer la pâte obtenue.
- ~ Cette pâte traverse ensuit~e un réchauffeur (4) qui maintient le
- mélange à 0C. A cette température le magma gélatineux traverse un filtre doté
de micropores (2) afin de le débarrasser de toutes les particules solides. La
filtration sur les micropores (2) s'effectue sous pression et le filtre est doté2S d'orifice d'un diamètre de 0,2 à 0,5~.
La pâte ainsi préparée peut être le cas échéant reçue par le réservoir
(5) où elle est stocl<ée à une température de -20 au moyen de serpentin (6).
Lorsque la pâte a une fluidité suffisante obtenue au moyen d'ajout de sérum
physiologique elle est Iyophilisée au niveau (7) afin d'obtenir un composé solide
30 déshydraté. Ce composé solide est découpé en bâtonnet que l'on introduit dansles étuis (8) qui sont sertis et aseptisés. I'ensemble est alors conservé à
température ordinaire.
Lorsque l'on désire utiliser ces extraits il sufflt de prélever un étui (8),
d'ajouter un volume de sérum physiologique et de placer l'ensemble dans un
congélateur.
Lorsque la pâte contenue dans l'étui est congelé à -20 on extrait le
bâtonnet de l'étui pour masser la peau.
:~

WO 94/28869 . PCT/FR94/00703
27~
L'invention concerne également les produits cosmétiques se
présentant sous forme de pains congelés obtenus par rehydratation d'un
Iyophilisant avec de l'eau ou du sérum physiologique, caractérisé en ce que le
Iyophilisat contient des extraits de substances végétales.
Les extraits de substances végétales peuvent être des extraits de
plantes nouvellement récoltées en milieu hydroponique (blé germé,cressonnette,
plantes médicinales) qui ont, le cas échéant, été préalablement dopées par des
oligo-éléments notamment le cuivre, le zinc ou la manganese. ,
lls peuvent également être des extraits de fruits, de préférence de
fruits acides.
lls peuvent enfin être associés à d'autres extraits cosmétiques,
notamment des extraits mesenchym-teux ou fostaux d'origine snimale.
:
!
~ I
`
,

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2142271 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2017-01-01
Inactive : CIB désactivée 2011-07-27
Inactive : CIB désactivée 2011-07-27
Inactive : CIB désactivée 2011-07-27
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 2001-06-13
Le délai pour l'annulation est expiré 2001-06-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-06-13
Demande publiée (accessible au public) 1994-12-22

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-06-13

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-05-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 1998-06-15 1998-05-12
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 1999-06-14 1999-05-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RAYMOND BONTEMPS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-12-21 2 76
Abrégé 1994-12-21 1 45
Dessins 1994-12-21 1 20
Page couverture 1994-12-21 1 26
Description 1994-12-21 4 236
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-07-10 1 184
Rappel - requête d'examen 2001-02-13 1 118
Taxes 1997-05-14 1 49
Taxes 1995-07-15 1 46
Taxes 1996-05-14 1 49
Rapport d'examen préliminaire international 1995-02-09 5 101
Correspondance reliée au PCT 1995-03-02 1 21
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-03-30 1 9