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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2142850 |
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(54) Titre français: | OUTIL A MEULER LA SURFACE DE FROTTEMENT D'UN ARBRE A CAME |
(54) Titre anglais: | CAMSHAFT BEARING SURFACE LINISHING TOOL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1994-06-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-01-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU1994/000333 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU1994000333 |
(85) Entrée nationale: | 1995-02-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Outil abrasif de surfaçage destiné au reconditionnement de la surface des paliers d'un arbre à came solidaires dans une culasse. L'outil comprend un corps (1) de forme allongée présentant une surface externe (2) dont au moins une partie constitue la surface abrasive (3) et, au minimum un manche (5) à une extrémité de ce corps, ce dernier comportant au moins une partie cylindrique (8) dont la section transversale latérale présente un diamètre correspondant au diamètre de palier nécessaire défini par la surface des paliers solidaires de l'arbre à came. Le procédé de finition métallurgique constitué par le "surfaçage" met en oeuvre une surface couverte de fines particules d'un matériau dur agissant comme abrasif enlevant de la matière par abrasion et meulage. Ce procédé se distingue du limage, du brochage et de l'alésage en ligne par le fait que ces derniers nécessitent tous un effet de coupe pour l'enlèvement de matière.
2142850 9500293 PCTABS00035
To this end, there is provided a linishing tool for
reconditioning a camshaft integral bearing surface of a cylinder head
including an elongate body (1) having an outer surface (2), at least a
portion of the outer surface of the body being a linishing surface
(3), and at least one handle (5) provided at an end of the body,
the body having at least one cylindral section (8) with a lateral
cross section having a diameter corresponding to the required
bearing diameter of the camshaft integral bearing surface. The
metal finishing process of "linishing" involves the use of a surface
covered by fine particles of hard material which acts as an
abrasive for the removal of matter by scratching and grinding. This is
distinguished from line borers, reamers and files which all use
a cutting action to remove material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-06-21 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-06-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-06-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-01-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-06-22 |
Le dernier paiement a été reçu le 1997-06-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1997-06-20 | 1997-06-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JAMES NORMAN EASTWOOD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |