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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2144806 |
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(54) Titre français: | TRAPPE D'ACCES AUX COMBLES |
(54) Titre anglais: | ROOF HATCH FOR ATTIC ACCESS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ADE & COMPANY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1995-03-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-09-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A combined roof vent and attic access hatch has a base unit
with a curb surrounding the hatch access opening and a flashing
surrounding the curb for incorporation into the roof. Ventilation openings
are formed in the curb, near the top. A cap unit extends over the curb and
has a peripheral flange spaced outwardly from the curb. A centering flange
extends inwardly from the peripheral cap flange and is also equipped with
ventilation openings, screened to prevent animal access to the attic.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-03-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-03-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-03-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-09-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-03-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JAKE FRIESEN |
JOHN FRIESEN |
ABRAHAM FRIESEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |