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Sommaire du brevet 2145604 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2145604
(54) Titre français: BRIDGE CARRIER MODULE AND CONNECTOR COMPRISING IT
(54) Titre anglais: MODULE PORTE-CONTACT ET CONNECTEUR LE COMPRENANT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01R 13/42 (2006.01)
  • H01R 13/422 (2006.01)
  • H01R 13/436 (2006.01)
  • H01R 13/514 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ALBERTIN, CHRISTIAN (France)
(73) Titulaires :
  • FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL
(71) Demandeurs :
  • FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1995-03-27
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-10-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
94/04505 (France) 1994-04-15

Abrégés

Abrégé français


A B R E G E
Au nom de: FRAMATOME CONNECTORS CONNECTRAL (sa)
Titre: MODULE PORTE-CONTACT ET CONNECTEUR LE
COMPRENANT
L'invention concerne un module porte-contact pour au moins un élément
de contact (1) et comportant au moins un logement (11) pour ledit élément de
contact, ledit logement (11) comportant un élément de verrouillage (75) dudit
élément de contact (1), et un volet rabattable (77) articulé audit module autour d'une
région de charnière (76) et indiquant, dans une position rabattue, un verrouillage de
l'élément de contact (1) par l'élément de verrouillage (75). Selon l'invention, le volet
rabattable (77) comporte, sur une face externe (81) opposée à l'élément de contact,
un décrochement (80) jouxtant la région de charnière (76) et formant une région de
butée.
Figure 1.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


5
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme il suit:
1. Module porte-contact pour au moins un élément de
contact et comportant au moins un logement pour ledit élément de contact, ledit
logement comportant un élément de verrouillage dudit élément de contact, et un
volet rabattable articulé audit module autour d'une région de charnière et indiquant,
dans une position rabattue, un verrouillage de l'élément de contact par l'élément de
verrouillage, caractérisé en ce que le volet rabattable (77) comporte, sur une face
externe (81) opposée à l'élément de contact, un décrochement (80) jouxtant la région
de charnière (76) et formant une région de butée.
2. Module selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le volet rabattable (77) comporte, sur une face interne (81) dirigée vers l'élément
de contact (1), un doigt de verrouillage (79) permettant un verrouillage secondaire.
3. Module selon la revendication 2, caractérisé en ce
que la région de charnière est une région amincie (76) dont une extrémité distale se
raccorde sensiblement au milieu d'une face proximale (100) du volet rabattable (77).
4. Module selon une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de logements (11) pour une pluralité
d'éléments de contact (1), et un volet rabattable (77) commun à au moins certains
desdits logements (11).
5. Connecteur caractérisé en ce qu'il comporte un
boîtier porte-module (9) et au moins un module (1) selon une des revendications 1 à
3, et en ce que le boîtier porte-module (9) présente une face supérieure présentant
une région plane (94) contre laquelle vient se bloquer ladite région de butée (80)
lorsque le volet rabattable (77) n'est pas dans sa position rabattue.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


`` l 2 i ~
~IODULE PORTE-CONTACT ET CONNECTEUR LE
COMPRENANT
La presente invention a pour objet un module porte-contact pour au
_ 5 moins un élément de contact qui comporte au moins un logement pour cet élément
de contact, ledit logement comportant un element de verrouillage dudit elément de
contact, et un volet rabattable articulé audit module autour d'une région de charnière
et indiquant, dans une position rabattue, un verrouillage de l'élément de contact par
l'élement de verrouillage.
o Un tel dispositif est connu en particulier de la demande de brevet français
publiée le 8 janvier 1993 sous le N2 518 780 (S.A FRANCELCO).
Dans cette antériorite, le volet rabattable est constitue par un doigt
elastique (figure 7, repère ~6) qui est rabattu de façon à immobiliser deux bornes à la
fois lors de l'insertion des corps isolants dans un boîtier. Le doigt élastique est
1~ disposé sur une face opposee à celle des linguets 50A d'immobilisation de l'element -
de contact.
: ~ ~
Dans le cas d'un contact mal insere, la fermeture incomplète du volet doit
empêcher l'insertion du module dans le boîtier porte-module, mais il se trouve qu'en
pratique, en raison notamment de problèmes liés à la rigidite des parois des porte~
modules et du volet du module, il peut être possible d'inserer un module dans son
boîtier porte-module alors qu'un ou plusieurs contacts ne sont pas correctement `-
insérés.
La présente invention a pour objet un module porte-contact ne
présentant pas l'inconvénient précité. ;;
Dans ce but, le module porte-contact selon l'invention est caractérisé en - ~ -
ce que le volet rabattable comporte, sur une face externe opposée à l'élément de ~ o
contact, un décrochement jou:ctant la région de charnière et forrnant une région de
butée.
Le volet rabattable comporte, sur une face interne dirigee vers l'elément
de contact, un doigt de verrouillage permettant un verrouillage secondaire. ~ -
..:
;'-' '" ' ~'"` ''`'
..... .. ..... ,: : ~,

2 1 ~
Selon un mode de realisation prefëre, la région de charniere est une ~-
région amincie dont une extrémité distale se raccorde sensiblement au milieu d'une
face proximale du volet rabattable. ~ `
Le module peut comporter une pluralite de logements pour une pluralité
5 d'eléments de contact, et un volet rabattable commun à au moins certains desdits
Iogements.
L'invention concerne également un connecteur comportant un boîtier
porte-module et au moins un module tel que defini ci-dessus, le boîtier porte-module
présentant une face superieure presentant une région plane contre laquelle vient se
o bloquer ladite region de butee lorsque le volet rabattable n'est pas dans sa position
rabattue.
... ~
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront mieux à - ~ -
la lecture de la description qui va suivre, donnée à titre d'e~emple non limitatif, en ~ ;
liaison avec les dessins qui représentent ~
15- la figure 1, une vue en perspective d'un module porte-contact selon un
mode de realisation prefëre de l'invention, ~
- la figure 2, une vue de dessus et en perspective du module porte- ~ --
contact selon la figure 1, ` `
- les figures 3A à 3C, une vue en coupe verticale d'un connecteur selon - ` -
20I'invention, les figures 3A et 3B représentant un contact non completement inséré, la
figure 3A correspondant à une position écartée du volet, la figure 3B a une tentative ~ ~
de rabattement du volet, et la figure 3C representant le connecteur après insertion ~ -
complète du boîtier porte-module dans lequel les eléments de contact sont
correctement insérés. h, `
:, `: .,
25Selon la figure 1, un module porte-contact designe par le repère général
10 présente une paroi laterale 14 dans laquelle des éléments de séparation 12
déterminent des logements 11 de forme sensiblement rectangulaire qui sont destines
a recevoir des élements de contact désignes par le repere genéral 1. A l'oppose de la ~ -~
paroi latérale 14, se trouve une région 71 de recouvrement partiel des logements 11
30sur une partie de leur longueur, cette région 71 se prolongeant d'une part vers le bas
par des linguets de ~errouillage 73, à raison d'un par logement 11, ces linguetsportant chacun un doigt de verrouillage 75, et d'autre part vers le haut par des
: .

2 i 4 ~
régions de charnière 76, à raison également d'une par logement 11, ces regions 76
etant plus minces que la region 71 et se raccordant sensiblement au milieu de la base
100 d'un vole~ rabattable 77 qui presente sur une face interne 78 tournee vers
l'élément de contact 1, un ergot 79 servant d'une part à indiquer que l'élément de
5 contact 1 est correctement inséré, et d'autre part de verrouillage secondaire ainsi qu'il
- ~ sera montre par la suite.
La base du levier de verrouillage 77 presente selon l'invention une region
de butée 80 qui jouxte la region de charnière 76 et qui est dirigee vers l'extérieur du
module porte-contact.
Un elément de contact désigné par le repère général 1 présente une
partie avant 2 se terminant par une région d'extrémite 21 et présentant deux faces
latérales 24 tournées vers l'élément de séparation 12 et une face latérale 22 tournée
vers le volet rabattable 77. Une face arrière ~5 separe la partie avant 2~ de la re~ion
de détection de verrouillage 3. La région 3 présente une ouverture 3~ délimitee par
15 la face arriere 25, la face transversale 3I d'une région intermédiaire 33 et une face
avant ou inférieure 4 ~ de la region 4 qui se prolonge vers l'arriere par un élément 5
destine à recevoir l'extrémité d'un cable 6.
La face latérale ~2 de la partie avant 2 présente une région de
décrochement 23 pour permettre un verrouillage du linguet 73 par l'intermédiaire de
son doigt 75. Les logements 11 sont limités à la partie avant du module par une
région de butee 85 qui referme partiellement les logements 11 à leur partie inferieure.
L'insertion d'un contact dans le module porte-contact et du module dans
un boîtier porte-module est illustrée aux figures 3A à 3C.
Sur la figure 3A, I'élément de contact I est incomplètement inséré et sa
face latérale 22 vient limiter les déplacements du doi~t 79 du volet 77. En outre, il
est impossible de forcer plus vers le bas l'insertion du module porte-contact dans le
boîtier 9 étant donné que le decrochement 80 est situé à l'extérieur du volet par
rapport à la zone de raccordement entre la région de charnière 76 et le volet 77. Ce
décrochement 80 vient alors en butee contre la face supérieure de la paroi 93 duboîtier 9 provoquant un redressement du vole~ rabattable 77, redressement que
permet la flexibilite de la charnière 76. Ce redressement par pivotement est limité par
la présence du doigt 79 qui empeche le décrochement 80 de se dégager de la face
supérieure 94 (fi~ure 3B).
.; ~ ~ . ` ~ ' '

,, 2145~0i,~
Etant doMe que, dans le mode de réalisation représente, le volet
rabattable 77 est commun à tous les élements de contact 1, ce n'est qu'après insertion
complète de l'ensemble des éléments de contact 1 du module porte-contact, que levolet rabattable 77 peut être complètement effacé dans l'ouverture 32. Dans cette
position, le décrochement 23 est encliqueté dans le doigt 75 du linguet 73.
En position de montage achevé présenté à la figure 3C, la partie
inférieure 85 du module porte-contact vient en butée contre la region de fond 91 du
boitier porte-module 9 et l'élement de contact 1 vient en butée sur la partie
supérieure de la région 85 par sa face inférieure 21.
'~ - '''~'`' `'
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;' " ."'- '~
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.. _~ . ... _. .... . . . .. .. .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2145604 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-03-27
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-03-27
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-05-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-03-27
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2002-03-27
Demande publiée (accessible au public) 1995-10-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-03-27

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-01-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1998-03-27 1998-03-02
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1999-03-29 1999-02-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2000-03-27 2000-02-03
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2001-03-27 2001-01-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN ALBERTIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1995-10-15 4 179
Dessins 1995-10-15 2 91
Abrégé 1995-10-15 1 36
Revendications 1995-10-15 1 44
Rappel - requête d'examen 2001-11-27 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-04-23 1 183
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2002-05-07 1 173
Taxes 1999-02-14 1 51
Taxes 2000-02-02 1 43
Taxes 2001-01-25 1 39
Taxes 1997-02-26 1 136
Correspondance reliée au PCT 1998-05-20 2 61
Correspondance reliée au PCT 1995-06-22 11 279
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-05-09 1 17
Courtoisie - Lettre du bureau 1998-07-07 1 24
Courtoisie - Lettre du bureau 1998-07-07 1 22