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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2147026 |
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(54) Titre français: | CAGE DE SECURITE POUR ROUES DE CAMION |
(54) Titre anglais: | TRANSPORT WHEEL SAFETY CAGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1995-11-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-05-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Asteel frame or cage for the purpose of preventing transport
truck wheels from leaving the vehicle accidently. The frame
is intended to be mounted to the frame of the truck or the
van body mounted on the frame. The device would be equipped
with an electronic sensor to send a signal to the driver
of an impending loose wheel or tire.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB du SCB | 2022-09-10 |
Inactive : CIB expirée | 2011-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-11-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-11-16 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-02-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-11-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-05-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-11-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HAROLD G. KIRK |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |